Le GATT, et maintenant l'Organisation Mondiale du Commerce, ne régissent pas la totalité des échanges de marchandises. Le régime général du GATT laisse en effet de côté des accords particuliers signés notamment les produits de base, certains produits manufacturés, les services, les paiements.

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I- LES PRODUITS DE BASE

• GENERALITES SUR LES PRODUITS DE BASE

  • Ils intéressent beaucoup les pays en développement qui y trouvent le plus souvent leurs seules ressources extérieures. Leur commerce est donc souvent abordé dans la perspective de l'aide au développement (stabilisation des recettes). Il fait l'objet d'accords bilatéraux ou régionaux (Accords de Lomé) et, plus rarement multilatéraux.

  • Accords entre pays producteurs et consommateurs. Ils ont évolué dans le temps et concernent le blé, le sucre, l'huile d'olive, le café, le cacao, les produits laitiers, la viande bovine, le caoutchouc, le jute, les bois tropicaux

  • Dans le cadre d'un Programme intégré des produits de base, la CNUCED a organisé des conférences sur 18 produits, avec un Fonds régulateur:

    • banane, cacao, café, coton et filés, fibres dures, jute, viande, caoutchouc, sucre, thé, bois,huiles végétales, oléagineux

    • bauxite, cuivre, minerai de fer, manganèse, étain, phosphates

  • Les accords de Lomé reprennent au nom de la Communauté européenne divers systèmes de stabilisation des recettes d'exportation de produits agricoles (stabex) ou miniers (sysmin).Voir Le serveur de l'Union Européenne  

• LE PETROLE

• MINERAIS ET METAUX

• PRODUITS AGRICOLES:

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II- CERTAINS PRODUITS MANUFACTURES:

• L'ACCORD MULTIFIBRES SUR LES TEXTILES

  Accord signé en 1973 dans le contexte de la crise pétrolière et vise à protéger les pays importateurs contre la concurrence des pays émergents, surtout les pays à industrie textile dominante (Asie Orientale). Il autorise des restrictions quantitatives dégressives, et des accords bilatéraux d'autolimitation (que  les Américains imposeront volontiers).

 

• LA CONSTRUCTION AERONAUTIQUE

  Accord conclu en 1979 dans le cadre du Tokyo Round. entre tous les gros constructeurs (sauf URSS). Il conduit à un abaissement tarifaire et à une certaine modération dans les aides ou contraintes publiques (mais pas à leur suppression).

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