Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 11 - Relations extérieures ] [ 11.40 - Accords avec les pays tiers ]         11.40.60 - Pays d'Asie Relations extérieures   269A0801(01)    Accord sous forme d'échange de lettres, entre la Communauté économique européenne et la République de l'Inde sur le commerce des produits de coco JO L 240 24.09.1969 p.2 270A0810(01)    Accord entre la Communauté économique européenne et l'Inde sur le commerce des produits faits à la main (handicrafts) JO L 176 10.08.1970 p.1 Mis en oeuvre par 370D0386   (JO L 176 10.08.1970 p.1) 270A0810(02)    Accord entre la Communauté économique européenne.et le Pakistan sur le commerce des produits faits à la main (handicrafts) JO L 176 10.08.1970 p.3 Adopté par 370D0386   (JO L 176 10.08.1970 p.1) 275A0718(01)    Accord entre la Communauté économique européenne et la République de l'Inde sur le sucre de canne JO L 190 23.07.1975 p.36 Mis en oeuvre par 375D0456   (JO L 190 23.07.1975 p.35) 276A0601(01)    Accord de coopération commerciale entre la Communauté économique européenne et la République islamique du Pakistan - Déclaration commune relative au fonctionnement de la Commission mixte - Déclaration de la Communauté économique européenne relative aux ajustements tarifaires et autres mesures destinées à faciliter le commerce JO L 168 28.06.1976 p.2 Mis en oeuvre par 376R1503   (JO L 168 28.06.1976 p.1) 276A1019(01)    Accord de coopération commerciale entre la Communauté économique européenne et la République populaire du Bangladesh - Déclaration commune relative au fonctionnement de la Commission mixte - Déclaration de la Communauté économique européenne relative aux ajustements tarifaires - Déclaration du gouvernement de la République populaire du Bangladesh relative aux ajustements tarifaires JO L 319 19.11.1976 p.2 Mis en oeuvre par 376R2785   (JO L 319 19.11.1976 p.1) 280A0307(01)    Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et l'Indonesie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande, pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est - Protocole relatif à l'article 1er de l'accord JO L 144 10.06.1980 p.2 Mis en oeuvre par 380R1440   (JO L 144 10.06.1980 p.1) 281A0623(02)    Protocole concernant la coopération commerciale et économique entre la Communauté européenne du charbon et de l'acier et l'Inde JO L 352 08.12.1981 p.28 282A0728(01)    Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le Royaume de Thaïlande concernant la production, la commercialisation et les échanges de manioc JO L 219 28.07.1982 p.53 Mis en oeuvre par 382D0495   (JO L 219 28.07.1982 p.52) Prorogé par 286A0610(01)   (JO L 155 10.06.1986 p.9) Prorogé par 290A1212(01)   (JO L 347 12.12.1990 p.24) 282A0728(02)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté économique européenne et la République d'Indonésie concernant les importations de manioc en provenance d'Indonésie et d'autres pays fournisseurs membres de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) JO L 219 28.07.1982 p.57 Mis en oeuvre par 382D0496   (JO L 219 28.07.1982 p.56) 284A0505(01)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté économique européenne et la République de l'Inde concernant le rétablissement en faveur de ce dernier pays d'une quantité convenue de sucre préférentiel JO L 120 05.05.1984 p.2 Adopté par 384R1243   (JO L 120 05.05.1984 p.1) 285A0323(01)    Protocole portant extension de l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et l'Indonésie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande, pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est, à Brunei-Darussalam JO L 081 23.03.1985 p.2 Adopté par 385R0743   (JO L 081 23.03.1985 p.1) 285A0919(01)    Accord de coopération commerciale et économique entre la Communauté économique européenne et la République populaire de Chine JO L 250 19.09.1985 p.2 Adopté par 385R2616   (JO L 250 19.09.1985 p.1) 286A0425(01)    Accord de coopération commerciale, économique et de développement entre la Communauté économique européenne et la République islamique du Pakistan - Déclarations des parties JO L 108 25.04.1986 p.2 Adopté par 386R1196   (JO L 108 25.04.1986 p.1) 286A0610(01)    Protocole renouvelant l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le Royaume de Thaïlande concernant la production, la commercialisation et les échanges de manioc JO L 155 10.06.1986 p.9 287A0914(02)    Accord entre la Communauté économique européenne et la République de Corée sur le commerce des produits textiles - Protocole A - Protocole B - Protocole C - Protocole D - Procès-verbaux agréés - Échanges de notes JO L 263 14.09.1987 p.38 Modifié par 292A1231(29)   (JO L 410 31.12.1992 p.164) Prorogé par 292A1231(29)   (JO L 410 31.12.1992 p.164) Modifié par 295A0426(23)   (JO L 094 26.04.1995 p.459) Voir 296A0711(12)   (JO L 173 11.07.1996 p.45) 288A1231(01)    Procès-verbal agréé modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et Hong-kong sur le commerce des produits textiles JO L 382 31.12.1988 p.45 288A1231(02)    Accord entre la Communauté économique européenne et la République populaire de Chine sur le commerce des produits textiles - Protocole A - Protocole B - Protocole C - Protocole D - Protocole E - Procès-verbaux agréés - Échange de notes JO L 380 31.12.1988 p.2 Prorogé par 200A1214(01)   (JO L 314 14.12.2000 p.14) 289A0228(01)    Accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et le gouvernement du Japon dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée JO L 057 28.02.1989 p.63 Adopté par 389D0149   (JO L 057 28.02.1989 p.62) 289A1004(01)    Procès-verbal agréé modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et Hong-kong sur le commerce des produits textiles JO L 286 04.10.1989 p.21 290A1212(01)    Protocole renouvelant l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le Royaume de Thaïlande concernant la production, la commercialisation et les échanges de manioc JO L 347 12.12.1990 p.24 Adopté par 390D0637   (JO L 347 12.12.1990 p.23) 292A1231(05)    Accord commercial et de coopération entre la Communauté économique européenne et Macao JO L 404 31.12.1992 p.27 Adopté par 392D0605   (JO L 404 31.12.1992 p.26) 292A1231(29)    Accord sous forme d'échange de lettres modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la rèpublique de Corée sur le commerce des produits textiles - Procès-verbaux - Notes verbales - Echanges de notes JO L 410 31.12.1992 p.164 292A1231(38)    Accord entre la Communauté économique européenne et la République socialiste du Viêt-nam relatif au commerce de produits textiles et d'habillement - Protocole A - Protocole B - Procès-verbaux - Notes verbales - Échanges de notes JO L 410 31.12.1992 p.279 Modifié par 295A0426(27)   (JO L 094 26.04.1995 p.550) Modifié par 295A1230(09)   (JO L 322 30.12.1995 p.19) Modifié par 296A0321(01)   (JO L 073 21.03.1996 p.2) Modifié par 296A0321(02)   (JO L 073 21.03.1996 p.22) Complété par 298A0213(02)   (JO L 041 13.02.1998 p.13) Modifié par 298A0213(02)   (JO L 041 13.02.1998 p.13) Complété par 200A0727(01)   (JO L 190 27.07.2000 p.2) Modifié par 200A0727(01)   (JO L 190 27.07.2000 p.2) 293A0218(01)    Accord de coopération commerciale et économique entre la Communauté économique européenne et la Mongolie JO L 041 18.02.1993 p.46 Adopté par 393D0101   (JO L 041 18.02.1993 p.45) 294A0517(08)    Accord entre la Communauté économique européenne et la République du Kazakhstan sur le commerce des produits textiles - Protocole A - Protocole B - Protocole C - Protocole D - Procès-verbaux agréés - Echange de notes JO L 123 17.05.1994 p.278 Adopté par 394D0277   (JO L 123 17.05.1994 p.1) Modifié par 299A1231(07)   (JO L 343 31.12.1999 p.14) Prorogé par 299A1231(07)   (JO L 343 31.12.1999 p.14) 294A0517(18)    Accord entre la Communauté économique européenne et la République du Tadjikistan sur le commerce des produits textiles - Protocole A - Protocole B - Protocole C - Protocole D - Procès-verbaux agréés - Echange de notes JO L 123 17.05.1994 p.663 Adopté par 394D0277   (JO L 123 17.05.1994 p.1) Modifié par 299A1231(09)   (JO L 343 31.12.1999 p.22) Prorogé par 299A1231(09)   (JO L 343 31.12.1999 p.22) 294A0517(19)    Accord entre la Communauté économique européenne et le Turkménistan sur le commerce des produits textiles - Protocole A - Protocole B - Protocole C - Protocole D - Procès-verbaux agréés - Echange de notes JO L 123 17.05.1994 p.690 Adopté par 394D0277   (JO L 123 17.05.1994 p.1) Modifié par 299A1231(10)   (JO L 343 31.12.1999 p.26) Prorogé par 299A1231(10)   (JO L 343 31.12.1999 p.26) 294A0517(21)    Accord entre la Communauté économique européenne et la République d'Ouzbékistan sur le commerce des produits textiles - Protocole A - Protocole B - Protocole C - Protocole D - Procès-verbaux agréés - Echange de notes JO L 123 17.05.1994 p.745 Adopté par 394D0277   (JO L 123 17.05.1994 p.1) Modifié par 299A1231(11)   (JO L 343 31.12.1999 p.30) Prorogé par 299A1231(11)   (JO L 343 31.12.1999 p.30) 294A0827(01)    Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République de l'Inde relatif au partenariat et au développement - Déclaration de la Communauté concernant les ajustements tarifaires - Déclaration de la Communauté et de l'Inde JO L 223 27.08.1994 p.24 Adopté par 394D0578   (JO L 223 27.08.1994 p.23) 295A0419(01)    Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République démocratique socialiste de Sri Lanka relatif au partenariat et au développement JO L 085 19.04.1995 p.33 Adopté par 395D0129   (JO L 085 19.04.1995 p.32) 295A0426(02)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République populaire du Bangladesh modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République populaire du Bangladesh sur le commerce des produits textiles afin de tenir compte de l'adhésion prévue de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Echange de notes JO L 094 26.04.1995 p.24 Adopté par 395D0131   (JO L 094 26.04.1995 p.1) 295A0426(09)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et Hong-Kong modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et Hong-Kong sur le commerce des produits textiles afin de tenir compte de l'adhésion prévue de la République d'Autriche, de la République de Finlande, du Royaume de Norvège et du Royaume de Suède à l'Union européenne JO L 094 26.04.1995 p.155 Adopté par 395D0131   (JO L 094 26.04.1995 p.1) 295A0426(11)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République de l'Inde modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République de l'Inde sur le commerce des produits textiles afin de tenir compte de l'adhésion prévue de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Echange de notes JO L 094 26.04.1995 p.191 Adopté par 395D0131   (JO L 094 26.04.1995 p.1) 295A0426(12)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République d'Indonésie modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République d'Indonésie sur le commerce des produits textiles afin de tenir compte de l'adhésion prévue de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Echange de notes JO L 094 26.04.1995 p.214 Adopté par 395D0131   (JO L 094 26.04.1995 p.1) 295A0426(13)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et Macao modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et Macao sur le commerce des produits textiles afin de tenir compte de l'adhésion prévue de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Echange de notes JO L 094 26.04.1995 p.237 Adopté par 395D0131   (JO L 094 26.04.1995 p.1) 295A0426(14)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la Malaysia modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la Malaysia sur le commerce des produits textiles afin de tenir compte de l'adhésion prévue de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Echange de notes JO L 094 26.04.1995 p.262 Adopté par 395D0131   (JO L 094 26.04.1995 p.1) 295A0426(15)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la Mongolie modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la Mongolie sur le commerce des produits textiles afin de tenir compte de l'adhésion prévue de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Echange de notes JO L 094 26.04.1995 p.285 Adopté par 395D0131   (JO L 094 26.04.1995 p.1) 295A0426(16)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République islamique du Pakistan modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République islamique du Pakistan sur le commerce des produits textiles afin de tenir compte de l'adhésion prévue de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Echange de notes JO L 094 26.04.1995 p.306 Adopté par 395D0131   (JO L 094 26.04.1995 p.1) 295A0426(18)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République des Philippines modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République des Philippines sur le commerce des produits textiles afin de tenir compte de l'adhésion prévue de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Echange de notes JO L 094 26.04.1995 p.348 Adopté par 395D0131   (JO L 094 26.04.1995 p.1) 295A0426(21)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République de Singapour modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République de Singapour sur le commerce des produits textiles afin de tenir compte de l'adhésion prévue de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Echange de notes JO L 094 26.04.1995 p.415 Adopté par 395D0131   (JO L 094 26.04.1995 p.1) 295A0426(23)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République de Corée modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République de Corée sur le commerce des produits textiles afin de tenir compte de l'adhésion prévue de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Echange de notes JO L 094 26.04.1995 p.459 Adopté par 395D0131   (JO L 094 26.04.1995 p.1) 295A0426(24)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République démocratique socialiste de Sri Lanka modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République démocratique socialiste de Sri Lanka sur le commerce des produits textiles afin de tenir compte de l'adhésion prévue de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Echange de notes JO L 094 26.04.1995 p.483 Adopté par 395D0131   (JO L 094 26.04.1995 p.1) 295A0426(27)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République socialiste du Viêt-nam modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République socialiste du Viêt-nam sur le commerce des produits textiles afin de tenir compte de l'adhésion prévue de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne - Echange de notes JO L 094 26.04.1995 p.550 Adopté par 395D0131   (JO L 094 26.04.1995 p.1) 295A0506(01)    Accord entre la Communauté européenne et la République populaire de Chine concernant le commerce des produits textiles non couverts par l'accord bilatéral AMF sur le commerce des produits textiles, paraphé le 9 décembre 1988, prorogé et modifié par l'échange de lettres paraphé le 8 décembre 1992 - Protocole A - Protocole B - Protocole d'entente concernant l'application de l'article 12 d'accord - Procès-verbal agréé JO L 104 06.05.1995 p.2 Adopté par 395D0155   (JO L 104 06.05.1995 p.1) 295A1230(09)    Accord sous forme d'échange de lettres modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République socialiste du Vietnam relatif au commerce de produits textiles et d'habillement - Protocole d'entente - Procès-verbaux agréés JO L 322 30.12.1995 p.19 Adopté par 395D0566   (JO L 322 30.12.1995 p.18) 295A1230(29)    Negociations entre la Communauté européenne et le Japon dans le cadre de l'article XXIV:6 JO L 334 30.12.1995 p.47 Adopté par 395D0592   (JO L 334 30.12.1995 p.38) 295A1230(31)    Accord concernant la conclusion des négociations entre la Communauté européenne et le royaume de Thaïlande dans le cadre de l'article XXIV:6 JO L 334 30.12.1995 p.50 Adopté par 395D0592   (JO L 334 30.12.1995 p.38) 296A0321(01)    Accord sous forme de procès-verbal agréé entre la Communauté européenne et la République socialiste du Viêt-nam modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République socialiste du Viêt-nam relatif au commerce de produit textiles et d'habillement - Procès-verbal agréé JO L 073 21.03.1996 p.2 Adopté par 396D0207   (JO L 073 21.03.1996 p.1) 296A0321(02)    Accord sous forme de procès-verbal agréé entre la Communauté européenne et la République socialiste du Viêt-nam modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République socialiste du Viêt-nam relatif au commerce de produit textiles et d'habillement - Procès-verbal agréé n° 5 JO L 073 21.03.1996 p.22 Modifié par 296A0321(01)   (JO L 073 21.03.1996 p.2) Adopté par 396D0207   (JO L 073 21.03.1996 p.1) 296A0522(01)    Accord sous forme d'échange de lettres concernant les consultations entre la Communauté européenne et le Royaume de Thaïlande dans le cadre de l'article XXIII du GATT JO L 122 22.05.1996 p.16 Adopté par 396D0317   (JO L 122 22.05.1996 p.15) 296A0620(01)    Accord intérimaire concernant le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté européenne, la Communauté européenne du charbon et de l'acier et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part - Protocole sur l'assistance mutuelle entre autorités administratives en matière douanière - Acte final - Déclarations communes - Déclaration unilatérale de la République du Kazakhstan concernant la protection de la propriété intellectuelle, industrielle et commerciale JO L 147 20.06.1996 p.2 Adopté par 396D0365   (JO L 147 20.06.1996 p.1) 296A0627(01)    Mémorandum d'accord entre la Communauté européenne et la République islamique du Pakistan concernant des arrangements dans le domaine de l'accès au marché des produits textiles JO L 153 27.06.1996 p.48 Adopté par 396D0386   (JO L 153 27.06.1996 p.47) 296A0627(02)    Mémorandum d'accord entre la Communauté européenne et la République de l'Inde concernant des arrangements dans le domaine de l'accès au marché des produits textiles JO L 153 27.06.1996 p.53 Adopté par 396D0386   (JO L 153 27.06.1996 p.47) 296A0711(02)    Arrangement administratif sur le commerce des produits textiles entre la Communauté européenne et la République populaire du Bangladesh - Notes verbales JO L 173 11.07.1996 p.5 Adopté par 396D0415   (JO L 173 11.07.1996 p.1) 296A0711(03)    Arrangement administratif sur le commerce des produits textiles entre la Communauté européenne et Hong-kong - Procès-verbal agréé JO L 173 11.07.1996 p.8 Adopté par 396D0415   (JO L 173 11.07.1996 p.1) 296A0711(04)    Arrangement administratif sur le commerce des produits textiles entre la Communauté européenne et la République de l'Inde - Procès-verbal agréé JO L 173 11.07.1996 p.23 Adopté par 396D0415   (JO L 173 11.07.1996 p.1) 296A0711(05)    Arrangement administratif sur le commerce des produits textiles entre la Communauté européenne et la République d'Indonésie - Procès-verbal agréé JO L 173 11.07.1996 p.24 Adopté par 396D0415   (JO L 173 11.07.1996 p.1) 296A0711(06)    Arrangement administratif sur le commerce des produits textiles entre la Communauté européenne et Macao - Notes verbales JO L 173 11.07.1996 p.26 Adopté par 396D0415   (JO L 173 11.07.1996 p.1) 296A0711(07)    Arrangement administratif sur le commerce des produits textiles entre la Communauté européenne et la Malaysia - Notes verbales JO L 173 11.07.1996 p.29 Adopté par 396D0415   (JO L 173 11.07.1996 p.1) 296A0711(08)    Arrangement administratif sur le commerce des produits textiles entre la Communauté européenne et la République islamique du Pakistan - Procès-verbal agréé JO L 173 11.07.1996 p.32 Adopté par 396D0415   (JO L 173 11.07.1996 p.1) 296A0711(10)    Arrangement administratif sur le commerce des produits textiles entre la Communauté européenne et la République des Philippines - Procès-verbal agréé JO L 173 11.07.1996 p.39 Adopté par 396D0415   (JO L 173 11.07.1996 p.1) 296A0711(11)    Arrangement administratif sur le commerce des produits textiles entre la Communauté européenne et la République de Singapour - Notes verbales JO L 173 11.07.1996 p.41 Adopté par 396D0415   (JO L 173 11.07.1996 p.1) 296A0711(12)    Arrangement administratif sur le commerce des produits textiles entre la Communauté européenne et la République de Corée - Notes verbales JO L 173 11.07.1996 p.45 Adopté par 396D0415   (JO L 173 11.07.1996 p.1) 296A0711(13)    Arrangement administratif sur le commerce des produits textiles entre la Communauté européenne et la République socialiste démocratique de Sri Lanka - Note verbale JO L 173 11.07.1996 p.48 Adopté par 396D0415   (JO L 173 11.07.1996 p.1) 296A0711(14)    Arrangement administratif sur le commerce des produits textiles entre la Communauté européenne et le Royaume de Thaïlande - Notes verbales JO L 173 11.07.1996 p.50 Adopté par 396D0415   (JO L 173 11.07.1996 p.1) 296A1030(02)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République turque fixant, à partir du 1er janvier 1994, le montant additionnel à déduire du prélèvement ou des droits de douane, applicable à l'importation, dans la Communauté, d'huile d'olive non traitée originaire de Turquie JO L 277 30.10.1996 p.39 Adopté par 396D0621   (JO L 277 30.10.1996 p.38) 297A0513(01)    Accord sur la coopération et l'assistance mutuelle administrative en matière douanière entre la Communauté européenne et la République de Corée JO L 121 13.05.1997 p.14 Adopté par 397D0291   (JO L 121 13.05.1997 p.13) 297A0618(02)    Échange de lettres rendant compte de l'entente dégagée à propos des principes de coopération internationale en matière d'activités de recherche et de développement dans le domaine des systèmes de fabrication intelligents entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique, le Japon, l'Australie, le Canada et les pays AELE de Norvège et de Suisse (Japon) - Annexe: Termes de référence pour un programme de coopération internationale en matière de fabrication avancée JO L 161 18.06.1997 p.21 Adopté par 397D0378   (JO L 161 18.06.1997 p.1) Voir 201A0607(01)   (JO L 151 07.06.2001 p.35) 297A1122(01)    Accord concernant les marchés des télécommunications entre la Communauté européenne et la République de Corée - Lettre d'accompagnement concernant les procédures de qualification - Procès-verbal agréé - Mémorandum JO L 321 22.11.1997 p.32 Adopté par 397D0784   (JO L 321 22.11.1997 p.30) 297A1205(01)    Accord de Coopération entre la Communauté européenne et la République démocratique populaire lao JO L 334 05.12.1997 p.15 Adopté par 397D0810   (JO L 334 05.12.1997 p.14) 298A0213(02)    Accord sous forme d'échange de lettres modifiant l'accord entre la Communauté européenne et la République socialiste du Viêt-nam relatif au commerce de produits textiles et d'habillement paraphé le 15 décembre 1992, modifié en dernier lieu par l'accord sous forme d'échange de lettres paraphé le 1er août 1995 - Procès- verbaux agréés JO L 041 13.02.1998 p.13 Voir 398D0136   (JO L 041 13.02.1998 p.12) Adopté par 398D0669   (JO L 319 27.11.1998 p.1) 298A0310(01)    Accord sur les modalités de l'adhésion de la Communauté européenne de l'énergie atomique à l'organisation pour le développement énergétique de la péninsule Coréenne - Adhésion de l'Euratom: lettre d'accompagnement portant sur la responsabilité - Lettre d'accompagnement portant sur la représentation de la Communauté - Lettre d'accompagnement portant sur les aspects industriels - Accord de financement: Lettre d'accompagnement portant sur les procédures de paiement, les dispositions en matière de comptabilité et de vérification des comptes JO L 070 10.03.1998 p.10 298A1130(02)    Accord entre la Communauté européenne et la République démocratique populaire lao relatif au commerce des produits textiles - Protocole A - Protocole B - Procès- verbal agréé JO L 208 06.08.1999 p.2 Voir 398D0678   (JO L 321 30.11.1998 p.41) Adopté par 399D0525   (JO L 208 06.08.1999 p.1) 299A0505(01)    Protocole sur l'extension de l'accord de coopération entre la Communauté européenne et les pays membres de l'ANASE à la République socialiste du Vietnam JO L 117 05.05.1999 p.31 Adopté par 399D0295   (JO L 117 05.05.1999 p.30) 299A0618(01)    Accord entre la Communauté européenne et Hong Kong (Chine) relatif à la coopération et à l'assistance administrative mutuelle en matière douanière JO L 151 18.06.1999 p.21 Adopté par 399D0400   (JO L 151 18.06.1999 p.20) 299A0728(02)    Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part - Protocole sur l'assistance mutuelle entre autorités administratives en matière douanière - Acte final - Déclarations communes - Échange de lettres concernant l'établissement de sociétés - Déclaration du gouvernement français JO L 196 28.07.1999 p.3 Adopté par 399D0490   (JO L 196 28.07.1999 p.1) 299A0728(03)    Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République kirghize, d'autre part - Protocole sur l'assistance mutuelle entre autorités administratives en matière douanière - Acte final - Déclarations communes - Échange de lettres concernant l'établissement de sociétés - Déclaration du gouvernement français JO L 196 28.07.1999 p.48 Adopté par 399D0491   (JO L 196 28.07.1999 p.46) 299A0804(01)    Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part - Protocole sur l'assistance mutuelle entre autorités administratives en matière douanière - Acte final - Déclarations communes - Echange de lettres concernant l'établissement de sociétés - Déclaration du gouvernement français JO L 205 04.08.1999 p.3 Adopté par 399D0515   (JO L 205 04.08.1999 p.1) 299A0813(01)    Accord entre la Communauté européenne et le Royaume du Cambodge relatif au commerce des produits textiles - Protocole A - Protocole B - Procès-Verbal agréé JO L 215 13.08.1999 p.2 Voir 399D0553   (JO L 215 13.08.1999 p.1) Adopté par 300D0065   (JO L 027 02.02.2000 p.1) 299A0831(01)    Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part - Protocole sue l'assistance mutuelle entre autorités administratives en matière douanière - Acte final - Déclarations communes - Échange de lettres concernant l'établissement de sociétés - Déclaration du gouvernement français JO L 229 31.08.1999 p.3 Adopté par 399D0593   (JO L 229 31.08.1999 p.1) 299A0909(01)    Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part - Protocole sur l'assistance mutuelle entre autorités administratives en matière douanière - Acte finale - Déclarations communes - Échange de lettres concernant l'établissement de sociétés - Déclaration du gouvernement français JO L 239 09.09.1999 p.3 Adopté par 399D0602   (JO L 239 09.09.1999 p.1) 299A0917(01)    Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Azerbaïdjan, d'autre part - Protocole sur l'assistance mutuelle entre autorités administratives en matière douanière - Acte finale - Déclarations communes - Échange de lettres concernant l'établissement de sociétés - Déclaration du gouvernement français JO L 246 17.09.1999 p.3 Adopté par 399D0614   (JO L 246 17.09.1999 p.1) 299A1019(01)    Accord de coopération entre la Communauté européenne et le Royaume du Cambodge - Déclarations conjointes - Échange de lettres concernant le transport maritime JO L 269 19.10.1999 p.18 Adopté par 399D0677   (JO L 269 19.10.1999 p.17) 299A1231(03)    Accord entre la Communauté européenne du charbon et de l'acier et le gouvernement de la République du Kazakhstan relatif au commerce de certains produits sidérurgiques - Procès-verbal d'accord - Déclarations - Protocole A - Protocolo B JO L 342 31.12.1999 p.55 Adopté par 399D0866   (JO L 342 31.12.1999 p.54) 200A0111(02)    Accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République populaire de Chine JO L 006 11.01.2000 p.40 Adopté par 300D0016   (JO L 006 11.01.2000 p.39) 200A0207(01)    Accord entre la Communauté européenne et le Royaume du Népal relatif sur le commerce des produits textiles - Protocole A - Protocole B - Procés verbal agréé - Déclaration JO L 032 07.02.2000 p.2 Voir 300D0072   (JO L 032 07.02.2000 p.1) 200A0628(01)    Procès-verbal agréé entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République de Corée sur le marché mondial de la construction navale JO L 155 28.06.2000 p.49 Adopté par 300D0409   (JO L 155 28.06.2000 p.47) 200A1214(01)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République populaire de Chine, paraphé à Pékin le 19 mai 2000, modifiant l'accord conclu entre elles sur le commerce des produits textiles et modifiant l'accord conclu entre elles, paraphé le 19 janvier 1995, concernant le commerce des produits textiles non couverts par l'accord bilatéral AMF - Protocole A JO L 314 14.12.2000 p.14 Adopté par 300D0787   (JO L 314 14.12.2000 p.13) 201A0118(01)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et l'Ukraine concernant la prorogation et la modification de l'accord entre la Communauté économique européenne et l'Ukraine sur le commerce de produits textiles, paraphé le 5 mai 1993 et modifié en dernier lieu par l'accord sous forme d'échange de lettres paraphé le 15 octobre 1999 JO L 016 18.01.2001 p.3 Adopté par 301D0033   (JO L 016 18.01.2001 p.1) 201A0320(01)    Protocole d'accord entre la Communauté européenne et la République socialiste démocratique de Sri Lanka concernant des arrangements dans le domaine de l'accès au marché des produits textiles et d'habillement, paraphé à Bruxelles le 5 décembre 2000 - Procès-verbal agréé - Déclaration JO L 080 20.03.2001 p.12 Voir 301D0214   (JO L 080 20.03.2001 p.11) 201A0330(01)    Accord-cadre de commerce et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part - Déclarations communes - Déclaration interprétative commune concernant l'article 23 JO L 090 30.03.2001 p.46 Adopté par 301D0248   (JO L 090 30.03.2001 p.45) 201A0427(01)    Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République populaire du Bangladesh en matière de partenariat et de développement JO L 118 27.04.2001 p.48 Adopté par 301D0332   (JO L 118 27.04.2001 p.47) 201A0607(01)    Échange de lettres rendant compte de l'entente dégagée sur l'adhésion de la République de Corée à l'entente dégagée à propos des principes de coopération internationale en matière d'activités de recherche et de développement dans le domaine des systèmes de fabrication intelligents IMS entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique, le Japon, l'Australie, le Canada, la Norvège et la Suisse JO L 151 07.06.2001 p.35 Adopté par 301D0421   (JO L 151 07.06.2001 p.34) Droit communautaire dérivé     391D0478    91/478/CEE: Décision du conseil du 8 juillet 1991 concernant la mise en application provisoire du procès-verbal approuvé modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et le Royaume de Thaïlande sur le commerce des produits textiles JO L 256 13.09.1991 p.59 395R1084    Règlement (CE) n° 1084/95 de la Commission, du 15 mai 1995, supprimant la mesure de sauvegarde applicable à l'importation d'ail originaire de Taiwan et y substituant un certificat d'origine JO L 109 16.05.1995 p.1 300D0804    2000/804/CE: Décision du Conseil du 4 décembre 2000 concernant la conclusion d'accords sur le commerce des produits textiles avec certains pays tiers (République du Belarus, Royaume du Népal, ancienne République yougoslave de Macédoine, Arménie, Azerbaïdjan, Géorgie, Kazakhstan, Moldova, Tadjikistan, Turkménistan, Ouzbékistan, République populaire de Chine, Ukraine et République arabe d'Égypte) JO L 326 22.12.2000 p.63 [ 11 - Relations extérieures ] [ 11.40 - Accords avec les pays tiers ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

[ Enregistrement ] - [ Plan du site ] - [ Recherche ] - [ Aide ] - [ Commentaires ] - [ © ]