Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 11 - Relations extérieures ] [ 11.40 - Accords avec les pays tiers ]         11.40.70 - Pays d'Océanie Relations extérieures   270A1126(01)    Accord avec la Nouvelle Zélande négocié au titre de l'article XXVIII du G.A.T.T. JO L 257 26.11.1970 p.5 280A1114(01)    Échange de lettres constituant un accord entre la Communauté économique européenne et l'Australie sur le commerce des viandes de mouton, d'agneau et de chèvre JO L 275 18.10.1980 p.20 Mis en oeuvre par 380D0982   (JO L 275 18.10.1980 p.13) 281A0921(01)    82/672/Euratom: Accord entre le gouvernement de l'Australie et la Communauté européenne de l'énergie atomique relatif aux transferts de matières nucléaires d'Australie à la Communauté européenne de l'énergie atomique - Lettres adressées à l'Australie par les États membres de l'Euratom qui n'ont pas conclu dáccords bilatéraux avec l'Australie - Lettres d'accompagnement JO L 281 04.10.1982 p.8 284A1127(01)    Échange de lettres entre la Communauté économique européenne et le gouvernement de l'Australie relatif à l'arrangement entre l'Australie et la Communauté concernant le fromage JO L 308 27.11.1984 p.55 Adopté par 384D0560   (JO L 308 27.11.1984 p.54) 284A1127(02)    Échange de lettres entre la Communauté économique européenne et le gouvernement de la Nouvelle-Zélande modifiant l'arrangement de disciplines concertées entre la Nouvelle-Zélande et la Communauté concernant les fromages JO L 308 27.11.1984 p.60 Adopté par 384D0561   (JO L 308 27.11.1984 p.59) 291A0510(01)    Protocole fixant les possibilités de pêche et la contribution financière prévues dans l'accord entre la Communauté économique européenne et la République islamique de Mauritanie concernant la pêche au large de la Mauritanie pour la période du 1er août 1990 au 31 juillet 1993 JO L 117 10.05.1991 p.15 Adopté par 391D0243   (JO L 117 10.05.1991 p.14) 294A0331(01)    Accord entre la Communauté européenne et l'Australie relatif au commerce du vin - Protocole - Echanges de lettres JO L 086 31.03.1994 p.3 Adopté par 394D0184   (JO L 086 31.03.1994 p.1) Modifié par 200A0307(01)   (JO L 060 07.03.2000 p.24) 294A0722(04)    Accord de coopération scientifique et technique entre la Communauté européenne et l'Australie - Déclaration du Conseil et de la Commission JO L 188 22.07.1994 p.18 Adopté par 394D0457   (JO L 188 22.07.1994 p.17) Modifié par 299A0728(01)   (JO L 195 28.07.1999 p.32) 295A1230(26)    Accord concernant la conclusion des négociations entre la Communauté européenne et l'Australie dans le cadre de l'article XXIV:6 JO L 334 30.12.1995 p.39 Adopté par 395D0592   (JO L 334 30.12.1995 p.38) 295A1230(27)    Echange de lettres entre la Communauté européenne et l'Australie concernant la conclusion des négociations dans le cadre de l'article XXIV:6 JO L 334 30.12.1995 p.40 Adopté par 395D0592   (JO L 334 30.12.1995 p.38) 295A1230(30)    Accord concernant la conclusion des négociations entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande dans le cadre de l'article XXIV:6 JO L 334 30.12.1995 p.49 Adopté par 395D0592   (JO L 334 30.12.1995 p.38) 297A0226(01)    Accord sous forme d'échange de lettres concernant une application provisoire d'un accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux JO L 057 26.02.1997 p.2 Adopté par 397D0131   (JO L 057 26.02.1997 p.1) 297A0226(02)    Accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires et phytosanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux JO L 057 26.02.1997 p.5 Voir 297A0226(01)   (JO L 057 26.02.1997 p.2) Adopté par 397D0132   (JO L 057 26.02.1997 p.4) Modifié par 299A1223(01)   (JO L 332 23.12.1999 p.3) 297A0618(03)    Échange de lettres rendant compte de l'entente dégagée à propos des principes de coopération internationale en matière d'activités de recherche et de développement dans le domaine des systèmes de fabrication intelligents entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique, le Japon, l'Australie, le Canada et les pays AELE de Norvège et de Suisse (Australie) - Annexe: Termes de référence pour un programme de coopération international en matière de fabrication avancée JO L 161 18.06.1997 p.26 Adopté par 397D0378   (JO L 161 18.06.1997 p.1) Voir 201A0607(01)   (JO L 151 07.06.2001 p.35) 298A0817(01)    Accord sur la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité, de certificats et de marquages entre la Communauté européenne et l'Australie - Acte final - Déclarations communes JO L 229 17.08.1998 p.3 Adopté par 398D0508   (JO L 229 17.08.1998 p.1) 298A0817(02)    Accord sur la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité, de certificats et de marquage entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande - Acte final - Déclarations communes JO L 229 17.08.1998 p.62 Adopté par 398D0509   (JO L 229 17.08.1998 p.61) 299A0728(01)    99/510/CE: Accord modifiant l'accord de coopération scientifique et technique entre la Communauté européenne et l'Australie JO L 195 28.07.1999 p.32 Adopté par 399D0510   (JO L 195 28.07.1999 p.31) 299A1223(01)    Échange de lettres concernant la modification des annexes de l'accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce dánimaux vivants et de produits animaux JO L 332 23.12.1999 p.3 Adopté par 399D0837   (JO L 332 23.12.1999 p.1) 200A0307(01)    Accord entre la Communauté européenne et l'Australie modifiant l'accord relatif au commerce du vin JO L 060 07.03.2000 p.24 Adopté par 300D0192   (JO L 060 07.03.2000 p.23) 201A0607(01)    Échange de lettres rendant compte de l'entente dégagée sur l'adhésion de la République de Corée à l'entente dégagée à propos des principes de coopération internationale en matière d'activités de recherche et de développement dans le domaine des systèmes de fabrication intelligents IMS entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique, le Japon, l'Australie, le Canada, la Norvège et la Suisse JO L 151 07.06.2001 p.35 Adopté par 301D0421   (JO L 151 07.06.2001 p.34) Droit communautaire dérivé     384D0560    84/560/CEE: Décision du Conseil du 22 novembre 1984 concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté économique européenne et le gouvernement de l'Australie relatif à l'arrangement entre l'Australie et la Communauté concernant le fromage JO L 308 27.11.1984 p.54 Modifié par 388R0222   (JO L 028 01.02.1988 p.1) 384D0561    84/561/CEE: Décision du Conseil du 22 novembre 1984 concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté économique européenne et le gouvernement de la Nouvelle-Zélande modifiant l'arrangement de disciplines concertées entre la Nouvelle-Zélande et la Communauté concernant les fromages JO L 308 27.11.1984 p.59 Modifié par 388R0222   (JO L 028 01.02.1988 p.1) [ 11 - Relations extérieures ] [ 11.40 - Accords avec les pays tiers ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

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