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Journal Officiel Sommaire Analytique
Ministère des sports
Arrêtés
J.O. du 18 / 11 / 2003
Arrêté du 30 octobre 2003 portant agrément de médecins pour la mise en oeuvre des contrôles antidopage
J.O. du 13 / 11 / 2003
Arrêté du 3 novembre 2003 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
Arrêté du 3 novembre 2003 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
Arrêté du 3 novembre 2003 relatif à la liste des sportifs Espoirs
J.O. du 06 / 11 / 2003
Arrêté du 30 octobre 2003 fixant les modalités du second scrutin de la consultation des personnels organisée afin de déterminer les organisations syndicales aptes à désigner des représentants à certains comités techniques paritaires communs au ministère des sports et au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, au comité technique paritaire central du ministère des sports, au comité technique paritaire central de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire, au comité technique paritaire central de l'Institut national du sport et de l'éducation physique et à certains comités techniques paritaires centraux des établissements publics placés sous la tutelle du ministre des sports
J.O. du 05 / 11 / 2003
Arrêté du 16 octobre 2003 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours pour le recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse (femmes et hommes)
Arrêté du 16 octobre 2003 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours de sélection sur épreuves pour le recrutement de professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau au terme d'un cycle de formation
Arrêté du 16 octobre 2003 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours pour le recrutement des professeurs de sport (femmes et hommes)
J.O. du 04 / 11 / 2003
Arrêté 22 octobre 2003 constatant la conformité des statuts de la Ligue nationale de basket
J.O. du 31 / 10 / 2003
Arrêté du 20 octobre 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives
J.O. du 25 / 10 / 2003
Arrêté du 13 octobre 2003 portant nomination à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
J.O. du 21 / 10 / 2003
Arrêté du 16 octobre 2003 portant création de comités techniques paritaires départementaux placés auprès des directeurs départementaux de la jeunesse, des sports et des loisirs des départements d'outre-mer
Arrêté du 27 juin 2003 fixant le taux de l'indemnité de fonctions allouée aux directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, aux directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et des loisirs et aux directeurs départementaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
J.O. du 16 / 10 / 2003
Arrêté du 3 octobre 2003 modifiant l'arrêté du 27 septembre 1999 relatif à l'institution et au fonctionnement de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
J.O. du 15 / 10 / 2003
Arrêté du 9 octobre 2003 modifiant l'arrêté du 18 juillet 2003 portant application du décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat, dans les services et établissements relevant du ministère chargé de la jeunesse et du ministère chargé des sports
J.O. du 11 / 10 / 2003
Arrêté du 29 septembre 2003 accordant la délégation prévue au I de l'article 17 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
J.O. du 09 / 10 / 2003
Arrêté du 9 septembre 2003 relatif à l'agrément des vétérinaires pour la mise en oeuvre des contrôles antidopage prévus par la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 modifiée
J.O. du 08 / 10 / 2003
Arrêté du 29 septembre 2003 portant nomination au cabinet du ministre
J.O. du 07 / 10 / 2003
Arrêté du 22 septembre 2003 portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
J.O. du 03 / 10 / 2003
Arrêté du 23 septembre 2003 modifiant l'arrêté du 8 juillet 1997 accordant à la Fédération française d'athlétisme la délégation prévue au I de l'article 17 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Arrêté du 23 septembre 2003 accordant la délégation prévue au I de l'article 17 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
J.O. du 02 / 10 / 2003
Arrêtés du 18 septembre 2003 portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêté du 24 septembre 2003 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
Arrêté du 24 septembre 2003 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
Arrêtés portant nomination (directions départementales de la jeunesse et des sports et des loisirs)
Arrêtés du 18 septembre 2003 portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêtés du 18 septembre 2003 portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêtés du 18 septembre 2003 portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêtés portant nomination (directions départementales de la jeunesse et des sports et des loisirs)
Arrêté du 24 septembre 2003 relatif à la liste des sportifs espoirs
J.O. du 01 / 10 / 2003
Arrêté du 19 septembre 2003 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau
Arrêté du 18 septembre 2003 portant agrément de l'association dite « Fédération française de roller skating »
J.O. du 17 / 09 / 2003
Arrêté du 9 septembre 2003 fixant les modalités des consultations des personnels organisées afin de déterminer les organisations syndicales aptes à désigner des représentants aux comités techniques paritaires communs au ministère des sports et au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, au comité technique paritaire central du ministère des sports, au comité technique paritaire central de l'INJEP et aux comités techniques paritaires centraux des établissements publics placés sous la tutelle du ministre des sports
Arrêté du 1er septembre 2003 portant agrément de l'association dite « Fédération française de twirling bâton »
J.O. du 05 / 09 / 2003
Arrêté du 20 août 2003 portant agrément de l'association dite « Fédération française de bowling et de sports de quilles »
Arrêté du 22 août 2003 portant création de la spécialité « sport automobile » du brevet professionnel de lajeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Arrêté du 8 août 2003 portant création d'un comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central commun aux services centraux de la jeunesse et aux services centraux des sports
J.O. du 02 / 09 / 2003
Arrêté du 22 août 2003 relatif à la liste des sportifs Espoirs
Arrêté du 22 août 2003 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
J.O. du 29 / 08 / 2003
Arrêté du 16 juin 2003 portant nomination (directions régionales de la jeunesse et des sports)
Arrêté du 11 août 2003 portant création du comité technique paritaire central du ministère des sports
Arrêté du 18 août 2003 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Arrêté du 24 juillet 2003 portant nomination (directions départementales de la jeunesse et des sports)
J.O. du 22 / 08 / 2003
Arrêté du 12 août 2003 portant inscription à un tableau d'avancement (inspection générale de la jeunesse et des sports)
J.O. du 21 / 08 / 2003
Arrêté du 1er août 2003 portant homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif
J.O. du 15 / 08 / 2003
Arrêté du 31 juillet 2003 portant nomination (directions départementales de la jeunesse et des sports)
J.O. du 14 / 08 / 2003
Arrêté du 5 août 2003 portant agrément de l'association dite « Fédération de full-contact et disciplines associées »
J.O. du 12 / 08 / 2003
Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant et complétant l'arrêté du 11 juillet 1994 modifié pris en application de l'article 1er du décret n° 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives
J.O. du 09 / 08 / 2003
Arrêté du 22 juillet 2003 portant nomination (directions régionales de la jeunesse et des sports)
J.O. du 07 / 08 / 2003
Arrêté du 31 juillet 2003 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L. 3631-1 du code de la santé publique
J.O. du 05 / 08 / 2003
Arrêté du 21 juillet 2003 portant nomination (directions départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêté du 18 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
J.O. du 02 / 08 / 2003
Arrêté du 18 juin 2003 portant nomination (agents comptables) (rectificatif)
J.O. du 31 / 07 / 2003
Arrêté portant nomination (directions départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêté du 25 juillet 2003 portant nomination à la commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures au grade d'inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Arrêté portant nomination (directions départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêté du 21 juillet 2003 portant organisation et fonctionnement de la commission de sélection prévue à l'article 7 du décret n° 2002-53 du 10 janvier 2002 portant statut particulier du corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Arrêté du 19 juin 2003 portant nomination (établissements de la jeunesse et des sports)
Arrêté portant nomination (directions départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêté portant nomination (directions départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêté du 21 juillet 2003 portant agrément de l'association dite « Fédération française de pentathlon moderne »
J.O. du 30 / 07 / 2003
Arrêté du 18 juillet 2003 portant application du décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat, dans les services et établissements relevant du ministère chargé de la jeunesse et du ministère chargé des sports
J.O. du 29 / 07 / 2003
Arrêté du 10 juillet 2003 portant nomination (directions départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêté du 11 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 13 février 2002 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option escalade
Arrêté du 10 juillet 2003 portant nomination (directions départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêté du 11 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 7 mars 1996 relatif aux épreuves de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option tennis de table
Arrêté du 11 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 7 mars 1996 relatif aux épreuves de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du second degré, option tennis
Arrêté du 11 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 22 février 1996 relatif aux épreuves de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option sport boules
Arrêté du 11 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 31 août 1994 relatif aux épreuves de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option tennis
Arrêté du 10 juillet 2003 portant nomination (directions départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêté du 10 juillet 2003 portant nomination (directions départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêté du 11 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 7 mars 1996 relatif aux épreuves de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option tennis de table
Arrêté du 11 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 22 février 1996 relatif aux épreuves de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option sport boules
J.O. du 26 / 07 / 2003
Arrêté du 15 juillet 2003 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
Arrêté du 15 juillet 2003 relatif à la liste des sportifs Espoirs
Arrêté du 15 juillet 2003 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
J.O. du 25 / 07 / 2003
Arrêté du 21 juillet 2003 portant délégation de signature
J.O. du 23 / 07 / 2003
Arrêté du 15 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 20 février 2002 fixant la liste des corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires à certaines catégories de personnels en fonction à l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports en application du décret n° 2002-62 du 14 janvier 2002 relatif à l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des administrations centrales
J.O. du 22 / 07 / 2003
Arrêté du 17 juillet 2003 portant nomination (régisseurs d'avances)
Arrêtés du 7 juillet 2003 portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêté du 8 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2001 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage
Arrêté du 10 juillet 2003 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intérêt public
Arrêtés du 7 juillet 2003 portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêtés du 7 juillet 2003 portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports)
J.O. du 18 / 07 / 2003
Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
J.O. du 17 / 07 / 2003
Arrêté du 27 juin 2003 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
J.O. du 16 / 07 / 2003
Arrêté du 30 juin 2003 fixant le taux de l'indemnité de direction susceptible d'être allouée au directeur de l'Institut national des sports et de l'éducation physique
Arrêté portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêté du 25 juin 2003 portant agrément de l'association dite « Fédération de muaythaï et disciplines associées »
Arrêté du 7 juillet 2003 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
Arrêté du 25 juin 2003 fixant le montant prévu au I de l'article 18 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Arrêté du 7 juillet 2003 portant délégation de signature
Arrêté portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports)
Arrêté portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports)
J.O. du 13 / 07 / 2003
Arrêté du 9 juillet 2003 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
J.O. du 12 / 07 / 2003
Arrêté du 12 juin 2003 relatif à l'agrément des fonctionnaires du ministère des sports pour la mise en oeuvre des contrôles antidopage
J.O. du 11 / 07 / 2003
Arrêté du 28 juin 2003 portant création de la spécialité activités équestres du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
J.O. du 08 / 07 / 2003
Arrêté du 18 juin 2003 portant nomination (agents comptables)
Arrêté du 18 juin 2003 portant nomination (agents comptables)
Arrêté du 18 juin 2003 portant nomination (agents comptables)
Arrêté du 18 juin 2003 portant nomination (agents comptables)
J.O. du 05 / 07 / 2003
Arrêté du 17 juin 2003 portant nomination au cabinet du ministre
J.O. du 02 / 07 / 2003
Arrêté du 17 juin 2003 portant nomination à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
J.O. du 28 / 06 / 2003
Arrêté du 18 juin 2003 relatif à l'agrément d'un centre de formation de basket-ball (secteur masculin)
Arrêté du 18 juin 2003 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball
Arrêté du 18 juin 2003 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de volley-ball
Arrêté du 18 juin 2003 relatif aux agréments des centres de formation de football
Arrêté du 18 juin 2003 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV
J.O. du 20 / 06 / 2003
Arrêté du 4 juin 2003 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball (secteur masculin)
Arrêté du 4 juin 2003 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV
Arrêté du 4 juin 2003 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2002 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV
J.O. du 04 / 06 / 2003
Arrêté du 21 mai 2003 portant classement des directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports, des directions départementales de la jeunesse et des sports et des postes territoriaux de directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs
J.O. du 03 / 06 / 2003
Arrêté du 7 mai 2003 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de rugby à XIII
J.O. du 13 / 05 / 2003
Arrêté du 18 avril 2003 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
J.O. du 08 / 05 / 2003
Arrêté du 29 avril 2003 relatif à la liste des sportifs Espoirs
Arrêté du 29 avril 2003 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
Arrêté du 29 avril 2003 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
J.O. du 02 / 05 / 2003
Arrêté du 22 avril 2003 relatif à la liste des sportifs Espoirs
Arrêté du 22 avril 2003 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
Arrêté du 22 avril 2003 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
J.O. du 26 / 04 / 2003
Arrêté du 23 avril 2003 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
J.O. du 24 / 04 / 2003
Arrêté du 11 avril 2003 portant homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif
Arrêté du 14 avril 2003 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1996 relatif aux épreuves spécifiques du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option badminton
Arrêté du 11 avril 2003 portant homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif
Arrêté du 14 avril 2003 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1996 relatif aux épreuves spécifiques du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option badminton
J.O. du 19 / 04 / 2003
Arrêté du 10 avril 2003 portant nomination du haut fonctionnaire chargé du développement durable au ministère des sports
J.O. du 17 / 04 / 2003
Arrêté du 21 mars 2003 relatif à l'inscription sur la liste des sportifs de haut niveau
J.O. du 15 / 04 / 2003
Arrêté du 28 mars 2003 portant création de la spécialité « pêche de loisir » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
J.O. du 13 / 04 / 2003
Arrêté du 11 avril 2003 pris pour l'application de l'article 7 du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002 pris pour l'application de l'article 43 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
J.O. du 02 / 04 / 2003
Arrêté du 13 mars 2003 portant nomination du Conseil national des activités physiques et sportives
J.O. du 01 / 04 / 2003
Arrêté du 21 mars 2003 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
Arrêté du 21 mars 2003 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
Arrêté du 21 mars 2003 relatif à liste des sportifs espoirs
J.O. du 29 / 03 / 2003
Arrêté du 19 mars 2003 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles antidopage
J.O. du 27 / 03 / 2003
Arrêté du 19 mars 2003 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2003 aux militaires candidats à des emplois civils
J.O. du 26 / 03 / 2003
Arrêté du 18 mars 2003 fixant au titre de l'année 2003 le nombre de postes ouverts au concours de recrutement de professeurs de sport réservé à certains agents non titulaires relevant du ministère des sports (femmes et hommes)
Arrêté du 18 mars 2003 fixant au titre de l'année 2003 le nombre de postes ouverts au concours de recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse réservé à certains agents non titulaires relevant des ministères chargés de la jeunesse et des sports (femmes et hommes)
J.O. du 21 / 03 / 2003
Arrêté du 19 mars 2003 portant création de comités techniques paritaires régionaux placés auprès des directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
J.O. du 19 / 03 / 2003
Arrêté du 11 mars 2003 portant nomination au Conseil national de l'information statistique
J.O. du 14 / 03 / 2003
Arrêté du 24 février 2003 relatif à liste des sportifs espoirs
Arrêté du 24 février 2003 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
J.O. du 13 / 03 / 2003
Arrêté du 3 mars 2003 portant création d'un site internet
Arrêté du 5 mars 2003 portant homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif
Arrêté du 5 mars 2003 portant homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif
Arrêté du 24 février 2003 portant création de la spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
J.O. du 26 / 02 / 2003
Arrêté du 24 février 2003 portant homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif
Arrêté du 21 février 2003 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2002 fixant les conditions d'homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif
J.O. du 25 / 02 / 2003
Arrêté du 14 février 2003 portant nomination des membres de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
J.O. du 22 / 02 / 2003
Arrêté du 20 février 2003 fixant la composition du comité technique paritaire central commun aux services centraux de la jeunesse et aux services centraux des sports
Arrêté du 20 février 2003 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire central commun aux services centraux de la jeunesse et aux services centraux des sports
J.O. du 18 / 02 / 2003
Arrêté du 5 février 2003 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif aux conditions de délivrance des diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme
Arrêté du 5 février 2003 modifiant l'arrêté du 4 novembre 1988 relatif au test technique et à la préformation du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin
Arrêté du 5 février 2003 modifiant l'arrêté du 21 juillet 1994 modifié relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme
Arrêté du 5 février 2003 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif au brevet d'Etat d'alpinisme
Arrêté du 7 février 2003 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2001 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage
J.O. du 13 / 02 / 2003
Arrêté du 3 février 2003 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
J.O. du 06 / 02 / 2003
Arrêté du 24 janvier 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs)
J.O. du 05 / 02 / 2003
Arrêté du 28 janvier 2003 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs (femmes et hommes)
J.O. du 31 / 01 / 2003
Arrêté du 30 décembre 2002 fixant les taux d'indemnisation des astreintes et des interventions en application du décret n° 2002-42 du 8 janvier 2002 relatif aux astreintes dans les services et les établissements du ministère de la jeunesse et des sports
Arrêté du 30 décembre 2002 fixant le nombre de bénéficiaires par catégories de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée à certains conservateurs généraux du patrimoine et conservateurs du patrimoine chargés de fonctions particulières en fonction au ministère des sports
J.O. du 29 / 01 / 2003
Arrêté du 8 janvier 2003 portant création de comités techniques paritaires centraux placés auprès des directeurs des centres d'éducation populaire et de sport
Arrêté du 20 janvier 2003 constatant la conformité des statuts de la ligue de football professionnel
J.O. du 18 / 01 / 2003
Arrêté du 19 décembre 2002 fixant au titre de l'année 2003 le nombre de places offertes au concours de sélection sur épreuves pour le recrutement de professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau au terme d'un cycle de formation
J.O. du 17 / 01 / 2003
Arrêté du 3 janvier 2003 portant création d'un site internet
J.O. du 15 / 01 / 2003
Arrêté du 7 janvier 2003 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un concours de recrutement de professeurs de sport réservé à certains agents non titulaires relevant du ministère des sports (femmes et hommes)
Arrêté du 7 janvier 2003 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un concours de recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse réservé à certains agents non titulaires relevant des ministères chargés de la jeunesse et des sports (femmes et hommes)
J.O. du 12 / 01 / 2003
Arrêté du 9 janvier 2003 mettant fin aux fonctions du directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
Arrêté du 9 janvier 2003 portant nomination du directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
J.O. du 09 / 01 / 2003
Arrêté du 24 décembre 2002 fixant les conditions d'homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif
Arrêté du 27 décembre 2002 constatant la conformité des statuts de la Ligue nationale de volley
Arrêté du 27 décembre 2002 constatant la conformité des statuts de la Ligue nationale de rugby
J.O. du 03 / 01 / 2003
Arrêté du 19 décembre 2002 accordant la délégation prévue à l'article 17 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
J.O. du 31 / 12 / 2002
Arrêté du 16 décembre 2002 portant abrogation des dispositions fixant les taux des droits d'inscription à certains examens organisés par le ministère des sports
Arrêté du 19 septembre 2002 portant nomination (agents comptables)
J.O. du 28 / 12 / 2002
Arrêté du 19 décembre 2002 fixant le nombre de places offertes aux concours de recrutement de professeurs de sport au titre de l'année 2003 (femmes et hommes)
J.O. du 27 / 12 / 2002
Arrêté du 18 décembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un examen professionnel de recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse réservé à certains agents non titulaires relevant des ministères chargés de la jeunesse et des sports (femmes et hommes)
Arrêté du 18 décembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un examen professionnel de recrutement de professeurs de sport réservé à certains agents non titulaires relevant du ministère des sports (femmes et hommes)
J.O. du 21 / 12 / 2002
Arrêté du 10 décembre 2002 modifiant et complétant l'arrêté du 11 juillet 1994 modifié pris en application de l'article 1er du décret n° 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives
Arrêté du 11 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2002 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball
J.O. du 19 / 12 / 2002
Arrêté du 11 décembre 2002 fixant le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse au titre de l'année 2003
Arrêté du 12 décembre 2002 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France
Arrêté du 10 décembre 2002 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles antidopage
Arrêté du 11 décembre 2002 fixant le nombre de places offertes au concours pour le recrutement d'inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs au titre de l'année 2003 (femmes et hommes)
J.O. du 18 / 12 / 2002
Arrêté du 16 décembre 2002 portant délégation de signature
J.O. du 14 / 12 / 2002
Arrêté du 27 novembre 2002 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles antidopage
Arrêté du 13 décembre 2002 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Arrêté du 13 décembre 2002 fixant la composition du comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Arrêté du 13 décembre 2002 fixant la liste des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports ainsi que le nombre de sièges attribués à chacune d'elles
J.O. du 10 / 12 / 2002
Arrêté du 2 décembre 2002 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
J.O. du 05 / 12 / 2002
Arrêté du 26 novembre 2002 relatif à la liste des sportifs Espoirs
Arrêté du 26 novembre 2002 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
Arrêté du 26 novembre 2002 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
Arrêté du 26 novembre 2002 relatif à la liste des sportifs Espoirs et partenaires d'entraînement
Arrêté du 27 novembre 2002 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball
Arrêté du 27 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire au titre de la mise en oeuvre de la politique de la ville dans les services du ministère de la jeunesse et des sports
Arrêté du 26 novembre 2002 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
Arrêté du 27 novembre 2002 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball (secteur masculin)
Arrêté du 27 novembre 2002 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV
J.O. du 04 / 12 / 2002
Arrêté du 28 novembre 2002 fixant au titre de l'année 2002 le nombre de postes ouverts au concours de recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse réservé à certains agents non titulaires relevant des ministères chargés de la jeunesse et des sports (femmes et hommes)
Arrêté du 28 novembre 2002 fixant au titre de l'année 2002 le nombre de postes ouverts au concours de recrutement de professeurs de sport réservé à certains agents non titulaires relevant du ministère des sports (femmes et hommes)
J.O. du 01 / 12 / 2002
Arrêté du 28 novembre 2002 portant rémunération des personnes participant à des activités d'animation organisées par le ministère des sports
J.O. du 23 / 11 / 2002
Arrêté du 14 novembre 2002 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de football
J.O. du 15 / 11 / 2002
Arrêté du 12 novembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs (femmes et hommes)
Arrêté du 12 novembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un concours de sélection sur épreuves pour le recrutement de professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau au terme d'un cycle de formation
Arrêté du 12 novembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs de sport (femmes et hommes)
Arrêté du 8 novembre 2002 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires servies à certaines catégories de personnel du ministère des sports
Arrêté du 12 novembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours pour le recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse (femmes et hommes)
Arrêté du 30 octobre 2002 portant nomination du haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie
J.O. du 14 / 11 / 2002
Arrêté du 8 novembre 2002 fixant le taux de l'indemnité de sujétions spéciales allouée aux personnels de direction, de surveillance et à certains personnels des services économiques d'établissements relevant du ministre des sports et du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 8 novembre 2002 fixant le taux de l'indemnité de sujétions allouée à certains personnels relevant du ministère des sports
J.O. du 08 / 11 / 2002
Arrêté du 30 octobre 2002 portant classement des centres d'éducation populaire et de sport
J.O. du 07 / 11 / 2002
Arrêté du 28 octobre 2002 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
Arrêté du 18 octobre 2002 portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances)
Arrêté du 24 octobre 2002 portant nomination du directeur du Laboratoire national de dépistage du dopage
Arrêté du 31 octobre 2002 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau
J.O. du 29 / 10 / 2002
Arrêté du 3 octobre 2002 portant nomination (directions régionales de la jeunesse et des sports)
J.O. du 26 / 10 / 2002
Arrêté du 17 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2001 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage
Arrêté du 22 février 2002 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2001 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage (rectificatif)
J.O. du 17 / 10 / 2002
Arrêté du 9 octobre 2002 fixant les modalités d'organisation du troisième concours de recrutement des professeurs de sport
Arrêté du 9 octobre 2002 fixant les modalités d'organisation du troisième concours de recrutement des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse
J.O. du 09 / 10 / 2002
Arrêté du 26 septembre 2002 portant nomination au Conseil supérieur des sports de montagne
J.O. du 08 / 10 / 2002
Arrêté du 30 septembre 2002 fixant les corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité d'administration et de technicité aux fonctionnaires appartenant à un corps relevant du ministère chargé de l'éducation nationale en fonction dans les services déconcentrés et les établissements publics du ministère des sports en application du décret n° 2002-61 du 14 janvier 2002 relatif à l'indemnité d'administration et de technicité
J.O. du 04 / 10 / 2002
Arrêté du 23 septembre 2002 fixant la composition de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'union des fédérations d'aïkido
J.O. du 24 / 09 / 2002
Arrêté du 10 septembre 2002 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
Arrêté du 16 septembre 2002 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Besançon
Arrêté du 10 septembre 2002 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
Arrêté du 16 septembre 2002 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Rouen
Arrêté du 10 septembre 2002 relatif à la liste des sportifs Espoirs
Arrêté du 10 septembre 2002 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
Arrêté du 10 septembre 2002 relatif à la liste des sportifs Espoirs
J.O. du 21 / 09 / 2002
Arrêté du 11 septembre 2002 portant nomination au cabinet du ministre
J.O. du 12 / 09 / 2002
Arrêté du 3 septembre 2002 portant nomination au Conseil national de l'information statistique
J.O. du 05 / 09 / 2002
Arrêtés portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports et des loisirs)
Arrêtés portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports et des loisirs)
Arrêtés portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports et des loisirs)
Arrêtés portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports et des loisirs)
J.O. du 04 / 09 / 2002
Arrêté du 23 août 2002 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
Arrêté du 23 août 2002 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
Arrêté du 23 août 2002 relatif à la liste des sportifs Espoirs
J.O. du 29 / 08 / 2002
Arrêté du 22 août 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours de recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse réservé à certains agents non titulaires relevant des ministères chargés de la jeunesse et des sports (femmes et hommes)
Arrêté du 22 août 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours de recrutement de professeurs de sport réservé à certains agents non titulaires relevant du ministère des sports (femmes et hommes)
J.O. du 27 / 08 / 2002
Arrêté du 6 août 2002 portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports)
J.O. du 24 / 08 / 2002
Arrêté du 9 août 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un examen professionnel de recrutement de professeurs de sport réservé à certains agents non titulaires relevant du ministère des sports (femmes et hommes)
Arrêté du 9 août 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un examen professionnel de recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse réservé à certains agents non titulaires relevant des ministères chargés de la jeunesse et des sports (femmes et hommes)
J.O. du 17 / 08 / 2002
Arrêté du 2 août 2002 portant nomination (inspection de la jeunesse, des sports et des loisirs)
Arrêtés du 24 juillet 2002 portant nomination (inspection de la jeunesse, des sports et des loisirs)
Arrêtés du 24 juillet 2002 portant nomination (inspection de la jeunesse, des sports et des loisirs)
Arrêtés du 24 juillet 2002 portant nomination (inspection de la jeunesse, des sports et des loisirs)
J.O. du 08 / 08 / 2002
Arrêté du 22 juillet 2002 portant inscription sur un tableau d'avancement (inspection de la jeunesse, des sports et des loisirs)
J.O. du 31 / 07 / 2002
Arrêté du 16 juillet 2002 relatif aux conditions de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option cyclisme
J.O. du 30 / 07 / 2002
Arrêté du 16 juillet 2002 relatif à la licence d'agent sportif
J.O. du 27 / 07 / 2002
Arrêté du 12 juillet 2002 relatif à la liste des sportifs Espoirs
Arrêté du 12 juillet 2002 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
Arrêté du 12 juillet 2002 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
J.O. du 25 / 07 / 2002
Arrêté du 16 juillet 2002 portant création d'un comité technique paritaire central placé auprès du directeur du Laboratoire national de dépistage du dopage
Arrêté du 16 juillet 2002 portant création d'un comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central du Laboratoire national de dépistage du dopage
J.O. du 24 / 07 / 2002
Arrêté du 16 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 6 février 1987 modifié fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option activités équestres
Arrêté du 16 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 2 août 1996 relatif aux conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option athlétisme, et l'arrêté du 2 août 1996 relatif aux conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option athlétisme
Arrêté du 16 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 18 décembre 1996 relatif aux épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option char à voile, et l'arrêté du 16 mai 1997 relatif aux épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du second degré, option char à voile
J.O. du 18 / 07 / 2002
Arrêté du 10 juillet 2002 portant délégation de signature
Arrêté du 10 juillet 2002 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
J.O. du 17 / 07 / 2002
Arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité activités pugilistiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité golf du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Arrêté du 9 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2002 portant institution d'une régie d'avances auprès du cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports
Arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Arrêté du 9 juillet 2002 portant nomination (régisseurs d'avances)
J.O. du 16 / 07 / 2002
Arrêté du 10 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre
J.O. du 12 / 07 / 2002
Arrêté du 26 juin 2002 portant désignation des personnes responsables des marchés
J.O. du 11 / 07 / 2002
Arrêté du 14 juin 2002 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif aux conditions de délivrance des diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme
J.O. du 06 / 07 / 2002
Arrêté du 24 juin 2002 portant nomination à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
J.O. du 22 / 06 / 2002
Arrêté du 18 juin 2002 portant délégation de signature
Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre
J.O. du 19 / 06 / 2002
Arrêté du 14 juin 2002 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2001 modifié relatif à l'habilitation des associations à dispenser la formation des cadres de centres de vacances et de loisirs
Arrêté du 14 juin 2002 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2001 fixant la liste des associations nationales agréées de jeunesse et d'éducation populaire par le ministre chargé de la jeunesse et des sports bénéficiant de l'habilitation nationale à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs de centres de vacances et de loisirs
J.O. du 15 / 06 / 2002
Arrêté du 10 juin 2002 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif au brevet d'Etat d'alpinisme
Arrêté du 7 juin 2002 complétant l'arrêté du 11 juillet 1994 modifié pris en application de l'article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives
Arrêté du 10 juin 2002 modifiant l'arrêté du 21 juillet 1994 modifié relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme
J.O. du 14 / 06 / 2002
Arrêté du 5 juin 2002 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Montpellier
J.O. du 08 / 06 / 2002
Arrêté du 27 mai 2002 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
J.O. du 05 / 06 / 2002
Arrêté du 22 mai 2002 rapportant un précédent arrêté portant nomination (directions régionales de la jeunesse, des sports et des loisirs)
J.O. du 31 / 05 / 2002
Arrêté du 17 mai 2002 approuvant la convention type de formation (secteur masculin) de la fédération française de basket-ball
Arrêté du 17 mai 2002 approuvant la convention type de formation (secteur féminin) de la fédération française de basket-ball
Arrêté du 17 mai 2002 approuvant la convention type de formation de la fédération française de handball
Arrêté du 17 mai 2002 approuvant la convention type de formation de la fédération française de rugby à XV
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(Last update : Sun, Oct 23, 2016)
