J.O. 183 du 9 août 2003
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Texte paru au JORF/LD page 13869
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Arrêté du 22 juillet 2003 portant nomination (directions régionales de la jeunesse et des sports)
NOR : SPRK0370147A
Par arrêté du ministre des sports en date du 22 juillet 2003, M. Bernard Rubi est nommé directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs de Franche-Comté à compter du 5 octobre 2003.