J.O. 260 du 7 novembre 2002
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Arrêté du 31 octobre 2002 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau
NOR : SPRK0270228A
Le ministre des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 relatif au sport de haut niveau,
Arrête :
Article 1
Sont nommés en qualité de représentants de l'Etat :
Représentants désignés par le ministre chargé des sports intervenant dans le domaine du sport de haut niveau conformément au a du 1° de l'article 17 du décret du 29 avril 2002 susvisé :
Le directeur des sports, titulaire, le sous-directeur de la vie fédérale, suppléant ;
L'adjoint au directeur des sports, titulaire, le chef de bureau des fédérations unisport et du sport professionnel, suppléant ;
Le chef du bureau de la vie de l'athlète, titulaire, l'adjoint au chef de bureau de la vie de l'athlète, suppléant ;
M. Bouchout (Jean-Pierre), titulaire, M. Francois (Pierre), suppléant ;
Le directeur de l'INSEP, titulaire, le secrétaire général de l'INSEP, suppléant ;
M. Ducloy (Jean-Pierre), titulaire, M. Prokop (Patrice), suppléant ;
M. Le Saux (Yannick), titulaire, M. Canu (Fabien), suppléant ;
Représentant désigné par le ministre chargé de l'agriculture conformément au b du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. Clos (François), titulaire, M. Saladin (Pierre), suppléant ;
Représentant désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales conformément au c du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. Drouet (Marc), titulaire, Mme Sordet (Caroline), suppléante ;
Représentant désigné par le ministre chargé de la défense conformément au d du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. le colonel Diaz (Jean-Claude), titulaire, M. le médecin en chef des armées Huet (Francis), suppléant ;
Représentant désigné par le ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer conformément au e du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. Vizy (Marc), titulaire, M. Bedecarrax (Jean-Michel), suppléant ;
Représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale conformément au f du 1° de l'article 17 du décret précité :
Mme Le Guen (Martine), titulaire, Mme Prive (Odile), suppléante ;
Représentant désigné par le ministre chargé de l'emploi conformément au g du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. Crandal (Jean-Michel), titulaire, Mme Adam (Michèle), suppléante ;
Représentant désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur conformément au h du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. Levy (Patrick), titulaire, M. Benet (Elian), suppléant ;
Représentant désigné par le ministre chargé de la fonction publique conformément au i du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. André-Bernavon (Philippe), titulaire, M. Coudroy (Christophe), suppléant ;
Représentant désigné par le ministre chargé de la santé conformément au j du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. Basset (Bernard), titulaire, M. Melihan-Cheinin (Pascal), suppléant.Article 2
Sont nommés au titre du 2° de l'article 17 du décret précité :
Le président du Comité national olympique et sportif français :
M. Serandour (Henri), titulaire, M. Masseglia (Denis), suppléant ;
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français :
M. Abric (Pierre), titulaire, M. Hunaut (Christian), suppléant ;
M. Amsalem (Bernard), titulaire, M. Pitallier (Jean), suppléant ;
M. Bois (Jean-Claude), titulaire, M. Velten (Gérard), suppléant ;
M. Brun (Jean-Michel), titulaire, M. Champion (Jean-Pierre), suppléant ;
M. Gailhaguet (Didier), titulaire, M. Laparade (Jacques), suppléant ;
M. Lapasset (Bernard), titulaire, M. Amiel (André), suppléant ;
Mme Reverdy (Jacqueline), titulaire, M. Trouve (Jacques), suppléant ;
M. Rey (Jacques), titulaire, M. Luyce (Francis), suppléant ;
M. Vial (Michel), titulaire, M. Bimes (Christian), suppléant.Article 3
Sont nommés, sur proposition du Comité national olympique et sportif français, au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau conformément au 3° de l'article 17 du décret précité :
M. Douillet (David), titulaire, M. Cretier (Jean-Luc), suppléant ;
Mme Dimbour (Sandra), titulaire, M. Dagorne (Hervé), suppléant ;
Mme Serrano (Eva), titulaire, M. Gentil (Pascal), suppléant.Article 4
Sont nommés, sur proposition du Comité national olympique et sportif français, au titre des arbitres ou juges sportifs de haut niveau inscrits sur la liste des arbitres ou juges sportifs de haut niveau conformément au 5° de l'article 17 du décret précité :
M. Eskenazi (Edouard), titulaire, M. Asaro (Alfred), suppléant.Article 5
Sont nommés, sur proposition du ministre de l'intérieur, au titre des élus mentionnés au 6° de l'article 17 du décret précité :
Au titre de maire ou de conseiller municipal :
M. Gegout (Etienne), titulaire, M. Slama (Raymond), suppléant ;
Au titre de président de conseil général ou de conseiller général :
M. Berson (Michel), titulaire, M. Lardeux (André), suppléant ;
Au titre de président de conseil régional ou de conseiller régional :
M. Muller (Alphonse), titulaire.Article 6
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 31 octobre 2002.
Jean-François Lamour