J.O. Numéro 206 du 4 Septembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14697

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Arrêté du 23 août 2002 relatif à la liste des sportifs Espoirs


NOR : SPRX0270195A



Le ministre des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, notamment l'article 26 ;
Vu le décret no 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour application de l'article 26 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;
Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau fixant les quotas des sportifs Espoirs ;
Sur propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête :



Art. 1er. - A compter du 1er octobre 2001, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
Bowling, boxe, gymnastique, handball et rugby.


Art. 2. - A compter du 1er novembre 2001, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
Badminton et volley-ball.


Art. 3. - Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.


Art. 4. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 23 août 2002.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
J. Delplanque


Nota. - La liste des sportifs Espoirs peut être consultée au ministère des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15 ;
Ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).