J.O. 248 du 25 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18257

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Arrêté du 13 octobre 2003 portant nomination à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives

NOR : SPRK0370190A


Par arrêté du ministre des sports en date du 13 octobre 2003 :

Sont nommés, au titre de représentants de l'Etat, mentionnés au 1° de l'article 3 du décret no 93-1035 du 31 août 1993, à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives.

Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale :

M. Maccario (Bernard), titulaire ; M. Touchard (Yves), suppléant.

Sur proposition du ministre chargé de l'emploi :

Mme Chaix (Maryse), titulaire.

M. Le Saux (Yannick) (directeur technique national), titulaire ; M. Drubigny (André) (directeur technique national), suppléant.

Sont nommés, au titre de représentants du mouvement sportif, sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français, conformément au 2° de l'article 3 du décret du 31 août 1993 précité :

M. Bois (Jean-Claude), titulaire ; M. Cathelineau (Jacques), suppléant.

M. Rouge (Jean-Luc), titulaire ; M. Massie (Pierre), suppléant.

M. Seuillard (Edmond), titulaire ; Mme Roques (Lucienne), suppléante.

Mme Charles (Marie-France), titulaire ; Mme Donjon (Liliane), suppléante.

M. Dubois (Pascal), titulaire ; M. Vintzel (Jean), suppléant.

Sont nommés au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au 3° de l'article 3 du décret du 31 août 1993 précité :

M. Quirion (Dominique), titulaire ; M. Robin (Francis), suppléant.

M. Nicolas (Marc), titulaire ; M. Bonnet (Jean-François), suppléant.

M. Nier (Olivier), titulaire ; M. Gaillard (Alain), suppléant.

M. Rota (Michel), titulaire ; M. Koutchinsky (Franck), suppléant.

M. Brossard (Philippe), titulaire ; M. Depoux (Joël), suppléant.

M. Delmas (Alain), titulaire ; M. Altman (Gérard), suppléant.