Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 16 - Science, information, éducation, culture ]         16.30 - Éducation et formation Relations extérieures   279A0531(01)    Protocole à l'accord pour l'importation d'objets de caractère éducatif, scientifique ou culturel JO L 134 31.05.1979 p.14 Adopté par 379D0505   (JO L 134 31.05.1979 p.13) 291A1203(03)    Accord entre la Communauté économique européenne et la République d'Islande instituant une coopération en matière d'éducation et de formation dans le cadre du programme Erasmus JO L 332 03.12.1991 p.22 Adopté par 391D0613   (JO L 332 03.12.1991 p.21) 294A0817(01)    Convention portant statut des écoles européennes JO L 212 17.08.1994 p.3 Adopté par 394D0557   (JO L 212 17.08.1994 p.1) Adopté par 394D0558   (JO L 212 17.08.1994 p.15) 200A1020(01)    Accord entre la Communauté européenne et Malte portant adoption des conditions et modalités de la participation de Malte à des programmes communautaires dans les domaines de la formation, de l'éducation et de la jeunesse JO L 267 20.10.2000 p.47 Adopté par 300D0630   (JO L 267 20.10.2000 p.46) 200D1117(01)    Décision nº 3/2000 du Conseil d'association UE-Slovénie du 29 septembre 2000 portant adoption des conditions et modalités de participation de la République de Slovénie au programme d'action communautaire «Jeunesse» JO L 290 17.11.2000 p.30 200D1117(02)    Décision nº 4/2000 du Conseil d'association UE-Roumanie du 13 octobre 2000 portant adoption des conditions et modalités de participation de la Roumanie au programme d'action communautaire «Jeunesse» JO L 290 17.11.2000 p.33 200D1122(01)    Décision nº 5/2000 du Conseil d'association UE-Lettonie du 7 novembre 2000 portant adoption des conditions et modalités de participation de la République de Lettonie au programme d'action communautaire Jeunesse JO L 293 22.11.2000 p.9 200D1128(01)    2000/741/CE: Décision nº 3/2000 du Conseil d'association UE-République slovaque du 19 septembre 2000 portant adoption des conditions et modalités de participation de la République slovaque au programme d'action communautaire «Jeunesse» JO L 299 28.11.2000 p.10 201A0131(01)    Accord entre la Communauté européenne et la République de Chypre portant adoption des conditions et modalités de la participation de la République de Chypre à des programmes communautaires dans les domaines de la formation, de l'éducation et de la jeunesse JO L 029 31.01.2001 p.40 Adopté par 301D0084   (JO L 029 31.01.2001 p.38) 201A0313(01)    Accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique renouvelant un programme de coopération dans le domaine de l'enseignement supérieur et de l'enseignement et de la formation professionnels JO L 071 13.03.2001 p.8 Adopté par 301D0196   (JO L 071 13.03.2001 p.7) 201A0313(02)    Accord entre la Communauté européenne et le gouvernement du Canada renouvelant un programme de coopération dans le domaine de l'enseignement supérieur et de la formation JO L 071 13.03.2001 p.16 Adopté par 301D0197   (JO L 071 13.03.2001 p.15) 201D0113(01)    Décision n° 4/2000 du Conseil d'association UE-Lituanie du 13 décembre 2000 portant adoption des conditions et modalités de participation de la République de Lituanie au programme d'action communautaire "Jeunesse" JO L 010 13.01.2001 p.56 Droit communautaire dérivé     363D0266    63/266/CEE: Décision du Conseil du 2 avril 1963 portant établissement des principes généraux pour la mise en oeuvre d'une politique commune de formation professionnelle JO 063 20.04.1963 p.1338 363X0688    63/688/CEE: Statut du comité consultatif pour la formation professionnelle JO 190 30.12.1963 p.3090 Modifié par 368D0189   (JO L 091 12.04.1968 p.26) Modifié par 373D0101(01)   (JO L 002 01.01.1973 p.1) Modifié par 179H   Modifié par 185I   Modifié par 194N   366H0484    66/484/CEE: Recommandation de la Commission, du 18 juillet 1966, aux États membres tendant à développer l'orientation professionnelle JO 154 24.08.1966 p.2815 370H0449    70/449/CEE: Recommandation du Conseil, du 29 septembre 1970, adressée aux États membres au sujet de l'utilisation de la monographie professionnelle européenne pour la formation d'ouvriers qualifiés sur machines-outils JO L 219 05.10.1970 p.1 371Y0812    Orientations générales pour l'élaboration d'un programme d'activités au niveau communautaire en matière de formation professionnelle JO C 081 12.08.1971 p.5 374Y0820(01)    Résolution du Conseil, du 6 juin 1974, concernant la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres JO C 098 20.08.1974 p.1 375D0364    75/364/CEE: Décision du Conseil, du 16 juin 1975, portant création d'un comité consultatif pour la formation des médecins JO L 167 30.06.1975 p.17 375H0367    75/367/CEE: Recommandation du Conseil, du 16 juin 1975, relative à la formation clinique du médecin JO L 167 30.06.1975 p.21 375R0337    Règlement (CEE) n° 337/75 de Conseil, du 10 février 1975, portant création d'un centre européen pour le développement de la formation professionnelle JO L 039 13.02.1975 p.1 Modifié par 179H   Modifié par 185I   Modifié par 393R1946   (JO L 181 23.07.1993 p.11) Modifié par 394R1131   (JO L 127 19.05.1994 p.1) Modifié par 395R0251   (JO L 030 09.02.1995 p.1) Modifié par 395R0354   (JO L 041 23.02.1995 p.1) 376R1416    Règlement (CEE) n° 1416/76 du Conseil, du 1er juin 1976, portant dispositions financières applicables au Centre européen pour le développement de la formation professionnelle JO L 164 24.06.1976 p.1 Modifié par 393R1948   (JO L 181 23.07.1993 p.15) 377D0454    77/454/CEE: Décision du Conseil, du 27 juin 1977, portant création d'un comité consultatif pour la formation dans le domaine des soins infirmiers JO L 176 15.07.1977 p.11 377L0486    Directive 77/486/CEE du Conseil, du 25 juillet 1977, visant à la scolarisation des enfants des travailleurs migrants JO L 199 06.08.1977 p.32 Repris par 294A0103(55)   (JO L 001 03.01.1994 p.325) 378D0688    78/688/CEE: Décision du Conseil, du 25 juillet 1978, portant création d'un comité consultatif pour la formation des praticiens de l'art dentaire JO L 233 24.08.1978 p.15 378L1026    Directive 78/1026/CEE du Conseil, du 18 décembre 1978, visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres de vétérinaire et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation de services JO L 362 23.12.1978 p.1 Modifié par 179H   Modifié par 381L1057   (JO L 385 31.12.1981 p.25) Modifié par 185I   Modifié par 389L0594   (JO L 341 23.11.1989 p.19) Modifié par 390L0658   (JO L 353 17.12.1990 p.73) Modifié par 194N   Repris par 294A0103(57)   (JO L 001 03.01.1994 p.371) 383R0354    Règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique JO L 043 15.02.1983 p.1 383S0359    Décision n° 359/83/CECA de la Commission du 8 février 1983 concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté européenne du charbon et de l'acier JO L 043 15.02.1983 p.14 385D0368    85/368/CEE: Décision du Conseil du 16 juillet 1985 concernant la correspondance des qualifications de formation professionnelle entre États membres des Communautés européennes JO L 199 31.07.1985 p.56 Repris par 294A0103(57)   (JO L 001 03.01.1994 p.371) 385D0385    85/385/CEE: Décision du Conseil du 10 juin 1985 portant création d'un comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture JO L 223 21.08.1985 p.26 385D0434    85/434/CEE: Décision du Conseil du 16 septembre 1985 portant création d'un comité consultatif pour la formation des pharmaciens JO L 253 24.09.1985 p.43 385H0386    85/386/CEE: Recommandation du Conseil du 10 juin 1985 concernant les porteurs d'un diplôme du domaine de l'architecture délivré dans un pays tiers JO L 223 21.08.1985 p.28 385H0435    85/435/CEE: Recommandation du Conseil du 16 septembre 1985 concernant les ressortissants du Grand-Duché de Luxembourg porteurs d'un diplôme de pharmacien délivré dans un État tiers JO L 253 24.09.1985 p.45 385L0384    Directive 85/384/CEE du Conseil du 10 juin 1985 visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres du domaine de l'architecture et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation de services JO L 223 21.08.1985 p.15 Complété par 385L0614   (JO L 376 31.12.1985 p.1) Complété par 386L0017   (JO L 027 01.02.1986 p.71) Modifié par 390L0658   (JO L 353 17.12.1990 p.73) Modifié par 194N   Repris par 294A0103(57)   (JO L 001 03.01.1994 p.371) 385L0433    Directive 85/433/CEE du Conseil du 16 septembre 1985 visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres en pharmacie, et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement pour certaines activités du domaine de la pharmacie JO L 253 24.09.1985 p.37 Modifié par 385L0584   (JO L 372 31.12.1985 p.42) Modifié par 390L0658   (JO L 353 17.12.1990 p.73) Modifié par 194N   Repris par 294A0103(57)   (JO L 001 03.01.1994 p.371) 389H0601    89/601/CEE: Recommandation de la Commission, du 8 novembre 1989, concernant la formation des personnels de santé en matière de cancer JO L 346 27.11.1989 p.1 389L0594    Directive 89/594/CEE du Conseil du 30 octobre 1989 modifiant les directives 75/362/CEE, 77/452/CEE, 78/686/CEE, 78/1026/CEE et 80/154/CEE concernant la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres respectivement de médecin, d'infirmier responsable des soins généraux, de praticien de l'art dentaire, de vétérinaire et de sage-femme, ainsi que les directives 75/363/CEE, 78/1027/CEE et 80/155/CEE visant à la coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant les activités respectivement du médecin, du vétérinaire et de la sage-femme JO L 341 23.11.1989 p.19 Voir 393L0016   (JO L 165 07.07.1993 p.1) Repris par 294A0103(57)   (JO L 001 03.01.1994 p.371) 390R1360    Règlement (CEE) n° 1360/90 du Conseil, du 7 mai 1990, portant création d'une Fondation européenne pour la formation JO L 131 23.05.1990 p.1 Modifié par 394R2063   (JO L 216 20.08.1994 p.9) Modifié par 398R1572   (JO L 206 23.07.1998 p.1) Modifié par 300R2666   (JO L 306 07.12.2000 p.1) 391Y0424(01)    Résolution du Conseil, du 18 décembre 1990, concernant la correspondance des qualifications de formation professionnelle JO C 109 24.04.1991 p.1 392D0039    92/39/CEE: Décision de la Commission, du 13 décembre 1991, fixant certaines dispositions d'application de la décision du Conseil du 20 juin 1991 portant adoption d'un programme d'action communautaire de formation professionnelle des fonctionnaires des douanes en formation initiale (Matthaeus) JO L 016 23.01.1992 p.14 392D0170    92/170/CEE: Décision du Conseil, du 16 mars 1992, instituant un comité consultatif unique Eurotecnet et Force et modifiant les décisions 89/657/CEE et 90/267/CEE JO L 075 21.03.1992 p.51 392L0051    Directive 92/51/CEE du Conseil, du 18 juin 1992, relative à un deuxième système général de reconnaissance des formations professionnelles, qui complète la directive 89/48/CEE JO L 209 24.07.1992 p.25 Modifié par 194N   Modifié par 394L0038   (JO L 217 23.08.1994 p.8) Modifié par 395L0043   (JO L 184 03.08.1995 p.21) Modifié par 397L0038   (JO L 184 12.07.1997 p.31) Modifié par 300L0005   (JO L 054 26.02.2000 p.42) 393D0015    93/15/CEE: Décision de la Commission, du 16 décembre 1992, établissant des programmes spécifiques communs concernant le perfectionnement actif, l'admission temporaire et le transit en matière de formation professionnelle des fonctionnaires des douanes (Matthaeus) JO L 010 16.01.1993 p.19 393D0023    93/23/CEE: Décision de la Commission, du 11 décembre 1992, fixant les dispositions d'application de la décision 91/341/CEE du Conseil portant adoption d'un programme d'action communautaire en matière de formation professionnelle des fonctionnaires des douanes (programme Matthaeus) JO L 016 25.01.1993 p.13 393D0588    93/588/CEE: Décision du Conseil, du 29 octobre 1993, portant adoption d'un programme d'action communautaire en matière de formation professionnelle des fonctionnaires en charge de la fiscalité indirecte (Matthaeus-Tax) JO L 280 13.11.1993 p.27 394D0844    94/844/CE: Décision de la Commission, du 19 décembre 1994, établissant des programmes spécifiques communs concernant les régimes préférentiels, le contrôle des conteneurs, la transformation sous douane et l'entrepôt douanier en matière de formation professionnelle des fonctionnaires des douanes (Matthaeus) JO L 352 31.12.1994 p.29 394Y0818(01)    Conclusions du Conseil, du 21 juin 1994, sur les aspects culturels et artistiques de l'éducation JO C 229 18.08.1994 p.1 394Y1230(01)    Résolution du Conseil, du 5 décembre 1994, concernant la qualité et l'attrait de l'enseignement et de la formation professionnels JO C 374 30.12.1994 p.1 394Y1230(02)    Résolution du Conseil, du 5 décembre 1994, sur la promotion des statistiques en matière d'éducation dans l'Union européenne JO C 374 30.12.1994 p.4 395D2493    95/431/CE: Décision n° 2493/95/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 octobre 1995, proclamant 1996 «Année européenne de l'éducation et de la formation tout au long de la vie» JO L 256 26.10.1995 p.45 395G0616    95/209/CE: Déclaration conjointe du Parlement européen, du Conseil et de la Commission concernant la décision n° 819/95/CE du Parlement européen et du Conseil, du 14 mars 1995, établissant le programme d'action communautaire Socrates JO L 132 16.06.1995 p.18 395Y0812(01)    Résolution du Conseil, du 31 mars 1995, concernant l'amélioration de la qualité et la diversification de l'apprentissage et de l'enseignement des langues au sein des systèmes éducatifs de l'Union européenne JO C 207 12.08.1995 p.1 395Y0812(02)    Résolution du Conseil, du 31 mars 1995, sur la coopération dans le domaine de l'information des jeunes et des études concernant la jeunesse JO C 207 12.08.1995 p.5 395Y1110(01)    Résolution du Conseil, du 5 octobre 1995, sur la coopération avec les pays tiers dans le domaine de la jeunesse JO C 296 10.11.1995 p.11 396Y0706(03)    Résolution du Conseil du 6 mai 1996 relative aux logiciels éducatifs et multimédias dans les domaines de l'éducation et de la formation JO C 195 06.07.1996 p.8 397Y0306(01)    Conclusions du Conseil du 17 février 1997 sur le développement de l'individu par l'éducation et la formation à l'échelon local JO C 070 06.03.1997 p.3 397Y1004(02)    Conclusions du Conseil du 22 septembre 1997 sur la sécurité en milieu scolaire JO C 303 04.10.1997 p.3 397Y1004(03)    Conclusions du Conseil du 22 septembre 1997 sur l'éducation, les technologies de l'information et des communications et la formation des enseignants de demain JO C 303 04.10.1997 p.5 397Y1004(04)    Conclusions du Conseil du 22 septembre 1997 sur la communication relative au livre blanc «Enseigner et apprendre: vers la société cognitive» JO C 303 04.10.1997 p.8 397Y1206(01)    Décision du Conseil de direction concernant l'accès du public aux documents de la Fondation européenne pour la formation JO C 369 06.12.1997 p.10 398D1496    Décision n° 1496/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 établissant un programme d'action pour l'amélioration de la sensibilisation des professions juridiques au droit communautaire (action Robert-Schuman) JO L 196 14.07.1998 p.24 398H0561    98/561/CE: Recommandation du Conseil du 24 septembre 1998 sur la coopération européenne visant à la garantie de la qualité dans l'enseignement supérieur JO L 270 07.10.1998 p.56 398Y0103(01)    Résolution du Conseil du 16 décembre 1997 concernant l'enseignement précoce des langues de l'Union européenne JO C 001 03.01.1998 p.2 398Y0103(02)    Conclusions du Conseil du 16 décembre 1997 portant sur l'évaluation de la qualité de l'enseignement scolaire JO C 001 03.01.1998 p.4 398Y1111(01)    Communication de la Commission - Encadrement des aides à la formation JO C 343 11.11.1998 p.10 399D0051    1999/51/CE: Décision du Conseil du 21 décembre 1998 visant la promotion de parcours européens de formation en alternance, dont l'apprentissage JO L 017 22.01.1999 p.45 399D0311    1999/311/CE: Décision du Conseil, du 29 avril 1999, portant adoption de la troisième phase du programme transeuropéen de coopération pour l'enseignement supérieur (Tempus III) (2000-2006) JO L 120 08.05.1999 p.30 Modifié par 300D0460   (JO L 183 22.07.2000 p.16) Modifié par 300R2666   (JO L 306 07.12.2000 p.1) 399D0382    1999/382/CE: Décision du Conseil, du 26 avril 1999, établissant la deuxième phase du programme d'action communautaire en matière de formation professionnelle «Leonardo da Vinci» JO L 146 11.06.1999 p.33 399L0042    Directive 1999/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 juin 1999 instituant un mécanisme de reconnaissance des diplômes pour les activités professionnelles couvertes par les directives de libéralisation et portant mesures transitoires, et complétant le système général de reconnaissance des diplômes JO L 201 31.07.1999 p.77 Modifié par 201D0111(03)   (JO L 007 11.01.2001 p.5) 300D0107(02)    Décision du Conseil, du 17 décembre 1999, portant renouvellement des membres du conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle JO C 004 07.01.2000 p.4 300D0253    Décision nº 253/2000/CE du Parlement européen et du Conseil, du 24 janvier 2000, établissant la deuxième phase du programme d'action communautaire en matière d'éducation «Socrates» JO L 028 03.02.2000 p.1 300D0615(01)    Décision du Conseil du 5 juin 2000 portant nomination des membres titulaires et suppléants du comité consultatif pour la formation professionnelle JO C 165 15.06.2000 p.1 300D1031    Décision nº 1031/2000/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 avril 2000 établissant le programme d'action communautaire «Jeunesse» JO L 117 18.05.2000 p.1 300D1934    Décision nº 1934/2000/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant l'Année européenne des langues 2001 JO L 232 14.09.2000 p.1 300Y0112(02)    Résolution du Conseil et des ministres de la jeunesse réunis au sein du Conseil, du 17 décembre 1999, concernant le sport comme élément de l'éducation informelle dans le cadre des programmes de la Communauté européenne en faveur de la jeunesse JO C 008 12.01.2000 p.5 300Y0112(03)    Résolution du Conseil, du 17 décembre 1999, concernant «Vers le troisième millénaire»: élaboration de nouvelles méthodes de travail pour une coopération européenne dans le domaine de l'éducation et de la formation professionnelle JO C 008 12.01.2000 p.6 300Y1223(02)    Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 14 décembre 2000 portant plan d'action pour la mobilité JO C 371 23.12.2000 p.4 301H0166    Recommandation du Parlement européen et du Conseil du 12 février 2001 concernant la coopération européenne en matière d'évaluation de la qualité de l'enseignement scolaire JO L 060 01.03.2001 p.51 Droit communautaire complémentaire     474Y0820(01)    Résolution des ministres de l'éducation, réunis au sein du Conseil, du 6 juin 1974, concernant la coopération dans le domaine de l'éducation JO C 098 20.08.1974 p.2 476A0209(01)    Convention portant création d'un institut universitaire européen JO C 029 09.02.1976 p.1 476Y0219(01)    Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation, réunis au sein du Conseil, du 9 février 1976, comportant un programme d'action en matière d'éducation JO C 038 19.02.1976 p.1 476Y1230(01)    Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation, réunis au sein du Conseil, du 13 décembre 1976, concernant des mesures à prendre en vue d'améliorer la préparation des jeunes à l'activité professionnelle et de faciliter leur passage de l'éducation à la vie active JO C 308 30.12.1976 p.1 480Y0130(01)    Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation, réunis au sein du Conseil, du 15 janvier 1980, concernant des mesures à prendre en vue d'améliorer la préparation des jeunes à l'activité professionnelle et de faciliter leur passage de l'éducation à la vie active JO C 023 30.01.1980 p.1 482Y0728(01)    Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation, réunis au sein du Conseil, du 12 juillet 1982, concernant des mesures à pendre en vue d'améliorer la préparation des jeunes à l'activité professionnelle et de leur faciliter le passage de l'éducation à la vie active JO C 193 28.07.1982 p.1 483Y0924(01)    Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation, réunis au sein du Conseil, du 19 septembre 1983, sur les mesures relatives à l'introduction des nouvelles technologies de l'information dans l'éducation JO C 256 24.09.1983 p.1 485Y0104(02)    Résolution du Conseil et des ministres chargés des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil du 18 décembre 1984 relative à un recours accru au Fond social européen en ce qui concerne les travailleurs culturels JO C 002 04.01.1985 p.2 485Y0507(01)    Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation, réunis au sein du Conseil, du 3 juin 1985, comportant un programme d'action sur l'égalité des chances des jeunes filles et des garçons en matière d'éducation JO C 166 05.07.1985 p.1 485Y1218(01)    Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation, réunis au sein du Conseil, du 5 décembre 1985, prorogeant d'une année certaines mesures prises en vue d'améliorer la préparation des jeunes à l'activité professionnelle et de leur faciliter le passage de l'éducation à la vie active JO C 328 18.12.1985 p.3 486Y0723(07)    Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation, réunis au sein du Conseil, du 9 juin 1986, concernant l'éducation du consommateur dans l'enseignement primaire et secondaire JO C 184 23.07.1986 p.21 488Y0706(02)    Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation réunis au sein du Conseil sur la dimension européenne dans l'éducation, du 24 mai 1988 JO C 177 06.07.1988 p.5 488Y0706(03)    Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation réunis au sein du Conseil sur l'éducation en matière d'environnement, du 24 mai 1988 JO C 177 06.07.1988 p.8 489Y0105(01)    Résolution du Conseil et des ministres de l'Éducation réunis au sein du Conseil du 23 novembre 1988 sur l'éducation à la santé dans les écoles JO C 003 05.01.1989 p.1 489Y0621(01)    Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation réunis au sein du Conseil, du 22 mai 1989, concernant la scolarisation des enfants de parents exerçant des professions itinérantes JO C 153 21.06.1989 p.1 489Y0621(02)    Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation réunis au sein du Conseil, du 22 mai 1989, concernant la scolarisation des enfants de tziganes et de voyageurs JO C 153 21.06.1989 p.3 490Y0206(01)    Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation réunis, au sein du Conseil, du 14 décembre 1989, concernant la lutte contre l'échec scolaire JO C 027 06.02.1990 p.1 490Y0703(02)    Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation réunis au sein du Conseil, du 31 mai 1990, concernant l'intégration des enfants et des jeunes affectés d'un handicap dans les systèmes d'enseignement ordinaires JO C 162 03.07.1990 p.2 490Y1231(08)    Résolution du Conseil et des ministres de l'Éducation, réunis au sein du Conseil, du 6 décembre 1990, concernant le réseau Eurydice d'information sur l'éducation dans la Communauté européenne JO C 329 31.12.1990 p.23 491Y0719(01)    Résolution du Conseil et des ministres de la culture, réunis au sein du Conseil, du 7 juin 1991, sur la formation des administrateurs culturels JO C 188 19.07.1991 p.1 491Y0809(01)    Résolution du Conseil et des ministres réunis au sein du Conseil, du 26 juin 1991, sur des actions prioritaires dans le domaine de la jeunesse JO C 208 09.08.1991 p.1 491Y1212(01)    Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation réunis au sein du Conseil, du 25 novembre 1991, sur la recherche et les statistiques en matière d'éducation dans la Communauté européenne JO C 321 12.12.1991 p.1 494Y1209(01)    Conclusions du Conseil et des ministres de la jeunesse réunis au sein du Conseil, du 30 novembre 1994, sur la promotion de stages de service volontaire dans le domaine de la jeunesse JO C 348 09.12.1994 p.2 495Y1123(01)    Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres réunis au sein du Conseil, du 23 octobre 1995, portant sur la réponse des systèmes éducatifs aux problèmes du racisme et de la xénophobie JO C 312 23.11.1995 p.1 498Y0103(01)    Déclaration du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 16 décembre 1997 concernant le respect des diversités et le combat contre le racisme et la xénophobie JO C 001 03.01.1998 p.1 400Y1228(01)    Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 14 décembre 2000 relative à l'intégration sociale des jeunes JO C 374 28.12.2000 p.5 [ 16 - Science, information, éducation, culture ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

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