Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 16 - Science, information, éducation, culture ]         16.40 - Culture Droit communautaire dérivé   375H0065    75/65/CEE: Recommandation de la Commission, du 20 décembre 1974, aux États membres relative à la protection du patrimoine architectural et naturel JO L 021 28.01.1975 p.22 390Y0215(02)    Communication de la Commission - Prix littéraire européen - Modalités d'organisation JO C 035 15.02.1990 p.7 390Y0215(03)    Communication de la Commission - Prix européen de la traduction - Modalités d'organisation JO C 035 15.02.1990 p.8 394Y0322(01)    Résolution du Conseil, du 5 novembre 1993, sur le premier siècle du cinéma JO C 085 22.03.1994 p.3 394Y0818(01)    Conclusions du Conseil, du 21 juin 1994, sur les aspects culturels et artistiques de l'éducation JO C 229 18.08.1994 p.1 394Y0823(01)    Conclusions du Conseil, du 17 juin 1994, relatives à l'élaboration d'un plan d'action communautaire dans le domaine du patrimoine culturel JO C 235 23.08.1994 p.1 394Y0823(02)    Conclusions du Conseil, du 17 juin 1994, sur l'enfant et la culture JO C 235 23.08.1994 p.2 394Y0823(03)    Conclusions du Conseil, du 17 juin 1994, concernant une coopération accrue dans le domaine des archives JO C 235 23.08.1994 p.3 394Y1209(01)    Conclusions du Conseil, du 10 novembre 1994, relatives à la communication de la Commission concernant l'action de la Communauté européenne en faveur de la culture JO C 348 09.12.1994 p.1 395Y0923(01)    Résolution du Conseil, du 4 avril 1995, sur la culture et le «multimédia» JO C 247 23.09.1995 p.1 395Y0923(02)    Résolution du Conseil, du 4 avril 1995, sur la coopération avec les pays associés d'Europe centrale et orientale en matière culturelle JO C 247 23.09.1995 p.2 395Y1110(01)    Résolution du Conseil, du 5 octobre 1995, sur la coopération avec les pays tiers dans le domaine de la jeunesse JO C 296 10.11.1995 p.11 395Y1207(01)    Résolution du Conseil du 20 novembre 1995 concernant la promotion des statistiques en matière de culture et de croissance économique JO C 327 07.12.1995 p.1 396Y0821(01)    Résolution du Conseil du 25 juillet 1996 sur l'accès de tous les citoyens à la culture JO C 242 21.08.1996 p.1 396Y0821(02)    Résolution du Conseil du 25 juillet 1996 sur l'édition électronique et les bibliothèques JO C 242 21.08.1996 p.2 397D1007(01)    Décision du Conseil du 22 septembre 1997 concernant l'avenir de l'action culturelle en Europe JO C 305 07.10.1997 p.1 397D1007(02)    Décision du Conseil du 22 septembre 1997 relative à un système transfrontière de prix fixes du livre dans les zones linguistiques européennes JO C 305 07.10.1997 p.2 397Y0205(01)    Résolution du Conseil du 20 janvier 1997 sur l'intégration des aspects culturels dans les actions de la Communauté (97/C 36/04) JO C 036 05.02.1997 p.4 399D1419    Décision 1419/1999/CE du Parlement européen et du Conseil, du 25 mai 1999, instituant une action communautaire en faveur de la manifestation «Capitale européenne de la culture» pour les années 2005 à 2019 JO L 166 01.07.1999 p.1 399Y0217(01)    Résolution du Conseil du 8 février 1999 concernant le régime de prix fixes du livre dans des zones linguistiques transnationales homogènes JO C 042 17.02.1999 p.3 399Y1112(01)    Résolution du Conseil, du 28 octobre 1999, relative à l'intégration de l'histoire dans les activités culturelles de la Communauté JO C 324 12.11.1999 p.1 300D0113(01)    Décision du Conseil du 17 décembre 1999 relative à la désignation des membres du jury par le Conseil dans le cadre de l'action communautaire «Capitale européenne de la culture» JO C 009 13.01.2000 p.1 300D0508    Décision nº 508/2000/CE du Parlement européen et du Conseil, du 14 février 2000, établissant le programme «Culture 2000» JO L 063 10.03.2000 p.1 300Y0112(01)    Résolution du Conseil, du 17 décembre 1999, sur la promotion de la libre circulation des personnes qui travaillent dans le secteur de la culture JO C 008 12.01.2000 p.3 300Y0711(01)    Résolution du Conseil du 26 juin 2000 relative à la conservation et à la mise en valeur du patrimoine cinématographique européen JO C 193 11.07.2000 p.1 300Y1223(02)    Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 14 décembre 2000 portant plan d'action pour la mobilité JO C 371 23.12.2000 p.4 301G0306(01)    Résolution du Conseil du 12 février 2001 sur les aides nationales au cinéma et à l'audiovisuel JO C 073 06.03.2001 p.3 301G0306(02)    Résolution du Conseil du 12 février 2001 concernant l'application des systèmes nationaux de fixation du prix du livre JO C 073 06.03.2001 p.5 301G0306(03)    Résolution du Conseil du 12 février 2001 sur la qualité architecturale dans l'environnement urbain et rural JO C 073 06.03.2001 p.6 Droit communautaire complémentaire     485Y0622(02)    Résolution des ministres responsables des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil du 13 juin 1985 relative à l'organisation annuelle de la «Ville européenne de la culture» JO C 153 22.06.1985 p.2 485Y0622(03)    Résolution des ministres responsables des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil du 13 juin 1985 sur les manifestations de la production audiovisuelle européenne dans les pays tiers JO C 153 22.06.1985 p.2 485Y0622(04)    Résolution des ministres responsables des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil du 13 juin 1985 concernant un concours européen de sculpture JO C 153 22.06.1985 p.3 485Y0807(01)    Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 25 juillet 1985, concernant la Fondation européenne JO C 199 07.08.1985 p.1 485Y1023(01)    Résolution du Conseil et des ministres responsables des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil, du 27 septembre 1985, concernant la collaboration entre bibliothèques dans le domaine de l'informatique JO C 271 23.10.1985 p.1 485Y1231(02)    Résolution des ministres responsables des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil du 20 décembre 1985 relative aux conditions particulières d'admission aux musées et aux manifestations culturelles en faveur des jeunes JO C 348 31.12.1985 p.2 486Y0226(02)    Résolution des ministres responsables des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil, du 17 février 1986, relative à la mise en place d'itinéraires culturels transnationaux JO C 044 26.02.1986 p.2 486Y1213(01)    Résolution des ministres responsables des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil du 13 novembre 1986, relative à la conservation du patrimoine architectural européen JO C 320 13.12.1986 p.1 486Y1213(02)    Résolution des ministres responsables des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil du 13 novembre 1986, concernant le mécénat des entreprises dans le domaine des activités culturelles JO C 320 13.12.1986 p.2 486Y1213(03)    Résolution des ministres responsables des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil du 13 novembre 1986, concernant la conservation des objets et oeuvres d'art JO C 320 13.12.1986 p.3 486Y1213(04)    Résolution du Conseil et des ministres responsables des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil du 13 novembre 1986, concernant l'année européenne du cinéma et de la télévision (1988) JO C 320 13.12.1986 p.4 487Y1119(01)    Résolution du Conseil et des ministres responsables des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil, du 9 novembre 1987, sur la promotion de la traduction d'oeuvres importantes de la culture européenne JO C 309 19.11.1987 p.3 488Y0727(01)    Résolution du Conseil et des ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil, du 27 mai 1988, sur l'organisation future de leurs travaux JO C 197 27.07.1988 p.1 489Y0720(01)    Résolution du Conseil et des ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil, du 18 mai 1989, relative à la promotion du livre et de la lecture JO C 183 20.07.1989 p.1 491Y0719(01)    Résolution du Conseil et des ministres de la culture, réunis au sein du Conseil, du 7 juin 1991, sur la formation des administrateurs culturels JO C 188 19.07.1991 p.1 491Y0719(02)    Résolution des ministres de la culture, réunis au sein du Conseil, du 7 juin 1991, sur l'accès temporaire des artistes issus de la Communauté européenne au territoire des États-Unis d'Amérique JO C 188 19.07.1991 p.2 491Y0719(03)    Résolution des ministres de la culture, réunis au sein du Conseil, du 7 juin 1991, sur le développement du théâtre en Europe JO C 188 19.07.1991 p.3 491Y1205(01)    Résolution du Conseil et des ministres de la culture réunis au sein du Conseil, du 14 novembre 1991, sur les réseaux culturels européens JO C 314 05.12.1991 p.1 491Y1205(02)    Résolution du Conseil et des ministres de la culture réunis au sein du Conseil, du 14 novembre 1991, sur des dispositions concernant les archives JO C 314 05.12.1991 p.2 492Y1219(01)    Conclusions des ministres de la culture réunis au sein du Conseil, du 12 novembre 1992, sur les lignes directrices d'une action culturelle de la Communauté JO C 336 19.12.1992 p.1 492Y1219(02)    Conclusions des ministres de la culture réunis au sein du Conseil, du 12 novembre 1992, concernant la procédure de désignation des villes européennes de la culture JO C 336 19.12.1992 p.3 493Y0612(01)    Résolution du Conseil et des ministres de la culture, réunis au sein du Conseil, du 17 mai 1993, sur la promotion de la traduction d'oeuvres dramatiques européennes contemporaines JO C 160 12.06.1993 p.1 [ 16 - Science, information, éducation, culture ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

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