Ségo promet, c’est déjà fait

La belle Ségolène n’en rate pas une. L’autre jour, à Lille, la candidate socialiste a écouté le témoignage poignant d’une femme battue, qui lui demandait de ne pas l’oublier si elle était élue. Aussitôt, la madone du Poitou a déclaré que la première loi qu’elle ferait adopter, une fois à l’Élysée, concernerait les « violences faites aux femmes ».

Personne ne conteste l’ampleur du problème et les conséquences des drames qui en découlent. Mais la candidate a visiblement oublié qu’une nouvelle loi a déjà été adoptée sur le sujet le 4 avril 2006, dont l’initiative revient… aux élus socialistes ! Pour rattraper sa bourde, Ségolène a ensuite déclaré que cette loi de 2006 était, de toute façon, imparfaite et mal appliquée et qu’il faudrait la corriger au plus vite, peut-être même sans passer forcément par une loi. C’est ce qui s’appelle s’emmêler les pinceaux. Et piétiner allègrement le travail de ses petits camarades parlementaires qui ont planché durant des mois sur ce fameux texte !

Il est vrai que la député des Deux-Sèvres, championne de l’absentéisme à l’Assemblée, ne s’est guère investie sur ses sujets fétiches depuis 2002. Elle avait bien rédigé, le 14 mai 2003, une proposition de loi sur la « prévention des violences faites aux femmes », dans la foulée d’un manifeste de l’association Ni Putes, Ni Soumises. Mais son texte a ensuite été mis au placard, sans qu’elle ne s’y intéresse beaucoup. Même le groupe d’études parlementaires sur les droits de l’enfant, dont elle avait réclamé la création en 2002, ne s’est pas réuni sous sa présidence depuis 2003. Depuis qu’elle a pris la tête du Conseil régional Poitou-Charentes en 2004, la député semble très débordée…

C’est un discret sénateur socialiste, Roland Courteau, élu de l’Aude, qui s’est penché sérieusement sur le sujet des « violences à l’égard des femmes » à travers une proposition de loi, enregistrée officiellement le 10 novembre 2004. « Pendant des années, j’ai reçu des femmes victimes de violences conjugales dans mes permanences. C’est cela qui m’a motivé » confie le sénateur. Lequel a rencontré toutes les associations concernées afin de perfectionner sa proposition, soutenu par les groupes socialistes au Sénat comme à l’Assemblée.

Membre de la Commission des lois, Ségolène Royal n’a jamais participé aux discussions sur ce texte, ni proposé d’amendements. Evènement rare : la proposition de loi Courteau, issue des rangs de l’opposition, a été mise à l’ordre du jour des deux Assemblées et adoptée à la quasi-unanimité en avril dernier ! Cette loi renforce notamment l’éloignement du domicile du conjoint violent, étend les sanctions aux anciens conjoints, concubins ou pacsés, aggrave les peines des conjoints en cas de viol, repousse l’âge légal du mariage de 15 à 18 ans pour les jeunes filles, lutte contre les mariages forcés et l’excision. Le dispositif, qui commence à entrer en vigueur, est certainement perfectible. Mais il est tout de même curieux que la député-candidate Ségolène balaie d’un revers de main cette loi très récente, dont ses pairs socialistes sont justement très fiers.