Rillettes de transfert au Mans (suite)

Les efforts des sympathiques dirigeants du MUC72, pour prendre un avantage décisif dans la course à notre trophée du « Crampon d’Or de l’Inventivité Contractuelle » (COIC) à l’occasion du recrutement du défenseur brésilien Geder, « exfiltré » cet hiver dans des conditions burlesques, du Spartak Moscou, risquent d’être vains.

Afin d’attirer Geder dans la Sarthe, ils l’ont généreusement arrosé à coups de prime dite « d’impatriation », pour un montant d’un million cent dix mille euros. Un concept emprunté à d’autres : le monde de l’industrie, de l’ingénierie et des services marchands, dont ils ont fait un usage assez calamiteux dans le cas d’espèce.

Les rois de la rillette ont en effet considéré qu’ils pouvaient faire bénéficier leur recrue moscovite des dispositions de l’article 81B du Code Général des Impôts, une niche fiscale destinée à renforcer l’attractivité du territoire national au moyen d’un régime de faveur commenté dans une instruction du 31 décembre 2007 publiée au Bulletin officiel des impôts sous la référence 5F-17-07.

Mais qu’est-ce que la prime « d’impatriation » ?

De quoi s’agit-il ? D’exonérer partiellement d’impôt sur le revenu les « impatriés » c’est-à-dire les salariés « appelés par une entreprise établie à l’étranger à occuper un emploi pendant une période limitée dans une entreprise établie en France ».

Cette exonération d’impôt sur le revenu porte sur « les suppléments de rémunération, en espèces ou en nature, directement liés à l’exercice temporaire de leur activité professionnelle en France » constitués pour leurs bénéficiaires, par la fameuse « prime d’impatriation ». Bien entendu, les grosses têtes de Bercy ont consenti chichement au bénéfice de cette petite douceur : si l’hexagone était un paradis fiscal pour les personnes physiques, ça se saurait.

L’exonération de la prime versée à « l’impatrié » est donc subordonnée à plusieurs conditions : D’abord qu’il ait été non-résident français pendant les 5 années précédentes. Ensuite, que le montant de la prime ait été fixé préalablement à sa prise de fonction en France, et apparaisse distinctement sur son contrat de travail. Enfin et surtout, à condition que la rémunération de l’impatrié qui demeure soumise à l’impôt sur le revenu, soit au moins égale « à celle perçue au titre de fonctions analogues dans la même entreprise ou, à défaut, dans des entreprises similaires établies en France ».

Toute la question consiste donc à déterminer si l’ami Geder satisfait à toutes ces exigences. S’agissant d’un footeux, la définition fiscale de l’impatrié laisse déjà un brin dubitatif. Passe encore son prêt. Mais son transfert, c’est-à-dire la cession par un club à un autre, ressemble assez peu à l’idée qu’on peut se faire de l’expatriation. Mieux, on a un peu de mal à admettre que le Spartak ait pu « appeler » Geder à se surpasser au Mans…

Une belle « mise en bouche » préalable

Une fois le prix convenu et les garanties présentées, les Russes se sont souciés de leur défenseur brésilien comme d’une guigne. Il ne leur est d’ailleurs pas venu à l’idée de le sermonner à l’occasion du remarquable but contre son camp à la 62ème minute, lors de la rencontre opposant son équipe à celle de Toulouse le 22 mars.

Quant à savoir si sa prime d’impatriation a été déterminée préalablement à sa prise de fonction, il n’y a, sur ce point, pas l’ombre d’un doute. À plus forte raison si l’on garde en mémoire la « mise en bouche » de 1 100 000 Euros qui lui a été garantie sur son prix de vente alors qu’il était encore moscovite et n’avait pas la moindre idée de l’endroit où se trouvait Le Mans sur la mappemonde.

Subsiste évidemment le sujet qui ne manquera pas de fâcher le Centre des Impôts du Mans : l’idée selon laquelle, après avoir palpé une plantureuse prime d’impatriation partiellement occulte, un salaire mensuel de 25 000 euros bruts pour un gaillard d’une trentaine d’année aussi expérimenté que Geder, est « au moins égal » à ce qu’on donne habituellement aux joueurs chargés des mêmes besognes au MUC72 ou « à défaut, dans des entreprises similaires établies en France ».

Au cas où les ténors manceaux du Trésor Public viendraient à avoir de mauvaises pensées, on pourrait leur suggérer de recueillir l’avis du lyonnais Cris sur cette question, qui certes exerce la même activité mais pour un salaire dix fois supérieur…Pas sûr que le viril compatriote de Geder réussisse à garder son sérieux.

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