En septembre 2007, l’Urssaf a infligé à la Mosquée de Paris pour 47 945 euros de redressements en tous genres. C’était pour non respect de la législation de la sécurité sociale pendant trois années consécutives.
Ce n’est pas beau à voir. Le 21 septembre 2007, l’URSSAF de Paris envoyait à la Mosquée de Paris, dirigée par l’indétrônable Dalil Boubakeur, un long rapport que Bakchich s’est procuré, suite à un contrôle. Objectif de celui-ci : vérifier que la vénérable institution religieuse, généreusement financée par l’Algérie, ait bien respecté la législation de la Sécurité sociale du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2006. Verdict : en 2007, c’était loin d’être le cas…
Non seulement l’Urssaf inflige à la Mosquée de Paris pour 47 945 euros de redressements en tous genres mais, de plus, la liste des entorses à la législation de la sécurité sociale est des plus variée. « Avantage en nature logement sous-évalué », « rémunérations non déclarées », « prêt non remboursé »… Il y en a pour tous les goûts.
Parmi les plus exotiques, figure ces 8 102,61 euros versés par la Mosquée à un ou des bénéficiaires non identifiés. Et dans ce cas, l’Urssaf est claire : « en l’absence de production de justificatifs concernant l’utilisation de cette somme de 8 102,61 euros, ainsi que le ou les bénéficiaires, ce montant est à réintégrer dans l’assiette des cotisations ». D’où un redressement de 3 894 euros. Aïe et ce n’est qu’un début !
On pourrait tout aussi bien citer le cas de cet agent de sécurité non déclaré « se présentant comme le chargé du protocole, de la protection et de la sécurité de la Mosquée de Paris ; non inscrit comme travailleur indépendant ; n’ayant établi aucune facture ; rémunéré en numéraires ; et ayant perçu en 2004 la somme de 3 770 euros ». En clair, les administrateurs de la Mosquée ont employé un agent de sécurité sans même vérifié que ce dernier exerçait légalement son activité. Ils passeront donc par la case « redressement » et devront s’acquitter des cotisations non réglées.
Même topo pour le cas du « chargé de la communication » de la Mosquée, l’inénarrable Slimane Naddour. Il « a été employé pour effectuer un travail de communication, de représentation et de diffusion des informations cultuelles et institutionnelles de la Mosquée de Paris. En contrepartie de cette activité, l’intéressé a perçu, à titre d’honoraires, une rémunération mensuelle de 2 286,74 euros pendant dix mois en 2004, et douze mois en 2005. A compter de 2006, monsieur Slimane Nadour a été salarié. » Or, constate l’Urssaf, en 2004 et 2005, « à la consultation du fichier des greffes de tribunaux de commerce, monsieur Slimane Nadour est considéré comme ayant cessé toute activité libérale. Par ailleurs, il n’a jamais cotisé comme travailleur indépendant auprès de l’Urssaf, et n’a donc jamais acquitté de cotisations personnelles auprès de cet organisme ». Résultat de l’entourloupe : le sieur Nadour doit être considéré comme salarié sur la période et le montant de la régularisation s’élève à 23 990 euros !
A cette vitesse, pas étonnant que le montant global du redressement pour la période 2004-2006 dépasse allègrement les 45 000 euros. Les oreilles du responsable de l’administration de la Mosquée, Miloud Benamara, toujours en poste à ce jour, ont dû siffler. A moins que le recteur Dalil Boubakeur ne soit trop occupé à pérorer dans les salons parisiens au lieu de tenir sa maison. A moins que M. Benamara ne bénéficie de protections en haut-lieu à l’ambassade d’Algérie en France, et notamment auprès de Ali Ben Daoud, le chef de poste des services algériens à Paris, comme toute la Mosquée de Paris le murmure.
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