Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 12 - Énergie ] [ 12.40 - Énergie nucléaire ]         12.40.40 - Recherches nucléaires Relations extérieures   278A0914(01)    Accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Confédération suisse dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas JO L 242 04.09.1978 p.2 Complété par 282A0430(02)   (JO L 116 30.04.1982 p.21) Modifié par 282A0430(02)   (JO L 116 30.04.1982 p.21) 282A0430(02)    Protocole portant modification de l'accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Confédération suisse dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas JO L 116 30.04.1982 p.21 Adopté par 382D0269   (JO L 116 30.04.1982 p.18) 286A0211(01)    Mémorandum d'accord entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Commission des Communautés européennes et le gouvernement du Canada concernant une coopération dans la recherche et le développement dans le domaine de la fusion JO L 035 11.02.1986 p.10 Adopté par 386D0028   (JO L 035 11.02.1986 p.9) 287A0214(01)    Accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et le ministère américain de l'énergie dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée JO L 046 14.02.1987 p.50 Adopté par 387D0105   (JO L 046 14.02.1987 p.49) 295A0906(01)    Mémorandum d'entente concernant la coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et le gouvernement du Canada dans le domaine de la fusion nucléaire contrôlée JO L 211 06.09.1995 p.31 Adopté par 395D0355   (JO L 211 06.09.1995 p.30) 295A0906(02)    Accord de mise en oeuvre entre la Communauté européenne de l'énergie atomique, représentée par la Commission des Communautés européennes, et l'Énergie atomique du Canada limitée, désignée comme agent de mise en oeuvre par le gouvernement du Canada, concernant la participation du Canada à la contribution de la Communauté européenne de l'énergie atomique aux activités ayant trait au projet détaillé (EDA) du réacteur thermonucléaire expérimental international (ITER) JO L 211 06.09.1995 p.40 Adopté par 395D0356   (JO L 211 06.09.1995 p.39) 298A1210(01)    Modification portant prorogation de l'accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique, le gouvernement du Japon, le gouvernement de la Fédération de Russie, et le gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant les activités ayant trait au projet détaillé du réacteur thermonucléaire expérimental international - Déclaration du gouvernement des États-Unis d'Amérique JO L 335 10.12.1998 p.62 Adopté par 398D0705   (JO L 335 10.12.1998 p.66) 298A1222(01)    Accord de coopération entre le Canada et la Communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la recherche nucléaire JO L 346 22.12.1998 p.65 Adopté par 398D0732   (JO L 346 22.12.1998 p.64) 201A0601(01)    Accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique, représentée par la Commission des Communautés européennes, et le ministère de l'énergie des États-Unis d'Amérique dans le domaine de la recherche et du développement concernant l'énergie de fusion JO L 148 01.06.2001 p.80 Adopté par 301D0411   (JO L 148 01.06.2001 p.78) Voir 301D0412   (JO L 148 01.06.2001 p.79) Droit communautaire dérivé     358R0003(01)    CEEA Conseil: Règlement n° 3 portant application de l'article 24 du Traité instituant la Communauté Européenne de l'Énergie Atomique JO 017 06.10.1958 p.406 371D0057    71/57/Euratom: Décision de la Commission, du 13 janvier 1971, portant réorganisation du Centre commun de recherche nucléaire (CCR) JO L 016 20.01.1971 p.14 Modifié par 374D0578   (JO L 316 26.11.1974 p.12) Modifié par 375D0241   (JO L 098 19.04.1975 p.40) Modifié par 382D0755   (JO L 319 16.11.1982 p.10) Complété par 384D0339   (JO L 177 04.07.1984 p.29) Modifié par 384D0339   (JO L 177 04.07.1984 p.29) Modifié par 185I   Modifié par 194N   372Y1201(03)    Communication concernant le champ d'application de l'énergie nucléaire JO C 125 01.12.1972 p.16 380Y0229(04)    Résolution du Conseil, du 18 février 1980, concernant les surgénérateurs JO C 051 29.02.1980 p.5 388Y0727(01)    Résolution du Conseil, du 29 juin 1988, concernant les activités devant être exécutées par le Centre commun de recherche (CCR) JO C 197 27.07.1988 p.4 389D0340    89/340/CEE: Décision du Conseil du 3 mai 1989 concernant les travaux en rapport avec la Communauté économique européenne, réalisés pour des tiers par le Centre commun de recherche JO L 142 25.05.1989 p.10 392D0275    92/275/Euratom: Décision du Conseil, du 29 avril 1992, arrêtant un programme complémentaire de recherche à exécuter par le Centre commun de recherche pour la Communauté européenne de l'énergie atomique (1992-1995) JO L 141 23.05.1992 p.27 396D0282    96/282/Euratom: Décision de la Commission, du 10 avril 1996, portant réorganisation du Centre commun de recherche JO L 107 30.04.1996 p.12 398D0704    98/704/Euratom: Décision du Conseil du 22 juin 1998 relative à la prorogation de l'accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique, le gouvernement du Japon, le gouvernement de la Fédération de Russie et le gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant les activités ayant trait au projet détaillé (EDA) du réacteur thermonucléaire expérimental international (ITER) JO L 335 10.12.1998 p.61 399D0064    1999/64/Euratom: Décision du Conseil du 22 décembre 1998 relative au cinquième programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) pour des activités de recherche et d'enseignement (1998-2002) JO L 026 01.02.1999 p.34 399D0175    1999/175/Euratom: Décision du Conseil du 25 janvier 1999 arrêtant un programme (Euratom) en matière de recherche et d'enseignement dans le domaine de l'énergie nucléaire (1998-2002) JO L 064 12.03.1999 p.142 399D0176    1999/176/Euratom: Décision du Conseil du 25 janvier 1999 arrêtant un programme spécifique de recherche et d'enseignement à mettre en oeuvre au moyen d'actions directes par le Centre commun de recherche pour la Communauté européenne de l'énergie atomique (1998-2002) JO L 064 12.03.1999 p.154 [ 12 - Énergie ] [ 12.40 - Énergie nucléaire ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

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