Dispositions générales concernant la prévention du risque de noyade lors des travaux d'extraction par déroctage ou dragage en fleuve, rivière ou plan d'eau.

Commentaire technique sur les dispositions générales concernant la prévention du risque de noyade lors des travaux d'extraction par déroctage ou dragage en fleuve, rivière ou plan d'eau.

Répertoire des consignes obligatoires.
 

1950

1951

Décret n° 51-508 du 4 mai 1951 portant règlement général sur l'exploitation des mines de combustibles minéraux solides (J.O. des 6 mai 1951,10 mai 1951, 19 août 1951, 13 décembre 1951 et 9 mars 1954)

Instruction du 30 juillet 1951 (circulaire HSM n° 44) pour l'application du décret n° 51-508 du 4 mai 1951 portant règlement général sur l'exploitation des mines de combustibles minéraux solides (J.O. du 9 août 1951).
 

1952

1953

1954

Décret n° 54-321 du 15 mars 1954 sur l'exploitation des carrières à ciel ouvert (J.O. des 23 mars 1954).
 

1955

Extraits de l'instruction ministérielle du 31 janvier 1955 pour l'application du décret n° 54-321 des 15 mars 1954 portant règlement sur l'exploitation des carrières à ciel ouvert. (J.O. du 19 février 1955).

Décret n° 55-318 du 22 mars 1955 portant réglementation de la sécurité des silos et trémies dans les mines, minières et carrières. (J.O. du 26 mars 1955).

Instruction du 14 mai 1955 relative à l'application du décret du 22 mars 1955 portant réglementation de la sécurité des silos et trémies dans les mines, minière et carrières.
 

1956

Lettre du 25 juillet 1956 relative à l'interprétation de l'article 10 du décret n° 54-321 du 15 mars 1954.
 

1957

1958

1959

Décret n° 59-285 du 27 janvier 1959 portant règlement général sur l'exploitation des mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploités par sondage (J.O. du 13 février 1959).

Instruction du 27 janvier 1959 relative à l'application du décret n° 59-285 du 27 janvier 1959 portant règlement général sur l'exploitation des mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploités par sondage (J.O. du 13 février 1959).
 
 
 

1960

1961

1962

1963

1964

Décret n° 64-181 du 25 février 1964 relatif aux exploitation à ciel ouvert des mines et minières. (J.O. du 29 février 1964).

Circulaire du 6 mars 1964 relative à l'application du décret n° 64-181 du 25 février 1964 (non paru au J.O.).

Décret n° 64-1148 du 16 novembre 1964 portant règlement sur l'exploitation des carrières à ciel ouvert. (J.O. des 20 novembre et 16 décembre 1964).
 

Instruction du 14 décembre 1964 relative à l'application du décret n° 64-1148 du 16 novembre 1964 portant règlement sur l'exploitation des carrières à ciel ouvert.

Instruction DM/H n° 554 du 14 décembre 1964 relative à l'application du décret n° 64-1149 du 16 novembre 1964 portant règlement sur l'exploitation des carrières souterraines.
 

1965

Arrêté du 14 avril 1965 relatif à l'organisation du sauvetage dans les mines de combustibles minéraux solides. (J.O. du 23 avril 1965).

Circulaire DM/H n° 259 du 28 avril 1965 pour l'application de l'arrêté du 14 avril 1965 portant organisation du sauvetage dans les mines de combustibles minéraux solides.
 

1966

Circulaire DMH n° 49 du 12 février 1966 relative à l'interprétation de diverses dispositions du décret du 28 septembre 1968 modifié en les règlements généraux sur l'exploitation des mines (extrait).

Circulaire DM/H n° 50 du 12 février 1966 relative aux opérations de soudage ou d'oxycoupage dans les travaux du fond des mines de combustibles minéraux solides.

Arrêté préfectoral type réglementant l'emploi du soudage ou d'oxycoupage dans les travaux du fond des mines de combustibles minéraux solides
 

1967

1968

1969

1970

1971

Arrêté du 28 septembre 1971 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention contre le risque de noyade lors des travaux d'extraction par déroctage ou dragage en fleuve, rivière ou plan d'eau. (J.O. du 17 octobre 1971).

Circulaire DM/H n° 310 du 17 novembre 1971 relative à la prévention du risque de noyade dans les travaux d'extraction de sable et gravier par dragage.
 

1972

1973

Décret n° 73-84 des 26 mars 1973 portant réglementation de la sécurité des convoyeurs dans les mines et carrières. (J.O. des 4 avril 1973 et 17 avril 1973).

Circulaire DM/H n° 1332 du 26 mars 1973 relative aux mesures de sécurité à observer en ce qui concerne l'installation et l'utilisation des convoyeurs dans les mines et carrières.
 

1974

1975

1976

1977

1978

Arrêté du 4 septembre 1978 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale.
 

1979

 
 

1980

Décret d'institutions du RGIE 80-331 du 7 mai 1980 (J.O. du 10 mai 1980) .

Circulaire du 7 mai 1980 relative à l'application du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives (J.O. du 10 mai 1980)
 

1981

Arrêté DM/HZ n° 45 du 15 octobre 1981 relatif au frein de sécurité à ressort (carrières souterraines) (non publié au J.O.).
 
 

1982

1983

1984

Décret n° 84- 147 du 13 février 1984 instituant le titre véhicules sur piste du RGIE modifié par les décrets n° 87-699 du 21 août 1987 et n° 95-694 du 3 mai 1995 (J.O. des 1er mars 1984 ; 27 août 1987 et 11 mai 1995).

Circulaire du 13 février 1984 relative au titre véhicules sur piste du RGIE modifié par les décrets n° 87-699 du 21 août 1987 et n° 95-694 du 3 mai 1995 (J.O. des 1er mars 1984 ; 27 août 1987 et 11 mai 1995)

Titre véhicules sur piste VP-1-R

Commentaires du titre véhicules sur piste VP-1-C.

Arrêté du 12 mars 1984 modifié le 24 juillet 1995 pris en application de l'article 5 : aménagement et équipements des véhicules, du titre véhicules sur piste (J.O. des 5 avril 1984 et 10 août 1995).

Arrêté du 12 mars 1984 pris en application de l'article 19§ 1 : protection au retournement et chute d'objets, du titre véhicules sur piste (J.O. du 5 avril 1984).
 

1985

Décret n° 85-1164 du 28 octobre 1985 instituant le titre combustibles liquides du RGIE (J.O. du 6 novembre 1985).

Circulaire du 28 octobre 1985 relative au titre combustibles liquides du RGIE (J.O. du 6 novembre 1985).

Titre combustibles liquides CL-1-R

Commentaires du titre combustibles liquides CL-1-C.

Arrêté du 13 novembre 1985 pris en application des articles 10, 24, 26 : citernes, canalisations, tuyauteries, bidons, du titre combustibles liquides (J.O. des 21 janvier 1986 22 octobre 1986 et 1er décembre 1988).

Arrêté du 13 novembre 1985 pris en application des articles 7, 10, 13, 19, 22 : moyens de lutte contre l'incendie, du titre combustibles liquides (J.O. du 21 janvier 1986).
 

1986

Décret n° 86-287 du 25 février 1986 instituant le titre forages (hydrocarbures en mer) du RGIE (J.O. du 2 mars 1986).

Titre forages FO-1-R

Arrêté du 13 mars 1986 pris en application de l'article 4 : composition du dossier d'ouverture, du titre forages (J.O. du 19 mars 1986).

Arrêté du 13 mars 1986 pris en application de l'article 8 : programme de forage, du titre forages (J.O. du 19 mars 1986).

Arrêté du 13 mars 1986 pris en application de l'article 15 : adaptation du port de forage, du titre forages (J.O. du 19 mars 1986).

Arrêté du 13 mars 1986 pris en application de l'article 29 : équipements que THT de maîtrise des puits, du titre forages (J.O. du 19 mars 1986).
 

1987

Décret n° 87-501 du 1er juillet 1987 instituant le titre moteurs thermiques du RGIE (J.O. du 7 juillet 1987).

Circulaire du 1er juillet 1987 relative au titre moteurs thermiques du RGIE (J.O. du 7 juillet 1987).

Titre moteurs thermiques MT-1-R

Commentaires du titre moteurs thermiques MT-1-C.

Arrêté du 5 août 1987 pris en application des articles 9 et 13 : lutte contre l'incendie / matériels équipés de moteurs thermiques, du titre moteurs thermiques (J.O. du 8 septembre 1987).

Arrêté du 5 août 1987 reportant la date d'entrée en vigueur du titre moteur thermiques (J.O. du 19 août 1987).

Arrêté du 5 août 1987 pris en application de l'article 16 § 1-2: certification de moteurs thermiques, du titre moteurs thermiques (J.O. du 6 septembre 1987).

Décret n° 87-910 du 9 novembre 1987 instituant le titre atmosphère irrespirable du RGIE (J.O. du 13 novembre 1987).

Circulaire du 9 novembre 1987 relative au titre atmosphère irrespirable du RGIE (J.O. du 13 novembre 1987).

Titre atmosphère irrespirable AI-1-R

Commentaires du titre atmosphère irrespirable AI-1-C.
 

1988

Décret n° 88-1027 du 7 novembre 1988 instituant les titres aérage, grisou et chantiers chauds  du RGIE (J.O. du 9 novembre 1988).

Circulaire du 7 novembre 1988 relative aux titres aérage, grisou et chantiers chauds  du RGIE (J.O. du 9 novembre 1988).

Titre aérage AE-1-R

Commentaires du titre aérage AE-1-C.

Titre grisou GR-1-R

Commentaires du titre grisou GR-1-C.

Titre chantiers chauds CC-1-R

Commentaires du titre chantiers chauds CC-1-C.
 

1989

Décret n° 89-502 du 13 juillet 1989 instituant le titre rayonnements ionisants première partie : personnel du RGIE modifié par décret n° 93-926 du 15 juillet 1993 (J.O. des 20 juillet 1989 et 21 juillet 1993).

Circulaire du 13 juillet 1989 relative au titre rayonnements ionisants première partie : personnel ; du RGIE modifié par décret n° 93-926 du 15 juillet 1993 (J.O. des 20 juillet 1989 et 21 juillet 1993).

Titre rayonnements ionisants première partie : personnel RI-1P-1-R.

Commentaires du titre rayonnements ionisants première partie : personnel RI-1P-1C.

Arrêté du 14 novembre 1989 pris en application de l'article 11§ 1 : durée maxi du travail journalier, du titre chantiers chauds (J.O. du 25 novembre 1989).
 

1990

Arrêté du 15 janvier 1990 pris en application de l'article 19 : statistiques, du titre rayonnements ionisants première partie protection du personnel (J.O. du 18 février 1990).

Décret n° 90-222 du 9 mars 1990 instituant le titre rayonnements ionisants deuxième partie : environnement ; du RGIE (J.O. du 13 mars 1990).

Circulaire du 9 mars 1990 relative au titre rayonnements ionisants deuxième partie : environnement ; du RGIE (J.O. du 13 mars 1990).

Titre rayonnements ionisants deuxième partie : environnement RI-2P-1-R.

Commentaires du titre rayonnements ionisants deuxième partie : environnement RI-2P-1C.

Arrêté du 8 juin 1990 pris en application de l'article 4§ 1 : teneur O2 et substances dangereuses, du titre aérage (J.O. du 27 juin 1990).

Arrêté du 6 août 1990 pris en application de l'article 28 : appareils de mesure du grisou, du titre grisou (J.O. du 5 octobre 1990).

Arrêté du 21 décembre 1990 pris en application de l'article 16 § 1-1 : agrément d'organisme, du titre moteurs thermiques (J.O. du 10 janvier 1991).
 

1991

Décret n° 91-986 du 23 septembre 1991 instituant le titre électricité du RGIE (J.O. du 23 septembre 1991).

Circulaire du 23 septembre 1991 relative au titre électricité du RGIE (J.O. du 23 septembre 1991).

Titre électricité EL-1-R

Commentaires du titre électricité EL-1-C.

Arrêté du 24 octobre 1991 relatif au matériel électrique utilisable dans les travaux d'exploitation d'hydrocarbures et de forages traversant un niveau géologique susceptible de dégager des hydrocarbures (J.O. du 17 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application des articles 10 et 30 : risque de contact indirect, du titre électricité (J.O. du 13 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application de l'article 12§ 3 : matériels électriques portatifs à main, du titre électricité (J.O. du 3 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application de l'article 21 § 2 : mise hors de portée des parties actives, du titre électricité (J.O. du 17 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application de l'article 27 § 6A : locaux de production, conversion ou distribution, du titre électricité (J.O. du 3 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application de l'article 27 § 6B : laboratoires, essais et ateliers pilotes, du titre électricité (J.O. du 3 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application de l'article 28 : soudage à l'arc ou par résistance, du titre électricité (J.O. du 17 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application des articles 37 et 38§ 5 protections effets thermiques et surintensité, du titre électricité (J.O. du 3 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application de l'article 39 : risque incendie des diélectriques liquides inflammables, du titre électricité (J.O. du 15 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application de l'article 41 § 2: emplacements présentant des risques d'explosion, du titre électricité (J.O. du 13 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application de l'article 49 § 2 : vérifications périodiques, du titre électricité (J.O. du 13 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application de l'article 49 § 4 : agréments des vérificateurs, du titre électricité (J.O. du 13 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application de l'article 58 § 5 : calcul du courant de court-circuit, du titre électricité (J.O. du 17 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application de l'article 67 § 1 : mode de protection mines grisouteuses, du titre électricité (J.O. du 3 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application de l'article 67 § 2 : emploi d'appareils dans les travaux souterrains grisouteux, du titre électricité (J.O. du 13 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application de l'article 72 § 2 : installations HNS / grisou, du titre électricité (J.O. du 13 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application des articles 86 § 2 et 87 § 2 : matériels électriques / hydrocarbures, du titre électricité (J.O. du 17 décembre 1991).

Arrêté du 25 octobre 1991 pris en application de l'article 86 § 4 : température maxi de surface et degré de protection en zone 2, du titre électricité (J.O. du 13 décembre 1991).
 

1992

Arrêté du 22 juin 1992 pris en application de l'article 28 : appareils de mesure du grisou, du titre grisou (J.O. du 2 août 1992)

Décret n° 92-711 du 22 juillet 1992 instituant le titre bruit du RGIE (J.O. du 26 juillet 1992).

Circulaire du 22 juillet 1992 relative à l'application du décret n° 92-711 du 22 juillet 1992 instituant le titre bruit du RGIE (J.O. du 26 juillet 1992).

Titre bruit BR-1-R

Commentaires du titre bruit BR-1-C

Arrêté du 6 août 1992 pris en application de l'article 6§ 2 : surveillance médicale, du titre bruit (J.O. du 22 août 1992).

Arrêté du 6 août 1992 pris en application de l'article 13§ 1 : méthodes de mesurages, du titre bruit (J.O. du 22 août 1992).

Décret n° 92-717 du 23 juillet 1992 instituant le titre travail et circulation hauteur du RGIE modifié par le décret n° 95-694 du 3 mai 1995 (J.O. des 29 juillet 1992 et 11 mai 1995).

Circulaire du 23 juillet 1992 relative au titre travail et circulation hauteur du RGIE modifié le décret n° 95-694 du 3 mai 1995 (J.O. des 29 juillet 1992 et 11 mai 1995)

Titre travail et circulation hauteur TCH-1-R

Commentaires du titre travail et circulation hauteur TCH-1-C.

Décret n° 92-1164 du 22 octobre 1992 instituant le titre explosifs du RGIE modifié par décret 94-785 du 2 septembre 1994 et 95-694 du 3 mai 1995 (J.O. des 25 octobre 1992 ; 8 septembre 1994 ; 11 mai 1995).

Circulaire du 22 octobre 1992 modifié relative à l'application du titre explosifs du RGIE modifié par décret 94-785 du 2 septembre 1994 et 95-694 du 3 mai 1995 (J.O. des 25 octobre 1992 ; 8 septembre 1994 ; 11 mai 1995).

Titre explosifs EX-1-R

Commentaires du titre explosifs EX-1-C

Arrêté du 11 décembre 1992 pris en application de l'article 7: certification de matériel associés, du titre explosifs (J.O. du 30 décembre 1992).

Arrêté du 11 décembre 1992 pris en application des articles 7 et 32 : vérificateurs de circuits de tir, du titre explosifs (J.O. du 30 décembre 1992).

Arrêté du 11 décembre 1992 pris en application des articles 7 et 34 § 1 : engins électriques de mise à feu, du titre explosifs (J.O. du 30 décembre 1992).

Arrêté du 11 décembre 1992 pris en application des articles 18§ 3 et 19§ 2 : charges-amorces et détonateurs dans les mines verticales, du titre explosifs (J.O. du 30 décembre 1992).

Arrêté du 11 décembre 1992 pris en application de l'article 21§ 2 : Tirs sans bourrage, du titre explosifs (J.O. du 30 décembre 1992).

Arrêté du 11 décembre 1992 pris en application de l'article 60§ 2 : entrepôts dans les travaux souterrains, du titre explosifs (J.O. du 30 décembre 1992).

Arrêté du 11 décembre 1992 pris en application de l'article 64 : véhicules transport/mise en oeuvre explosifs dans les travaux souterrains, du titre explosif (J.O. du 30 décembre 1992).

Arrêté du 11 décembre 1992 pris en application de l'article 69§ 5 : risques grisou ou poussières inflammables, du titre explosif (J.O. du 30 décembre 1992).
 

1993

Arrêté du 12 mai 1993 pris en application de l'article 5 : formation pour les premiers secours, du titre électricité (J.O. du 11 juillet 1993).

Arrêté du 28 juillet 1993 pris en application de l'article 8§ 5 : carte individuelle de suivi médical, du titre rayonnements ionisants première partie protection du personnel (J.O. du 9 octobre 1993).
 

1994

Arrêté du 13 janvier 1994 pris en application de l'article 7§2: agrément d'organisme, du titre explosifs (J.O. du 4 février 1994)
.
Arrêté du 5 mai 1994 portant dispositions relatives à la certification du matériel électriques utilisable en atmosphère explosive dans les mines grisouteuses (J.O. du 26 juillet 1994).

Arrêté du 5 mai 1994 portant dispositions relatives à la certification du matériel électriques utilisable en atmosphère explosive dans les lieux autres que les mines grisouteuses (J.O. du 26 juillet 1994).

Décret n° 94-784 du 2 septembre 1994 instituant le titre empoussiérage du RGIE (J.O. du 8 septembre 1994).

Circulaire du 2 septembre 1994 relative à l'application du décret n° 94-784 du 2 septembre 1994 instituant le titre empoussiérage du RGIE (J.O. du 8 septembre 1994).

Titre empoussiérage. EM-1-R

Commentaires du titre empoussiérage. EM-1-C.

Décret n° 94-785 du 2 septembre 1994 instituant le nouveau titre poussières inflammables du RGIE (J.O. du 8 septembre 1994).

Circulaire du 2 septembre 1994 relative au nouveau titre poussières inflammables du RGIE (J.O. du 8 septembre 1994).

Titre poussières inflammables PI-2-R

Commentaires du titre poussières inflammables PI-2-C.

Arrêté du 9 novembre 1994 pris en application de l'article 34 § 1 et § 4 : bacs à eau dans les arrêts-barrages, du titre poussières inflammables (J.O. du 2 décembre 1994).

Arrêté du 9 novembre 1994 pris en application de l'article 5 - 2ème alinéa : procédure d'autorisation d'appareils, du titre empoussiérage (J.O. du 2 décembre 1994).

Arrêté du 9 novembre 1994 pris en application de l'article 8§1: instructions aux médecins du travail, du titre empoussiérage (J.O. du 2 décembre 1994).

Arrêté du 9 novembre 1994 pris en application de l'article 15: modalités de prélèvement à ciel ouvert, du titre empoussiérage (J.O. du 2 décembre 1994).

Arrêté du 9 novembre 1994 pris en application de l'article 28: modalités de prélèvement en souterrain, du titre empoussiérage (J.O. du 2 décembre 1994).

Arrêté du 9 novembre 1994 pris en application des articles 22 et 36 : statistiques, du titre empoussiérage (J.O. du 2 décembre 1994).
 

1995

Arrêté du 17 janvier 1995 modifiant l'arrêté du 5 mai 1994 portant dispositions relatives à la certification du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive dans les mines grisouteuses (J.O. du 4 mars 1995).

Arrêté du 17 janvier 1995 modifiant l'arrêté du 5 mai 1994 portant dispositions relatives à la certification du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive dans les lieux autres que les mines grisouteuses (J.O. du 4 mars 1995).

Décret n° 95-694 du 3 mai 1995 instituant les titres règles générales, équipements de travail et équipements de protection individuelle du RGIE et modifiant le titre Empoussiérage du RGIE modifié par le décret n° 96-684 du 26 juillet 1996 (J.O. des 11 mai 1995, 2 mars 1996 et 26 juillet 1996).

Circulaire du 3 mai 1995 relative à l'application du décret n° 95-694 du 3 mai instituant les titres règles générales, équipements de travail et équipements de protection individuelle du RGIE et modifiant le titre Empoussiérage du RGIE (J.O. des 11 mai 1995 et 2 mars 1996).

Titre règles générales. RG-1-R

Commentaires du titre règles générales. RG-1-C

Titre équipements de travail. ET-1-R

Commentaires du titre équipements de travail. ET-1-C

Titre équipements de protection individuelle EPI-1-R

Commentaires du titre équipements de protection individuelle. EPI-1-C

Arrêté du 11 juillet 1995 pris en application de l'article 5 - 1er alinéa : appareils de prélèvement de poussières, du titre empoussiérage (J.O. du 1er août 1995).

Arrêté du 11 juillet 1995 pris en application des articles 13§2 et 26§1: coefficient K pour les carrières, du titre empoussiérage (J.O. du 1er août 1995).

Arrêté du 24 juillet 1995 pris en application de l'article 5 : signalisation, du titre règles générales (J.O. du 15 août 1995)

Arrêté du 24 juillet 1995 pris en application de l'article 24 : manutention manuelle, du titre règles générales (J.O. du 10 août 1995).

Arrêté du 24 juillet 1995 pris en application des articles 67 et 79 : registres et plans, du titre règles générales (J.O. du 10 août 1995).

Arrêté du  24 juillet 1995 modifiant l'arrêté du12 mars 1984 pris en application de l'article 5 : aménagement et équipements des véhicules, du titre véhicules sur piste (J.O. des 5 avril 1984 et 10 août 1995).

Arrêté du 24 juillet 1995 pris en application de l'article 6 : utilisation des équipements de travail, du titre équipements de travail (J.O du 12 septembre 1995).

Arrêté du 24 juillet 1995 pris en application de l'article 7 : écrans de visualisation, du titre équipements de travail (J.O du 10 août 1995).

Arrêté du 24 juillet 1995 pris en application de l'article 9 : vérifications périodiques, du titre équipements de protection individuelle (J.O du 19 octobre 1995).

Arrêté du 6 novembre 1995 pris en application de l'article 4 : agrément d'organisme, du titre rayonnements ionisants première partie protection du personnel (J.O. du 16 novembre 1995).

Arrêté du 15 décembre 1995 pris en application de l'article 6§4: fabrication d'explosifs sur site, du titre explosifs (J.O. du 31 janvier 1996).

Arrêté du 26 décembre 1995 pris en application de l'article 16 - mines : structure fonctionnelle-mines, du titre règles générales (J.O. du 13 janvier 1996).

Arrêté du 26 décembre 1995 pris en application de l'article 16 - Carrières : OEP ou structure fonctionnelle-carrières , du titre règles générales (J.O. du 13 janvier 1996).
 

1996

Décret n° 96-73 du 24 janvier 1996 instituant le titre entreprises extérieures du RGIE (J.O. du 31 janvier 1996).

Circulaire du 24 janvier 1996 relative à l'application du décret n° 96-73 du 24 janvier 1996 instituant le titre entreprises extérieures du RGIE (J.O. du 31 janvier 1996).

Titre Entreprises extérieures EE-2-R

Commentaires du titre Entreprises extérieures EE-2-R

Arrêté du 7 février 1996 pris en application de l'article 36 : agrément d'organisme, du titre rayonnements ionisants première partie protection du personnel (J.O. du 27 février 1996).

Arrêté du 14 mars 1996 pris en application de l'article 8 : liste des travaux dangereux, du titre entreprises extérieures (J.O. du 2 avril 1996).

Décret n° 96-684 du 26 juillet 1996 modifiant les titres règles générales, équipements de travail et équipements de protection individuelle du RGIE institués par le décret n° 95-694 du 3 mai 1995  (J.O. des 11 mai 1995, 2 mars 1996 et 26 juillet 1996).

Arrêté du 20 décembre 1996 relatif aux organismes agréés pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de santé au travail dans les carrières. (J.O. du 17 janvier 1997)
 

1997

1998

Arrêté du 15 janvier 1998 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1996 relatif aux organismes agréés pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de santé au travail dans les carrières. (J.O. du 11 février 1998)

Décret n° 98-588 du 9 juillet 1998 instituant le titre Amiante du RGIE et modifiant les titres Règles générales et Entreprises extérieures. (J.O. du 11 juillet 1998)

Titre Amiante du RGIR AM-1-R
 

1999

Arrêté du 31 décembre 1999 prolongeant les agréments délivrés par l'arrêté du 20 décembre 1996 modifié relatif aux organismes agréés pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de santé au travail dans les carrières. (J.O. du 17 janvier 1997)
 

2000

Décret n° 2000-278 du 22 mars 2000 instituant le titre recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides du RGIE (J.O. du 25 mars 2000).

Circulaire du 22 mars 2000 relative à l'application du titre recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides (J.O. du 25 mars 2000).

Titre recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides FO-1P-2-R

Commentaires du titre recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides FO-1P-2-C

Arrêté du 22 mars 2000 pris en application des articles 25 et 29 : protection du personnel et aux équipements de forage des travaux de forage et des interventions lourdes sur les puits, du titre forages titre recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides (J.O. du 25 mars 2000).

Arrêté du 22 mars 2000 pris en application de l'article 41 § 2 : emplacements présentant des risques d'explosion, du titre forages titre recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides (J.O. du 25 mars 2000).

Arrêté du 22 mars 2000 pris en application de l'article 26 : cuvelages des sondages et des puits, du titre forages titre recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides (J.O. du 25 mars 2000).

Arrêté du 22 mars 2000 pris en application de l'article 41 : protection du personnel et maîtrise des venues dans les travaux de forage ou d'interventions lourdes sur des puits relevant de la section 3 du titre, du titre forages titre recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides (J.O. du 25 mars 2000).