Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 16 - Science, information, éducation, culture ] [ 16.10 - Science ]         16.10.20 - Secteurs de recherche Relations extérieures   285A1122(01)    Accord-cadre de coopération scientifique et technique entre les Communautés européennes et le Royaume de Suède JO L 313 22.11.1985 p.2 Adopté par 385D0506   (JO L 313 22.11.1985 p.1) Adopté par 387D0183   (JO L 071 14.03.1987 p.36) 285A1122(02)    Accord-cadre de coopération scientifique et technique entre les Communautés européennes et la Confédération suisse JO L 313 22.11.1985 p.6 Adopté par 385D0507   (JO L 313 22.11.1985 p.5) Adopté par 387D0177   (JO L 071 14.03.1987 p.29) Adopté par 387D0183   (JO L 071 14.03.1987 p.36) 286A0324(03)    Accord-cadre de coopération scientifique et technique entre les Communautés européennes et le Royaume de Norvège JO L 078 24.03.1986 p.27 Adopté par 386D0088   (JO L 078 24.03.1986 p.26) Adopté par 387D0183   (JO L 071 14.03.1987 p.36) 288A0723(01)    Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la Confédération suisse relatif à la recherche et au développement dans le domaine du bois, y compris le liège, en tant que matière première renouvelable JO L 195 23.07.1988 p.75 Adopté par 388D0404   (JO L 195 23.07.1988 p.74) 288A0723(02)    Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la Confédération suisse relatif à la recherche et au développement dans le domaine des matériaux avancés (EURAM) JO L 195 23.07.1988 p.80 Adopté par 388D0405   (JO L 195 23.07.1988 p.79) 291A0307(03)    Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le Royaume de Norvège relatif à un plan européen de stimulation de la science économique (SPES) JO L 061 07.03.1991 p.14 291A0307(05)    Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la Confédération suisse relatif à un plan européen de stimulation de la science économique (SPES) JO L 061 07.03.1991 p.26 291A0307(08)    Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la Confédération suisse relatif à un programme de recherche et développement pour la Communauté économique européenne dans le domaine de la métrologie appliquée et des analyses chimiques (BCR) JO L 061 07.03.1991 p.44 298A1022(01)    Accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le gouvernement des États-Unis d'Amérique - Propriété intellectuelle JO L 284 22.10.1998 p.37 Adopté par 398D0591   (JO L 284 22.10.1998 p.35) 298A1210(01)    Modification portant prorogation de l'accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique, le gouvernement du Japon, le gouvernement de la Fédération de Russie, et le gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant les activités ayant trait au projet détaillé du réacteur thermonucléaire expérimental international - Déclaration du gouvernement des États-Unis d'Amérique JO L 335 10.12.1998 p.62 Adopté par 398D0705   (JO L 335 10.12.1998 p.66) Droit communautaire dérivé     374Y0129(03)    Résolution du Conseil, du 14 janvier 1974, concernant un premier programme d'action des Communautés européennes dans le domaine de la science et de la technologie JO C 007 29.01.1974 p.6 374Y0129(04)    Résolution du Conseil, du 14 janvier 1974, concernant un programme d'action des Communautés européennes en matière de prévision, d'évaluation et de méthodologie JO C 007 29.01.1974 p.7 377Y0811(01)    Résolution du Conseil, du 18 juillet 1977, relative aux comités consultatifs en matière de gestion de programmes de recherche JO C 192 11.08.1977 p.1 Modifié par 380Y0229(02)   (JO C 051 29.02.1980 p.4) 378D0150    78/150/CEE: Décision du Conseil, du 7 février 1978, arrêtant une action concertée de recherche de la Communauté économique européenne sur l'évolution des grandes concentrations urbaines JO L 045 16.02.1978 p.24 382H0472    82/472/CEE: Recommandation du Conseil, du 30 juin 1982, concernant l'enregistrement des travaux relatifs à l'acide désoxyribonucléique (ADN) recombinant JO L 213 21.07.1982 p.15 390Y0713(01)    Résolution du Conseil, du 29 juin 1990, concernant la coopération dans le domaine de la recherche scientifique et technique (COST) et les États d'Europe centrale et orientale JO C 172 13.07.1990 p.2 397Y0719(01)    Résolution du Comité Consultatif CECA sur l'avenir de la recherche collaborative dans les secteurs du charbon et de l'acier (adoptée à l'unanimité lors de la 336e session du 20 juin 1997) JO C 220 19.07.1997 p.12 397Y1122(02)    Résolution du Comité Consultatif CECA sur le fonds de recherche décidé par le Conseil Européen le 16 juin 1997 à Amsterdam (Adoptée à l'unanimité lors de la 337e session du 10 octobre 1997) JO C 356 22.11.1997 p.6 398D0704    98/704/Euratom: Décision du Conseil du 22 juin 1998 relative à la prorogation de l'accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique, le gouvernement du Japon, le gouvernement de la Fédération de Russie et le gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant les activités ayant trait au projet détaillé (EDA) du réacteur thermonucléaire expérimental international (ITER) JO L 335 10.12.1998 p.61 399D0065    1999/65/CE: Décision du Conseil du 22 décembre 1998 relative aux règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités et aux règles de diffusion des résultats de la recherche pour la mise en oeuvre du cinquième programme-cadre de la Communauté européenne (1998-2002) JO L 026 01.02.1999 p.46 Mis en oeuvre par 399R0996   (JO L 122 12.05.1999 p.9) 399D0066    1999/66/Euratom: Décision du Conseil du 22 décembre 1998 relative aux règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités pour la mise en oeuvre du cinquième programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) (1998-2002) JO L 026 01.02.1999 p.56 Mis en oeuvre par 399R1605   (JO L 190 23.07.1999 p.3) 399R0996    Règlement (CE) n° 996/1999 de la Commission, du 11 mai 1999, arrêtant les modalités d'application de la décision 1999/65/CE du Conseil relative aux règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités et aux règles de diffusion des résultats de la recherche pour la mise en oeuvre du cinquième programme-cadre de la Communauté européenne (1998-2002) JO L 122 12.05.1999 p.9 399R1605    Règlement (Euratom) n° 1605/1999 de la Commission du 22 juillet 1999 arrêtant les modalités d'application de la décision 1999/66/Euratom du Conseil relative aux règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités pour la mise en oeuvre du cinquième programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) (1998-2002) JO L 190 23.07.1999 p.3 399Y1203(01)    Arrangement de mise en oeuvre entre le National Institute of Standards and Technology du ministère du commerce des États-Unis d'Amérique et la Commission des Communautés européennes pour la coopération dans les domaines de la métrologie et des normes de mesure JO C 347 03.12.1999 p.5 300D0100    2000/100/Euratom: Décision du Conseil, du 24 janvier 2000, portant adoption d'un programme de recherche complémentaire qui sera exécuté par le Centre commun de recherche pour la Communauté européenne de l'énergie atomique JO L 029 04.02.2000 p.24 300Y0621(01)    Rapport spécial nº 10/2000 relatif aux marchés publics attribués par le Centre commun de recherche, accompagné des réponses de la Commission JO C 172 21.06.2000 p.1 301D0221    2001/221/CE: Décision du Conseil du 12 mars 2001 relative à la participation de la Communauté au groupe d'étude international du plomb et du zinc - mandat du groupe d'étude international du plomb et du zinc - réglement intérieur du groupe d'étude international du plomb et du zinc JO L 082 22.03.2001 p.21 301D0341    2001/341/CE: Décision de la Commission du 19 avril 2001 concernant l'aide financière de la Communauté au fonctionnement de certains laboratoires communautaires de référence dans le domaine de la santé publique vétérinaire (risques biologiques) [notifiée sous le numéro C(2001) 1091] JO L 122 03.05.2001 p.26 Droit communautaire complémentaire     471Y1210(01)    Résolution du Conseil et des représentants des États membres, réunis au sein du Conseil, tendant à coordonner l'action des États membres, en matière d'information et de documentation scientifiques et techniques (IDST) adoptée lors de la 157e session du Conseil, tenue le 24 juin 1971 JO C 122 10.12.1971 p.7 471Y1210(02)    Résolution du Conseil et des représentants des États membres, réunis au sein du Conseil, relative à la création d'un système de documentation et d'information métallurgiques (SDIM) adoptée lors de la 157e session du Conseil, tenue le 24 juin 1971 JO C 122 10.12.1971 p.8 [ 16 - Science, information, éducation, culture ] [ 16.10 - Science ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

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