Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 16 - Science, information, éducation, culture ] [ 16.10 - Science ]         16.10.10 - Principes généraux Relations extérieures   292A1231(17)    Accord portant création d'un Centre international pour la science et la technologie - Déclaration JO L 409 31.12.1992 p.3 Adopté par 392R3955   (JO L 409 31.12.1992 p.1) Adopté par 392R3956   (JO L 409 31.12.1992 p.10) Voir 294A0308(01)   (JO L 064 08.03.1994 p.2) 294A0308(01)    Protocole sur l'application provisoire de l'accord portant création d'un centre international pour la science et la technologie JO L 064 08.03.1994 p.2 Adopté par 394R0500   (JO L 064 08.03.1994 p.1) Adopté par 394R0501   (JO L 064 08.03.1994 p.3) 298A0812(01)    Accord portant création d'un centre international pour la science et la technologie en Ukraine - Déclaration des représentants de la Communauté lors du dépôt de l'instrument d'adhésion au centre pour la science et la technologie en Ukraine JO L 225 12.08.1998 p.5 Modifié par 298A0812(02)   (JO L 225 12.08.1998 p.10) Adopté par 398R1766   (JO L 225 12.08.1998 p.2) Adopté par 398R2387   (JO L 297 06.11.1998 p.4) 298A0812(02)    Protocole pour modifier l'accord instituant un centre pour la science et la technologie en Ukraine JO L 225 12.08.1998 p.10 Adopté par 398R1766   (JO L 225 12.08.1998 p.2) Adopté par 398R2387   (JO L 297 06.11.1998 p.4) 299A0715(01)    Protocole additionnel à l'accord établissant une association entre la Communauté économique européenne et la République de Chypre JO L 180 15.07.1999 p.37 Adopté par 399D0460   (JO L 180 15.07.1999 p.35) 299D1005(01)    Décision nº 2/1999 du Conseil d'association UE-République tchèque, du 30 juillet 1999, portant adoption des modalités et conditions de la participation de la République tchèque aux programmes communautaires de recherche, de développement technologique et de démonstration (1998-2002) et aux programmes de recherche et d'enseignement (1998-2002) - Déclaration commune JO L 258 05.10.1999 p.19 Droit communautaire dérivé     374Y0129(02)    Résolution du Conseil, du 14 janvier 1974, concernant la participation des Communautés européennes à la fondation européenne de la science JO C 007 29.01.1974 p.5 383Y0809(01)    Résolution du Conseil, du 28 juin 1983, relative à un plan d'action communautaire concernant l'évaluation des programmes de recherche et de développement communautaires JO C 213 09.08.1983 p.1 384D0338    84/338/Euratom, CECA, CEE: Décision du Conseil du 29 juin 1984 relative aux structures et procédures de gestion et de coordination des activités de recherche, de développement et de démonstration communautaires JO L 177 04.07.1984 p.25 389Y0706(01)    Résolution du Conseil , du 20 juin 1989 , concernant la coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique (Cost) et les Communautés européennes JO C 171 06.07.1989 p.1 392R3955    Règlement (CEE) n° 3955/92 du Conseil, du 21 décembre 1992, concernant la conclusion, au nom de la Communauté économique européenne, de l'accord portant création d'un Centre international pour la science et la technologie entre les États-Unis d'Amérique, le Japon, la fédération de Russie et, agissant en qualité de partie unique, la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Communauté économique européenne JO L 409 31.12.1992 p.1 392R3956    Règlement (Euratom) n° 3956/92 de la Commission, du 21 décembre 1992, relatif à la conclusion, par la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'un accord établissant un Centre international pour la science et la technologie entre les États-Unis d'Amérique, le Japon, la Fédération russe et, agissant en tant que partie unique, la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Communauté économique européenne JO L 409 31.12.1992 p.10 392Y0509(01)    Résolution du Conseil, du 29 avril 1992, concernant les activités à entreprendre par le Centre commun de recherche JO C 118 09.05.1992 p.8 392Y0723(02)    Coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique (COST) - Résolution du comité de hauts fonctionnaires COST concernant l'extension de la COST aux Républiques de Croatie et de Slovénie (Adoptée lors de la réunion du comité des hauts fonctionnaires tenue à Stockholm le 18 juin 1992) JO C 186 23.07.1992 p.4 399D0167    1999/167/CE: Décision du Conseil du 25 janvier 1999 arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine «Qualité de la vie et gestion des ressources du vivant» (1998-2002) JO L 064 12.03.1999 p.1 399D0168    1999/168/CE: Décision du Conseil du 25 janvier 1999 arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration «Société de l'information conviviale» (1998-2002) JO L 064 12.03.1999 p.20 399D0169    1999/169/CE: Décision du Conseil du 25 janvier 1999 arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine «Croissance compétitive et durable» (1998-2002) JO L 064 12.03.1999 p.40 399D0170    1999/170/CE: Décision du Conseil du 25 janvier 1999 arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration «Énergie, environnement et développement durable» (1998- 2002) JO L 064 12.03.1999 p.58 399D0171    1999/171/CE: Décision du Conseil du 25 janvier 1999 arrêtant un programme spécifique intitulé «Affirmer le rôle international de la recherche communautaire» (1998- 2002) JO L 064 12.03.1999 p.78 399D0172    1999/172/CE: Décision du Conseil du 25 janvier 1999 arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine «Promotion de l'innovation et encouragement de la participation des PME» (1998-2002) JO L 064 12.03.1999 p.91 399D0173    1999/173/CE: Décision du Conseil du 25 janvier 1999 arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine «Accroître le potentiel humain de recherche et la base de connaissances socio-économiques» (1998-2002) JO L 064 12.03.1999 p.105 399D0174    1999/174/CE: Décision du Conseil du 25 janvier 1999 arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique, y compris de démonstration, à mettre en oeuvre au moyen d'actions directes par le Centre commun de recherche pour la Communauté européenne (1998-2002) JO L 064 12.03.1999 p.127 399D0182    Décision nº 182/1999/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 décembre 1998 relative au cinquième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (1998-2002) JO L 026 01.02.1999 p.1 399Y0716(01)    Résolution du Conseil du 20 mai 1999, concernant les femmes et les sciences JO C 201 16.07.1999 p.1 [ 16 - Science, information, éducation, culture ] [ 16.10 - Science ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

[ Enregistrement ] - [ Plan du site ] - [ Recherche ] - [ Aide ] - [ Commentaires ] - [ © ]