Outrage à agent via Facebook : 3 mois ferme

Un jeune homme de 19 ans, habitant de Locmaria-Plouzané, avait copieusement insulté [1] les gendarmes sur sa page Facebook à la suite d’un contrôle routier. Il a écopé de prison ferme et d’une amende, ainsi que l’a rapporté le Télégramme de Brest du 2 octobre.

Ozap signale que ce jugement est une première en France. Mais le coupable, qui a reconnu les faits, n’en était pas à son premier affront aux pandores.

Ainsi que le rappelle le jugement, "M. X a déjà été condamné à une peine de trois mois d’emprisonnement assorti du sursis par le Tribunal pour enfant de Brest le 9 décembre 2009 pour des faits d’outrage à personne de l’autorité publique et refus d’obtempérer" et "n’a pas tenu compte de l’avertissement qui lui avait été donné il y a moins d’un an pour des faits de même nature".

Enfin, a noté le tribunal, "il n’y a pas de précédent dans la jurisprudence, notamment au niveau de la Cour de cassation. La peine se justifie par le motif (l’outrage) et surtout par l’absence de l’intéressé [au tribunal], déjà convoqué pour le même motif".

Une récidive qui n’a curieusement pas été mentionnée par le communiqué de l’association "Internet Sans Frontières", qui a nourri la dépêche AFP et les articles sur le sujet du Monde.fr ou de France-Info.

Dessin d’Oliv’

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