Couverture de l'édition du JO
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Règlements  pour la Sécurité dans les Industries Extractives.
Site Légifrance CODE MINIERDécret n°80-331 du 7 mai 1980 et circulaire
TITRE AERAGE Titre ATMOSPHERE IRRESPIRABLE Titre AMIANTE Titre BRUIT Titre CHANTIERS CHAUDS Titre COMBUSTIBLES LIQUIDES Titre ENTREPRISES EXTERIEURES Titre ELECTRICITE Titre EMPOUSSIERAGE Titre EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
Titre EQUIPEMENTS DE TRAVAIL Titre EXPLOSIFS Titre FORAGES Titre GRISOU Titre MOTEURS THERMIQUES Titre POUSSIERES INFLAMMABLES Titre REGLES GENERALES Titre RAYONNEMENTS IONISANTS Titre TRAVAIL ET CIRCULATION EN HAUTEUR Titre VEHICULES SUR PISTE
Décret n° 51-508 du 4 mai 1951 et instruction correspondanteDécret n° 59-285 du 27 janvier 1959 et instruction correspondanteSite Légifrance CODE DU TRAVAIL partie LégislativeSite Légifrance CODE DU TRAVAIL Décrets en Conseil d'EtatSite Légifrance CODE DU TRAVAIL Décrets simplesArrêté du 4 septembre 1978 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale
RG Ca 54>>>TEXTES ET INSTRUCTIONS >>> TEXTES ABROGES POUR MEMOIRERGCa 54 DECRETS ET INSTRUCTIONS CORRESPONDANTESCirculaire DM/H n° Arrêté du 28 septembre 1971 relatif à la prévention du risque de noyadeet circulaire du 17 novembre 1971Décret 73-404 et circulaire du 26 mars 1973Décret n°55-318 du 22 mars 1955 et instruction du 14 mai 1955Arrêté DM/HZ n° 145 du 15 octobre 1981 relatif aux freins de sécurité à ressort
Introduction et mode opératoire simplifié