L'article 313 [261] introduit dans le règlement les notions d'aptitude physique et de contrôle sanitaire pour l'admission ou le maintien des ouvriers aux travaux du fond. En cas d'aptitude restreinte, le certificat de visite signalera ceux des travaux du fond qui seraient incompatibles avec l'état de santé de l'ouvrier.

Les articles 314 [262] et 315 [263] (§ 2) reprennent des prescriptions antérieurement édictées sous la rubrique "Travail au chantier".
L'article 314 [262] vise la protection contre le danger de la silicose. II ne précise pas les procédés à employer, mais les exploitants qui ne prendraient aucune mesure efficace de prévention technique ne sauraient y trouver d'excuse à leur négligence.

Les articles 315 [263] (§ 1er), 316 [264], 317 [265], 318 [266] et 319 [267] maintiennent les anciennes prescriptions concernant l'hygiène dans les chantiers et les premiers soins aux malades ou blessés.
Les prescriptions impératives édictées par le titre XIII [XII] en matière d'hygiène ne sauraient prétendre épuiser le sujet; par exemple on recom-mandera aux ouvriers de protéger leur nourriture contre toute souillure; il est rappelé que la souillure parles rats est capable de propager la spirochetose ictéro-hémorragique qui est d'ailleurs classée maladie professionnelle.
(Circulaire du 31 mars 1967). - Les conditions dans lesquelles de l'eau potable est tenue à la disposition du personnel du fond laissent trop sou-vent à désirer. Une eau tiède, fade, désagréable au goût ne constitue pas une boisson tentante. Par contre, si les ouvriers disposent, à proximité de leur lieu de travail, d'une distribution d'eau convenablement rafraîchie et de préférence aromatisée au moyen d'adjuvants tels que le coco, la menthe..., ils préféreront souvent cette boisson aux boissons alcoolisées. L'intérêt d'une amélioration à cet égard ne devra pas échapper aux exploi-tants soucieux de préserver leur personnel des méfaits de l'alcoolisme.

§ 1er. - Aucun ouvrier ne peut être affecté au fond s'il n'a été au préalable examiné et reconnu apte par le médecin du travail de l'exploitation.
§ 2. - Les ouvriers reconnus contagieux sont exclus des travaux souterrains.

Des mesures sont prises pour protéger les ouvriers contre les poussières dont l'inhalation est dangereuse.

§ ler. - Des mesures sont prises pour empêcher la stagnation des eaux et l'accumulation des boues dans les galeries et chantiers.
§ 2. - Dans les chantiers où les ouvriers sont exposés à être mouillés, des vêtements, des chaussures imperméables et, s'il y a lieu, des chapeaux appropriés sont mis à la disposition de chacun d'eux.

II est interdit de souiller la mine par des déjections. Le personnel ne devra se soulager que dans des tinettes mobiles, dans des wagons ou dans des remblais désignés et suffisamment secs.
Les tinettes sont tenues en constant état de propreté. Les tinettes et les wagons sont nettoyés au jour.

(Décret du 22 mars 1967). - § 1er. - La consigne de l'exploitant, prescrite par l'article 8 [8], réglementera et, le cas échéant, interdira l'introduction et la consommation des boissons alcoolisées dans les travaux du fond.
§ 2. - Le personnel du fond doit disposer d'eau potable; la distribution en est organisée par l'exploitant.

§ 1er. - Toute mine doit être pourvue à chaque étage d'exploitation et au jour de tout ce qui est nécessaire pour l'exécution de petits panse-ments.
§ 2. - Tout siège ou tout étage d'exploitation desservant des travaux où sont simultanément occupés, au poste le plus chargé, plus de vingt-cinq ouvriers doit être pourvu au moins d'un brancard approprié au transport des blessés et des malades.
§ 3. - Lorsque le nombre des ouvriers au poste le plus chargé dépasse 100, une salle est aménagée au jour pour recevoir les blessés et les malades et permettre de leur donner les premiers soins.
§ 4. - Le transport des malades et blessés à domicile ou à l'hôpital doit être assuré dans les conditions appropriées à leur état.

L'exploitant doit prendre les mesures utiles pour que toute personne en danger d'asphyxie ou victime d'une commotion électrique reçoive les soins prescrits par l'instruction visée à l'article 54 [55] (1) pour les victimes des accidents électriques. Cette instruction, complétée par les mots
« ou asphyxie», doit être affichée aux mêmes endroits que les autres avis destinés aux ouvriers et dans les locaux de la surveillance.
(1) L'article 54 [55] a été abrogé. 11 convient de se reporter au titre : Electricité, du règlement général des industries extractives et notamment à l'arrêté du 12 mai 1993 (J.O. du 11 juillet 1993).