Répertoire de la législation communautaire en vigueur Nouveautés Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001         15 - Environnement, consommateurs et protection de la santé 381H0972    81/972/CEE: Recommandation du Conseil, du 3 décembre 1981, concernant la réutilisation de vieux papiers et l'utilisation de papiers recyclés JO L 355 10.12.1981 p.56 382H0074    82/74/Euratom: Recommandation de la Commission, du 3 février 1982, dans le domaine du stockage et du retraitement des combustibles nucléaires irradiés JO L 037 10.02.1982 p.36 386H0156    86/156/CEE: Recommandation de la Commission du 6 mai 1986 adressée aux États membres concernant la coordination des mesures nationales prises à l'égard des produits agricoles suite aux retombées radioactives provenant d'Union soviétique JO L 118 07.05.1986 p.28 386H0665    86/665/CEE: Recommandation du Conseil du 22 décembre 1986 relative à l'information standardisée dans les hôtels existants JO L 384 31.12.1986 p.54 386H0666    86/666/CEE: Recommandation du Conseil du 22 décembre 1986 concernant la sécurité des hôtels existants contre les risques d'incendie JO L 384 31.12.1986 p.60 387A0170    87/170/Euratom: Avis de la Commission du 26 février 1987 concernant la centrale nucléaire de Heysham 2 (Royaume- Uni) (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi) JO L 068 12.03.1987 p.33 387A0350    87/350/Euratom: Avis de la Commission du 12 juin 1987 concernant la centrale nucléaire de Torness (Royaume- Uni) (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi) JO L 189 09.07.1987 p.42 387A0427    87/427/Euratom: Avis de la Commission du 20 juillet 1987 concernant la centrale nucléaire de Belleville (France) (Le texte en langue française est le seul faisant foi) JO L 228 15.08.1987 p.47 387A0434    87/434/Euratom: Avis de la Commission du 28 juillet 1987 concernant la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine (France) (Le texte en langue française est le seul faisant foi) JO L 238 21.08.1987 p.30 387H0598    87/598/CEE: Recommandation de la Commission du 8 décembre 1987 portant sur un code européen de bonne conduite en matière de paiement électronique (Relations entre institutions financières, commerçants-prestataires de services et consommateurs) JO L 365 24.12.1987 p.72 388A0104    88/104/CEE: Avis de la Commission du 26 janvier 1988 concernant la centrale nucléaire d'Isar 2 (République fédérale d'Allemagne) (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.) JO L 057 03.03.1988 p.35 388A0105    88/105/CEE: Avis de la Commission du 26 janvier 1988 concernant la centrale nucléaire d'Emsland (République fédérale d'Allemagne) (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.) JO L 057 03.03.1988 p.36 388A0394    88/394/Euratom: Avis de la Commission du 14 juin 1988 concernant la centrale nucléaire de Vandellós II (Espagne) (Le texte en langue espagnole est le seul faisant foi) JO L 188 19.07.1988 p.44 388A0428    88/428/Euratom: Avis de la Commission du 1er juillet 1988 concernant la centrale nucléaire de Neckar II (GKN II) (République fédérale d'Allemagne) (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi) JO L 208 02.08.1988 p.33 388A0431    88/431/Euratom: Avis de la Commission du 7 juillet 1988 concernant la centrale nucléaire de Niederaichbach (République fédérale d'Allemagne) (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi) JO L 208 02.08.1988 p.38 388H0041    88/41/CEE: Recommandation de la Commission du 10 décembre 1987 concernant la participation et l'amélioration de la participation des consommateurs à la normalisation JO L 023 28.01.1988 p.26 388H0590    88/590/CEE: Recommandation de la Commission du 17 novembre 1988 concernant les systèmes de paiement et en particulier les relations entre titulaires et émetteurs de cartes JO L 317 24.11.1988 p.55 389A0475    89/475/Euratom: Avis de la Commission, du 20 juillet 1989, concernant les usines de retraitement des combustibles irradiés UP3 et UP2800 de l'établissement de La Hague (France) (Le texte en langue française est le seul faisant foi) JO L 233 10.08.1989 p.36 389H0542    89/542/CEE: Recommandation de la Commission, du 13 septembre 1989, concernant l'étiquetage des détergents et des produits d'entretien JO L 291 10.10.1989 p.55 390A0202    90/202/Euratom: Avis de la Commission, du 18 avril 1990, concernant l'installation de stockage intermédiaire de combustibles nucléaires irradiés à Ahaus (République fédérale d'Allemagne) (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.) JO L 105 25.04.1990 p.27 390A0389    90/389/CEE: Avis de la Commission, du 10 juillet 1990, concernant l'atelier de vitrification de Windscale et l'aire de stockage de produits vitrifiés (Royaume-Uni) (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi) JO L 193 25.07.1990 p.35 390A0626    90/626/Euratom: Avis de la Commission, du 23 novembre 1990, concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant de l'usine de fabrication de combustible DEMOX-P1 implantée à Dessel (Belgique) (Les textes en langues française et néerlandaise sont les seuls faisant foi) JO L 337 04.12.1990 p.23 390H0143    90/143/Euratom: Recommandation de la Commission, du 21 février 1990, relative à la protection de la population contre les dangers résultant de l'exposition au radon à l'intérieur des bâtiments JO L 080 27.03.1990 p.26 390H0437    90/437/CEE: Recommandation de la Commission, du 27 juin 1990, concernant la réduction des chlorofluorocarbones utilisés par l'industrie des mousses plastiques dans la Communauté JO L 227 21.08.1990 p.26 390H0438    90/438/CEE: Recommandation de la Commission, du 27 juin 1990, concernant la réduction des chlorofluorocarbones utilisés par l'industrie du froid dans la Communauté JO L 227 21.08.1990 p.30 392A0269    92/269/Euratom: Avis de la Commission, du 30 avril 1992, concernant l'installation de retraitement de combustible irradié Thorp à Sellafield (Royaume-Uni) JO L 138 21.05.1992 p.36 392H0295    92/295/CEE: Recommandation de la Commission, du 7 avril 1992, concernant des codes de conduite pour la protection des consommateurs en matière de contrats négociés à distance JO L 156 10.06.1992 p.21 392H0579    92/579/CEE: Recommandation de la Commission, du 27 novembre 1992, invitant les États membres à mettre en place les infrastructures nécessaires permettant l'identification des produits dangereux aux frontières extérieures JO L 374 22.12.1992 p.66 Modifié par 194N   393H0216    93/216/CEE: Recommandation de la Commission, du 25 février 1993, relative à la carte européenne d'armes à feu JO L 093 17.04.1993 p.39 396A0015    96/15/CE: Avis de la Commission, du 18 décembre 1995, concernant le franchissement de la vallée de la Peene par l'autoroute A 20 en projet (République fédérale d'Allemagne) au titre de l'article 6 paragraphe 4 de la directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages JO L 006 09.01.1996 p.14 396H0129    96/129/CE: Recommandation de la Commission, du 12 janvier 1996, complémentaire à la recommandation 93/216/CEE relative à la carte européenne d'armes à feu JO L 030 08.02.1996 p.47 396H0733    96/733/CE: Recommandation de la Commission du 9 décembre 1996 concernant les accords environnementaux mettant en oeuvre des directives communautaires (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) JO L 333 21.12.1996 p.59 397H0489    97/489/CE: Recommandation de la Commission du 30 juillet 1997 concernant les opérations effectuées au moyen d'instruments de paiement électronique, en particulier la relation entre émetteur et titulaire (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) JO L 208 02.08.1997 p.52 398H0257    98/257/CE: Recommandation de la Commission du 30 mars 1998 concernant les principes applicables aux organes responsables pour la résolution extrajudiciaire des litiges de consommation (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) JO L 115 17.04.1998 p.31 Voir 301H0310   (JO L 109 19.04.2001 p.56) 399D0391    1999/391/CE: Décision de la Commission, du 31 mai 1999, concernant le questionnaire sur la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC) [notifiée sous le numéro C(1999) 1395] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) JO L 148 15.06.1999 p.39 301D0494    2001/494/CE: Décision de la Commission du 21 juin 2001 approuvant le régime présenté par le Royaume-Uni en vue du retrait de tous les poissons des exploitations infectées par l'anémie infectieuse du saumon (AIS) et situées en Angleterre, en Écosse et au pays de Galles et abrogeant la décision 2001/186/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 1626] JO L 180 03.07.2001 p.34 Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

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