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Répertoire de la législation communautaire en vigueur

Répertoire analytique

[ 15 - Environnement, consommateurs et protection de la santé ]
[ 15.10 - Environnement ]
[ 15.10.30 - Espace, milieu et ressources naturelles ]
15.10.30.10 - Gestion et utilisation rationnelle de l'espace, du milieu et des ressources naturelles  Index alphabétique  Structure analytique  15.10.30.30 - Gestion des déchets et technologies propres 


15.10.30.20 - Conservation de la faune et de la flore


Relations extérieures   Droit communautaire dérivé

279A0623(01)   
Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage
JO L 210 19.07.1982 p.11
Mis en oeuvre par 382D0461   (JO L 210 19.07.1982 p.10)

281A0905(01)   
Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique
JO L 252 05.09.1981 p.27
Adopté par 381D0691   (JO L 252 05.09.1981 p.26)


Droit communautaire dérivé   Relations extérieures 

375H0066   
75/66/CEE: Recommandation de la Commission, du 20 décembre 1974, aux États membres relative à la protection des oiseaux et de leurs habitats
JO L 021 28.01.1975 p.24

378L0659   Consolidé - 1978L0659Législation consolidée - Responsabilité
Directive 78/659/CEE du Conseil, du 18 juillet 1978, concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons
JO L 222 14.08.1978 p.1
Modifié par 179H  
Modifié par 185I  
Modifié par 391L0692   (JO L 377 31.12.1991 p.48)
Modifié par 194N  
Voir 300L0060   (JO L 327 22.12.2000 p.1)

379L0409   Consolidé - 1979L0409Législation consolidée - Responsabilité
Directive 79/409/CEE du Conseil, du 2 avril 1979, concernant la conservation des oiseaux sauvages
JO L 103 25.04.1979 p.1
Modifié par 179H  
Modifié par 381L0854   (JO L 319 07.11.1981 p.3)
Modifié par 185I  
Modifié par 391L0244   (JO L 115 08.05.1991 p.41)
Modifié par 194N  
Modifié par 394L0024   (JO L 164 30.06.1994 p.9)
Modifié par 397L0049   (JO L 223 13.08.1997 p.9)

379Y0425(01)   
Résolution du Conseil, du 2 avril 1979, relative à la directive 79/409/CEE concernant la conservation des oiseaux sauvages
JO C 103 25.04.1979 p.6

381R0348   Consolidé - 1981R0348Législation consolidée - Responsabilité
Règlement (CEE) n° 348/81 du Conseil, du 20 janvier 1981, relatif à un régime commun applicable aux importations des produits issus de cétacés
JO L 039 12.02.1981 p.1
Modifié par 185I  
Modifié par 194N  

383L0129   
Directive 83/129/CEE du Conseil du 28 mars 1983 concernant l'importation dans les États membres de peaux de certains bébés-phoques et de produits dérivés
JO L 091 09.04.1983 p.30
Modifié par 389L0370   (JO L 163 14.06.1989 p.37)

392L0043   
Directive 92/43/CEE du Conseil, du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
JO L 206 22.07.1992 p.7
Modifié par 194N  
Mis en oeuvre par 397D0266   (JO L 107 24.04.1997 p.1)
Modifié par 397L0062   (JO L 305 08.11.1997 p.42)

392R2158   Consolidé - 1992R2158Législation consolidée - Responsabilité
Règlement (CEE) n° 2158/92 du Conseil, du 23 juillet 1992, relatif à la protection des forêts dans la Communauté contre les incendies
JO L 217 31.07.1992 p.3
Mis en oeuvre par 394R0804   (JO L 093 12.04.1994 p.11)
Modifié par 397R0308   (JO L 051 21.02.1997 p.11)
Mis en oeuvre par 399R1727   (JO L 203 03.08.1999 p.41)

394R0804   
Règlement (CE) n° 804/94 de la Commission, du 11 avril 1994, portant certaines modalités d'application du règlement (CEE) n° 2158/92 du Conseil en ce qui concerne les systèmes d'information sur les incendies de forêt
JO L 093 12.04.1994 p.11

396A0015   
96/15/CE: Avis de la Commission, du 18 décembre 1995, concernant le franchissement de la vallée de la Peene par l'autoroute A 20 en projet (République fédérale d'Allemagne) au titre de l'article 6 paragraphe 4 de la directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
JO L 006 09.01.1996 p.14

397D0266   
97/266/CE: Décision de la Commission du 18 décembre 1996 concernant le formulaire d'information d'un site proposé comme site Natura 2000
JO L 107 24.04.1997 p.1

397R0338   Consolidé - 1997R0338Législation consolidée - Responsabilité
Règlement (CE) nº 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce
JO L 061 03.03.1997 p.1
Mis en oeuvre par 397R0939   (JO L 140 30.05.1997 p.9)
Modifié par 397R2307   (JO L 325 27.11.1997 p.1)
Modifié par 398R2214   (JO L 279 16.10.1998 p.3)
Modifié par 399R1476   (JO L 171 07.07.1999 p.5)
Modifié par 300R2724   (JO L 320 18.12.2000 p.1)

397R0939   Consolidé - 1997R0939Législation consolidée - Responsabilité
Règlement (CE) nº 939/97 de la Commission du 26 mai 1997 portant modalités d'application du règlement (CE) nº 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce
JO L 140 30.05.1997 p.9
Modifié par 398R0767   (JO L 109 08.04.1998 p.7)
Modifié par 398R1006   (JO L 145 15.05.1998 p.3)

398D0145   
98/145/CE: Décision du Conseil du 12 février 1998 concernant l'approbation, au nom de la Communauté européenne, de la modification des annexes I et II de la convention de Bonn sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage, arrêtée lors de la cinquième session de la conférence des parties à la convention
JO L 046 17.02.1998 p.6

399L0022   
Directive 1999/22/CE du Conseil, du 29 mars 1999, relative à la détention d'animaux sauvages dans un environnement zoologique
JO L 094 09.04.1999 p.24

399R1727   
Règlement (CE) n° 1727/1999 de la Commission du 28 juillet 1999 portant certaines modalités d'application du règlement (CEE) n° 2158/92 du Conseil relatif à la protection des forêts dans la Communauté contre les incendies
JO L 203 03.08.1999 p.41

300R2494   
Règlement (CE) nº 2494/2000 du Parlement européen et du Conseil du 7 novembre 2000 relatif à des mesures visant à promouvoir la conservation et la gestion durable des forêts tropicales et des autres forêts dans les pays en développement
JO L 288 15.11.2000 p.6

301R0191   
Règlement (CE) n° 191/2001 de la Commission du 30 janvier 2001 suspendant l'introduction dans la Communauté de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages
JO L 029 31.01.2001 p.12

301R1035   
Règlement (CE) n° 1035/2001 du Conseil du 22 mai 2001 établissant un schéma de documentation des captures pour le Dissostichus spp.
JO L 145 31.05.2001 p.1


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[ 15.10 - Environnement ]
[ 15.10.30 - Espace, milieu et ressources naturelles ]
15.10.30.10 - Gestion et utilisation rationnelle de l'espace, du milieu et des ressources naturelles  Index alphabétique  Structure analytique  15.10.30.30 - Gestion des déchets et technologies propres 


Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001
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