|
Répertoire de la législation communautaire en vigueur
Structure analytique
- 15.10 Environnement
- 15.10.10 Généralités et programmes
- 15.10.20 Pollution et nuisances
- 15.10.20.10 Sécurité nucléaire et déchets radioactifs
- 15.10.20.20 Protection et gestion des eaux
- 15.10.20.30 Contrôle de la pollution atmosphérique
- 15.10.20.40 Prévention des nuisances sonores
- 15.10.20.50 Substances chimiques, risques industriels et biotechnologie
- 15.10.30 Espace, milieu et ressources naturelles
- 15.10.30.10 Gestion et utilisation rationnelle de l'espace, du milieu et des ressources naturelles
- 15.10.30.20 Conservation de la faune et de la flore
- 15.10.30.30 Gestion des déchets et technologies propres
- 15.10.40 Coopération internationale
15.20 Consommateurs
- 15.20.10 Généralités
- 15.20.20 Information, éducation et représentation des consommateurs
- 15.20.30 Protection de la santé et sécurité
- 15.20.40 Protection des intérêts économiques
15.30 Protection de la santé
15.40 Protection des animaux
|