Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 15 - Environnement, consommateurs et protection de la santé ] [ 15.10 - Environnement ] [ 15.10.30 - Espace, milieu et ressources naturelles ]         15.10.30.10 - Gestion et utilisation rationnelle de l'espace, du milieu et des ressources naturelles Relations extérieures   293A1213(01)    Convention sur la diversité biologique - Déclarations JO L 309 13.12.1993 p.3 Adopté par 393D0626   (JO L 309 13.12.1993 p.1) 298A0319(01)    Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique - Déclaration faite par la Communauté européenne conformément aux dispositions de l'article 34, paragraphes 2 et 3, de la convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique JO L 083 19.03.1998 p.3 Adopté par 398D0216   (JO L 083 19.03.1998 p.1) Droit communautaire dérivé     372D0436    72/436/CEE: Décision de la Commission, du 6 décembre 1972, relative au régime français d'aides à la production des pâtes à papier, à la recherche papetière et forestière ainsi qu'au reboisement (Le texte en langue française est le seul faisant foi) JO L 297 30.12.1972 p.32 394Y0518(01)    Résolution du Conseil, du 6 mai 1994, concernant une stratégie communautaire, de gestion intégrée des zones côtières JO C 135 18.05.1994 p.2 396A0015    96/15/CE: Avis de la Commission, du 18 décembre 1995, concernant le franchissement de la vallée de la Peene par l'autoroute A 20 en projet (République fédérale d'Allemagne) au titre de l'article 6 paragraphe 4 de la directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages JO L 006 09.01.1996 p.14 399Y0226(01)    Résolution du Conseil du 15 décembre 1998 relative à une stratégie forestière pour l'Union européenne JO C 056 26.02.1999 p.1 [ 15 - Environnement, consommateurs et protection de la santé ] [ 15.10 - Environnement ] [ 15.10.30 - Espace, milieu et ressources naturelles ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

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