Répertoire de la législation communautaire en vigueur Nouveautés Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001         12 - Énergie 381H0924    81/924/CEE: Recommandation du Conseil, du 27 octobre 1981, concernant les structures tarifaires pour l'énergie électrique dans la Communauté JO L 337 24.11.1981 p.12 382H0604    82/604/CEE: Recommandation du Conseil, du 28 juillet 1982, concernant l'encouragement aux investissements dans le domaine de l'utilisation rationnelle de l'énergie JO L 247 23.08.1982 p.9 383H0230    83/230/CEE: Recommandation du Conseil du 21 avril 1983 concernant les modes de formation des prix et des tarifs pour le gaz naturel dans la Communauté JO L 123 11.05.1983 p.40 383H0250    83/250/CEE: Recommandation du Conseil du 24 mai 1983 aux États membres concernant l'encouragement aux investissements pour l'utilisation des combustibles solides dans l'industrie JO L 140 31.05.1983 p.25 383H0251    83/251/CEE: Recommandation du Conseil du 24 mai 1983 aux États membres concernant l'encouragement aux investissements pour l'utilisation des combustibles solides dans les bâtiments publics et le chauffage urbain JO L 140 31.05.1983 p.26 388H0349    88/349/CEE: Recommandation du Conseil du 9 juin 1988 concernant le développement de l'exploitation des énergies renouvelables dans la Communauté JO L 160 28.06.1988 p.46 388H0611    88/611/CEE: Recommandation du Conseil du 8 novembre 1988 portant sur la promotion de la coopération entre les entreprises de service public et les auto-producteurs d'électricité JO L 335 07.12.1988 p.29 389A0082    89/82/Euratom: Avis de la Commission du 16 décembre 1988 concernant la centrale nucléaire Trillo I (Espagne) (Le texte en langue espagnole est le seul faisant foi) JO L 032 03.02.1989 p.28 389A0354    89/354/Euratom: Avis de la Commission, du 23 mai 1989, concernant la centrale nucléaire de Golfech, tranches 1 et 2, (France) (Le texte en langue française est le seul faisant foi) JO L 150 02.06.1989 p.25 389A0476    89/476/Euratom: Avis de la Commission, du 20 juillet 1989, concernant la centrale nucléaire de Penly, tranches 1 et 2 (France) (Le texte en langue française est le seul faisant foi) JO L 233 10.08.1989 p.37 390A0662    90/662/Euratom: Avis de la Commission, du 13 décembre 1990, concernant l'extension de l'usine de fabrication d'éléments de combustible nucléaire Advanced Nuclear Fuels GmbH à Lingen (République fédérale d'Allemagne) conformément à l'article 37 du traité Euratom (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.) JO L 356 19.12.1990 p.39 391A0279    91/279/Euratom: Avis de la Commission, du 8 mai 1991, concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant de l'installation de fabrication de combustible nucléaire Siemens AG Brennelementewerk Betriebsteil Uran-Verarbeitung à Hanau (République fédérale d'Allemagne) conformément à l'article 37 du traité Euratom (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.) JO L 142 06.06.1991 p.39 391A0600    91/600/Euratom: Avis de la Commission, du 12 novembre 1991, concernant le projet de création du Centre de stockage de déchets radioactifs de l'Aube communiqué le 23 mai 1991 par la représentation permanente de la France en application de l'article 37 du traité Euratom JO L 324 26.11.1991 p.34 391H0141    91/141/CECA: Recommandation de la Commission, du 31 janvier 1991, concernant les statistiques du charbon JO L 074 20.03.1991 p.35 Modifié par 194N   Modifié par 396K2393   (JO L 326 17.12.1996 p.31) 391H0444    91/444/Euratom: Recommandation de la Commission, du 26 juillet 1991, sur l'application de l'article 33 troisième et quatrième alinéas du traité Euratom JO L 238 27.08.1991 p.31 392A0236    92/236/Euratom: Avis de la Commission, du 1er avril 1992, concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant de l'installation de traitement et de stockage de déchets radioactifs «COVRA NV» à Sloe (Pays-Bas) conformément à l'article 37 du traité Euratom JO L 121 06.05.1992 p.44 392A0254    92/254/Euratom: Avis de la Commission, du 14 avril 1992, concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs de l'usine de traitement de minerai d'uranium «Quercus» de l'ENUSA à Saelices el Chico (Espagne) en application de l'article 37 du traité Euratom JO L 128 14.05.1992 p.26 392A0347    92/347/Euratom: Avis de la Commission, du 25 mai 1992, concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant de l'installation de stockage située à El Cabril dans la Sierra Albarrana (Espagne) conformément à l'article 37 du traité Euratom JO L 189 09.07.1992 p.40 392A0537    92/537/Euratom: Avis de la Commission, du 9 novembre 1992, concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant de la centrale nucléaire de Sizewell B (Royaume-Uni) conformément à l'article 37 du traité Euratom (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi) JO L 344 26.11.1992 p.40 394A0174    94/174/Euratom: Avis de la Commission, du 7 mars 1994, concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant de l'installation de fabrication de combustible nucléaire MELOX sur le centre nucléaire de Marcoule (France) conformément à l'article 37 du traité Euratom (Le texte en langue française est le seul faisant foi) JO L 080 24.03.1994 p.24 394A0747    94/747/Euratom: Avis de la Commission, du 7 novembre 1994, concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant de l'installation de stockage définitif de déchets radioactifs «KONRAD» à Salzgitter (Allemagne) conformément à l'article 37 du traité Euratom (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi) JO L 297 18.11.1994 p.39 394A0833    94/833/Euratom: Avis de la Commission, du 14 décembre 1994, concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant de la centrale nucléaire Chooz B (France) conformément à l'article 37 du traité Euratom (Le texte en langue française est le seul faisant foi) JO L 352 31.12.1994 p.6 394H0956    94/956/Euratom: Recommandation de la Commission, du 21 décembre 1994, concernant l'application du contrôle de sécurité d'Euratom en Espagne (Le texte en langue espagnole est le seul faisant foi) JO L 371 31.12.1994 p.18 395A0172    95/172/Euratom: Avis de la Commission, du 2 mai 1995, concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant de l'installation nucléaire de base «TU5» à Pierrelatte (France) conformément à l'article 37 du Traité Euratom (Le texte en langue française est le seul faisant foi) JO L 114 20.05.1995 p.28 396A0171    96/171/Euratom: Avis de la Commission, du 12 janvier 1996, concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs résultant du déclassement du réacteur avancé refroidi au gaz situé sur le site UKAEA de Windscale, Cumbria, Royaume-Uni, conformément à l'article 37 du traité Euratom (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi) JO L 048 27.02.1996 p.13 399Y1126(02)    Avis de la Commission, du 10 novembre 1999, concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant du déclassement de la centrale nucléaire expérimentale Kahl implantée dans le Land de Bavière en République fédérale d'Allemagne, conformément à l'article 37 du traité Euratom JO C 339 26.11.1999 p.6 Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

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