Les investigations se poursuivent concernant un petit établissement financier genevois, la banque Syz & CO. Des perquisitions ont touché BNP Paribas Securities Service et Rothschild & Compagnie Gestion le 19 juillet dernier.
Les aventures françaises de cette petite banque privée genevoise peuvent se raconter ainsi : Sans posséder ni filiale, ni bureau, ni salarié déclaré dans l’Hexagone, Syz & CO y réalise chaque année pour près d’un milliard d’euros de placements auprès de clients institutionnels, banques, caisses de retraites, compagnies d’assurances.
À la suite d’une plainte déposée par l’un de ses vendeurs fin 2009, le Parquet de Paris a ouvert une enquête préliminaire en janvier 2010. En mars, la Brigade financière a invité plusieurs responsables de l’établissement helvétique à venir s’expliquer rue du Château des Rentiers. Notamment Laurence Racle, directrice juridique de Syz.
Le 19 juillet dernier, le Tribunal de grande instance a ordonné quatre perquisitions. Deux touchent des établissements financiers. À savoir BNP Paribas Securities Services, le représentant officiel de Syz en France, et Rothschild & Compagnie Gestion, le distributeur pour la France de la SICAV luxembourgeoise Oyster. Syz propose justement en France des fonds communs de placement Oyster.
Les deux autres perquisitions concernent les domiciles de l’ancien salarié de Syz (auteur de la plainte) et d’un collaborateur actuel de la banque. L’ordonnance du Tribunal de Grande Instance de Paris, que Bakchich a pu se procurer, est particulièrement éloquent.
On peut notamment découvrir que la Banque Syz « qui n’a pas eu l’autorisation du Comité des Etablissements de Crédit et des Entreprises d’Investissement (CECEI) de commercialiser les OPCVM étrangers, développe néanmoins sur le territoire français une branche d’activité consistant à la commercialisation de produits financiers ».
Autre bonne surprise, Syz, n’est pas immatriculée dans notre pays, elle est « inconnue des services fiscaux », elle « n’est titulaire d’aucun compte en banque », et, cerise sur le gâteau, « exercerait sur le territoire national une activité commerciale dans le domaine de la commercialisation de produits financiers sans souscrire les déclarations fiscales y afférentes et ainsi omettrait de passer en France les écritures comptables correspondantes ».
En clair, Syz ne payait pas de charges sociales, pas de taxes, pas d’impôts. On peut juste se poser une question : sans la plainte d’un ancien employé mécontent, le fisc français ne se serait-il jamais rendu compte qu’une banque étrangère travaillait au noir ?
En fouillant dans les organigrammes de Syz et de la société luxembourgeoise SICAV Oyster, le Tribunal de Grande instance s’est aperçu que les deux structures possédaient les mêmes dirigeants. C’est au moins amusant.
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