Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 15 - Environnement, consommateurs et protection de la santé ] [ 15.10 - Environnement ]         15.10.20 - Pollution et nuisances Relations extérieures   294A0316(01)    Convention sur la protection de l'environnement marin de la zone de la mer Baltique - 1974 (convention d'Helsinki) JO L 073 16.03.1994 p.2 Adopté par 394D0156   (JO L 073 16.03.1994 p.1) 294A0316(02)    Convention sur la protection de l'environnement marin de la zone de la mer Baltique, (convention d'Helsinki révisée de 1992) JO L 073 16.03.1994 p.20 Adopté par 394D0157   (JO L 073 16.03.1994 p.19) 296A0312(01)    Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine) JO L 061 12.03.1996 p.32 Adopté par 396D0191   (JO L 061 12.03.1996 p.31) Modifié par 298A0207(01)   (JO L 033 07.02.1998 p.22) 298A0207(01)    Protocole d'adhésion de la Principauté de Monaco à la convention sur la protection des Alpes JO L 033 07.02.1998 p.22 Adopté par 398D0118   (JO L 033 07.02.1998 p.21) 299A0716(01)    Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République de Slovénie concernant le système d'écopoints applicable au trafic slovène de transit à travers l'Autriche à partir du 1er janvier 1997 JO L 182 16.07.1999 p.21 Adopté par 399D0457   (JO L 182 16.07.1999 p.20) Droit communautaire dérivé     375Y0725(03)    Résolution du Conseil, du 24 juin 1975, concernant une liste révisée de polluants de deuxième catégorie à étudier dans le cadre du programme d'action des Communautés européennes en matière d'environnement JO C 168 25.07.1975 p.4 376H0051    76/51/CEE: Recommandation de la Commission aux États membres invités à la réunion intergouvernementale de Barcelone (Les textes en langues française et italienne sont les seuls faisant foi) JO L 009 16.01.1976 p.35 387L0217    Directive 87/217/CEE du Conseil du 19 mars 1987 concernant la prévention et la réduction de la pollution de l'environnement par l'amiante JO L 085 28.03.1987 p.40 Modifié par 391L0692   (JO L 377 31.12.1991 p.48) Modifié par 194N   Repris par 294A0103(70)   (JO L 001 03.01.1994 p.494) 393R2158    Règlement (CEE) n° 2158/93 de la Commission, du 28 juillet 1993, concernant l'application des amendements à la convention internationale de 1974 sur la sauvegarde de la vie humaine en mer ainsi qu'à la convention internationale de 1973 sur la prévention de la pollution par les navires aux fins du règlement (CEE) n° 613/91 du Conseil JO L 194 03.08.1993 p.5 394R2978    Règlement (CE) n° 2978/94 du Conseil, du 21 novembre 1994, concernant la mise en oeuvre de la résolution A.747(18) de l'Organisation maritime internationale relative au jaugeage des citernes à ballast à bord des pétroliers à ballast séparé JO L 319 12.12.1994 p.1 396L0061    Directive 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution JO L 257 10.10.1996 p.26 398Y0618(05)    Rapport spécial n° 3/98 concernant la mise en oeuvre, par la Commission, de la politique et de l'action de l'Union européenne en matière de pollution des eaux accompagné des réponses de la Commission présenté en vertu de l'article 188 C, paragraphe 4, deuxième alinéa, du traité CE JO C 191 18.06.1998 p.2 399D0391    1999/391/CE: Décision de la Commission, du 31 mai 1999, concernant le questionnaire sur la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC) [notifiée sous le numéro C(1999) 1395] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) JO L 148 15.06.1999 p.39 399L0045    Directive 1999/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 1999 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses JO L 200 30.07.1999 p.1 300D0479    2000/479/CE: Décision de la Commission du 17 juillet 2000 concernant la création d'un registre européen des émissions de polluants (EPER) conformément aux dispositions de l'article 15 de la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC) [notifiée sous le numéro C(2000) 2004] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) JO L 192 28.07.2000 p.36 [ 15 - Environnement, consommateurs et protection de la santé ] [ 15.10 - Environnement ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

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