Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 13 - Politique industrielle et marché intérieur ] [ 13.10 - Politique industrielle: Généralités, programmes, statistiques et recherche ] [ 13.10.30 - Recherche et développement technologique ]         13.10.30.10 - Principes généraux Relations extérieures   292A1231(17)    Accord portant création d'un Centre international pour la science et la technologie - Déclaration JO L 409 31.12.1992 p.3 Adopté par 392R3955   (JO L 409 31.12.1992 p.1) Adopté par 392R3956   (JO L 409 31.12.1992 p.10) Voir 294A0308(01)   (JO L 064 08.03.1994 p.2) 298A0812(01)    Accord portant création d'un centre international pour la science et la technologie en Ukraine - Déclaration des représentants de la Communauté lors du dépôt de l'instrument d'adhésion au centre pour la science et la technologie en Ukraine JO L 225 12.08.1998 p.5 Modifié par 298A0812(02)   (JO L 225 12.08.1998 p.10) Adopté par 398R1766   (JO L 225 12.08.1998 p.2) Adopté par 398R2387   (JO L 297 06.11.1998 p.4) 298A0812(02)    Protocole pour modifier l'accord instituant un centre pour la science et la technologie en Ukraine JO L 225 12.08.1998 p.10 Adopté par 398R1766   (JO L 225 12.08.1998 p.2) Adopté par 398R2387   (JO L 297 06.11.1998 p.4) Droit communautaire dérivé     374R2380    Règlement (CEE) n° 2380/74 du Conseil, du 17 septembre 1974, arrêtant le régime de diffusion des connaissances applicable aux programmes de recherches pour la Communauté économique européenne JO L 255 20.09.1974 p.1 386Y0429(01)    Résolution du Conseil du 8 avril 1986 relative à l'évaluation intermédiaire du programme ESPRIT JO C 102 29.04.1986 p.1 390Y0116(01)    Résolution du Conseil, du 21 décembre 1989, concernant une approche globale en matière d'évaluation de la conformité JO C 010 16.01.1990 p.1 Droit communautaire complémentaire     491Y1224(01)    Résolution des ministres des États participant à la coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique (Cost) (signée à Vienne le 21 novembre 1991) JO C 333 24.12.1991 p.1 493Y0512(01)    Coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique (COST) - Résolution du comité de hauts fonctionnaires COST concernant l'adhésion à la COST de la République slovaque et de la République tchèque (Adoptée lors de la réunion du comité de hauts fonctionnaires tenue à Bruxelles le 1er avril 1993) JO C 133 12.05.1993 p.1 [ 13 - Politique industrielle et marché intérieur ] [ 13.10 - Politique industrielle: Généralités, programmes, statistiques et recherche ] [ 13.10.30 - Recherche et développement technologique ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

[ Enregistrement ] - [ Plan du site ] - [ Recherche ] - [ Aide ] - [ Commentaires ] - [ © ]