Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 13 - Politique industrielle et marché intérieur ] [ 13.10 - Politique industrielle: Généralités, programmes, statistiques et recherche ] [ 13.10.30 - Recherche et développement technologique ]         13.10.30.20 - Secteurs de recherche Droit communautaire dérivé   388D0028    88/28/CEE: Décision du Conseil du 14 décembre 1987 concernant un programme communautaire dans le domaine des technologies des télécommunications (recherche et développement) sur les technologies de pointe dans le domaine des télécommunications en Europe (programme RACE) JO L 016 21.01.1988 p.35 394H0820    94/820/CE: Recommandation de la Commission, du 19 octobre 1994, concernant les aspects juridiques de l'échange de données informatisées (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) JO L 338 28.12.1994 p.98 397D0807    97/807/CE: Décision de la Commission du 30 avril 1997 concernant l'aide accordée par l'Espagne à l'entreprise aéronautique Construcciones Aeronáuticas, SA (Casa) (Le texte en langue espagnole est le seul faisant foi.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) JO L 331 03.12.1997 p.10 397L0033    Directive 97/33/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1997 relative à l'interconnexion dans le secteur des télécommunications en vue d'assurer un service universel et l'interopérabilité par l'application des principes de fourniture d'un réseau ouvert (ONP) JO L 199 26.07.1997 p.32 Modifié par 398L0061   (JO L 268 03.10.1998 p.37) 397Y0719(01)    Résolution du Comité Consultatif CECA sur l'avenir de la recherche collaborative dans les secteurs du charbon et de l'acier (adoptée à l'unanimité lors de la 336e session du 20 juin 1997) JO C 220 19.07.1997 p.12 397Y1122(02)    Résolution du Comité Consultatif CECA sur le fonds de recherche décidé par le Conseil Européen le 16 juin 1997 à Amsterdam (Adoptée à l'unanimité lors de la 337e session du 10 octobre 1997) JO C 356 22.11.1997 p.6 398Y0520(01)    Résolution du Comité Consultatif CECA sur le renforcement de l'intégration du charbon et de l'acier dans le cinquième programme-cadre communautaire de recherche et développement technologique (1998-2002) JO C 155 20.05.1998 p.10 300D0054    2000/54/CE: Décision de la Commission, du 22 décembre 1999, concernant le report sollicité par le Royaume-Uni, conformément à l'article 20, paragraphe 2, de la directive 97/33/CE (directive «Interconnexion»), portant sur l'obligation d'introduire la présélection de l'opérateur [notifiée sous le numéro C(1999) 5030] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.) JO L 019 25.01.2000 p.69 [ 13 - Politique industrielle et marché intérieur ] [ 13.10 - Politique industrielle: Généralités, programmes, statistiques et recherche ] [ 13.10.30 - Recherche et développement technologique ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

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