Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 12 - Énergie ] [ 12.10 - Principes généraux, programmes ]         12.10.20 - Utilisation rationnelle et économies d'énergie Droit communautaire dérivé   375Y0709(01)    Résolution du Conseil, du 17 septembre 1974, concernant la nouvelle stratégie de politique énergétique pour la Communauté JO C 153 09.07.1975 p.1 375Y0709(02)    Résolution du Conseil, du 17 décembre 1974, concernant les objectifs pour 1985 de la politique énergétique communautaire JO C 153 09.07.1975 p.2 375Y0709(03)    Résolution du Conseil, du 17 décembre 1974, concernant le programme d'action communautaire dans le domaine de l'utilisation rationnelle de l'énergie JO C 153 09.07.1975 p.5 375Y0709(04)    Résolution du Conseil, du 13 février 1975, concernant les moyens à mettre en oeuvre pour atteindre les objectifs de la politique énergétique communautaire arrêtés par le Conseil le 17 décembre 1974 JO C 153 09.07.1975 p.6 375Y1217(01)    Résolution du Conseil, du 9 décembre 1975, concernant la fixation d'un objectif à brève échéance en matière d'économie d'énergie pour 1976/1977 JO C 289 17.12.1975 p.1 376H0492    76/492/CEE: Recommandation du Conseil, du 4 mai 1976, concernant l'utilisation rationnelle de l'énergie par une promotion de l'isolation thermique des bâtiments JO L 140 28.05.1976 p.11 376H0495    76/495/CEE: Recommandation du Conseil, du 4 mai 1976, concernant l'utilisation rationnelle de l'énergie consommée lors du transport urbain de passagers JO L 140 28.05.1976 p.16 377H0713    77/713/CEE: Recommandation du Conseil, du 25 octobre 1977, concernant l'utilisation rationnelle de l'énergie dans les entreprises industrielles JO L 295 18.11.1977 p.3 378L0170    Directive 78/170/CEE du Conseil, du 13 février 1978, portant sur la performance des générateurs de chaleur utilisés pour le chauffage de locaux et la production d'eau chaude dans les immeubles non industriels neufs ou existants ainsi que sur l'isolation de la distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire dans les nouveaux immeubles non industriels JO L 052 23.02.1978 p.32 Modifié par 382L0885   (JO L 378 31.12.1982 p.19) Repris par 294A0103(52)   (JO L 001 03.01.1994 p.263) Repris par 294A0103(54)   (JO L 001 03.01.1994 p.322) 379D0639    79/639/CEE: Décision de la Commission, du 15 juin 1979, fixant les modalités d'application de la décision 77/706/CEE du Conseil JO L 183 19.07.1979 p.1 379H0167    79/167/CECA, CEE, Euratom: Recommandation du Conseil, du 5 février 1979, concernant la réduction de la demande d'énergie des bâtiments dans la Commnauté JO L 037 13.02.1979 p.25 379L0531    Directive 79/531/CEE du Conseil, du 14 mai 1979, portant application aux fours électriques de la directive 79/530/CEE concernant l'information sur la consommation d'énergie des appareils domestiques par voie d'étiquetage JO L 145 13.06.1979 p.7 Complété par 185I   Modifié par 185I   Modifié par 194N   Repris par 294A0103(52)   (JO L 001 03.01.1994 p.263) 380Y0618(02)    Résolution du Conseil, du 9 juin 1980, concernant de nouvelles lignes d'action de la Communauté en matière d'économies d'énergie JO C 149 18.06.1980 p.3 382H0604    82/604/CEE: Recommandation du Conseil, du 28 juillet 1982, concernant l'encouragement aux investissements dans le domaine de l'utilisation rationnelle de l'énergie JO L 247 23.08.1982 p.9 385Y0122(01)    Résolution du Conseil du 15 janvier 1985 concernant l'amélioration des programmes d'économies d'énergie des États membres JO C 020 22.01.1985 p.1 385Y0326(01)    Résolution du Conseil du 15 mars 1985 concernant l'utilisation rationnelle de l'énergie dans le secteur du bâtiment JO C 078 26.03.1985 p.1 386Y0924(01)    Résolution du Conseil du 15 septembre 1986 concernant l'amélioration de l'efficacité énergétique dans les entreprises industrielles des États membres JO C 240 24.09.1986 p.1 392Y0519(01)    Résolution du Comité consultatif CECA concernant la communication de la Commission au Conseil sur une stratégie communautaire pour limiter les émissions de dioxyde de carbone et pour améliorer l'efficacité énergétique (Taxe CO2/énergie) JO C 127 19.05.1992 p.2 393L0076    Directive 93/76/CEE du Conseil, du 13 septembre 1993, visant à limiter les émissions de dioxyde de carbone par une amélioration de l'efficacité énergétique (Save) JO L 237 22.09.1993 p.28 396L0057    Directive 96/57/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 septembre 1996 concernant les exigences en matière de rendement énergétique des réfrigérateurs, congélateurs et appareils combinés électriques à usage ménager JO L 236 18.09.1996 p.36 397L0044    Huitième Directive 97/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juillet 1997 concernant les dispositions relatives à l'heure d'été JO L 206 01.08.1997 p.62 398Y0108(01)    Résolution du Conseil du 18 décembre 1997 concernant une stratégie communautaire pour promouvoir la production combinée de chaleur et d'électricité JO C 004 08.01.1998 p.1 398Y1217(01)    Résolution du Conseil du 7 décembre 1998 sur l'efficacité énergétique dans la Communauté européenne JO C 394 17.12.1998 p.1 399D0024    1999/24/CE: Décision du Conseil du 14 décembre 1998 arrêtant un programme pluriannuel d'actions technologiques visant à promouvoir l'utilisation propre et efficace des combustibles solides (1998-2002) JO L 007 13.01.1999 p.28 300D0646    Décision nº 646/2000/CE du Parlement européen et du Conseil, du 28 février 2000, arrêtant un programme pluriannuel pour la promotion des sources d'énergie renouvelables dans la Communauté (Altener) (1998-2002) JO L 079 25.10.2000 p.1 300D0647    Décision nº 647/2000/CE du Parlement européen et du Conseil, du 28 février 2000, arrêtant un programme pluriannuel visant à promouvoir l'efficacité énergétique (SAVE) (1998-2002) JO L 079 25.10.2000 p.6 300L0084    Directive 2000/84/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 janvier 2001 concernant les dispositions relatives à l'heure d'été JO L 031 02.02.2001 p.21 [ 12 - Énergie ] [ 12.10 - Principes généraux, programmes ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

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