Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 12 - Énergie ]         12.10 - Principes généraux, programmes Droit communautaire dérivé   371G0055    71/55/Euratom: Résolution du Conseil, du 17 décembre 1970, concernant les modalités d'adoption de programmes de recherches et d'enseignement JO L 016 20.01.1971 p.13 391H0444    91/444/Euratom: Recommandation de la Commission, du 26 juillet 1991, sur l'application de l'article 33 troisième et quatrième alinéas du traité Euratom JO L 238 27.08.1991 p.31 398Y1120(03)    Rapport spécial n° 17/98 relatif au soutien apporté aux sources d'énergie renouvelables dans le cadre des actions à frais partagés du programme Joule-Thermie et des actions pilotes relevant du programme Altener, accompagné des réponses de la Commission (présenté en vertu de l'article 188 C, paragraphe 4, deuxième alinéa, du traité CE) JO C 356 20.11.1998 p.39 399Y0917(02)    Communication de la Commission - Nomination d'un nouveau membre du comité d'experts en matière de transit d'électricité sur les grands réseaux institué par la décision 92/167/CEE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) JO C 263 17.09.1999 p.3 [ 12 - Énergie ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

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