Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 03 - Agriculture ] [ 03.70 - Produits ne faisant pas l'objet d'une organisation commune des marchés ]         03.70.10 - Vers à soie Droit communautaire dérivé   372R0845    Règlement (CEE) n° 845/72 du Conseil, du 24 avril 1972, prévoyant des mesures spéciales en vue de favoriser l'élevage des vers à soie JO L 100 27.04.1972 p.1 Modifié par 387R4005   (JO L 377 31.12.1987 p.48) Modifié par 392R2059   (JO L 215 30.07.1992 p.19) Modifié par 300R1668   (JO L 193 29.07.2000 p.6) 372R0922    Règlement (CEE) n° 922/72 du Conseil, du 2 mai 1972, fixant, pour la campagne d'élevage 1972/1973, les règles générales d'octroi de l'aide pour les vers à soie JO L 106 05.05.1972 p.1 Modifié par 374R0668   (JO L 085 29.03.1974 p.61) Prorogé par 374R0668   (JO L 085 29.03.1974 p.61) 373R1054    Règlement (CEE) n° 1054/73 de la Commission, du 18 avril 1973, relatif aux modalités concernant l'aide pour les vers à soie JO L 105 20.04.1973 p.4 Modifié par 374R0683   (JO L 083 28.03.1974 p.13) Modifié par 392R3565   (JO L 362 11.12.1992 p.10) 376R0707    Règlement (CEE) n° 707/76 du Conseil, du 25 mars 1976, relatif à la reconnaissance des groupements de producteurs de vers à soie JO L 084 31.03.1976 p.1 376R0822    Règlement (CEE) n° 822/76 de la Commission, du 7 avril 1976, relatif aux conditions et à la procédure de reconnaissance des groupements de producteurs de vers à soie JO L 094 09.04.1976 p.19 377R1496    Règlement (CEE) n° 1496/77 de la Commission, du 4 juillet 1977, relatif aux communications entre les États membres et la Commission dans le secteur des vers à soie JO L 167 05.07.1977 p.8 [ 03 - Agriculture ] [ 03.70 - Produits ne faisant pas l'objet d'une organisation commune des marchés ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

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