Les Constructeurs

jeudi, 28 février 2002

• Une circulaire de Jean-Marc Sauvé : Financement de certains projets de modernisation
• JOB OFFER : le Cirad vient de lancer un appel à candidature pour un économiste évaluateur des impacts de la production cotonnière.
• Exposition Internationale 2004 : La Semimages s'installe au Bourget
• l'état des lieux de l'exploitation des voies navigables.
• Victoire judiciaire pour les victimes de l'amiante (Reuters)
• EU and Russia talks on WTO accession of Russia
• Livre blanc sur le dialogue social dans la fonction publique - M. Jacques FOURNIER
• la carte solidarité transport délivrée par le STIF
• La syphilis en France
• Le programme de portail fiscal "Copernic "
  • Arrêté du 12 novembre 2001 portant création d’un service à compétence nationale dénommé « programme Copernic » chargé de la mise en place du système d’information relatif au compte fiscal simplifié
• LOI no 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité
• Décision du 25 janvier 2002 portant approbation d'une délibération de l'assemblée plénière du Conseil national de l'information statistique
• Décision du 24 janvier 2002 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie des télécommunications
• LOI no 2002-272 du 26 février 2002 autorisant la ratification du protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
• Arrêté du 18 février 2002 fixant la liste des candidats admis aux concours de chargés d'études documentaires du secrétariat général du Gouvernement des 20 et 21 novembre 2001
• Arrêté du 14 février 2002 fixant le tarif de certaines prestations de services rendues par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction du personnel, de la modernisation et de l'administration)
• Arrêté du 30 janvier 2002 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
• Arrêté du 11 février 2002 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
• Arrêté du 11 février 2002 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
• Avis de vacance d'un emploi de directeur de projet
• Mise en ligne des traductions anglaise, espagnole, allemande, italienne, néerlandaise, chinoise, japonaise du programme d'action pour 2002 de la mission pour l'économie numérique.
• LA DIXIÈME VAGUE DE RELEVÉ DE PRIX (février 2002)
• Fondation Nationale de Gérontologie
• L'IHEDN acteur discret et incontournable de l'Intelligence Economique
• Une démarche que le site du Premier ministre, portail du Gouvernement, n'a pas vocation à retracer
• l'état du marché du travail en JANVIER 2002 (Commentaires)
• "Meurtre au Palais, la science mène l'enquête"
• Les Taupes de New York [L'Humanité]
• forum en ligne :"Quel rôle pour l'Etat?" [Geoscopie]

mercredi, 27 février 2002

• Pour une meilleure transposition des directives
• Proposition de loi relative à une journée nationale pour l'abolition universelle de la peine de mort
• Proposition de loi relative à la coopération avec la cour pénale internationale
• Proposition de loi relative au mode d'élection des juges élus des tribunaux de commerce
• Le Marché de la technologie de CORDIS propose des informations sur les toutes dernières technologies exploitables
• Politique de la ville : la cour des comptes confirme les analyses du Sénat.
• Serveurs des associations et projets polytechniciens
• 21 mai 1984 : inauguration du réseau expérimental en fibres optiques de Biarritz et 1ere liaison Paris-biarritz par Visiophone.
• Le réseau expérimental de Biarritz exploité en fibre optique entre 1984 et 1992
• Décret no 97-451 du 6 mai 1997 relatif à la sécurité et à la santé au travail ainsi qu'à la médecine de prévention à La Poste
• le Code noir [Yahoo]
• La Criirad accuse Paris d'avoir caché la vérité sur Tchernobyl (Reuters)
• CENTRE COMPARATIF D'ETUDES SUR LES POLITIQUES PUBLIQUES ET LES ESPACES LOCAUX (CEPEL)
• Atlas de l’Internet 2001 (IDATE)
• Michel Le Goff : « une politique culturelle ambitieuse »
• Morlaix.fr a pour vocation de devenir le site de référence de Morlaix et de l'ensemble du territoire communautaire.
• Ville de Morlaix
• Formation : Le calendrier 2002 des stages de formation continue "Développement des PME / PMI"
• L'ENSCI - Ecole Nationale Supérieure de Création Industrielle
• Le recrutement en DRIRE
• Un conseil des ministres "studieux"... (Reuters)
  • M. André-Claude LACOSTE est nommé directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
• Ouverture d'un débat public "Administration électronique et données personnelles"
• Bernard Deflesselles député Bouches du Rhone
• Le rapport Truche

mardi, 26 février 2002

• Ville du Quesnoy
• Experten geben Frankfurter Millionenräubern keine Chance (AP)
• Violents troubles à Evreux après la mort d'un jeune homme (Reuters)
• Le chauffeur d'un fourgon de transport de fonds prend la fuite avec un magot record (AP)
• 2èmes Assises Nationales du Net et des NTIC pour les collectivités
• Décret du 25 février 2002 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française (page 3639 du JO)
• DECRET DU 25 FEVRIER 2002 RELATIF A LA COMPOSITION DU GOUVERNEMENT
• Arrêté du 22 février 2002 autorisant l'association Comité d'étude pour le développement des échanges avec la Croatie à utiliser la dénomination « chambre de commerce franco-croate »
• Décret no 2002-253 du 22 février 2002 modifiant les décrets no 97-706 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du ministre de l'emploi et de la solidarité, no 97-710 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et no 97-715 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Arrêté du 25 février 2002 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
• Décret no 2002-256 du 22 février 2002 portant modification du décret no 88-1206 du 30 décembre 1988, en application de l'article L. 214-1 du code de la consommation et relatif aux fromages
• Décret no 2002-255 du 22 février 2002 modifiant le décret no 93-1272 du 1er décembre 1993 et créant une direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
• Décret no 2002-254 du 22 février 2002 relatif à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
• Arrêté du 15 février 2002 autorisant la société Moulins à vent de Fitou à exploiter une installation de production d'électricité
• Arrêté du 15 février 2002 autorisant la Société du parc éolien de Rochefort-en-Valdaine à exploiter une installation de production d'électricité
• Arrêté du 15 février 2002 autorisant la Société du parc éolien de Montjoyer à exploiter une installation de production d'électricité
• Décret no 2002-266 du 22 février 2002 relatif aux établissements détenant des animaux d'espèces non domestiques et modifiant le code rural
• Trafic ferroviaire interrompu entre Béziers et Narbonne (Reuters)
• La MTIC double Edifrance
• A LA GARE DU COUCOU SUISSE, avec le concours du Conseil Général des Yvelines
• HORAIRES D'OUVERTURE DES DÉBITS DE BOISSONS : l'arrêté pris par le préfet de la Mayenne pour lutter contre l'alcoolisme
• Incitation au civisme
• Rennes Telecom
• communauté de communes de Chauny Ternier (02)
• Vergèze (30)
• Décisions du 11 février 2002 portant agrément d'association de financement d'un parti ou d'une organisation politique
• JOB OFFER : vacances d'emploi à l'Ecole Nationale d'Administration
• Avis aux exportateurs de certaines marchandises à destination du Zimbabwe
• Décision du 21 février 2002 portant nomination des délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre sur place les opérations relatives à l'élection du Président de la République
• Décision no 2002-70 du 22 février 2002 portant répartition du temps d'antenne de la campagne officielle radiotélévisée en vue des élections à l'assemblée territoriale des îles Wallis-et-Futuna
• Décision no 2002-71 du 22 février 2002 fixant les dates et ordre de passage des émissions de la campagne officielle radiotélévisée en vue des élections à l'assemblée territoriale des îles Wallis-et-Futuna
• Décret no 2002-247 du 22 février 2002 fixant la date du renouvellement général des conseillers prud'hommes
• Arrêté du 20 février 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours nationaux délocalisés en Nouvelle-Calédonie pour le recrutement de gardiens de la paix de la police nationale
• Arrêté du 15 février 2002 fixant la liste des marchandises dont les pharmaciens peuvent faire le commerce dans leur officine
• Arrêté du 12 février 2002 portant habilitation en vue de l'exercice du contrôle des matières nucléaires
• Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « XIII La BD Culte »
• Décision du 11 février 2002 modifiant la décision du 9 juillet 1996 relative à l'agrément de produits explosifs
• Décision du 11 février 2002 relative aux conditions particulières d'utilisation de produits explosifs
• Décision no 2001-897 du 26 septembre 2001 relative aux formats de numérotation pour les appels vers les mobiles et les numéros courts des départements d'outre-mer
• Remise de lettres de créance
• Ordonnance no 2002-242 du 21 février 2002 relative au droit du travail et de l'emploi à Mayotte
• Décret no 2002-243 du 21 février 2002 modifiant le décret no 2001-213 du 8 mars 2001 et relatif aux modalités particulières d'organisation outre-mer de l'élection du Président de la République
• Décret du 20 février 2002 modifiant le décret du 19 octobre 1998 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Beaujolais » et « Beaujolais supérieur »
• Arrêté du 28 janvier 2002 portant nomination à la commission consultative pour l'élaboration du plan national de décontamination et d'élimination des appareils contenant des PCB et PCT créée par l'arrêté du 23 octobre 2001
• Décret no 2002-244 du 20 février 2002 relatif à l'extension du contrôle technique obligatoire dans certaines constructions et modifiant le code de la construction et de l'habitation
• Arrêté du 8 février 2002 fixant les modalités de calcul de la cotisation à la caisse de garantie du logement locatif social (rectificatif)
• Décret du 20 février 2002 modifiant le décret du 24 août 1976 définissant l'appellation d'origine contrôlée « Crémant d'Alsace »
• Décret no 2002-245 du 20 février 2002 relatif à la lutte contre la tuberculose des bovidés et cervidés d'élevage
• Arrêté du 20 février 2002 portant désignation des anciens auditeurs de la 147e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Nantes, 5 novembre 2001-20 décembre 2001)
• Décret du 20 février 2002 portant nomination de conseillers du commerce extérieur de la France
• Arrêté du 31 janvier 2002 portant règlement sur les marchés des organismes de sécurité sociale
• Arrêté du 13 février 2002 portant nomination à la commission paritaire des publications et agences de presse
• Décision du 11 février 2002 portant nomination à la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
• Arrêté du 14 février 2002 portant nomination des élèves de la promotion 2002-2004 de l'Ecole nationale d'administration
• Arrêté du 29 janvier 2002 portant retrait de l'agrément de l'association dénommée « Fédération française amateur de sambo »
• Arrêté du 12 février 2002 portant création d'un site internet
• Avis portant retrait de l'autorisation d'un opérateur aux fins du ravitaillement des personnels et des passagers des moyens de transports maritimes avec des produits non conformes aux exigences de l'arreté du 6 juin 1994
• Décret no 2002-230 du 15 février 2002 relatif à l'application de l'article 6 quater de la loi no 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires
• Décret no 2002-231 du 21 février 2002 relatif au délai maximum de paiement dans les marchés publics
• Décret no 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics
• Arrêté du 14 février 2002 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2000 fixant le calendrier des années scolaires 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004
• Décret du 15 février 2002 portant classement de la commune de Chasseneuil-du-Poitou (Vienne) comme station de tourisme
• Décret no 2002-234 du 20 février 2002 portant création de directions départementales des services vétérinaires et modifiant le décret no 84-1191 du 28 décembre 1984 relatif à l'organisation des services extérieurs du ministère de l'agriculture
• Décret no 2002-235 du 20 février 2002 relatif à l'organisation et aux attributions des directions départementales des services vétérinaires
• Décret no 2002-236 du 20 février 2002 relatif à l'organisation et aux attributions des directions des services vétérinaires dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion et modifiant le décret no 86-1169 du 31 octobre 1986
• JOB OFFER : avis de concours pour le recrutement d'agents de recouvrement du Trésor
• Décret du 20 février 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
• Décret no 2002-219 du 20 février 2002 modifiant le code des postes et télécommunications (troisième partie : Décrets) et relatif au Conseil supérieur de la télématique ainsi qu'au comité de la télématique anonyme
• Arrêté du 13 février 2002 définissant le régime social applicable aux agents contractuels de l'Agence française pour les investissements internationaux
• Décret no 2002-225 du 14 février 2002 modifiant le décret no 73-1004 du 22 octobre 1973 pris pour l'application des dispositions de l'article 5 de la loi no 72-662 du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, relatives au grade d'aspirant
• Arrêté du 20 février 2002 fixant l'organisation en bureaux du service de l'accès au droit et à la justice et de la politique de la ville et modifiant les arrêtés du 15 janvier 1996 fixant l'organisation en bureaux des sous-directions de la direction des affaires civiles et du sceau, du 10 octobre 2001 fixant l'organisation en bureaux des sous-directions de la direction des affaires criminelles et des grâces et du 10 octobre 2001 relatif à l'organisation en bureaux des sous-directions de la direction des services judiciaires et de la mission modernisation

lundi, 25 février 2002

• Enquête publique LEO du 4 mars au 18 avril 2002 [Vaucluse]
• La composition du Gouvernement, mise à jour du 25 février 2002
• Mairie de Mimet : Les grévistes ont quitté les locaux hier soir
• En direct du Salon de l'Agriculture
• Contribuables Associés : contre la pression fiscale, la pression des contribuables!
• Arrêté du 22 septembre 1993 relatif aux modalités d'organisation et à la nature des épreuves du concours professionnel pour l'accès au grade de premier surveillant des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
• Rapport Merlin : DE LA TELEMATIQUE A INTERNET
• Office Central de Lutte contre la Criminalité liée aux Technologies de l'Information et de la Communication
• Festival de Bulligny
• Pezens (11)
• L'evolution de la qualite de l'air en france - Le point au 1er janvier 2002
• Yves Cochet salue la naissance du « rapport environnement » des entreprises
• The Internet Fiesta : 18th to the 24th of March 2002
• l'Observatoire des transferts d'armements
  • L'héritage de la bombe
• Voyage Officiel de Son Excellence Hamed KARZAI en France
• La Rage au coeur de Ingrid Betancourt

dimanche, 24 février 2002

• ADV : Modèles d'écussons déjà créés et livrés pour les differents services de Police
• aux limites incertaines du monde occidental ... [AdmiRoutes]
• «La création d’une Brigade Anti-Criminalité ? Pas tout à fait inutile... »
• La préfecture est ouverte au public du lundi au vendredi de 9h00 à 15h30 (Dordogne)
• ADV : e-mediacité : des solutions internet autrement originales pour les sites institutionnels
  • LA VILLE DE OUISTREHAM (CALVADOS) RETIENT E-MEDIAVILLE
    LA VILLE DE ROGNES (13) CONFIE SON SITE À E-MEDIACITÉ
    LE CDT DE VAUCLUSE CONFIE SON NOUVEAU SITE DYNAMIQUE À E-MEDIACITÉ
• PRIME À L'ABATTAGE DES BOVINS CAMPAGNE 2001
• Elections. Ils ont dit ... (AFP)
• AdmiNet's Bobonne : zewooman
• Le point sur la retenue à la source
• Ambassade de Corée à Paris
• Ambassade de la République Dominicaine à Paris

samedi, 23 février 2002

• Télé-formation, télé-travail, etc
• Ambassade de Croatie en France
• Yves Mikaellof - Galerie
• L'alpiniste français Lionel Daudet sauvé in extremis au Cervin (AP)
• Pertuis en Luberon - Provence - Office de Tourisme
• Arrêté du 13 juillet 2001 fixant la liste des candidats déclarés admissibles au concours professionnel pour l'accès au grade de premier surveillant organisé au titre de l'année 2001
• Circulaire DGS/DH/DRT/DSS n° 98-228 du 9 avril 1998 relative aux recommandations de mise en oeuvre d'un traitement antirétroviral après exposition au risque de transmission du VIH
• Arrêté du 3 octobre 2002 fixant la liste des candidats déclarés admis au concours professionnel pour l'accès au grade de premier surveillant organisé au titre de l'année 2001
• Vers un observatoire des politiques et programmes de numérisation des pays d'Europe.
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 22 février 2002
• Amicale des listes de l'enseignement universitaire et de la recherche
• Dossier : Formation en cyber-centre
• La lettre de la Société de l'Information
• Conclusion du colloque "Les Français et leur monnaie" - Intervention de L. Fabius
• candidature à la présidentielle de Jean-Christophe Parisot (Collectif des Démocrates Handicapés)

vendredi, 22 février 2002

• "T'inquiète pas, ma poule" [France Inter]
• L'ENA supprimerait les stages en entreprises [AdmiRoutes]
• Les tenues de l'armée de l'air
• Inondations : le rapport Lefrou
• JOB OFFER : L'administration pénitentiaire recrute plus de 1 000 surveillants
• Printemps de l'Environnement (Picardie)
• Surendettement : enquête typologique
• 4 A-3-02 n° 35 du 19 février 2002 : Dispositions diverses (BIC, IS, dispositions communes). Prorogation de l'article 239 sexiès D et aménagement du champ d'application.
• Utilisation collective d'internet par les PME : la liste des projets retenus au titre de l'appel à projets UCIP 2001 (21/08/2001-15/10/2001)
• les sociétés spécialisées et les nouveaux outils autour de la norme XML.
• La Commission européenne a adopté une communication consacrée aux priorités d'actions dans la migration vers le nouveau protocole internet IPv6.
• Que faire en cas de litige dans le secteur des télécommunications ?
• La politique sanitaire de la République socialiste du Viet-Nam à l'heure du DOI MOI
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Italie relatif au contrôle de la circulation dans les tunnels du Mont-Blanc et du Fréjus
• Proposition de loi complétant la loi du 15 juin 2000 renforçant la présomption d'innocence et les droits des victimes
• Proposition de loi relative au nom patronymique
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord avec l'Italie pour la réalisation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin
• Projet de loi autorisant la ratification de la convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement
• Proposition de loi portant réforme du divorce
• Proposition de loi tendant à permettre aux communes dotées d'une carte communale d'exercer leur droit de préemption
• Chirac avec la France : site de campagne
• un inventaire critique des observatoires pour l'environnement
• La création d'entreprises dans les NTIC: Un enjeu majeur au delà des coups de folie de la bourse
• Fiche pratique : Se prémunir contre les méls abusifs [Forum des Droits]
• Conférences de citoyens "Changement climatique et citoyenneté" - rapport des citoyens
• Guide méthodologique sur la gestion des sites industriels potentiellement contaminés par des substances radioactives
• Résultats de la campagne d'inspection 2001 des installations contenant des CFC, HCFC et HFC
• Le projet de classement au patrimoine mondial de l'humanité du récif corallien de Nouvelle-Calédonie
• Lancement des OPATB Opérations programmées d'amélioration thermique et énergétique des bâtiments
• IUT Nice Département Informatique
• Ville de Corps-Nuds
• AssMat.com : La référence pour l'emploi des assistantes maternelles agréées au service des particuliers
• GEO-TER : Diagnostic et évaluation des risques géologiques
• Le Journal Intime Collectif donne vie à la cité, au-delà des événements majeurs et des faits divers spectaculaires.
• SPÉCIAL ÉLECTIONS : Les positions des formations politiques sur le logiciel libre.
• Le Château de Maisons-Laffitte
• Vulcania
• Benchmarking study on start-up procedures
• Colloque Génération Jeunes Chercheurs : Quelle place dans la société de demain ?
• CISG-FRANCE : Convention on the International Sale of Goods
  • Importation en France en provenance du Québec, le 7 novembre 1993, de viande de cheval, qui s'est révélée contaminée [CISG-FRANCE]

jeudi, 21 février 2002

• La France au Gabon
• Concours externe de secrétaire administratif [Toulouse]
• L'histoire de KADER, ROBOT ORDINAIRE , GALERIEN SANS FRONTIERE, 50 ans dont 31 ans d'immigration.
• Revenons à nos moutons / Communauté d'agglomération Berre-Salon-Durance
• Opération vaine en Sardaigne pour retrouver Yvan Colonna (Reuters)
• Décret no 2002-221 du 20 février 2002 pris pour l'application de l'article L. 225-102-1 du code de commerce et modifiant le décret no 67-236 du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales
• Arrêté du 11 février 2002 portant nomination au Conseil national de la consommation
• Décret du 20 février 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
• Arrêté du 19 février 2002 portant suspension d'importation, d'exportation et de mise sur le marché de confiseries dénommées « gelées à base de chondrus », « gelées pudding » et « jellyium fruit jelly » et ordonnant leur retrait
• Arrêté du 20 février 2002 modifiant l'arrêté du 3 décembre 1990 fixant les mesures de police sanitaire relatives à l'encéphalopathie spongiforme bovine
• Loi sur les Sociétés d'économie mixte locales (SEM L) du 2 janvier 2002 : Quelle modernisation ?
• Du nouveau sur la saisine des domaines en matière de transactions immobilières publiques
  • note émanant du Ministère des finances du 20 décembre 2001, non publiée au JO
• Loi du 24 janvier 1941 instituant l'ordre des architectes et réglementant le titre et la profession d'architecte.
• Décret du 28 juillet 1941 créant une section des hautes études d'architecture à l'école nationale supérieure des beaux-arts.
• Arrêté du 17 février 1941 relatif à la réorganisation de l'enseignement de l'architecture
• Historique de l'Ordre des architectes
• « ENTRE GUILLEMETS » La nouvelle collection Duculot
• Les grèves dans les transports [Yahoo]
• Nouvel incident entre réfugiés du centre de Sangatte [DNA]
• Le juge se rinçait l'oeil sur internet... [DNA]
• Indispensable : le rapport Yolin
• Le rapport YOLIN Par Benoît Santiano (MISTE)
• Les "vapeurs" de Védrine (AP)
• Présidentielle: "Les lièvres sont sortis de leurs gîtes", selon Jean-Marie Le Pen qui déclare "la chasse" ouverte (AP)
• La presse française commente la candidature Jospin avec ironie (Reuters)
• Les performances des Opcvm actions françaises

mercredi, 20 février 2002

• France fires a warning shot at the US Leader [The Guardian]
• Gulf News says: France needs new direction
• Fourth Death of Suspected 'Mad Cow' in France [Reuters]
• Jospin candidat, dix jours après Chirac (Reuters)
• Conseil Economique Social et Culturel de Polynésie française
• Jean-Luc Mélenchon : " Le bel avenir des lycées professionnels "
• Constitution du bureau de la commission d'enquête relative à la délinquance des mineurs.
• CRFP Lorraine Alsace
• Ouverture de l'enquête publique du PPRI du Bassin de la Bourbeuse
• La voiture particulière serait-elle dangereuse ?
• Les aventuriers de la gauche perdue de Christian Pierret
• les entretiens de l'Industrie : PME-PMI, comment définir une stratégie anti-contrefaçon réellement adaptée à votre entreprise
• Le site du Comité National Anti-Contrefaçon
• Les Fabricants de chômage, de Bernard Zimmern
• Projet de loi relatif au développement des petites entreprises et de l'artisanat
• Ce mercredi à 15h00 : la dernière séance des questions au Gouvernement de la législature, en direct
• Artifices et malefices : l'argent de la Cause [IRIS]
• La prochaine réunion du CAWA à Paris [Artesi]
• La lente évolution de la Commission européenne
• La liste interdite des Francs Maçons [Linvestigateur]
• "e-administration, téléprocédures: des progrès, mais peut mieux faire" [Veblog]
• Compte-rendu du colloque "innovation en France" du 12 février
• La réduction tarifaire téléphonique
• Rapport sur le service public des télécommunications
• Arrêté du 4 février 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la traçabilité des administrations de médicaments anti-néoplasiques dans le service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Legouest
• Décret no 2002-216 du 18 février 2002 relatif aux juridictions compétentes en matière de marque communautaire
• Arrêté du 7 février 2002 modifiant l'arrêté du 18 avril 2000 portant désignation des magistrats chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises, en application de l'article 55 du décret no 85-1389 du 27 décembre 1985 modifié
• Arrêté du 12 février 2002 portant ouverture de concours à l'Institut de recherche pour le développement
• Arrêté du 18 février 2002 modifiant l'arrêté du 1er juillet 1996 relatif aux conditions d'application au personnel culturel et de coopération en service à l'étranger du décret no 67-290 du 28 mars 1967 fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger
• Décision du 29 novembre 2001 relative au fichier des dirigeants et actionnaires des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
• LOI no 2002-214 du 19 février 2002 modifiant la loi no 77-808 du 19 juillet 1977 relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
• Décret no 2002-215 du 18 février 2002 modifiant la partie Réglementaire du code de la propriété intellectuelle et relatif aux mandataires en propriété industrielle, à la protection des dessins et modèles et à la marque communautaire
• Arrêté du 4 février 2002 portant nomination du directeur du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages
• Arrêté du 7 février 2002 relatif à l'autorisation de production et de vente de poudres et substances explosives destinées à un usage civil
• Arrêté du 18 février 2002 modifiant l'arrêté du 13 août 1992 relatif aux dessins et modèles
• Arrêté du 11 février 2002 fixant la date des élections pour le renouvellement des membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires
• Observatoire : Le quartier du Sentier [sentier.com]
• Nord : Incivilités
• Le Sourire du Cotentin

mardi, 19 février 2002

• Vulcania, Parc Européenen du Volcanisme
• ATTM - Centre de Transfert de Technologie du Mans / Le Mans Centre for Technology Transfer - acoustique, vibrations, materiaux, productique
• 5 - 6 mars 2002 -Le Mans Les pièces de rechange du corps humain : une grande industrie pour demain
• Ouverture des inscriptions à Tremplin Entreprises
• Mission effectuée en Jordanie du 7 au 10 juillet 2001
• Projet de loi relative à une convention fiscale avec le Cameroun
• Projet de loi l'approbation du protocole modifiant la convention du 23 juillet 1990 relative à l'élimination des doubles impositions en cas de correction des bénéfices d'entreprises associées
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention fiscale avec la Norvège
• Projet de loi relatif à une convention fiscale avec la Guinée.
• Projet de loi autorisant l'approbation d'une convention fiscale avec la République algérienne
• La répression de l'inceste
• Projet de loi relatif à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel
• Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part.
• Projet de loi autorisant la ratification de l'accord interne sur le financement et la gestion des aides ACP
• La route des communes (Doubs)
• l'Union européenne doit relever le défi de l'innovation.
• Le catalogue des fonds culturels numérisés
• Décret no 2001-777 du 30 août 2001 pris pour l'application des dispositions du troisième alinéa de l'article 31 de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et portant création au ministère de l'intérieur d'un fichier des élus et des candidats aux élections au suffrage universel
• Décret no 2002-211 du 12 février 2002 fixant le taux maximum de l'indemnité de fonctions des membres de l'assemblée territoriale des îles Wallis et Futuna
• Arrêté du 18 février 2002 portant cessation de fonctions à la présidence de la République
• Arrêté du 15 février 2002 relatif à la mise en oeuvre de traitements d'informations nominatives dans le cadre des réseaux extranet interministériels de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration
• Avis no 2002-02 du 24 janvier 2002 « défavorable à la déclassification » des pièces détenues par la direction générale de la sécurité extérieure du ministère de la défense dont la communication est sollicitée par le magistrat.
• Arrêté du 11 février 2002 fixant le taux annuel de l'indemnité de direction susceptible d'être attribuée au directeur et au directeur adjoint du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
• Décret no 2002-213 du 15 février 2002 portant transposition des directives 1999/30/CE du Conseil du 22 avril 1999 et 2000/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 novembre 2000 et modifiant le décret no 98-360 du 6 mai 1998 relatif à la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé et sur l'environnement, aux objectifs de qualité de l'air, aux seuils d'alerte et aux valeurs limites
• Décret no 2002-204 du 15 février 2002 relatif à la composition et au siège de la Commission nationale de contrôle instituée par le décret no 2001-213 du 8 mars 2001
• Décret du 14 février 2002 portant renouvellement partiel des membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
• le site d'agnès Nazarian : quelques villages de la Lorraine d'autrefois
• JO: Marina Anissina et Gwendal Peizerat en or (Reuters)
• Atelier annuel TRAIN-IT / Formation gratuite aux plans d'affaires des projets IST / SUPELEC / 7 & 8 mars 2002 [Schouller]

lundi, 18 février 2002

• Que peut-on repondre a ce genre de question ?
• Arrêté du 4 février 2002 fixant au titre de l'année 2002 le montant mensuel de la réduction tarifaire téléphonique pour certaines catégories de personnes au titre du service universel des télécommunications
• Rapport sur les conditions économiques du développement de la télévision numérique terrestre
• Lancement d'un nouvel appel à candidatures UMTS
• Accès à la qualité, à l'évaluation de la Conformité aux Essais et à la Normalisation - AQCEN 2002
• Le Réseau National Technologies pour la Santé (RNTS)
• "Aider les PME à passer au numérique"
• Henri PRÉVOT : La France : économie, sécurité
• Melanine - Afropunk Negropolitan Style
• La Région Midi-Pyrénées se pose comme Région pilote pour le déploiement du haut débit.
• Spécialiste français de la guerre de l'information : Nouvelle stratégie pour le Celar
  • Le CELAR, centre technique de la guerre de l'information
  • CELAR Sécurité des logiciels libres Haute disponibilité
• DDJS Deux-Sèvres
• Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation du Bassin de la Savoureuse
• Quel avenir pour nos vergers ?
• Constructions publiques ; la cellule, qui fait quoi ?
• Mémoguide des dispositifs publics concernant les jeunes [INJEP]
• Bienvenue sur le site officiel des Gîtes de France des Pyrénées-Orientales.
• Une campagne de 1,83 millions d'Euros
• L'histoire par les peintres: commence en 1789
• Le site presidentielles.net ouvre ses pages au public
• l'inauguration de la Villa Média
• AFITE - Association Française des Ingénieurs et Techniciens de l'Environnement
• Décret no 2002-206 du 15 février 2002 fixant le taux de la contribution due au fonds de compensation des cessations progressives d'activité
• Impact éventuel de la consommation de drogues sur la santé mentale de leurs consomateurs (OPECST)
• Décret no 2002-205 du 15 février 2002 relatif à la détermination du plafond des ressources prises en compte pour l'attribution de la protection complémentaire en matière de santé et modifiant le code de la sécurité sociale
• Arrêté du 30 janvier 2002 fixant le prix de vente public toutes taxes comprises de l'implant méniscal J Fast de la société Mitek inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
• Délibération CNIL no 2002-1 du 8 janvier 2002 concernant les traitements automatisés d'informations nominatives mis en oeuvre sur les lieux de travail pour la gestion des contrôles d'accès aux locaux, des horaires et de la restauration
• Arrêté du 21 janvier 2002 portant désignation des assesseurs titulaires et suppléants des tribunaux de première instance de Mata-Utu et de Nouméa et des sections détachées de Koné et de Lifou
• Arrêté du 21 janvier 2002 portant nomination au grade d'aspirant des élèves de l'Ecole polytechnique en 2000
• Décret no 2002-179 du 13 février 2002 relatif au remboursement par anticipation des créances sur le Trésor nées de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA
• Arrêté du 5 février 2002 modifiant l'arrêté du 13 août 1974 relatif aux conditions minimales du contrat d'assurance de la responsabilité civile professionnelle que doivent souscrire les experts en automobile
• Arrêté du 7 février 2002 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier
• Arrêté du 11 janvier 2002 fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
• Arrêté du 8 février 2002 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Armagnac »
• Arrêté du 6 février 2002 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Alsace et Est
• Arrêté du 4 février 2002 modifiant l'arrêté du 9 juin 2000 relatif à l'abattage des animaux de boucherie accidentés
• Décret no 2000-754 du 1er août 2000 relatif aux dates de la chasse aux oiseaux d'eau et au gibier de passage et modifiant le code rural (extrait d'une décision d'annulation du Conseil d'Etat)
• Décret no 2002-190 du 13 février 2002 relatif aux dates spécifiques de chasse au sanglier et aux modalités et périodes de destruction des animaux nuisibles et modifiant le code rural
• Décret no 2000-173 du 29 février 2000 portant modification du décret no 85-1488 du 31 décembre 1985 relatif à la suppression de l'Office des postes et télécommunications de la Polynésie française (extrait d'une décision d'annulation du Conseil d'Etat)
• Arrêté du 1er février 2002 approuvant le plan de sauvegarde et de mise en valeur d'un secteur sauvegardé
• Décret no 2002-184 du 14 février 2002 modifiant le décret no 75-675 du 28 juillet 1975 portant règlement de discipline générale dans les armées
• Arrêté du 5 février 2002 modifiant l'arrêté du 13 mars 1972 relatif aux conditions minimales d'assurance civile professionnelle des commissaires aux comptes
• Avis relatif aux sanctions prises à l'encontre d'une société française d'assurance
• Avis relatif aux sanctions prises à l'encontre d'une société française de réassurance
• Arrêtés du 14 février 2002 portant constatation d'exclusions de droit de l'ordre de la Légion d'honneur et de radiations de droit des contrôles de la médaille militaire
• Décret no 2002-192 du 14 février 2002 portant suppression du cours légal des billets libellés en francs
• Décret no 2002-191 du 14 février 2002 portant suppression du cours légal des pièces libellées en francs
• Arrêté du 29 janvier 2002 portant admission d'élèves dans le cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
• Circulaire du 22 novembre 2001 relative à l'épargne salariale
• Décret no 2002-202 du 13 février 2002 modifiant le décret no 93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou à déclaration en application de l'article 10 de la loi no 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau
• Arrêté du 8 février 2002 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées
• Bus et tramways en grève à Strasbourg au nom de la sécurité (Reuters)
• Gilles BELLEC , Ingénieur Général des Mines, a remplacé Alain ETIENNE à la tête de la DRIRE Bretagne
• Europass-Formation : Un projet pilote sur la méthodologie de stages européens coordonné par le Rectorat de Nancy-Metz avec le soutien de l'Union Européenne

dimanche, 17 février 2002

• Mairie de Chamalières
• Le site de la Mairie d'Issoire
• Ces sites qui nous gouvernent : Les préfectures
• Les invités de LaPolitique.com : Corinne Lepage
• Jean-Alain MICHEL AVOCAT
• Le classement des écoles d'ingénieurs vu par les recruteurs
• Ainpg.com, le site des 35 000 ingenieurs de l'inpg grenoble
• La mort de Cyrano
• Arrêté du 25 mai 2000 portant nomination à la commission du développement durable
• Journal officiel : la sélection du Journal Le Monde
• Bien choisir son école d'ingénieurs [TaupeSecrets]
• Liste des écoles d'ingénieurs habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
• Collectif de lutte anti-sexiste et contre le harcèlement dans l'enseignement supérieur (CLASCHES)
• JO/Patinage: pour Buffet, il faut "tout remettre sur la table" (Reuters)

samedi, 16 février 2002

• Les derniers sondages politiques sur les présidentielles
• Agenda (non officiel) de Marie-George BUFFET
• Paris Ile de France Agence Régionale de Développement
• Que faire après une thèse de biologie ?
• La Libéralisation du marché électrique français et le développement durable [Jacques Batail]
• Refonte du site de la Mission économie numérique
  • Rapport du groupe de travail "Impact macro-économiques et sectoriel" de la MEN
• Perturbations dues aux chantiers sur les routes (semaine du 18 au 24 février) (Rhône)
• la Commission européenne lance une consultation en ligne sur l'e-économie
• Jordanie : les difficiles paris de la paix
• Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels
• Les Guêpes : Le pourfendeur des démagogues
• Les adultes-relais
• Villa Media
• Mes idées pour demain de Michel Rocard
• Georges Marchais : L'inconnu du parti communiste français de Thomas Hofnung
• Villa AdmiNet, parce que vos collègues ont du talent
• GRÈVE DES MÉDECINS EN MAYENNE
• Olympic Diary: 'Skategate' Controversy
• le rapport de Bruno Ory-Lavollée intitulé "La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle"
• L'hebdomadaire français VSD change de propriétaire [L'investigateur]
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 15 février 2002
• Premier Cyber-candidat à une élection présidentielle, Prospère Civik se porte officiellement candidat à l'élection présidentielle de 2002, au nom de Prospérer Ensemble.
• "J’assume, J’assure": ouverture du Festival de la citoyenneté 2002

vendredi, 15 février 2002

• Admiroutes: La Gazette n° 54 du 15 février 2002 par Jean-Paul Baquiast
• Les Espaces Publics Numériques en Ile-de-France
• "Ecrivain de Famille", écrivain public spécialisé dans l'écriture de discours (mariages, fêtes) et les biographies familiales.
• Patrick REMM, auteur en recherche historique
• Opérations immobilières des collectivités territoriales et autres... le fameux "avis des domaines" prend un coup de vieux
• l’affaire Enron a-t-elle été détectée par le système Echelon ? [InfoGuerre]
• PANORAMA DE LA CYBER-CRIMINALITE [CLUSIF]
• Proposition de loi relative à la création d'une Fondation pour les études comparatives
• Projet de loi autorisant la ratification de la convention des Nations-unies contre la criminalité transnationale organisée
• Projet de loi autorisant la ratification du protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, additionnel à la convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée
• Rencontre intitulee « Internet et les relations du travail : le cybertravailleur »
• Une faille de sécurité découverte dans le protocole SNMP [CLUSIF]
• Un lobby commun pour les trois opérateurs mobiles français [Yahoo!]
• Yescard
• Le Conseil d'analyse économique prédit un sombre avenir à l'UMTS
• Lutte contre les réseaux incitant à la pédophilie PROTECTION DES MINEURS SUR INTERNET
• IRCGN : Institut de recherche criminelle de la gendarmerie nationale
• Le CICID
• Pour une éthique du numérique
• Note de synthèse sur les travaux du Cigref dans le domaine de la sécurité
• Un accident sans permis mais avec 4,25 g
• CIGREF : Club informatique des grandes entreprises françaises

jeudi, 14 février 2002

• L'interview explosive intégrale de Pierre Botton qui dénonce les ripoux de la politique et de la presse [L'investigateur]
• Coopération : ouvrir un espace de coordination internationale
• Telecoms package will bring better deal for consumers
• Le blues des militaires [AdmiRoutes]
• Observatoire Internet Alpes du Sud
• Une fois de plus, la propagande a fait son oeuvre de guerre [InfoGuerre]
• Lancement du nouveau site internet de la mission pour l’économie numérique
• Décision no 2002-43 du 5 février 2002 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle radiotélévisée en vue des élections à l'assemblée territoriale des îles Wallis-et-Futuna
• Arrêté du 4 février 2002 portant nomination de représentants pour suivre la mise en oeuvre des modalités arrêtées à l'arrangement administratif entre le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement de la République française et le ministère de l'aménagement du territoire de la Principauté d'Andorre et s'assurer de leur efficacité pendant l'exploitation du nouvel itinéraire routier
• Décret du 11 février 2002 portant retrait d'une nomination (enseignements supérieurs) Les oeuvres de Brigitte Klein
• Décret no 2002-177 du 7 février 2002 modifiant l'annexe I du décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie
• Arrêté du 12 février 2002 déterminant les cas de recours aux astreintes dans des établissements publics administratifs placés sous la tutelle du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté du 12 février 2002 fixant les taux de rémunération et les modalités de compensation horaire des astreintes et des interventions effectuées par certains agents d'établissements publics administratifs placés sous la tutelle du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté du 12 février 2002 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les établissements publics administratifs placés sous la tutelle du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté du 4 février 2002 fixant la liste des personnes autorisées à exercer la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique
• Le nouveau site Web de la Mission pour l'Economie Numérique (MEN)
• Compte-rendu de la réunion plénière de travail du CSTI, le 17 janvier 2002
• L'Europe à l'écoute des PME : l'initiative IPM
• Compte-rendu de la réunion plénière de travail du CSTI, le 17 janvier 2002
• Documents de réflexion du CSTI
• Proposition de loi tendant à la création d'un régime de retraite complémentaire obligatoire pour les non-salariés agricoles
• Projet de loi relatif aux droits des malades et à la qualité du système de santé
• Proposition de loi portant rénovation des rapports conventionnels entre les professions de santé libérales et les organismes d'assurance-maladie
• L'imposition des particuliers propriétaires d'immeubles anciens
• Planète digitale
• L'Expresso pédagogique est un peu plus corsé que d'habitude (réservé aux profs)
• Site des anciens élèves du lycée PMF de Mutuelleville (tn) [1989-1990]
• Kipix® : Médaille d'Or des Inventions et Prix du Président du Concours Lépine 2000
• Mission d’étude en vue de la révision de la loi d’Orientation en faveur des personnes handicapées, du 30 juin 1975
• Rencontres du Net du 20 mars 2002 : "Internet, jeunes et familles"
• Rapport Lebon "Migrations et nationalité en France en 2000
• Remise du rapport 2001-2002 de l'Observatoire National de la Pauvreté et l'Exclusion Sociale

mercredi, 13 février 2002

• Explosion mystérieuse d'un yacht dans les Caraïbes: quatre morts, probablement français (AP)
• Cent vingt mille canettes bloquées par Coca Cola pour perte de pétillement due à un défaut d'emballage (AP)
• French Candidates Exchange Insults (AP)
• Michel POSSY BERRY QUENUM, Sous-Préfet de Prades, a pris ses fonctions le 10 février 2001, en remplacement de Sophie BERROGAIN, nommée conseillère à la chambre régionale des comptes de la Réunion
• Evolution de la délinquance en 2001 [Pyrénées Orientales]
• Etude sur l'impact sectoriel du commerce électronique inter entreprises
• Forum International de la Gestion de la Recherche, de l’Innovation et des Nouvelles Technologies
• Revendications des infirmières et infirmiers libéraux
• LOI no 2002-169 du 12 février 2002 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg portant rectification de la frontière franco-luxembourgeoise
• Arrêté du 24 janvier 2002 portant reconnaissance par l'Etat de l'école de biologie industrielle de Cergy-Pontoise
• Arrêté du 15 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2000 relatif à la mise en sécurité de certains véhicules fonctionnant aux gaz de pétrole liquéfiés
• Décret no 2002-174 du 11 février 2002 pris pour l'application de l'article 9 de la loi no 88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique
• Avis relatif à la liste générale des établissements français préparant des denrées animales ou d'origine animale, conformes aux dispositions communautaires
• Avis relatif au calendrier de la procédure de qualification des maitres de conférences et des professeurs des universités (année 2002-2003)
• LOI organique no 2002-161 du 11 février 2002 portant validation de l'impôt foncier sur les propriétés bâties en Polynésie française
• Arrêté du 7 février 2002 modifiant l'arrêté du 22 décembre 1994 modifié relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises et l'arrêté du 10 janvier 1974 modifié relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de matières dangereuses
• Décret no 2002-162 du 5 février 2002 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Madagascar destiné à régler les conséquences financières des mesures de nationalisations et d'expropriations prises entre 1975 et 1978 par le Gouvernement de Madagascar à l'égard de biens et intérêts appartenant à des sociétés ou particuliers français, signé à Paris le 1er octobre 1998
• Circulaire SG no 4171 du 9 février 1995 relative à la mise en oeuvre des décisions du comité interministériel de l'administration territoriale du 20 septembre 1994 : constitution de rôles de compétence en matière d'actions en faveur de la jeunesse
• Le Conseil des Ministres du 13/2
• Bilan démographique 2001 - Le regain des naissances et des mariages se confirme -
• la Littérature française du XIIème au XXème siècle
• CLCV : Consommation, Logement, Cadre de Vie
• Site du cyber-consommateur Averti
• OCDE, « Générateur de politique de protection de la vie privée ».
• Cyberconsommateur averti (Le)
• GET Telecom

mardi, 12 février 2002

• Syndicat des Médecins Inspecteurs de Santé Publique - SMISP
• Soirée de solidarité en faveur de l'éducation des filles et des femmes en Afghanistan [photo]
• dossier "spécial sites web" du Journal des Professionnels
• 2002.sofres.com, pour suivre toute la campagne de l'élection présidentielle
• Exposition Internationale des Arts et Techniques dans la vie Moderne 1937
• Paris Exposition Universelle de 1900
• Le déclin français [AdmiRoutes]
• Assises Nationales du Développement Durable - Toulouse, 11-12 Mars 2002
• La délégation interministérielle aux professions libérales
• Route des laves, début des travaux de rétablissement
• Les confessions d'un islamiste radical font "avancer l'enquête" sur Al-Qaïda en Europe (AP)

lundi, 11 février 2002

• Les Gaulois en Provence : l'oppidum d'Entremont
• Avis de concours : l'administration pénitentiaire recrute plus de 1 000 surveillants
• Appel à projets «Politiques des temps»
• Chirac candidat, animé par la "passion" (Reuters)
• Le site officiel de L'Orchestre d'Harmonie de Coutances
• AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE sur la commune de Brienon sur Armançon (Yonne)
• Site web du DESS GLA
• Le nouvel an chinois : c'est l'année du cheval
• Décret no 2002-159 du 8 février 2002 fixant le taux de l'intérêt légal pour l'année 2002
• Ouverture de la Maison de justice et du Droit de Méru et du Vexin-Thelle-Sablons
• une analyse complète de l'accidentologie 2001 en Tarn-et-Garonne
• Loi (modifiée) n° 62-1292 du 6 novembre 1962 relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel
• Avis relatif aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture et de la peche
• Décision du 21 janvier 2002 portant agrément d'une association de financement d'un parti ou d'une organisation politique
• Arrêté du 23 janvier 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
• Décret du 4 février 2002 ordonnant la fermeture des dépôts de produits explosifs exploités par la société Kinsite sur le territoire de la commune de Rognaix (Savoie)
• Décret du 4 février 2002 ordonnant la suppression du silo exploité par la société Lepicard SA situé rue Jacques-Ferny, à Yerville (Seine-Maritime)
• Arrêté du 1er février 2002 relatif à l'introduction en France de viandes fraîches, de viandes hachées et de préparations de viande des espèces bovine, ovine, caprine et autres bi-ongulés d'Argentine
• Décret no 2002-152 du 7 février 2002 modifiant l'article R. 11-2 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
• Décret no 2000-69 du 27 janvier 2000 modifiant le décret no 83-40 du 26 janvier 1983 modifié relatif aux modalités d'application des dispositions du code du travail concernant la durée du travail dans les entreprises de transport routier (extrait d'une décision d'annulation du Conseil d'Etat)
• Décret no 2002-150 du 7 février 2002 fixant le statut des enseignants-chercheurs de l'Ecole française d'Extrême-Orient et modifiant le décret no 89-710 du 28 septembre 1989 relatif au statut du corps des directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et du corps des maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
• Arrêté du 25 janvier 2002 fixant les montants prévisionnels des contributions au fonds du service public de la production d'électricité pour l'année 2002
• Arrêté du 28 janvier 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'ouverture d'un site internet dénommé « portail fiscal »
• Circulaire du 24 septembre 2001 relative à la mise en oeuvre d'une procédure de conciliation lors de contestations concernant les conditions de passation d'un contrat dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications
• Arrêté du 30 janvier 2002 chargeant la mission de contrôle économique et financier « commerce-exportation-consommation » du contrôle économique et financier de la Société d'économie mixte IMAGES 2004 (SEMIMAGES)
• Arrêté du 6 février 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris dans la discipline « biotechnologie »
• Arrêté du 30 janvier 2002 autorisant GDF International à augmenter sa participation au capital d'une société
• Arrêté du 30 janvier 2002 autorisant GDF International à souscrire au capital de sociétés
• Arrêté du 30 janvier 2002 portant habilitation en vue de l'exercice des contrôles prévus à l'article 51 de la loi no 98-467 du 17 juin 1998 relative à l'application de la convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur
• Arrêté du 6 février 2002 portant nomination à la commission du
• Exposition sur Daguerre
• 2002citoyensnumeriques.net a une ambition : la France numérique
• Lancement du Fonds de co-investissement pour les jeunes entreprises
• Inauguration du site internet de Charles Pasqua : www.pasqua2002.org

dimanche, 10 février 2002

• Consultation publique sur la mise en oeuvre du droit d'intervention des collectivités locales en matière d'infrastructures de télécommunications (6 février - 6 mars 2002)
• Cyber-Langues 2002 : Utilisation pédagogique des TICE dans l'enseignement des langues
• On rappelle aux 1A que le Poly de législation Sociale est disponible
• Composition du Gouvernement
• Mirage-LeSite

samedi, 9 février 2002

• Dynamiques solidaires : Appel à projets 2002
• Tend@nce: une campagne présidentielle très net (Reuters)
• Toulouse : le bilan de l'Etat trois mois après l'explosion (?)
• Les drass-ddass de midi-pyrénées
• La France et sa puissance
• La Préfecture de Police édite deux brochures à destination des déficients visuels sur les vols de téléphones portables
• Attentat contre un bungalow en Haute-Corse : deux gendarmes commotionnés (AP)
• PARIS DECLARATION AGAINST MONEY LAUNDERING
• La Mayenne fête l'AID EL KÉBIR
• EXCLUSIF : Pierre Botton s'explique [L'investigateur]

vendredi, 8 février 2002

• Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo,
• Proposition de loi relative à l'autorité parentale
• Proposition de loi complétant la loi du 15 juin 2000
• Proposition de loi tendant à la création d'un régime de retraite complémentaire obligatoire pour les non-salariés agricoles
• Proposition de loi relative au régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle
• Proposition de loi relative à une journée nationale pour l'abolition universelle de la peine de mort
• Proposition de résolution relative à la réinsertion des mineurs délinquants
• Proposition de loi relative à la coopération avec la cour pénale internationale
• Proposition de loi tendant à proroger le régime à titre expérimental des services de radiodiffusion sonore en mode numérique de terre
• Proposition de résolution relative à l'entrée des vins sud-africains sur le marché européen
• Projet de loi concernant l'exécution des peines prononcées par le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie
• Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés
• Proposition de résolution relative au marché européen des permis de polluer
• La Guerre cognitive, par Christian Harbulot
• Foire Aux Questions sur le Décret relatif à la signature électronique.
• AdmiNet est partenaire opérationnel de la Fête de l'Internet
• Infrastructures de gestion de clés : FAQ
• ECC : Représentants nationaux d'Eurimages France
• L'OMPI ouvre un site Web consacré aux petites ou moyennes entreprises
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 8 février 2002
• Nouveau site de la Mission pour l'économie numérique (MEN)
• Arrêté du 14 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 22 décembre 1978 fixant la liste des carburants autorisés au regard des dispositions de l'article 265 ter du code des douanes
• Arrêté du 6 février 2002 portant nomination du directeur des stages à l'Ecole nationale d'administration
• Arrêté du 6 février 2002 modifiant les dispositions du code de l'urbanisme (troisième partie : Arrêtés) relatives à l'organisation et au fonctionnement du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
• Arrêté du 6 février 2002 portant nomination de la directrice des études à l'Ecole nationale d'administration
• Arrêté du 19 novembre 2001 portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
• Arrêté du 29 janvier 2002 fixant la tenue d'uniforme des fonctionnaires du corps préfectoral
• Liste des élèves ayant obtenu en 2001 le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon (spécialité agriculture)
• Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000
• Décision du 8 janvier 2002 relative aux conditions particulières d'utilisation de produits explosifs
• Arrêté du 23 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 14 juin 1996 modifié autorisant la société France Caraïbe Mobiles à établir un réseau radioélectrique ouvert au public aux Antilles en vue de l'exploitation d'un service numérique paneuropéen GSM DOM 2
• Arrêté du 25 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 8 février 2001 portant création d'une agence de la dette
• Arrêté du 28 janvier 2002 portant nomination au conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
• Les ouvrages des enseignants du DESS IEDE
• Arrêté du 28 janvier 2002 portant nomination au conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
• Arrêté du 29 janvier 2002 relatif au nombre des pharmaciens dont les titulaires d'officine doivent se faire assister en raison de l'importance de leur chiffre d'affaires
• Inside Echelon : The history, structure und function of the global surveillance system known as Echelon
• en direct de l'Équipe

jeudi, 7 février 2002

• RECENSEMENT DE LA POPULATION FRANCAISE MARS 1999
• Avis de recherche de Regis Clause
• CNFPT : Centre National de la Fonction Publique Territoriale
• les "electrophées" Administration 2001 viennent d'être décernés
• conditions pratiques d'application du protocole Enum
• Consultation publique sur la mise en oeuvre du droit d'intervention des collectivités locales en matière d'infrastructures de télécommunications 6 février - 6 mars 2002
• Traité de Versailles, 28 juin 1919
• TéléTVA
• Préparer les parlements africains à la société de l’information
• L'Union Régionale des Médecins Libéraux d'Ile de France
• Déployer aujourd'hui une PKI dans un modèle ouvert, c'est courir vers l'échec" [JournalDuNet]
• ixarm, le portail de l’armement de la DGA et de l’industrie de défense européenne
• Electrophées Administrations 2001 : Les lauréats et nominés 2002
• Jospin battrait Chirac avec 51% des voix, selon un sondage (Reuters)

mercredi, 6 février 2002

• Rapport de l'Inspection Générale de l'Environnement : La prise en compte du risque sismique aux Antilles - l'exemple de la Martinique
• Débat national sur les risques industriels : rapport de Monsieur Philippe ESSIG, coordinateur du débat national
• Présidentielle: la veuve du préfet Erignac demande aux candidats d'inscrire l'arrestation des assassins à leur programme (AP)
• Recensement détaillé de la population française par circonscription électorale
• "Les technologies sont essentielles pour passer des bonnes intentions aux réalités" par Jean-Paul Baquiast [Le Monde]
• Tous les Bars & Cafés des Sciences
• Bruits des candidats aux présidentielles sur Internet [TROOVER]
• François MIALARET (1914-20