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L'Observatoire de l'Administration Electronique
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logiciels-libres.gouv (ADAE)
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Régionales: "L'union vaut mieux que la division", réaffirme Alain Juppé (24heures.ch)
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Régionales : les troupes en revue (Ouest France)
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Quelle incorrection, quel propos infâme ! (clicanoo)
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La France et l'Allemagne n'acceptent pas un accord à n'importe quelprix sur la Constitution pour l'Europe élargie (Xinhua)
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Manifestation à Paris pour la libération de Mumia Abu-Jamal
[photo]
[l'Huma]
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Jean-Pierre Raffarin a reçu le livre blanc "Sociétés de l information et territoires en France"
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Première phase du SMSI Genève, 10-12 décembre 2003
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Séminaire gouvernemental sur l.attractivité de la France - 11 décembre
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Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 12 décembre 2003
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Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier non allié, originaires, entre autres, de la République tchèque
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La Constitution ne passe pas (DNA)
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Arrêté du 12 décembre 2003 retirant divers arrêtés relatifs à l'indemnisation du chômage des intermittents des professions de la production cinématographique, de l'audiovisuel et du spectacle
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Miss Tahiti, Heitiare Tribondeau, élue quatrième dauphine de Miss France 2004 (Tahitipresse)
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liste des conférences et tables rondes organisées par la France dans le cadre des événements parallèles du SMSI
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ADBS : Les professionnels de l'information-documentation
au service des citoyens, des organisations et des entreprises
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Histoire du nom "Yvelines"
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Gigean.net Le Site Portail de Gigean et sa région
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Ville et Cyberespace : pour la ville hybride par François Ossama
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Vulnérabilité à l'Internet : devoir de précaution ?
(AFRAC)
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Les Tunisiens méritent la démocratie par Charles Lambroschini (Le Figaro)
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Le sport féminin recule dans les cités (La Croix)
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CODE DE LA ROUTE : Patins, planches à roulettes et trottinettes limités aux trottoirs
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Le président sénégalais Abdoulaye Wade a plaidé jeudi à Lyon (centre-est de la France) (Grioo.com)
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Arrivée du ministre français délégué à la Coopération à Yaoundé (L'Intelligent.com)
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La tribu des cibistes
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Expérimentation Télé-Médécine Aix-Fouras - 21 novembre 2003
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e-Carto : Atlas de la diversité paysagère des parcs nationaux français.
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Appel Wiki d'Autrans
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La société de l'information requiert une nouvelle éthique et une nouvelle Déclaration des droits de l'homme, selon Me Wade
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M. Gérard Collomb, M. Adama Samassékou, M. Yoshio Utsumi, M. Erkki Liikanen, M. Jean-Pierre Raffarin (en video)
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L'appel des internautes pacifistes
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Arrêté du 26 novembre 2003 habilitant des fonctionnaires et agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application des articles 33, 34 et 43 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
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Arrêté du 18 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Banque de données juridiques interfonctions publiques
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Arrêté du 19 novembre 2003 conférant un grade et maintien dans un emploi d'une officière recrutée au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires
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Décision du 12 novembre 2003 modifiant la décision du 11 août 1999 modifiée portant création sur internet d'un traitement automatisé de données nominatives
(AFSSPS)
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Arrêté du 6 novembre 2003 concernant la collecte de données prévue à l'article 10 de la loi n° 2003-8 du 3 janvier 2003 relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie
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Modification du règlement du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé "Tac o Tac Gagnant à vie !"
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Décision du 3 novembre 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relative à l'enquête "Adoption"
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Arrêté du 28 novembre 2003 fixant les tarifs maxima des frais de fourrière pour véhicules dans les communes les plus importantes
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Albi "craque" ses derniers francs (le Progrès de Lyon)
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Sommet mondial de la société de l'information : un Net désaccord par Christine Tréguier (Politis)
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La Commission européenne, DG INFSO, unité ETEN (réseaux transeuropéens
de télécommunications) lance un appel d'offre pour une étude sur les
conséquences de l'élargissement de l'Union en matière de réseaux
transeuropéens de télécommunication
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Dieudonné exige des excuses de France 3 (AFP)
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Colloque Espace et Automobile - Discours de clôture, par Grégoire POSTEL-VINAY
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Centre Alberto Benveniste
pour les études et la culture sépharades
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Intempéries : évolution de la situation sur les sites nucléaires
de la vallée du Rhône (ASN)
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Cartable numérique -BESANCON.CLIC par Claude Lambey
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France Télécom fait le point de ses actions pour le déploiement de l'Internet Haut Débit en France
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CNAB - Confédération Nationale des Administrateurs de Biens
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Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 3 décembre 2003
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François Zimeray, député européen, rend public les extraits du rapport sur l'antisémitisme, censuré par l'Union Européenne
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Ils soutiennent le forum de l'administration électronique
- Les régulateurs
français et italiens poursuivent l'expertise indépendante des événements à l'origine du black-out du 28 septembre malgré la défection de l'office fédéral de l'énergie
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"L'emploi des cadres de plus de 50 ans" - Colloque du 2 décembre 2003
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en 1996, la France était le pays de l'OCDE ou le taux d'emploi des cadres de plus de 50 ans était le plus faible
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Colloque européen Transport et accessibilité "Allons plus loin"
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Ferroutage : les raisons de la stagnation (Le Figaro)
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes
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Arrêté du 20 octobre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
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Arrêté du 1er décembre 2003 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée à l'industrie
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Arrêté du 1er décembre 2003 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée à l'industrie
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Arrêté du 28 novembre 2003 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies,
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Arrêté du 20 novembre 2003 abrogeant les arrêtés fixant les modèles de formulaires relatifs à la "demande de souscription à l'allocation de soutien familial" et à la "demande d'allocation de soutien familial pour un foyer recueillant un ou plusieurs enfants"
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Décret n° 2003-1151 du 26 novembre 2003 relatif à l'inscription au tableau de l'ordre des vétérinaires, aux procédures applicables devant les chambres de discipline de l'ordre des vétérinaires et modifiant le code rural
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Arrêté du 17 novembre 2003 accordant l'autorisation d'exploiter une eau minérale naturelle
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Arrêté du 24 novembre 2003 portant désignation d'un ordonnateur secondaire en Iraq
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grippe.gouv.fr
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LOI n° 2003-1146 du 2 décembre 2003 autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen instituant une association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République libanaise, d'autre part (ensemble deux annexes, cinq protocoles, un acte final, treize déclarations communes et deux déclarations unilatérales) (1)
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LOI n° 2003-1143 du 2 décembre 2003 autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Sultanat d'Oman en vue d'éviter les doubles impositions (ensemble un protocole) (1)
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