Arrêté du 2 novembre 2000
portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie
des sciences et de l'industrie pétrolières
Arrêté du 27 septembre 2000
fixant la nature et le programme des épreuves des concours de recrutement
de traducteurs du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère des affaires étrangères
Arrêté du 20 avril 2000
constituant une commission spécialisée de
terminologie et de néologie de l'environnement
Décret no 99-870 du 12 octobre 1999 portant modification du décret no
89-403 du 2 juin 1989 instituant un Conseil supérieur de la langue
française et une délégation générale à la langue française
Arrêté du 30 août 1999
modifiant la composition de la commission
spécialisée de terminologie et de néologie compétente pour le domaine de
la santé
Arrêté du 7 juillet 1999 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Arrêté du 20 mai 1999 portant création de la commission spécialisée de
terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères
Arrêté du 1er décembre 1998 portant création et composition d'une commission spécialisée de
terminologie et de néologie au ministère de l'agriculture et de la pêche
Arrêté du 20 octobre 1998 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de
l'automobile
Arrêté du 2 mars 1998 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au
ministère de la culture et de la communication
Arrêté du 16 février 1998
portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en
matière juridique
Arrêté du 19 janvier 1998 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie
des sciences et de l'industrie pétrolières
Arrêté du 23 décembre 1997 complétant l'arrêté du 20 mai 1997 portant création d'une commission
spécialisée de terminologie et de néologie compétente pour le domaine de la santé