vendredi, 30 novembre 2001

• modalités définitives de la redevance d'utilisation des fréquences pour les opérateurs mobiles de troisième génération (UMTS).
• Symposium fenêtre ouverte sur le nouveau Japon
• Telecom.gouv actualités
• Quoi de neuf sur le web public ? [Artesi]
• Pour la suppression de l'élection présidentielle... [Thierry Michalon]
• L'impossible M. Blanc - Le coup d'éclat : un entretien avec Christian Blanc [l'Express]
• Le vieux Minitel se refait un coup de jeune [Libération]
• Le merveilleux voyage en Suède de Monsieur Billaut (l'Atelier)
• Nouvelle hausse du chômage en octobre (AP)
• l'OCDE sévère vis-à-vis de la France (boursier.com)
• Bercy dresse son premier bilan du commerce électronique [01net]
• Commerce électronique : les Français à la traîne [Le Monde]
• Loi de finances pour 2002 - Tome III - Annexe 38
• Présidentielles 2002 : les candidats classés par ordre chronologique de déclaration de candidature
• Arrêté du 15 novembre 2001 portant ouverture au titre de l'année 2002 de concours pour le recrutement de rédacteurs territoriaux
• Décret no 2001-1124 du 23 novembre 2001 modifiant l'article D. 134-3 du code de la sécurité sociale et relatif au calcul de la compensation généralisée
• Décret no 2001-1127 du 23 novembre 2001 relatif aux distances entre les véhicules et ensembles de véhicules et modifiant le code de la route
• Arrêté du 5 novembre 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'exploitation des fichiers de la direction générale des impôts concernant l'impôt sur le revenu, la taxe d'habitation et l'identification des foyers fiscaux et du fichier de l'Institut national de la statistique et des études économiques concernant l'enquête sur l'emploi en vue de l'exploitation annuelle sur les revenus des ménages
• Arrêté du 24 octobre 2001 précisant les conditions d'utilisation des installations de radioamateurs en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les territoires d'outre-mer
• Décret du 27 novembre 2001 portant promotion et nomination (ordre national du Mérite)
• Marsaneix, un village en Périgord
• Armor web : Annuaire des sites Internet costarmoricains.
• Is AdmiNet doomed to fail? (by Pr LW Matanga)
• Observatoire de la création d'entreprises

jeudi, 29 novembre 2001

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
• Arrêté du 20 novembre 2001 fixant la liste des publications périodiques visées à l'article 1er du décret no 85-1305 du 9 décembre 1985 pris pour l'application de la loi no 85-706 du 12 juillet 1985 relative à la publicité faite en faveur des armes à feu et de leurs munitions
• Arrêté du 16 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 8 janvier 1999 relatif aux commissions régionales de la naissance
• Arrêté du 23 octobre 2001 portant sur l'agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II)
• Arrêté du 25 octobre 2001 portant sur l'agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II)
• Arrêté du 23 novembre 2001 portant fermeture des sous-quotas de lingue (Molva molva) et autres espèces dans les eaux des îles Féroé aux navires adhérents de l'organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique PROMA
• Avis publié en application de l'article L.133-14 du code du travail relatif à l'agrément de l'accord relatif aux arrets temporaires d'activité consécutifs à l'état de sécheresse dans le département de la Guadeloupe signé le 4 septembre 2001
• Décret du 26 novembre 2001 portant désignation des magistrats du corps judiciaire appelés à composer la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
• Arrêté du 29 octobre 2001 relatif aux modalités de l'examen pour la délivrance du permis de chasser
• Arrêté du 20 novembre 2001 portant agrément de l'ACERSA (Association pour la certification en santé animale) en tant qu'organisme concourant à la certification officielle en matière de maladies animales
• LOI no 2001-1118 du 28 novembre 2001 autorisant la ratification de la convention internationale pour la répression du financement du terrorisme
• Le Tadjikistan prêt à accueillir des Mirage français (Reuters)
• Enquête ouverte après une intoxication sur le Charles-de-Gaulle (Reuters)
• Des "négligences" auraient contribué à l'explosion de Toulouse (Reuters)
• Avis de suivi des avis antérieurs relatif aux températures de contact des appareils ménagers
• LISTE DES COMMISSIONS SPÉCIALISÉES DE TERMINOLOGIE ET DE NÉOLOGIE
• AFNET, Association Francophone des Utilisateurs du net, du e-business et de la société en réseau
• Bienvenue à la Communauté virtuelle "L'Observatoire de la Nouvelle économie"
• "la qualité web" : YA DU BOULOT !! [Veblog]
• INSEAD Online : e-learning
• Arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
• Guide Internet dans les quartiers (DIV)
• L'Assemblée bloque une proposition UDF sur la sécurité (Reuters)
• Commission de la sécurité des consommateurs :dispositifs de redistribution d'air chaud
• ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2001-0312 relatif à la sécurité des terrains de camping, des aires naturelles de camping et des parcs résidentiels de loisirs
• Arrêté du 21 juillet 2000 relatif à la prévention des risques d'incendie, d'explosion et d'asphyxie dans les véhicules habitables de loisirs
• Arrêté du 5 février 1999 modifiant l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation et de leurs dépendances
• Jean Glavany plaide pour une réhabilitation de l'impôt (AP )
• "Comment définir la qualité des sites web ?" Par Elie Sloïm et Vincent Bénard
• Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie (DARPMI)
• Guide des eaux minérales
• Fin du monopole des commissaires-priseurs français (AFP)
• Quelques figures bien connues (hu)
• Afghanistan: François Léotard demande aux autorités françaises de "faire la vérité" sur la situation de l'armée française (AP)
• Les banques françaises seront en grève le 2e jour de l'euro (Reuters)
• Le trafic SNCF sera perturbé jeudi par une grève (Reuters)

mercredi, 28 novembre 2001

• Les Maçons célèbres
• "On reviendra aux vraies valeurs" par Christophe Agnus (mis en ligne le 12 février 2002)
• Comité d'Orientation pour la Simplification du Langage Administratif [photos]
• European Electricity Prices Observatory [INRA]
• Un avocat du divorce défend les droits des enfants et des pères (fr)
• Astrophysique en ondes gravitationnelles par Eric GOURGOULHON
• L'Europe, " la première vraie nouveauté "
• Commerce électronique : Bercy tente de faire les comptes [Les Echos]
• La diplomatie parlementaire
• Affaires étrangères
• Aide au développement
• Anciens combattants
• Charges communes
• Communication audiovisuelle
• Presse
• Services financiers
• PME, commerce et artisanat
• Commerce extérieur
• Services communs
• Urbanisme et logement
• Jeunesse et sports
• Services généraux du premier ministre
• Secrétariat général de la Défense nationale
• Conseil économique et social
• Journaux officiels
• Monnaies et médailles
• Comptes spéciaux du Trésor
• Culture
• Enseignement agricole
• Jeunesse et sports
• Communication audiovisuelle
• Commerce extérieur
• Routes et voies navigables
• Aide au développement
• Anciens combattants
• Intérieur et décentralisation
• Rapport 2001 sur l'application des lois
• Le fonds d'investissement des départements d'outre-mer : la banalisation d'un instrument original
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002
• L'ancien procureur de la République d'Ajaccio ne souhaite pas venir témoigner si la Chancellerie refuse d'avancer les frais de son déplacement (AP)
• Un gendarme gravement blessé lors d'un contrôle près de Pau (Reuters)
• Arrêté du 7 novembre 2001 fixant pour les gestionnaires d'aérodrome, les transporteurs aériens et les prestataires de services les modalités de séparation comptable des services d'assistance en escale des autres activités
• Décret no 2001-1111 du 23 novembre 2001 modifiant le décret no 73-973 du 17 octobre 1973 relatif à l'indemnité forfaitaire de sujétions spéciales attribuée aux personnels des corps des conseillers techniques de service social et des corps d'assistants de service social
• Le tableau de bord du Commerce électronique [Communiqué]

mardi, 27 novembre 2001

• Sondage: 69% des Français craignent la violence des jeunes délinquants (AP)
• Premier braquage en euros dans une banque d'Alençon (Reuters)
• Délai de grâce pour les voitures contenant de l'amiante ? (Reuters)
• Le maire de Londres émerveillé par le métro parisien (AP)
• 2005: la nouvelle société du savoir et son économie Par Michel Cartier
• le forum du site du ministère de l'environnement consacré au risque industriel est ouvert
• Atelier Protégé Marville Provence
• colloque IGPDE, inscrivez-vous
• CFME-ACTIM
• Un mémoire de DEA sur la "Communication gouvernementale par Internet"
• adieu cro-Magnon, bienvenue cyber-Mignon [Yahoo]
• 98 - 99 report: Governing the Information Society - under the direction of Bruno Lasserre
• Observatoire Régional des Télécoms
• Bienvenue sur la recherche publique de la Bibliothèque de l'Ecole Polytechnique
• Invitation Suede France IT Vision 3
• Autrans 2002, du 10 au 12 janvier: "Internet au défi des usages"
• Groupe de travail informel sur la question sociale dans le commerce international
• La S.E.I.N. (Société d'Encouragement à l'Industrie Nationale)

lundi, 26 novembre 2001

• Devenir membre de Powernext c'est accéder à un nouveau monde, où l'énergie est à portée de main...
• Belgium, France Detain Bin Laden Suspects (Reuters)
• Venez rencontrer le Club CAWA le vendredi 30 novembre au Web Bar !
• Des convertisseurs euros pour les personnes vulnérables
• Reconstruire un Lycée français à Kaboul et l'appeler Lycée Cdt Massoud.
• Le Zope du Ministre Michel Sapin
• CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES AVOCATS ET DE LEUR PERSONNEL.
• Avis relatif à l'application du décret no 95-1081 du 3 octobre 1995 relatif à la sécurité des personnes, des animaux et des biens lors de l'emploi des matériels électriques destinés à etre employés dans certaines limites de tension
• Décret no 2001-1110 du 23 novembre 2001 portant création d'un centre de vote au Nigeria
• Arrêté du 20 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 30 mars 2001 fixant les modalités de l'estimation des animaux abattus sur ordre de l'administration
• Décision du 7 novembre 2001 relative à la nomination des membres du comité technique paritaire de l'Autorité de régulation des télécommunications
• Arrêté du 13 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 17 mars 1998 fixant le montant de la part forfaitaire de l'allocation de vétérance et pris en application de l'article 12 de la loi no 96-370 du 3 mai 1996 relative au développement du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers
• Arrêté du 13 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 17 mars 1998 fixant le taux de la vacation horaire de base des sapeurs-pompiers volontaires
• Arrêté du 30 octobre 2001 fixant le nombre maximum d'officiers de sapeurs-pompiers professionnels en fonction dans les groupements des services départementaux d'incendie et de secours
• Arrêté du 15 novembre 2001 fixant le montant de l'indemnité susceptible d'être allouée au président du conseil d'orientation des retraites
• Décret N°86-442 Du 14 Mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires
• Catalogue Collectif de France : la bibliothèque des bibliothèques
• architectes.org : Site officiel du Conseil National de l'Ordre des Architectes
• auracom, le moteur de recherche dans l' annuaire des services de l'administration
• SOIREE " Prospective 2100 " : PLACE DU DEBAT PUBLIC DANS LA PROSPECTIVE DU TRANSPORT AERIEN
• Communication de la CRE relative à la vente aux enchères par EDF de capacités de production
• La CRE recommande des améliorations au dispositif d'enchères de capacités de production mises en vente par EDF
• La CRE favorable aux tarifs d'achat de l'électricité produite à partir de microhydraulique et d'ordures ménagères
• Connaissez vous l'Observatoire Européen des Prix de l'Electricité (EEPO) ?
• L'annuaire Francais Par departement

dimanche, 25 novembre 2001

• Marie-Françoise HAYE-GUILLAUD, préfet de la Charente
• Arantis : Agence des technologies de l'information en région Poitou-Charentes
• Devenir fonctionnaire : Les concours de la fonction publique
• L'IRES et l'économie solidaire
• CCSC : Comité Chrétien de Solidarité avec les Chômeurs
• Maintien d'une prime de Noël pour les plus démunis (AP)
• Lionel Jospin devrait faire un geste budgétaire pour la police (Reuters)
• 21ème PROMOTION DES E.O.A "MEKNÈS"
• Forum : La qualité de service dans les services des impôts
• La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale.
• aidez nous a retrouver Virginie
• NimesTIC 2001
• Spaniard to Be Extradited to France (AP)
• La Subversion du christianisme de Jacques Ellul
• "Calendo'S", le calendrier (humoristique) des forestiers
• Jean-Martin Folz, Manager de l'Année

samedi, 24 novembre 2001

• "[La démocratie] ne peut pas être soumise à un rythme aussi direct, parfois "pulsionnel", que celui qui inspire le "clic" de la souris." [François Fillon]
• Quelles conséquences tirer de Doha ? [Corinne Lepage]
• L'internet et le politique par Jean-Louis Schwendimann
• On ne peut rien faire, Madame le ministre de Corinne Lepage
• Corinne Lepage lance sa candidature pour 2002 (Reuters)
• Un millier de policiers manifestent dans les rues de Rouen (Reuters)
• Les femmes de gendarmes manifestent et "brisent un tabou" (Reuters)
• Salon des Maires - les photos exclusives d'AdmiNet
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 23 novembre 2001
• SAMU 92 - SAMU des Hauts-de-Seine
• L'Ile de France organisée
• Interview - Christian Huitema - Microsoft [Journaldunet]
• Décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 relatif à l'interdiction de l'amiante, pris en application du code du travail et du code de la consommation.
• Les voitures contenant de l'amiante interdites de revente (Reuters)
• Dernière campagne de communication sur l'euro (Reuters)

vendredi, 23 novembre 2001

• Projet de loi de finances pour 2002
• Proposition de loi relative aux droits du conjoint survivant
• Proposition de résolution sur les deux propositions de décisions-cadres relatives au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats relative au mandat d'arrêt européen et à la lutte contre le terrorisme
• L'âge de la retraite dans la fonction publique nationale
• La libération des détenus âgés
• Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les relations entre la justice, la police et la gendarmerie
• Proposition de résolution relative au brevet communautaire
• Projet de loi relatif à la Corse
• Liste des partis non éligibles à l'aide publique au titre de l'exercice 2002
• Décret no 2001-1097 du 16 novembre 2001 relatif au traitement par ionisation des denrées destinées à l'alimentation humaine ou animale
• Arrêté du 21 novembre 2001 portant désignation des anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Saint-Denis-de-la-Réunion, du 24 septembre 2001 au 6 octobre 2001)
• CRCI de Bretagne
• Qui recevra le premier prix Chéreau-Lavet ?
  • Jean Morlet inventeur de l'analyse "par ondelettes"
• 30 Etats ont signé la convention sur la cybercriminalité, adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 8 novembre dernier, lors de la cérémonie d'ouverture de la conférence de Budapest.
• Chirac to visit Algeria, Morocco, Tunisia [India Times]
• Microsoft vole de succès en succès (Le Monde)
• Fête de l'Internet 2002/appel à contributions
• L'Avenir de l'esprit (Thierry Gaudin)
• Milipol
• Le gilet pare-balles, vedette du salon Milipol [DNA]

jeudi, 22 novembre 2001

• Zinswiller (67)
• communauté de communes Les Deux Rives (26)
• Issoudun (36)
• Paulhac (31)
• Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse (31)
• Gargas (84)
• Décisions du 29 octobre 2001 portant agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique
• Décision du 8 novembre 2001 portant agrément d'une association de financement d'un parti ou d'une organisation politique
• Décret du 21 novembre 2001 portant nomination d'un consul général de France à Los Angeles
• Décret du 20 novembre 2001 portant nomination au Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis
• Arrêté du 30 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 20 juillet 1998 fixant les conditions techniques et hygiéniques applicables au transport des aliments
• Décret no 2001-1093 du 15 novembre 2001 modifiant le décret no 85-1243 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques
• Arrêté du 13 novembre 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à une enquête sur le logement
• Décret no 2001-1091 du 21 novembre 2001 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence française pour les investissements internationaux
• Décret no 2001-1090 du 20 novembre 2001 portant réaménagement des tarifs applicables aux publications administratives et des tarifs applicables aux journaux et écrits périodiques en régime international
• Participez au sondage du parti blanc sur les Présidentielles de 2002
• "Peut-on être indifférent à la vérité?"
• Campagnes et sondages en rafale sur le vote des jeunes français (Reuters)
• La contestation policière prend de l'ampleur (Reuters)
• Le chaos en Afghanistan relance les trafics d'opium et d'héroïne (AFP)
• Ceux qui ont fabriqué les taliban Par FRANÇOIS LAFARGUE [Libération]
• Il est probable que la culture du pavot reprenne - L'Afghanistan, grenier de l'opium L'impact de la crise vu par Alain Labrousse, spécialiste des drogues. [Libération]
• Fiche technique : l'essor du commerce des stupéfiants en Afghanistan
• Le Pays des Combrailles (63)
• Le site de l'Office de Tourisme de St Gervais d'Auvergne (63), au pied des volcans.
• La gestion des déchets nucléaires de Cadarache cristallise des inquiétudes [Le Monde]
• Netd@ys 2001 : La jeunesse sur le Net
• Ouest-Afrique Economie
• Fpip Syndicat de policiers
• Adefdromil : association de défense des droits des militaires et des gendarmes
• Alliance Police Nationale
• France to Send Carrier Group to Indian Ocean (Reuters)
• Le préfet, les "hommes d'honneur" et leur "tragédie" corse (Reuters)
• Un plan d'action renforcé contre la violence
• Compte-rendu du Conseil des Ministres du 21/11/2001 du Gouvernement de Polynésie française (pf)

mercredi, 21 novembre 2001

• Antennes relais : Christian PIERRET, Secrétaire d'Etat à l'Industrie modifie les autorisations des opérateurs mobiles GSM
• Des fonctionnaires manifestent jusque devant l'hôtel Matignon (Reuters)
• Les femmes de gendarmes expriment le ras-le-bol de leurs maris (Reuters)
• La France mobilise le Charles-de-Gaulle vers l'Afghanistan (Reuters)
• AdmiNet entre deux gendarmes [Weborama]
• Speak French and Die (John Horvath)
• Des milliers de policiers manifestent à nouveau à Paris (Reuters)
• La sous-traitance en chiffres - métaux plastiques (édition 2001)
• L'annuaire normand des sites de commerce électronique labellisés CCRIE
• MONUM : Centre des Monuments Nationaux
• Mise en état d'examen des comptes financiers des établissements publics nationaux à caractère administratif, à caractère scientifique et technologique et à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2000.
• LA CUISINE AU MOYEN AGE
• Arrêté du 2 novembre 2001 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles antidopage
• Décret du 14 novembre 2001 portant transfert d'office dans le domaine public communal de la voie privée dénommée "rue Cuvier", située sur le territoire de la commune de Pont-de-Roide (Doubs)
• Arrêté du 8 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 15 juin 2001 relatif aux conditions sanitaires régissant la commercialisation, les échanges, les importations et les exportations de certains produits d'origine animale destinés à l'alimentation et à la fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
• Arrêté du 8 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 2 mai 1994 fixant les conditions de préparation des aliments pour animaux de compagnie
• Arrêté du 25 juin 2001 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie hydraulique des lacs, cours d'eau et mers, telles que visées au 1o de l'article 2 du décret no 2000-1196 du 6 décembre 2000
• Arrêté du 3 octobre 2001 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent des déchets ménagers ou assimilés en utilisant le biogaz de décharge
• Arrêté du 13 novembre 2001 portant diverses dispositions relatives à l'application du décret no 2001-269 du 26 mars 2001 concernant les inspections par mise en demeure prévues au titre III de la loi no 98-467 du 17 juin 1998 relative à l'application de la convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction
• Arrêté du 2 octobre 2001 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent des déchets ménagers ou assimilés, à l'exception des installations utilisant du biogaz
• Arrêté du 8 novembre 2001 fixant la liste des organismes habilités au titre de l'année 2002 à délivrer les stages de formation à la lutte contre la pollution visés par la convention internationale du 30 novembre 1990 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures
• Liste des avis rendus au cours du mois de septembre 2001 par l'Autorité de régulation des télécommunications sur des décisions tarifaires de France Télécom
• Arrêté du 12 octobre 2001 portant déclaration des lauréats du concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes
• Décret no 2001-1079 du 16 novembre 2001 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur des personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services centraux et dans les services territoriaux du ministère de la jeunesse et des sports
• BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL CARROSSERIE Option Construction
• Arrêté du 12 novembre 2001 fixant la liste des élèves de l'institut régional d'administration de Lille destinés à être affectés à des fonctions relatives au traitement de l'information, aptes à être titularisés
• Arrêté du 12 novembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de lieutenants de police
• Décisions du 15 octobre 2001 relatives au dopage
• Lettres d'information et nouveautés du web public
• La Citoyenne-TV : Première NET TV citoyenne participative
• L'immatriculation d'un véhicule

mardi, 20 novembre 2001

• site - non officiel - des maîtres-chiens des Douanes
• Projet de loi relatif à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'Etat
• Projet de loi relatif au statut des magistrats de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes
• Projet de loi portant règlement définitif du budget de 2000
• Proposition de loi relative au partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité
• Projet de loi relatif à l'action sociale et médico-sociale
• Plus de 500 sites de l'administration européenne référencés chaque semaine sur rapidinfoline.com.
• Houjarray, le berceau de l'Europe
• Reportage vidéo sur la maison de jean Monnet
• Montes, suspect dans l'affaire Dickinson, est arrivé en France (Reuters)
• pendant le salon des maires (20-22/11), dialoguez avec des spécialistes du Ministère de l'environnement !
• Validité des documents de voyage de la République du Congo (Brazzaville).
• Après la colère des policiers, le malaise des gendarmes (AP)
• Le directeur général de la banque Barclays mis en examen pour blanchiment d'argent (AP)
• PICARDIE : Forum/débat sur la sécurité industrielle

lundi, 19 novembre 2001

• Un voyage d'exploration en sciences cognitives : une science est née de Godefroy Beauvallet [couverture]
• Nadia BERNARD-GINESTET, généraliste de l'écrit
• Louis Pétriac - Ecrivain Public en Dordogne
• "Un euro fort est dans l'intérêt de l'Europe" (Jean-Claude Trichet)
• Bernard Bonnet, ex-préfet de Corse, rend hommage à Erignac (Reuters)
• Un malfaiteur tué dans l'attaque d'un fourgon près de Paris (Reuters)
• Bernard Bonnet accuse un conseiller de Jospin (Reuters)
• Écrivains en devenir: site pour motiver les jeunes à écrire et à lire
• Le Quartier francais du village planetaire - visite virtuelle dans le monde francophone
• La Société de l'Industrie Minérale
• Décret n° 59-308 du 14 février 1959 portant règlement d'administration publique et relatif aux conditions générales de notation et d'avancement des fonctionnaires
• L'impact Societal du déploiement d'IPv6 face aux défis de l'intgration des interfaces de demain
• Décret du 16 novembre 2001 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
• Décret no 2001-1074 du 15 novembre 2001 portant publication de la convention no 182 de l'Organisation internationale du travail concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination, adoptée à Genève le 17 juin 1999
• Décret no 2001-1075 du 16 novembre 2001 portant publication de l'accord-cadre entre la République française, la République fédérale d'Allemagne, le Royaume d'Espagne, la République italienne, le Royaume de Suède et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif aux mesures visant à faciliter les restructurations et le fonctionnement de l'industrie européenne de défense, fait à Farnborough le 27 juillet 2000
• Citation à l'ordre de la Nation
• Arrêté du 15 novembre 2001 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire spécial commun au secrétariat général du Gouvernement et à la direction des services administratifs et financiers du Premier ministre
• Arrêté du 9 novembre 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes) au Centre national de la recherche scientifique
• Décret no 2001-1070 du 12 novembre 2001 relatif aux dérogations temporaires d'ouverture des débits de boissons dans les installations sportives
• Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
• Arrêté du 29 octobre 2001 fixant la liste des personnes ayant satisfait aux épreuves nationales d'aptitude à la fonction de praticien adjoint contractuel, mentionnées aux articles 60 et 61 de la loi no 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle
• Arrêté du 9 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 29 janvier 1993 autorisant la mise en place d'un système automatisé permanent d'information sur les retraites
• Arrêté du 9 novembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
• Arrêté du 5 novembre 2001 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2001
• Décret no 2001-1067 du 16 novembre 2001 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur des personnels exerçant des responsabilités supérieures dans les services du Premier ministre
• Arrêté du 16 novembre 2001 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du Premier ministre pour les personnels exerçant des responsabilités supérieures
• Décret no 2001-1068 du 15 novembre 2001 modifiant le décret no 91-827 du 29 août 1991 relatif aux aliments destinés à une alimentation particulière
• Remise de lettres de créances
• rapport sur la présence de pesticides dans les eaux de consommation humaine en Guadeloupe
• Géront'on-line : l'espace gérontologique francophone
• Gérialist - La Liste de diffusion de Gérontologie Francophone
• LOI no 2001-1066 du 16 novembre 2001 relative à la lutte contre les discriminations
• Morisques et chretiens : un affrontement polemique (1492-1640) de Cardaillac Louis
• trois livres qui évoquent les interactions pacifiques entre le monde islamique et l'Occident
• Le "Dictionnaire du Droit Privé" de Monsieur Serge Braudo : VERSION ITALIENNE
• Discours de M. Michel SAPIN lors de la deuxième journée des logiciels libres dans l'Administration, le 15 novembre.
• Vers la Cyberdémocratie - par Pierre Lévy
• Décret no 2001-1058 du 13 novembre 2001 portant application des dispositions de l'article 14 du décret no 99-1060 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement

dimanche, 18 novembre 2001

• Institut français de Prague
• Indicateurs de performance des Lycées d'Enseignement Général et Technologique et des Lycées Professionnels
• Baudrillard on the New Technologies : An interview with Claude Thibaut
• PISTON : Où l'on atteint un niveau de désinformation qui confine à la sottise.
• Un porte-avions italien et trois autres navires envoyés dans le Golfe arabo-persique (AP)
• Remonstrance aux François pour les induire à vivre en paix à l'advenir (1576)
• CYBERBRETAGNE
• Charbon: des documents US sur une catastrophe en Russie (AFP)
• NTIC Un jeu d'enfant
• Un gendarme blessé après une course-poursuite près de Pau (Reuters)
• Le clown de la république - location de costumes

samedi, 17 novembre 2001

• Le projet Kipulkai
• Nouvelle manifestation de policiers à Paris (Reuters)
• The Pigeon Post into Paris 1870-1871 by J.D. Hayhurst O.B.E.
• Lascaux situé entre Objat et Pompadour en Corrèze dominant les gorges du Mayne, visitez "Lascaux" et sa Fontaine miraculeuse
• Le debat national sur les risques industriels
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 16 novembre 2001
  • La conférence mondiale des incubateurs d'entreprise a eu lieu à Rio du 23 au 26 octobre
  • Incubateurs européens d'entreprises
  • Incubateurs publics : de la recherche à la réalité [ANVAR]
• L'Affaire Syncronic : une histoire horrifiante sur une grande opportunité ratée
• Des Mirage 2000 participeront aux opérations en Afghanistan (Reuters)

vendredi, 16 novembre 2001

• Cinq ans après la disparition de la petite Marion, le mystère demeure [AP]
• CORRECTION - - Chirac attendu dans quinze jours au Maghreb [Reuters]
• Associations-patrimoine.org : le portail des associations du patrimoine et des paysages
• Décret no 2001-1065 du 15 novembre 2001 relatif à l'organisation de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna
• Décret no 2001-1064 du 15 novembre 2001 pris pour l'application de l'article 87 de la loi no 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains et modifiant le décret no 97-126 du 12 février 1997 relatif à l'exonération de charges sociales patronales dans les zones franches urbaines
• Décision du 5 septembre 2001 relative au dépôt des projets de résumés des caractéristiques des produits, de conditionnements et de notices des médicaments vétérinaires
• Décret du 15 novembre 2001 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• LOI no 2001-1062 du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne
• Décrets du 14 novembre 2001 portant promotion et nomination
• Le Salon des Maires et des Collectivités Locales
• Le 10ème anniversaire de la mort de Gaston Monnerville
• Proposition de loi relative à la création d'établissements publics à caractère culturel
• Proposition de loi organique portant validation de l'impôt foncier sur les propriétés bâties en Polynésie française
• Proposition de loi relative à la prévention de l'effondrement des cavités souterraines et des marnières
• Projet de loi relatif à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'Etat
• Proposition de loi relative à l'autorité parentale
• Projet de loi de ratification de l'ordonnance n° 2001-670 du 25 juillet 2001 portant adaptation au droit communautaire du code de propriété intellectuelle et du code des postes et télécommunications
• Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'établissement entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Sénégal
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à l'accord entre l'Agence de coopération culturelle scientifique et technique
• Projet de loi de ratification de l'ordonnance relative à la surveillance complémentaire des entreprises d'assurance
• Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part.
• Projet de loi relatif à la protection des inventions biotechnologiques
• Proposition de résolution tendant à compléter l'article 61 du Règlement du Sénat afin de garantir le secret des scrutins de nominations au Sénat
• Proposition de résolution sur les deux propositions de décisions-cadres relatives au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats relative au mandat d'arrêt européen et à la lutte contre le terrorisme
• European Innovation Scoreboard
• images euro libres de droits
• Colloque "CRIMINALITE FINANCIERE CONTRE BIEN PUBLIC MONDIAL" Jeudi 29 novembre 2001
• Pour les 19-22 ans: Concours de rédaction de discours
• Circulaire interministérielle du 16 octobre 2001 relative aux antennes relais de radiotéléphonie mobile.
• Sixième édition du tableau de bord de l'innovation (Novembre 2001)
• Entièrement ouvert à la concurrence depuis le 1er janvier 1998, le marché français des services de télécommunications se développe dans le cadre d'une régulation forte
• L'esprit du terrorisme selon Baudrillard. Editorial par Jean-Paul Baquiast
• Un courrier d'Henri Prévot
• Les langues de la France - Rapport de Bernard Cerquiglini
• DGLFLF : Délégation Générale à la Langue Française et aux Langues de France
• Le quatrième Comité Interministériel pour la Réforme de l'Etat s'est tenu jeudi 15 novembre 2001
  • Les photos exclusives d'AdmiNet-France

jeudi, 15 novembre 2001

• appel à projets de recherche : "Éducation et formation : disparités territoriales et régionales"
• La directrice de la DIGITIP a installé Linux sur son PC
• Rapport du groupe de travail interministériel : "Quelles protections pour les logiciels"
• débat national sur les risques industriels
• La France va envoyer des soldats en Afghanistan (Reuters)
• Shimon Peres évoque un Etat palestinien devant les Nations unies (Reuters)
• ACSEL : 9 recommandations pour créer la confiance sur le Net [journaldunet]
• L'État et les pratiques administratives en régime colonial
• Chabrignac son histoire et patrimoine, la fête de la citrouille, le cadran solaire.
• Affaire des frégates: Dumas demande la levée du secret-défense (Reuters)
• Le beaujolais nouveau fête ses 50 ans (Reuters)
• "Mon ambition est que la France devienne l'économie numérique la plus dynamique d'Europe". (Lionel Jospin)
• Mission Economie Numérique
  • Décret no 2001-1060 du 14 novembre 2001 portant création de la mission pour l'économie numérique

mercredi, 14 novembre 2001

• Décret no 2001-1057 du 12 novembre 2001 portant publication de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie dans le domaine de l'énergie nucléaire, signé à Moscou le 19 avril 1996
• Décret no 2001-1056 du 12 novembre 2001 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur la coopération dans les domaines de l'élimination, dans des conditions de sécurité, des armes nucléaires en Russie et de l'utilisation à des fins civiles des matières nucléaires issues des armes, signé à Paris le 12 novembre 1992
• Arrêté du 5 novembre 2001 portant sur la création d'un traitement automatisé relatif à la réalisation de l'enquête "surveillance médicale des risques professionnels 2002"
• Arrêté du 12 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 2 novembre 1998 portant organisation des sous-directions de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration
• Arrêté du 12 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 2 novembre 1998 portant organisation des sous-directions de la direction générale de la comptabilité publique
• Arrêté du 12 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 2 novembre 1998 portant organisation des sous-directions de la direction générale des impôts
• Arrêté du 12 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 2 novembre 1998 portant organisation de la direction générale de la comptabilité publique
• Arrêté du 12 novembre 2001 portant organisation de la direction générale de l'énergie et des matières premières et transformation du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages en service à compétence nationale
• Arrêté du 12 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 2 novembre 1998 portant organisation de la direction générale des impôts
• Arrêté du 12 novembre 2001 portant création d'un service à compétence nationale dénommé "programme Copernic" chargé de la mise en place du système d'information relatif au compte fiscal simplifié
• Arrêté du 12 novembre 2001 portant organisation des sous-directions de la direction générale de l'énergie et des matières premières et du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages
• Décret no 2001-1053 du 5 novembre 2001 portant publication de la convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs, faite à Vienne le 5 septembre 1997
• Décret no 2001-1046 du 6 novembre 2001 instituant dans le département de l'Ardèche une zone spéciale de recherches et d'exploitation de carrières de diatomite
• Décret no 2001-1045 du 6 novembre 2001 relatif à l'indemnité forfaitaire pour frais de représentation
• Conseil Général (12)
• Avis de concours pour le recrutement de conseillers à l'Agence nationale pour l'emploi
• Arrêté du 5 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 3 décembre 1990 fixant les mesures de police sanitaire relatives à l'encéphalopathie spongiforme bovine et l'arrêté du 4 décembre 1990 fixant les mesures financières relatives à l'encéphalopathie spongiforme bovine
• Décret no 2001-1043 du 8 novembre 2001 relatif aux enquêtes techniques sur les accidents et les incidents dans l'aviation civile et modifiant le code de l'aviation civile
• Arrêté du 9 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine
• Arrêté du 31 octobre 2001 portant suppression d'une école primaire
• Arrêté du 2 novembre 2001 autorisant la renonciation à des concessions de mines de houille
• Arrêté du 26 octobre 2001 autorisant la Société d'exploitation de la centrale éolienne des Fontanelles (SECEF) à exploiter une installation de production d'électricité
• Arrêté du 29 octobre 2001 autorisant la Société SOLLDEV à exploiter une installation de production d'électricité
• Arrêté du 26 octobre 2001 autorisant la Société d'exploitation de la centrale éolienne du Merdelou (SECEM) à exploiter une installation de production d'électricité
• Décret no 2001-1032 du 9 novembre 2001 complétant le décret no 2001-875 du 25 septembre 2001 réglementant les relations financières avec certaines personnes ou entités
• Une magistrate parisienne traduite devant ses pairs (Reuters)
• Le déficit budgétaire 2001 revu à la hausse (Reuters)
• Jospin refuse de comparaître dans l'affaire des paillotes (Reuters)
• Le porteur de bermuda, licencié, est débouté en appel (Reuters)
• Un sondage sur l'utilisation de l'e-administration en france et ailleurs [NET-IRIS]
• France Technopoles Entreprises Innovation
• Décret no 2001-1047 du 12 novembre 2001 portant création d'une direction de la communication au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret no 2001-1048 du 12 novembre 2001 modifiant le décret no 93-1272 du 1er décembre 1993 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et des télécommunications et du commerce extérieur
• Arrêté du 30 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 22 septembre 1989 autorisant la création d'un traitement automatisé de calcul de taxe professionnelle
• DESS stratégies information documentation - Promidée
• "le rôle des réseaux et territoires dans la diffusion spatiale des NTIC : comparaison entre Haute et Basse-Normandie"
• RÉFLEXIONS SUR L'INTÉGRALE DE PARITÉ DE LANGLET ET SES APPLICATIONS par Marcel V. LOCQUIN
• Droits fondamentaux - revue électronique
• Normandie Incubation : Incubateur bas-normand d'entreprises technologiques
• e-administration / e-gouvernement - Colloque du 10 décembre 2001 au Minéfi

mardi, 13 novembre 2001

• afghanistan bretagne
• Consulat de France en Autriche
• Aubergenville (78)
• communauté de communes du Paus de Guéméné (44)
• En direct de la Conférence de Doha
• La réforme de la coopération à l'épreuve des réalités, un premier bilan 1998-2001
• Autorité parentale
• Accès aux origines
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002
• Projet de loi relatif aux musées de France
• Proposition de loi tendant à renforcer la responsabilité pénale des personnes qui exercent l'autorité parentale sur un mineur délinquant
• Projet de loi relatif au statut des magistrats de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes
• Proposition de loi relative aux conditions d'exercice des mandats municipaux
• Proposition de loi relative aux droits du conjoint survivant

lundi, 12 novembre 2001

• Télévision ou Internet dans le monde arabe [AdmiRoutes]
• l'U.C.F. très mécontente de la décision du Conseil constitutionnel du 8 novembre 2001
• Le CTBA vous présente son nouveau site INTERNET
• L'ex-"Monsieur Afrique" d'Elf mis à nouveau en examen (Reuters)
• petite astuce utile avant qu'on vous vole votre téléphone
• BACWEB : Les épreuves corrigées du Baccalauréat (tn)
• Recensement rénové ? [Michel-Louis Lévy]

dimanche, 11 novembre 2001

• Malgré l'angoisse, la communauté algérienne de Marseille organise l'élan de solidarité (AP)
• Inondations en Algérie: le RPR "s'associe au deuil qui frappe le peuple algérien" (AP)
• Essai sur l'insignifiance des connaissances et des actions humaines [Bernard Beauzamy]
• colloque sur le thème : "De la capitalisation des connaissances à l'innovation".
• Bernard Werber
• Bilan de quatre années d'action du ministère de l'Éducation nationale pour la société de l'information (Hourtin 1997 - Hourtin 2001)

samedi, 10 novembre 2001

• Le STIC inquiète les magistrats
• Installation de l'ADPME - intervention de L. Fabius
• "Pour l'accès de tous a la téléphonie mobile" : bilan de la couverture du territoire [Telecom.gouv.fr]
• Attentat contre le domicile d'un policier près de Bayonne (Reuters)
• Plusieurs milliers de policiers ont manifesté à Paris (Reuters)
• Fumel (47)
• Remise du Prix Territoria, prix de l innovation territoriale par Jean Kaspar, le 20 nov., au salon des maires
• "La fin du néolibéralisme", par Ulrich Beck [Le Monde]
• Mise en examen de l'homme soupçonné d'avoir tiré sur deux policiers (AP)
• Le gouvernement face à l'exaspération des policiers (Reuters)

vendredi, 9 novembre 2001

• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 9 novembre 2001
• Les enfants et la drogue au Cours Hattemer
• Le site institutionnel de signalement des sites illicites est en ligne
• Service de commerce extérieur (pf)
• Jean-Marie Messier reçoit le prix de la "carpette anglaise"
• Avis du 7 novembre 2001 sur le projet d'arrêté relatif au prix de l'électricité
• Décret du 7 novembre 2001 portant concession de la médaille militaire
• Décret no 2001-1031 du 8 novembre 2001 relatif à la procédure de désignation des sites Natura 2000 et modifiant le code rural
• Arrêté du 5 novembre 2001 relatif aux quantités produites au-delà des rendements et non vinifiées de certains vins de pays de la récolte 2001
• Lutte contre les réseaux incitant à la pédophilie : PROTECTION DES MINEURS SUR INTERNET
• Arrêté du 31 octobre 2001 fixant la composition du jury de concours d'architecture et d'ingénierie pour les travaux de rénovation du restaurant administratif et la création d'un espace paysager au sein de l'îlot Ségur-Fontenoy
• Décret no 2001-1020 du 5 novembre 2001 relatif aux conditions d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés et de certaines prestations familiales versées sous condition de ressources et modifiant le code de la sécurité sociale
• Arrêté du 28 septembre 2001 relatif au transfert du siège social de la Société coopérative d'habitations à loyer modéré de location attribution d'Ile-de-France
• Arrêté du 30 octobre 2001 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'ingénierie nucléaire
• Arrêté du 30 octobre 2001 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie des télécommunications
• UN SEPTENNAT D'INTERNET, ET APRÈS ?
• Décret du 5 novembre 2001 relatif à la discipline des membres de la Légion d'honneur
• Projet de loi relatif à la modernisation sociale
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002
• Projet de loi portant ratification de l'ordonnance relative à la taxation des poids lourds
• L'observatoire de l'administration électronique
• Pressins, Isère, France, commune d'histoire
• Mohamed Chalabi à nouveau hospitalisé à Marseille (Reuters)
• Les officiers de police manifesteront samedi à Paris (Reuters)
• communauté de commines de Quimper (29)

jeudi, 8 novembre 2001

• Concertation Paris-Tunis sur les retombées des attentats (AP)
• Les jeunes Européens devront également se familiariser, comme les adultes, avec les nouveaux billets et les nouvelles pièces avant la date de passage effectif à l'euro le 1er janvier 2002
• Loi 78-763 du 19 Juillet 1978 portant statut des sociétés coopératives ouvrières de production
• CYBER @CTION 44 : la Martre, la Belette et le Putois
• Textes de référence sur l'économie solidaire
• Le Secrétariat d'Etat à l'économie solidaire change d'adresse
• "Paquebots de rêves" - Exposition au Musée de la Poste : 12 novembre 2001 au 23 mars 2002
• Décret n° 79-1086 du 5 décembre 1979 modifiant le décret n° 51-1423 du 5 décembre 1951 portant règlement d'administration publique pour la fixation des règles suivant lesquelles doit être déterminée l'ancienneté du personnel nommé dans l'un des corps de fonctionnaires de l'enseignement relevant du ministère de l'éducation nationale.
• Espace Euro pour les Jeunes
• Fanatisme et amalgames : ce qu'en dit la Bible par Michel Louis LÉVY
• AdmiNet - Observatoire de la sécurité
  • La lutte contre le terrorisme : " Une détermination accrue "
• Encore la sécurité (Michel Volle)
• Fierté (Michel Volle)
• Deux policiers pris pour cible à Saint-Ouen (Reuters)
• Pervez Musharraf remercie la France pour ses engagements sur la dette pakistanaise (AP)

mercredi, 7 novembre 2001

• Formulaire de réclamation à la direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Repression des fraudes (DGCCRF).
• Le Forum des droits sur l'internet ouvre le debat sur la conservation des donnees de connexion
• Décret du 30 octobre 2001 portant nomination d'un ambassadeur, représentant permanent de la France au conseil de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à Bruxelles
• Arrêté du 25 octobre 2001 relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides
• LOI no 2001-1011 du 5 novembre 2001 portant ratification de l'ordonnance no 2001-273 du 28 mars 2001 transposant certaines dispositions de la directive 1999/62/CE du Parlement et du Conseil du 17 juin 1999 relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures et réformant le régime d'exploitation de certaines sociétés concessionnaires d'autoroutes
• Ma vie va enfin changer :
  • Décret no 2001-994 du 31 octobre 2001 fixant la majoration de l'allégement prévu à l'article L. 241-13-1 du code de la sécurité sociale dans la zone franche de Corse dans certains régimes spéciaux de sécurité sociale
• Les huîtres du bassin de Thau interdites à la vente (Reuters)
• Concorde fait son retour à New York (Reuters)
• Strauss-Kahn blanchi dans l'affaire de la Mnef (Reuters)
• Appel A Projet TIC Pic@rdie
• Gabelou.com

mardi, 6 novembre 2001

• Asie expo organisera son festival de cinema asiatique du 8 novembre au 25 novembre à Lyon. son 7eme festival.
• Avis de publication de la liste des référentiels validés relative à l'article R.115-11 du code de la consommation sur la certification des produits industriels et des services
• Projet de loi relatif à la Corse
• Proposition de loi tendant à améliorer la représentation des communes associées au sein des conseils des établissements publics de coopération intercommunale
• Projet de loi relatif à la sécurité quotidienne
• Proposition de loi relative à la lutte contre les discriminations.
• Proposition de loi relative à la couverture des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
• Projet de loi relatif aux musées de France
• Projet de loi relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport
• Projet de loi de ratification de l'ordonnance n° 2001-741 du 23 août 2001 portant transposition de directives communautaires et adaptation d'adaptation au droit communautaire en matière de droit de la consommation
• Arrêté du 24 octobre 2001 fixant le modèle du formulaire "contrôle de vos ressources" de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
• Arrêté du 2 août 2001 fixant le modèle du formulaire "déclaration sur l'honneur pour le paiement des retraites"
• Arrêté du 25 octobre 2001 portant création d'un timbre fiscal en euros constatant le paiement de la taxe perçue à l'occasion du renouvellement des autorisations de travail délivrées aux travailleurs étrangers autres que les ressortissants des parties contractantes à la Charte sociale européenne
• Ambassade de Pologne en France
• Les sites pour les bibliophiles (ca)
• ISBA : Internet au service du bois et de la construction
• Comité pour la Démocratie et la Citoyenneté en Aveyron
• Liste des produits chimiques bénéficiant du régime des suspensions tarifaires (be)

lundi, 5 novembre 2001

• Saint Genis des Fontaines (66)
• Un jeune écroué à Strasbourg après un guet-apens tendu à des policiers (AP)
• L'impact Societal du déploiement d'IPv6 face aux défis de l'intégration des interfaces de demain, quelques pistes
• Le FMI revise la croissance en France à 1,6% en 2002 [DNA]
• Des CRS cibles de coups de feu, selon un syndicat (Reuters)
• Charente-Maritime, site officiel
• Report: France Defends U.S. Campaign in Afghanistan (Reuters)
• RESSOURCES : Les ouvrages relatifs à la filière bois et forêt
• avocates conseil : Consultations juridiques en ligne par des avocats specialistes du barreau de marseille, des réponses concrètes vos questions de droit, téléchargement d'actes
• Comment hacker Matignon et l´Élysée, avec ou sans LSQ... [Transfert.Net]
• EXCLUSIF : l'avion du président Chirac intercepté
• Les Européens réaffirment leur soutien aux Américains à Londres (Reuters)

dimanche, 4 novembre 2001

• Décisions du 4 octobre 2001 portant agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique
• Décision du 6 septembre 2001 portant agrément d'association de financement d'un parti ou d'une organisation politique
• Décisions du 18 octobre 2001 portant agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique
• Arrêté du 24 octobre 2001 portant nomination à la commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du 17 février 1995 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du 28 juin 1994
• Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
• Additif temporaire au règlement du jeu de La Française des jeux et de La Pacifique des jeux dénommé "Keno"
• Décret du 2 novembre 2001 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française
• Décisions relatives à des ressources en numérotation rendues au cours du mois de septembre 2001
• Décret no 2001-1006 du 2 novembre 2001 portant création de centres de vote en Algérie
• Arrêté du 30 octobre 2001 relatif à l'octroi d'une dispense d'assurance au profit du musée d'art et d'histoire du judaïsme pour une exposition
• Arrêté du 9 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 29 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
• Arrêté du 25 octobre 2001 relatif au montant des taxes parafiscales perçues au profit du comité interprofessionnel du vin de Champagne
• Décret no 2001-1007 du 2 novembre 2001 modifiant le décret no 87-997 du 10 décembre 1987 relatif au statut particulier du corps des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière
• Décret no 2001-1001 du 31 octobre 2001 portant établissement de la liste des pièces justificatives des paiements des communes et des établissements publics locaux de Polynésie française
• Arrêté du 2 novembre 2001 portant nomination d'une chargée de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région
• Circulaire du 2 novembre 2001 relative à la gestion des archives dans les services et établissements publics de l'Etat
• Décret no 2001-1000 du 2 novembre 2001 portant attribution d'un complément de rémunération à certains personnels du secrétariat général de la défense nationale
• Arrêté du 2 novembre 2001 relatif à l'application du décret no 2001-1000 du 2 novembre 2001 portant attribution d'un complément de rémunération à certains personnels du secrétariat général de la défense nationale
• la Gazette d'Admiroutes n° 49
  • Attribution du mulot d'honneur d'Admiroutes pour octobre 2001.
• the 1990 Polarlys expedition to the Arctic
• Observatoire de la net-campagne
• Histoire de Toulouse

samedi, 3 novembre 2001

• Le livre de Mallarmé de Jacques Scherer
• Pour se rendre compte à quelles sauces variées on peut être mangé : sujets de dissertation
• Chirac plus crédible que Jospin contre l'insécurité (Reuters)
• Afghan Taliban Free French Journalist (Reuters)
• les biefs du pilat une solution pour résoudre des problèmes
• Fare Metu@ 'Oire, tous les formulaires de l'administration en Polynésie française
• Ministère de la santé, de la Fonction publique et de la Rénovation administrative (pf)
• Ministère de la Culture, de la Recherche et de l'Enseignement supérieur (pf)
• Lycee Jean Monnet Strasbourg
• Office Polynésien. Tahitian Cultured Pearl of Tahiti
• Le retraite de Russie

vendredi, 2 novembre 2001

• Le déraillement d'un TGV dans les Landes, sans doute un accident (Reuters)
• Compte-rendu du Conseil des Ministres du 31/10/2001 du Gouvernement de Polynésie française
• Euro Info Centres - Les sites industriels dangereux classés SEVESO 2
• Décret du 30 octobre 2001 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française
• Arrêté du 19 octobre 2001 relatif à la création d'un traitement automatisé de gestion sécurisée des habilitations permettant l'accès aux applications du ministère de l'intérieur (CHEOPS)
• Arrêté du 23 octobre 2001 portant création de la commission consultative pour l'élaboration du plan national de décontamination et d'élimination des appareils contenant des PCB et PCT
• Arrêté du 20 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination à la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 modifié relatif à l'agrément prévu par le décret no 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les ménages
• Le Quartier francais du village planetaire - visite virtuelle dans le monde francophone

jeudi, 1 novembre 2001

• "USA PATRIOT ACT" : un lourd tribut (Chroniques de Cybérie)
• Paris Eyes Larger Military Role in Afghan Campaign (Reuters)
• Union sacrée contre la démocratie et les libertés [IRIS]

mercredi, 31 octobre 2001

• Commune de Mignovillard (39250)
• Eloge des fonctionnaires de Pierre Bitoun
• CFPS : CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DES PROFESSIONS SOCIALES
• SNSGDGCT : Syndicat national des secrétaires généraux et directeurs généraux de collectivités territoriales
• Front uni policiers-magistrats après l'affaire Bonnal (Reuters)
• Le chômage a crû en septembre et devrait encore s'aggraver (Reuters)
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 31 octobre 2001
• Décision du 16 octobre 2001 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur les dispositifs médicaux réutilisables, les dispositifs de désinfection et de stérilisation
• Arrêté du 24 octobre 2001 portant fermeture d'un sous-quota de chinchard (Trachurus spp) en zones CIEM Vb (eaux de la CE), VI, VII, VIII abde, XII, XIV, d'un sous-quota de langoustine (Nephrops norvegicus) en zone CIEM VII, d'un sous-quota de merlan (Merlangius merlangus) en zone CIEM VIII et d'un sous-quota de sole (Solea solea) en zone CIEM VIId
• Décision du 17 octobre 2001 relative à l'agrément de produits explosifs
• Arrêté du 30 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2000 relatif aux redevances de procédures perçues par l'Institut national de la propriété industrielle
• Arrêté du 11 octobre 2001 relatif à l'utilisation par l'unité 408 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale du répertoire national interrégimes des bénéficiaires de l'assurance maladie à des fins d'identification des organismes servant des prestations d'assurance maladie aux personnes devant être interrogées dans le cadre d'une enquête épidémiologique
• Décret du 29 octobre 2001 portant concession de la médaille militaire
• "Quelle sécurité nationale à la suite des attentats du 11 septembre 2001 aux Etats-unis ?" [Diane]
• L'Ennemi à l'ère numérique : Chaos, information, domination de François-Bernard Huyghe
• le siège de la DGSE est un ensemble de casernes vétustes
• Ben Laden aurait rencontré la CIA cet été à Dubaï (Reuters)

mardi, 30 octobre 2001

• Le cas d'Yvan Colonna traité séparément dans l'affaire Erignac (Reuters)
• L'origine de l'explosion d'AZF à Toulouse reste inconnue (Reuters)
• Paris Match juge imminente la libération de Peyrard (Reuters)
• Claudie Haigneré in space [ESA]
• ESSAI DE REPRESENTATION CARTOGRAPHIQUE DES EMISSIONS DE GAZ CARBONIQUE DANS LE MONDE [Grasland]
• Splendeurs et misères de la justice dans le Haut-Rhin
• Projet de loi relatif au statut des magistrats de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes
• Proposition de loi relative aux droits du conjoint survivant
• Projet de loi relatif à l'action sociale et médico-sociale
• Proposition de loi relative à la lutte contre les discriminations.
• Proposition de loi relative à la couverture des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
• Proposition de loi relative à la création d'établissements publics à caractère culturel
• Proposition de loi relative au statut des sociétés d'économie mixte locales
• Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur les circonstances qui ont présidé à la catastrophe survenue à Toulouse
• "Deploying IPv6 Networks", an international conference focusing on IPv6 - Paris, November 20-23, 2001
• Arrêté du 22 octobre 2001 portant nomination à la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
• Décret du 23 octobre 2001 abrogeant le décret portant reconnaissance d'une association comme établissement d'utilité publique
• Modification du règlement du jeu de La Française des jeux dénommé "Amenhotep, le sanctuaire d'Isis"
• GERSEMPLOI : l'Emploi la Formation l'Insertion dans le Gers
• Arrêté du 19 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 9 mai 1995 réglementant l'hygiène des aliments remis directement au consommateur
• Arrêté du 29 octobre 2001 portant nomination à la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
• Décret du 26 octobre 2001 portant francisation de noms et prénoms d'étrangers ayant acquis ou recouvré la nationalité française
• Arrêté du 6 septembre 2001 fixant la liste des associations humanitaires habilitées à proposer des représentants en vue d'accéder en zone d'attente
• Arrêté du 26 octobre 2001 relatif aux tarifs des courses de taxi
• Décret no 2001-977 du 26 octobre 2001 relatif aux extraits de café et aux extraits de chicorée
• Le site du Racing Club de Lens et de sa ville ( RCL)
• Invest In France Agency North America
• The Begum Noor Connection

lundi, 29 octobre 2001

• Loi du silence sur l'uranium appauvri [Le Monde Diplomatique]
• Loi 47-585 du 02 Avril 1947 relative au statut des entreprises de groupage et de distribution des journaux et publications périodiques (dite "loi Bisset" qui assure le monopole des NMPP)
• ORPHANET® : Base de données sur les maladies rares et les médicaments orphelins
• Promenons-nous à Versailles
• Ben Laden existe-t-il? Sont-ils plusieurs? [AdmiRoutes]
• un fait divers survenu à Chaumont [Café Pédagogique]
• Un incendie criminel dans une école juive à Marseille (Reuters)
• Colère de la droite et de Chevènement sur la Corse (Reuters)
• Quatre morts et 10 blessés dans une fusillade à Tours (Reuters)
• Barreau de Marseille
• Loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie
• THE HYPERCARTE PROJECT : An unformal research network on cartography and spatial analysis
• GO312 : Géographie du monde contemporain par Claude Grasland & Christian Grataloup
• Affaire Bonnal: il est temps de reconnaître la responsabilité personnelle des juges (ADUA)
• AFH : Association Française des Hémophiles

dimanche, 28 octobre 2001

• Le Pentagone cherche sur Internet des idées pour combattre le terrorisme [AdmiRoutes]
• Le procès du Sentier reprend (Reuters)
• Reprise du procès de l'escroquerie dite "du Sentier" (AP)
• Le Centre d'Information sur le Gaullisme (CIG)
• Le(s) Gaullisme(s)

samedi, 27 octobre 2001

• Le pastis bientôt en canettes (Reuters)
• Passage à l'heure d'hiver dans la nuit (Reuters)
• LOI 78-17 DU 6 JANVIER 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
• Notaire à Sartrouville
• Pas plus de 11 victimes dans l'incendie du tunnel du Gothard (Reuters)
• Un troisième proche de Santoni assassiné en Corse (Reuters)
• TotalFinaElf indemnisera les sinistrés de l'explosion d'AZF (Reuters)

vendredi, 26 octobre 2001

• e-government resources - ressources sur le e-gouvernement
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 26 octobre 2001
• Les industries d'armement de l'Etat [Cour des Comptes]
• Sartrouville : appel à témoins
• "La vulnérabilité de notre société du point de vue de la science de la sécurité" [CERDACC/UHA]
• Edgar Morin nous parle du terrorisme (video MPEG 1,3Mo)
• Le retard français en matière d'accès à Internet s'accentue.
• Association des Fournisseurs d'Accès et de Services Internet : les chiffres
• L'American way of life sévérement remis en question (Philippe Randa)
• Alcooliques Anonymes dans la Nièvre
• La SA d'HLM de la Nièvre
• Arrêté du 18 octobre 2001 autorisant la mise en oeuvre sur le site internet france.diplomatie d'un traitement automatisé de données nominatives dénommé "liste de diffusion"
• Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 27 août 2001)
• Arrêté du 22 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 13 avril 1993 relatif à la mise en oeuvre dans les tribunaux de grande instance d'un système de gestion automatisée des procédures pénales relevant des procureurs de la République et des juges d'instruction, des procédures pénales et civiles des juges des enfants ainsi que des affaires civiles, administratives et commerciales relevant des procureurs de la République
• Arrêté du 17 octobre 2001 fixant la liste des publications périodiques visées à l'article 1er du décret no 85-1305 du 9 décembre 1985 pris pour l'application de la loi no 85-706 du 12 juillet 1985 relative à la publicité faite en faveur des armes à feu et de leurs munitions
• Etape du Tour de France à Metz en 2002
• Décret no 2001-972 du 25 octobre 2001 relatif à l'aide pour l'accession à la propriété à la suite de la catastrophe survenue à Toulouse le 21 septembre 2001
• Abrogation du règlement du jeu en ligne de La Française des jeux dénommé "Bingo"
• Décret du 25 octobre 2001 portant nomination à titre exceptionnel
• Décret du 25 octobre 2001 portant nomination

jeudi, 25 octobre 2001