Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 12 - Énergie ] [ 12.20 - Charbon ]         12.20.30 - Produits charbonniers Droit communautaire dérivé   383D0083    83/83/CECA: Décision du Conseil du 21 février 1983 portant inscription de certains produits sur la liste de l'annexe I du traité CECA JO L 056 03.03.1983 p.25 393Y0120(01)    Résolution du Comité consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l'acier pour une politique charbonnière dans le marché intérieur JO C 014 20.01.1993 p.2 Droit communautaire complémentaire     467A0228(01)    Protocole d'accord relatif aux charbons à coke et cokes destinés à la sidérurgie intervenu entre les gouvernements des États membres des Communautés européennes, à l'occasion de la 107e session du Conseil spécial de ministres de la C.E.C.A., tenue le 16 février 1967 à Luxembourg JO 036 28.02.1967 p.561 [ 12 - Énergie ] [ 12.20 - Charbon ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

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