Journal Officiel, Sommaire Analytique Ministère des sports

J.O. disponible Analytique AdmiNet

Journal Officiel Sommaire Analytique
Ministère des sports

Décrets

J.O. du 11 / 10 / 2003

Décret du 8 octobre 2003 portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports)
J.O. du 19 / 09 / 2003
Décret du 17 septembre 2003 portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports)
Décret n° 2003-897 du 12 septembre 2003 relatif aux horaires d'équivalence et aux dérogations aux garanties minimales de durée du travail et de repos applicables aux emplois de chauffeur du service automobile de l'administration centrale du ministère des sports
J.O. du 25 / 07 / 2003
Décret du 21 juillet 2003 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale
Décret du 21 juillet 2003 portant délégation de signature
J.O. du 29 / 06 / 2003
Décret n° 2003-581 du 27 juin 2003 relatif à la transmission d'informations entre administrations dans le cadre de la lutte contre les trafics de produits dopants
J.O. du 22 / 06 / 2003
Décret du 21 juin 2003 portant nomination au Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
J.O. du 08 / 05 / 2003
Décret du 5 mai 2003 portant nomination au conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
J.O. du 23 / 04 / 2003
Décret n° 2003-371 du 15 avril 2003 modifiant le décret n° 93-392 du 18 mars 1993 pris pour l'application de l'article 37 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
J.O. du 19 / 04 / 2003
Décret du 15 avril 2003 portant nomination au conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
J.O. du 21 / 03 / 2003
Décret n° 2003-257 du 19 mars 2003 relatif à la représentation des organisations syndicales aux comités techniques paritaires régionaux de la jeunesse et des sports
J.O. du 22 / 02 / 2003
Décret n° 2003-149 du 20 février 2003 portant création du comité technique paritaire central commun aux services centraux de la jeunesse et aux services centraux des sports
J.O. du 15 / 02 / 2003
Décret du 12 février 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer
J.O. du 26 / 12 / 2002
Décret du 23 décembre 2002 portant délégation de signature
J.O. du 14 / 12 / 2002
Décret n° 2002-1453 du 13 décembre 2002 portant création du comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
J.O. du 13 / 12 / 2002
Décret du 12 décembre 2002 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale
Décret du 12 décembre 2002 portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports)
J.O. du 01 / 12 / 2002
Décret n° 2002-1401 du 28 novembre 2002 portant rémunération des personnes participant aux activités d'animation organisées par le ministère des sports
J.O. du 30 / 11 / 2002
Décret du 28 novembre 2002 portant délégation de signature
J.O. du 19 / 10 / 2002
Décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002 pris pour l'application de l'article 43 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
J.O. du 01 / 09 / 2002
Décret no 2002-1114 du 30 août 2002 pris pour l'application du IV de l'article 19 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif à la mission de conciliation du Comité national olympique et sportif français
J.O. du 28 / 07 / 2002
Décret du 25 juillet 2002 portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports)
J.O. du 20 / 07 / 2002
Décret no 2002-1010 du 18 juillet 2002 relatif aux filières d'accès au sport de haut niveau
J.O. du 11 / 07 / 2002
Décret du 8 juillet 2002 portant nomination au conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
J.O. du 10 / 07 / 2002
Décret du 8 juillet 2002 portant délégation de signature
J.O. du 30 / 06 / 2002
Décret du 28 juin 2002 portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports)
J.O. du 08 / 06 / 2002
Décret du 6 juin 2002 portant délégation de signature
J.O. du 01 / 06 / 2002
Décret du 30 mai 2002 portant délégation de signature