Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 13 - Politique industrielle et marché intérieur ] [ 13.10 - Politique industrielle: Généralités, programmes, statistiques et recherche ]         13.10.10 - Généralités Droit communautaire dérivé   389Y1125(01)    Résolution du Conseil, du 14 novembre 1989, portant sur le commerce intérieur dans le contexte du marché intérieur JO C 297 25.11.1989 p.2 392D0278    92/278/CEE: Décision du Conseil, du 18 mai 1992, confirmant la consolidation du Centre de coopération industrielle CE-Japon JO L 144 26.05.1992 p.19 394Y1206(01)    Résolution du Conseil, du 21 novembre 1994, visant à l'industrie de la Communauté JO C 343 06.12.1994 p.1 395Y1219(01)    Résolution du Conseil du 27 novembre 1995 sur le renforcement de la compétitivité de l'industrie européenne de la construction mécanique JO C 341 19.12.1995 p.1 396D0149    96/149/CE: Décision de la Commission, du 2 février 1996, concernant la reconnaissance de la norme irlandaise IS310: First Edition, établissant des spécifications applicables aux systèmes de management environnemental, conformément à l'article 12 du règlement (CEE) n° 1836/93 du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) JO L 034 13.02.1996 p.42 396D0150    96/150/CE: Décision de la Commission, du 2 février 1996, concernant la reconnaissance de la norme britannique BS7750: 1994, établissant des spécifications applicables aux systèmes de management environnemental, conformément à l'article 12 du règlement (CEE) n° 1836/93 du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) JO L 034 13.02.1996 p.44 396D0151    96/151/CE: Décision de la Commission, du 2 février 1996, concernant la reconnaissance de la norme espagnole une 77-801(2)-94, établissant des spécifications applicables aux systèmes de management environnemental, conformément à l'article 12 du règlement (CEE) n° 1836/93 du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) JO L 034 13.02.1996 p.46 396Y0713(02)    Résolution du Conseil du 25 juin 1996 sur la coopération industrielle avec d'autres espaces régionaux et pays tiers, entre autres ceux du bassin méditerranéen JO C 203 13.07.1996 p.4 397D0264    97/264/CE: Décision de la Commission du 16 avril 1997 concernant la reconnaissance des procédures de certification conformément à l'article 12 du règlement (CEE) nº 1836/93 du conseil permettant la participation volontaire des entreprises du secteur industriel à un système communautaire de management environnemental et d'audit (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) JO L 104 22.04.1997 p.35 397D0265    97/265/CE: Décision de la Commission du 16 avril 1997 concernant la reconnaissance de la norme internationale ISO 14001:1996 et de la norme européenne EN ISO 14001:1996, établissant des spécifications applicables aux systèmes de management environnemental, conformément à l'article 12 du règlement (CEE) nº 1836/93 du Conseil, permettant la participation volontaire des entreprises du secteur industriel à un système communautaire de management environnemental et d'audit (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) JO L 104 22.04.1997 p.37 399Y1109(01)    Résolution du Comité consultatif CECA concernant la nécessité de mettre en oeuvre efficacement les instruments de défense commerciale en vue de sauvegarder la compétitivité durable de l'industrie sidérurgique de l'Union européenne JO C 321 09.11.1999 p.7 300Y0516(01)    Résolution du Comité consultatif CECA concernant la communication [COM(1999) 453 final du 5 octobre 1999] de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité consultatif CECA sur l'état de la compétitivité de l'industrie sidérurgique de l'Union européenne JO C 136 16.05.2000 p.7 301R0761    Règlement (CE) n° 761/2001 du Parlement Européen et du Conseil du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS) JO L 114 24.04.2001 p.1 [ 13 - Politique industrielle et marché intérieur ] [ 13.10 - Politique industrielle: Généralités, programmes, statistiques et recherche ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

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