LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 959

dimanche, 27 septembre 2015

• Le discours de Sergueï Lavrov à l'AG de l'Onu (sputnik)
• Ukraine: rencontre fatale entre un drone et une grand-mère (sputnik)
• Trinity Portable Wind Turbine Power Station by Janulus (Kickstarter)
• Arrêté du 23 septembre 2015 portant nomination d'un directeur régional par intérim de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (Limousin)
• Arrêté du 25 septembre 2015 portant désignation des candidats retenus pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale (Lille, Bruxelles et Amiens, 3 novembre-17 décembre 2015)
• Décret n° 2015-1184 du 25 septembre 2015 relatif aux missions de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en matière de produits phytopharmaceutiques et de matières fertilisantes, supports de culture et leurs adjuvants
• Décret n° 2015-1183 du 25 septembre 2015 définissant les limites extérieures du plateau continental au large du territoire des îles Kerguelen
• Le plan social de Walon France sera-t-il homologué par l'État? (nordlittoral)
• Un document exceptionnel de Jean-Pierre Petit sur ITER (enquete-debat)

samedi, 26 septembre 2015

• Arrêté du 22 septembre 2015 portant sur l'accord de régulation de l'offre de l'indication géographique protégée Gruyère pour les campagnes 2015-2016 à 2017-2018
• Arrêté du 18 septembre 2015 fixant les coefficients d'équivalence pour les productions hors sol
• Arrêté du 16 septembre 2015 prolongeant le permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux, dit "permis de Plivot" (Marne), au profit de la société Lundin International SA
• Arrêté du 17 septembre 2015 relatif au déstockage de produits pétroliers
• Arrêté du 17 septembre 2015 prolongeant le permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux, dit "permis du Pays de Born" (Landes), au profit de la société Vermilion REP SAS
• Arrêté du 11 septembre 2015 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux installations, ouvrages, épis et remblais soumis à autorisation ou à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.1.1.0. de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement
• La Chine annonce l'interdiction totale du commerce de l'ivoire sur son territoire (ifaw)

vendredi, 25 septembre 2015

• Composition irrégulière du CHSCT : quelle validité pour le PSE soumis à consultation ? (lemondedudroit)
• Déclarer ses impôts en ligne va devenir obligatoire (lesechos)
• Trop d'écrans : les risques pour les enfants (psychologies)
• Eloigner les jeunes enfants des tablettes, "un enjeu de santé publique" (bfmtv)
• Pourquoi Pékin s'engage sur la limitation des gaz à effet de serre (lemonde)
• [Exclusif] Kartable lève 1,2 million d'euros pour faire la classe en ligne (frenchweb)
• Offre de stage 2016 au Service Prévention des Risques (DREAL Lorraine)
• Rencontre avec Loïc Depecker, nommé Délégué général à la langue française et aux langues de France (univ-paris3)
• 5,6 millions d'empreintes digitales ont finalement été dérobées aux États-Unis (nextinpact)
• Arrêté du 15 septembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges "Initiative PME Véhicules et transports, édition septembre 2015"
• Arrêté du 15 septembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges "Initiative PME 2015- Energies renouvelables"
• Arrêté du 15 septembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges "Initiative PME 2015 - Systèmes électriques intelligents"
• Arrêté du 15 septembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges "Initiative PME 2015 - Stockage et conversion de l'énergie"
• Décret n° 2015-1176 du 24 septembre 2015 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique
• Arrêté du 24 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2011 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton sur le territoire métropolitain
• Arrêté du 14 septembre 2015 accordant un permis exclusif de recherches de mines de tungstène, molybdène, cuivre, zinc, plomb, étain, or, argent et substances connexes dit "permis de Loc-Envel" à la société Variscan Mines, dans le département des Côtes-d'Armor
• Arrêté du 14 septembre 2015 accordant un permis exclusif de recherches de mines de zinc, plomb, étain, or, argent, tungstène, germanium et substances connexes dit "permis de Silfiac" à la société Variscan Mines, dans les départements des Côtes-d'Armor et du Morbihan

jeudi, 24 septembre 2015

• La DIRECCTE Ile-de-France incite ses prestataires à employer des personnes handicapées en insertion (News Press)
• Grands licenciements économiques : quelques adaptations ont vu le jour (Les Échos Business)
• Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nord-Pas-de-Calais (service-public)
• La logistique urbaine en Bretagne (DREAL Bretagne)
• en savoir plus sur le DROPEC ... (DREAL Pays-de-la-Loire)
• La Russie et la Chine abandonnent officiellement le dollar comme monnaie d'échange (reseauinternational)
• Brennilis. Feu à la centrale nucléaire, 4 salariés incommodés (letelegramme)
• Site d'Expérimentation en Mer pour la Récupération de l'Énergie des Vagues: le premier site d'essais français opérationnel (meretmarine)
• Extraction de sable. Après le décret incomplet, le tir sera réajusté et le Peuple des dunes va attaquer (ouest-france)
• La première hydrolienne raccordée au réseau (energie2007)
• Greenwashing d'EDF en prévision de la COP 21 : le Réseau "Sortir du nucléaire"porte plainte devant le Jury de Déontologie Publicitaire (sortirdunucleaire)
• Référentiel d'indexation "Thésaurus Information Publique" (data.gouv)
• Actualité institutionnelle version mobile avec "Thésaurus Information Publique” (data.gouv)
• Avis de vacance d'un emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (région Corse)
• CRE Délibération du 16 septembre 2015 portant vérification de la conformité du barème des tarifs réglementés de vente de gaz en distribution publique proposé par Engie pour le mois d'octobre 2015 à la formule tarifaire fixée par l'arrêté du 24 juin 2015
• Décret du 22 septembre 2015 portant nomination du directeur général de l'Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France - M. DUCLAUX (Thierry)
• Décret n° 2015-1173 du 23 septembre 2015 portant application des dispositions de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques relatives aux exceptions au repos dominical dans les commerces de détail situés dans certaines zones géographiques
• Décret n° 2015-1171 du 22 septembre 2015 relatif à l'information à délivrer à la personne concernée préalablement à une intervention de chirurgie esthétique et postérieurement à l'implantation d'un dispositif médical
• Arrêté du 25 août 2015 portant prorogation d'agrément d'une expérimentation d'actions médico-sociales "Un chez-soi d'abord" en faveur de personnes en situation de précarité sur les 4 sites existants
• Arrêté du 21 septembre 2015 pris en application de l'article R. 312-19 du code monétaire et financier
• Arrêté du 22 septembre 2015 portant application des articles L. 562-2 et suivants et L. 714-1 et suivants du code monétaire et financier
• Décret n° 2015-1170 du 22 septembre 2015 relatif à l'accessibilité du matériel roulant affecté aux services réguliers interurbains de transport public routier de personnes librement organisés
• Décret du 22 septembre 2015 accordant la concession de gîtes géothermiques dite "concession de Soultz" (Bas-Rhin) au profit du groupement européen d'intérêt économique (GEIE) "Exploitation minière de la chaleur"
• Arrêté du 22 septembre 2015 fixant les normes d'émission de polluants atmosphériques des véhicules assurant des services réguliers interurbains de transport public routier de personnes librement organisés

mercredi, 23 septembre 2015

• Tuning : les limites législatives et assurantielles (Le Comparateur Assurance)
• Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement Lorraine (Service-Public)
• Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement Centre - Val de Loire (Service-Public)
• Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement Franche-Comté (Service-Public)
• [DREAL LR] Inventaire du patrimoine géologique en Languedoc-Roussillon (Data.gouv.fr)
• Comment les agences de voyages peuvent gagner en compétitivité (Tour Hebdo)
• La réforme territoriale vise bien à supprimer de nouveaux emplois (Miroir Social)
• L'Etat vole au secours des collectivités asphyxiées par les prêts toxiques (Le Monde)
• Comment Sarkozy et Djouhri ont sauvé le bras droit de Kadhafi (mediapart)
• Demain à #MINES_ParisTech, suite des soutenances de thèses professionnelles des élèves du MS IGE
• La plus grande mosquée d'Europe ouvre ses portes à Moscou (sputnik)
• Volkswagen : Martin Winterkorn démissionne de son poste de PDG (huffingtonpost)
• Arrêté du 21 septembre 2015 portant fixation du tarif de la redevance d'acheminement des certificats d'immatriculation des véhicules
• Arrêté du 17 septembre 2015 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie
• Arrêté du 15 septembre 2015 portant réintégration et admission à la retraite (corps des mines)
• Avis portant renouvellement d'inscription du système collecteur vidangeable pour selles liquides à haut débit FLOW COLLECTOR de la société B BRAUN Medical SAS visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
• Arrêté du 16 septembre 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0515 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 113 exploitée par le groupement d'intérêt économique GANIL (grand accélérateur national d'ions lourds) dans le département du Calvados
• Arrêté du 17 septembre 2015 fixant le montant plafond des frais de la lettre recommandée électronique mentionnée à l'article R. 814-58-5 du code de commerce
• Décret n° 2015-1166 du 21 septembre 2015 pris pour l'application de la loi n° 2015-925 du 29 juillet 2015 relative à la réforme du droit d'asile
• Liste des opérateurs de jeux ou paris en ligne agréés au 9 septembre 2015
• Décret n° 2015-1165 du 21 septembre 2015 relatif au secrétariat général pour la modernisation de l'action publique
• Arrêté du 21 septembre 2015 portant organisation du secrétariat général pour la modernisation de l'action publique
• Arrêté du 11 septembre 2015 portant extension de l'accord interprofessionnel conclu le 16 juin 2015 dans le cadre du comité lapin interprofessionnel pour la promotion des produits (CLIPP) relatif au financement de l'équarrissage (animaux trouvés morts) dans la filière lapins de chair (hors producteurs abatteurs à la ferme)
• Décret du 21 septembre 2015 portant classement de la commune d'Huez (Isère) comme station de tourisme
• Arrêté du 8 septembre 2015 portant nomination d'ingénieur (corps des mines)
• Les renndez-vous Carnot les 18 & 19 novembre 2015 à Paris
• Décret n° 2015-1167 du 22 septembre 2015 relatif aux nouveaux services internationaux de transport ferroviaire de voyageurs
• Arrêté du 15 septembre 2015 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
• Arrêté du 20 avril 2015 modifiant l'arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante et l'arrêté du 14 décembre 2012 fixant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou d'encapsulage d'amiante, de matériaux, d'équipements ou d'articles en contenant
• Arrêté du 21 septembre 2015 portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public "Observatoire français des drogues et des toxicomanies"
• Arrêté du 14 septembre 2015 portant clôture de la liquidation du groupement d'intérêt public pour l'éducation numérique en Afrique (GIP ENA)
• Total dans le viseur du gendarme américain de l'énergie (20minutes)
• Symbio FCell Hydrogen Fuel Cells in the transportation world
• Textisense : ce capteur de pression textile joue le rôle d''une seconde peau sensitive qui permet de détecter les situations à risques pouvant provoquer une plaie de pression.
• Bulane Spécialiste de la flamme industrielle de nouvelle génération,
• Mistral. L'Égypte va acquérir les deux navires non livrés à la Russie (ouest-france)
• Iran/France: un pas de géant vers l'essor des coopérations économiques (irib)
• Coordonnées de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Poitou-Charentes (service-public)
• Réserve de Chasse et de Faune Sauvage en Languedoc-Roussillon (data.gouv)
• [DREAL LR] Aire Optimale d'adhésion du Parc National des Cévennes en Languedoc-Roussillon (data.gouv)
• Aide à domicile à Tonneins : le plan de sauvegarde de l'emploi de l'UNA retoqué (sudouest)

mardi, 22 septembre 2015

• La gestion "floue" des droits des mineurs (republicain-lorrain)
• Les investissements d'avenir : une opportunité pour les IAA (entreprises.gouv)
• Vidéo - Vers des drones plus autonomes (aeronewstv)
• Une étude inédite sur la qualité de construction du logement social, par l'Observatoire de la Construction FINALCAD

lundi, 21 septembre 2015

• Japon : jugées inutiles, 26 universités de sciences humaines et sociales vont fermer (letudiant)
• Beauvoir-en-Lyons (76) - C'est parti pour trois mois de travaux sur la RN 31 (L'Eclaireur Brayon)
• Liste des candidats déclarés aptes lors de la commission chargée du recrutement qui s'est réunie à Limoges le 17 septembre 2015. (DREAL Limousin)
• Semaine européenne de la mobilité 2015 du 16 au 22 septembre (DREAL Bretagne)
• Voiture électrique : IES Synergy crée une coentreprise en Chine (lesechos)
• Sous-marins : DCNS se lance dans la compétition du siècle en Australie (latribune)
• Nucléaire : Londres réaffirme son soutien aux EPR anglais d'EDF (Les Echos)
• Volkswagen accusé de tricherie sur les contrôles antipollution aux Etats-Unis ((lesechos)
• Les industriels américains ripostent à la suspension des aides à l'exportation (lesechos)
• Infographie : les Français et la e-santé (labsante.sanofi)
• Les sociétés de biotechnologie françaises sont-elles suffisamment protégées? (portail-ie)
• Opération à 4 milliards d'euros dans le marché des semi-conducteurs (latribune)
• La veille scientifique et technologique diffusée par l'ADIT aux PME transférée au Quai d'Orsay (diplomatie.gouv)
• Le droit, la justice et internet : (hashtagueule)

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