Passage Vert

vendredi, 28 février 2003

• Proposition de loi relative à la prise en charge des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie
• Proposition de loi relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie.
• Projet de loi autorisant l'approbation de la convention sur les effets transfrontières des accidents industriels
• Projet de loi autorisant la ratification d'un accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et la Macédoine
• Projet de loi relatif à l'élection des conseillers régionaux, des représentants au Parlement européen, et à l'aide publique aux partis politiques
• Projet de loi autorisant l'approbation de la convention sur la prévention de la pollution des mers
• Projet de loi autorisant l'établissement d'une association entre les Communautés européennes et l'Egypte
• Projet de loi autorisant l'approbation d'un avenant à une convention fiscale franco-allemande
• Projet de loi relatif au statut de l'immeuble de la légation de la République de Lettonie à Paris
• Projet de loi relatif à l'indemnisation de la République d'Estonie pour l'immeuble de son ancienne légation à Paris
• Projet de loi relatif à l'attribution et à l'utilisation par la société Télé Monte-Carlo de fréquences hertziennes terrestres
• Projet de loi relatif à la construction et l'entretien de ponts frontières sur le Rhin
• Projet de loi relatif au statut de l'immeuble de la légation de la République de Lituanie à Paris
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Sultanat d'Oman en vue d'éviter les doubles impositions
• Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et la Croatie
• Projet de loi autorisant l'approbation du protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques
• Projet de loi autorisant l'approbation de la convention sur certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international
• Projet de loi autorisant l'approbation de la convention sur les polluants organiques persistants
• Proposition de loi visant à restreindre la consommation de tabac chez les jeunes
• Projet de loi relatif aux entreprises de transport aérien et notamment à la société Air France
• Projet de loi pour l'initiative économique
• Projet de loi relatif à l'élection des conseillers régionaux, des représentants au Parlement européen, et à l'aide publique aux partis politiques
• Projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la Communauté européenne et l'Afrique du Sud.
• Projet de loi autorisant la ratification d'un accord d'association entre la Communauté européenne et l'Algérie.
• Projet de loi autorisant la ratification d'un accord d'association entre la Communauté européenne et le Liban.
• La France ne peut se déjuger par Lionel Jospin
• La Mission de la recherche et de la technologie du ministère de la culture
• Bruno Latour is a deep and thoughtful writer, who places science and technology into its social context
• Vincent Bénard, le gourou d'AdmiNet (CMSWatch)
• Ministry, en concert
• De la guerre perpétuelle , par Ignacio Ramonet
• Le droit de suite
• "Yes, dear European friends, there is some sanity left in the U. S. of A." by the Hon. Robert Byrd, Senator from West Virginia.
  • President Moron : It's All True
• Arrêté du 20 février 2003 portant nomination au cabinet du ministre délégué
• Arrêté du 4 février 2003 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
• Arrêté du 4 février 2003 portant titularisation d'élèves de troisième et de quatrième année à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
• Arrêté du 4 février 2003 portant titularisation d'élèves de deuxième et de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
• Arrêté du 7 février 2003 portant admission d'élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes
• Arrêté du 17 février 2003 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
• Arrêté du 3 février 2003 portant admission d'élèves titulaires de première année en formation continue diplômante à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
• Arrêté du 7 février 2003 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
• Décret du 27 février 2003 portant nomination du président du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer francais
• Arrêté du 13 février 2003 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie instituée au ministère chargé de l'agriculture
• Abrogation du règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux offert par internet dénommé « Abracadabra »
• Décret no 2003-158 du 25 février 2003 relatif à la sécurité des produits abrasifs agglomérés rotatifs destinés aux opérations de meulage et de tronçonnage à l'aide de machines électroportatives
• Décret du 27 février 2003 tendant à soumettre deux projets de loi constitutionnelle au Parlement réuni en Congrès
• Arrêté du 5 février 2003 portant agrément de l'association Forum de l'agriculture raisonnée respectueuse de l'environnement (FARRE)
• Chateauneuf : télétravail et télésite

jeudi, 27 février 2003

• L'inauguration de l'Observatoire des Centres de Compétences Technologiques. (visioconférence)
• SMSI : La séance plénière du Prepcom2 du 24 février
• Bioéthique: Chirac dénonce les "chercheurs dévoyés" (AFP)
• Annulation de l'entretien du Premier ministre avec M. Koïchiro MATSUURA , Directeur Général de l'UNESCO
  • LES ACTIVITES DU SECRETAIRE GENERAL DE L'ONU EN FRANCE DU 24 AU 26 NOVEMBRE 2002
• VISITE DU GARDE DES SCEAUX A METZ
• Courriel du coeur [Le Monde]
• Les petits-déjeuners de Sophia-Antipolis
• Trois questions à... Laurent Sorbier [journaldunet]
• Comment faire une lettre de motivation
• Quand la recherche fait rêver
• Image numérique: numérisation, photographie, format, analyse, cours, outils de recherche
• Toutes les questions que tu te poses sur la pilule
• Bébing (57)
• Chazay d'Azergues (69)
• Ablain Saint Nazaire (62)
• Auchy les Mines (62)
• Baincthun (62)
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• Saint Georges sur l'Aa (59)
• Sommaing (59)
• Trelon (59)
• Wahagnies (59)
• Wervicq (59)
• Au secours de Colin Powell : Témoin surprise [Voltaire]
• Le Salon de l'Agriculture en direct sur internet
• Le Premier ministre britannique Tony Blair joue son avenir politique (tf1)
• La confiance dans l’économie numérique
• La carte du Tendre du Cyberespace par Eduardo Gelbstein
• Allocution prononcée par Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'Ecologie et du Développement durable
• InfoTerre - nouvelle version du site d'information géologie, eau et environnement du BRGM
• Vocabulaire de l'informatique (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
• Arrêté du 11 février 2003 portant nomination au grade de colonel et maintien à un emploi d'officier servant au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires comme chef des orchestres de la garde républicaine
• Arrêté du 15 janvier 2003 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée aux affaires européennes
• Arrêté du 18 février 2003 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2002 portant application à certains personnels en fonction au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les écoles des mines, à l'ANIFOM, à la Commission de régulation de l'énergie, à l'Autorité de régulation des télécommunications et au Conseil de la concurrence du décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires
• Arrêté du 29 janvier 2003 modifiant l'arrêté du 11 avril 1990 portant création au service d'information et de relations publiques des armées d'un service télématique interactif ayant pour objet l'information du public sur le service national
• Arrêté du 29 janvier 2003 abrogeant l'arrêté du 10 mai 1990 modifiant l'arrêté du 11 avril 1990 portant création au service d'information et de relations publiques des armées d'un service télématique interactif ayant pour objet l'information du public sur les armées et les autres organismes du ministère de la défense
• Décision n° 2003-466 DC du 20 février 2003 du Conseil constitutionnel
• LOI organique n° 2003-153 du 26 février 2003 relative aux juges de proximité
• Jacques Lévy
• L'Assemblée adopte le projet de loi sur le commerce par internet (AFP)

mercredi, 26 février 2003

• Produits et prestations remboursables (CPAM)
• Intervention du Premier ministre à l'Assemblée en préambule du débat sur l'Irak
• Abresviller (57)
• Amanvillers (57)
• Barst-Marienthal (57)
• Boucheporn (57)
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• Saint Aubin de Médoc (33)
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• Breitenbach (68)
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• Soultz (68)
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• Chaligny (54)
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• Gondreville (54)
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• Mandres aux quatre tours (54)
• Maxéville (54)
• Uruffe (54)
• Val-et-Chatillon (54)
• Vézelise (54)
• Ville-sur-Yron (54)
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• Machecoul (44)
• Montoir de Bretagne (44)
• Saint Vincent des Landes (44)
• Sautron (44)
• Vertou (44)
• Chigny les Roses (51)
• Cheminon (51)
• Epernay (51)
• Montmirail (51)
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• Oeuilly (51)
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• Boisset-les-Montrond (42)
• Bonson (42)
• Bourg-Argental (42)
• Cottance (42)
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• Montrond les Bains (42)
• Planfoy (42)
• Roche la Molière (42)
• Saint-Paul en Cornillon (42)
• Saint-Romain-La-Motte (42)
• Villars (42)
• Florensac (34)
• Graissessac (34)
• Lavérune (34)
• ESSO a tenté de censurer les pages que vous visitez (Greenpeace) [animation flash]
• Interview : Philippe Moati (Crédoc)
• Audition de M. Alain Rallet, Professeur à l'Université de Paris XI et membre du Conseil scientifique de la DATAR
• Sur la guerre contre l'Irak : Open Letter from Drew Theological School Faculty (us)
• 20 mars, Journée internationale de la Francophonie
• L'Accessibilité des nouvelles technologies de l'information et de la communication aux personnes aveugles et malvoyantes : rapport remis à Madame la Ministre de l'emploi et de la solidarité et à Madame la Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés (Bernard DESCARGUES)
• Convention collective nationale des entreprises de propreté
• Arrêté du 12 février 2003 portant nomination du vice-président du Conseil général des technologies de l'information
• Arrêté du 18 février 2003 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion,
• Arrêté du 25 février 2003 portant nomination du secrétaire général du conseil stratégique des technologies de l'information
• Arrêté du 14 février 2003 autorisant la renonciation à une concession de mines de houille (la Forestière et Fontanas, Rhône)
• Arrêté du 14 février 2003 autorisant la renonciation à une concession de mines de houille (Saint-Martin-de-Cornas, Rhône)
• Arrêté du 18 février 2003 fixant le nombre d'emplois offerts au concours exceptionnel organisé pour le recrutement dans le corps des adjoints administratifs d'administration centrale des services généraux du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) prévu par le décret n° 2002-1008 du 18 juillet 2002

mardi, 25 février 2003

• You killed "Joan Of Arc... (us)
• Projet de loi programmation militaire pour les années 2003 à 2008
• Proposition de loi tendant à soumettre à autorisation d'exploitation tout changement de secteur d'activité d'un commerce de plus de 300 m²
• Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre la France et le Zimbabwe (encouragement et protection des investissements)
• Projet de loi relatif à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages.
• Projet de loi pour la sécurité intérieure
• Table décenale des mariages de Chassigny sous Dun an X-1812
• Interview de Christian Courtois dans l'ArgusAuto
• Bicentenaire de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
• Le relevé de conclusions "Pour le décollage des services interactifs à haut débit"
• Sophia-Antipolis
• "Le commerce électronique 5 ans après : qu'avons-nous appris ?"
• La Bibliothèque départementale de l'Isère, service du Conseil général
• Wi-Fi décolle à l'aéroport de Nice [01Net]
• Arrêté du 15 février 2003 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
• Arrêté du 17 février 2003 modifiant l'arrêté du 11 mars 1993 modifié portant création d'un comité d'histoire du ministère de la culture
• Arrêté du 13 février 2003 prolongeant la validité d'un permis d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux
• Arrêté du 24 février 2003 relatif à l'organisation de la direction du développement des médias en sous-directions
• Arrêté du 24 février 2003 relatif à l'organisation de la direction du développement des médias en sous-directions et bureaux
• Bercy chercherait une banque d'affaires pour céder Aéoroports de Paris (AFP)
• Mort de Bernard Loiseau, étoile de la gastronomie française (AFP)

lundi, 24 février 2003

• Prestige point de situation n°101
• Conférence de presse de la Présidence grecque sur le Conseil des Affaires générales et Relations extérieures
• Interview accordée par le Président de la République à l'hebdomadaire "TIME Magazine"
• Dossier sur l'Irak: la voix française
• Orchestration de la campagne d.influence du Pentagone : décodage [Infoguerre]
• Mardi 18 mars 2003 Les Business Angels, les créateurs et leur environnement
• Observatoire de la Télémédecine

dimanche, 23 février 2003

• Résumé de la thèse "Métrologie et enseignement" qui sera soutenue le 27 mars 2003 par Marie-Ange Cotteret
• Colloque Les cultures de la peur
• Colloque Regards d'historiens sur François Bloch-Lainé
• Ouverture internationale des grandes écoles de gestion françaises
• Sécurité routière: la diminution du nombre de victimes se confirme en janvier 2003
• L'industrie française des matériaux composites
• Plounévez -Lochrist (29)
• Quéménéven (29)
• Vouvray (37)
• Landeleau (29)
• Pontlevoy (41)
• Authon (41)
• Chateauvieux (41)
• Chatre sur Cher (41)
• La Chapelle Montmartin (41)
• La ferté-Saint-Cyr (41)
• Lamotte-Beuvron (41)
• Lunay (41)
• Marcilly-en-Gault (41)
• Nouan-le-Fuzelier (41)
• Saint Gervais la Forêt (41)
• Salbris (41)
• Souesmes (41)
• Thiellay (41)
• Alvignac les Eaux (46)
• Bagnac sur Cele (46)
• Calvignac (46)
• Carennac (46)
• Flaujac (46)
• Frayssinet (46)
• Lachapelle-Auzac (46)
• Saint Chamarand (46)
• Saint-Sozy (46)
• Vayrac (46)
• Ahuy (21)
• Aiserey (21)
• Arceau (21)
• Argilly (21)
• Athee (21)
• Beaumont-le-Roger (21)
• Bressey sur Tille (21)
• Charrey sur Saône (21)
• Chevigny Saint sauveur (21)
• Collonges les Premières (21)
• Colombier (21)
• Corpeau (21)
• Daix (21)
• Epoisses (21)
• Essey (21)
• Etaules (21)
• Faverolles-les-lucey (21)
• Fixin (21)
• Flammerans (21)
• Fleury sur Ouche (21)
• Fontaine les Dijon (21)
• Gemeaux (21)
• Gevrey Chambertin (21)
• Grancey le Château Neuvelle (21)
• Is sur Tille (21)
• Labergement les Auxonne (21)
• Laignes (21)
• Lamarche sur Saône (21)
• Le Châtelet (21)
• Longchamp (21)
• Magny les Aubigny (21)
• Maisey (21)
• Marsannay la Cote (21)
• Messigny et Vantoux (21)
• Mirebeau sur Beze (21)
• Mont Saint Jean (21)
• Nuits Saint Georges (21)
• Ouges (21)
• Pagny le Château (21)
• Perrigny les Dijon (21)
• Plombières les Dijon (21)
• Puligny Montrachet (21)
• Recey sur Ource (21)
• Sainte Marie sr Ouche (21)
• Saint Jean de Losne (21)
• Saint-Seine sur Vingeanne (21)
• Saint Usage (21)
• Salives (21)
• Selongey (21)
• Sennecey les Dijon (21)
• Soirans (21)
• Toutry (21)
• L'INTERNET FIESTA EN RÉGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
• Blair est-il plus représentatif du peuple britannique que Saddam du peuple irakien ? (The Guardian)
• George Bush veut cette guerre... Coûte que coûte (Temps Réels - Section Internet du Parti Socialiste)
  • Le plagiat de Tony Blair éventé - en quelques jours- sur Internet
• Un séisme d'une magnitude de 5,8 secoue l'Est de la France (Reuters)
• Délibération du 23 janvier 2003 relative à l'approbation des règles du mécanisme d'ajustement (Commission de régulation de l'énergie)
• Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modificative d'un groupement d'intérêt public : « Consortium national de recherche en génomique (CNRG) »
• Décret du 20 février 2003 portant retrait de certaines dispositions d'un décret portant changements de noms
• Arrêté du 28 janvier 2003 instituant un indicateur représentatif de l'énergie sonore engendrée par l'activité aérienne de l'aérodrome de Paris - Charles-de-Gaulle
• Arrêté du 20 février 2003 modifiant l'arrêté du 2 novembre 1998 portant organisation de la direction générale des impôts
• Arrêté du 20 février 2003 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2001 portant création d'un service à compétence nationale dénommé programme COPERNIC chargé de la mise en place du système d'information relatif au compte fiscal simplifié
• Arrêté du 3 février 2003 portant ouverture au titre de l'année 2002 de concours réservés d'ingénieurs d'études de 2e classe à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité en application du titre Ier de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale
• Arrêté du 13 février 2003 fixant la localisation des emplois offerts à l'issue de l'examen professionnel en vue de l'établissement du tableau d'avancement au grade d'inspecteur principal des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

samedi, 22 février 2003

• La Roque Saint-Christophe
• a ma chienne berger allemand Quetch
• Proposition de loi tendant à la création de délégations parlementaires aux droits des enfants.
• Proposition de loi relative à la prise en charge des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie
• Projet de loi réformant le statut de certaines professions judiciaires, des experts judiciaires et des conseils en propriété industrielle
• Déclaration sur l'Iraq lors de la Conférence des Chefs d'Etat d'Afrique et de France
• ZdC! (Zéro de Conduite) portail pédagogique
• Appel à projets : Action concertée Energie - 2003
• ACMEDIAS : auditeurs critiques - Observatoire de l'information et des medias
• Le message d'un diplomate disparu à Guantanamo
• Le salon de l'Objet minier à Bully les mines
• Inauguration de l'Université virtuelle en pays de la Loire (UVPL)
• La menace de guerre en Irak, vue par le Café pédagogique
• MATÉRIAUX POUR L.AÉRONAUTIQUE ET LE SPATIAL [ENSTIMAC]
• Bush et Blair stimulent l'animation graphique sur le web
• Arrêté du 17 février 2003 portant nomination au cabinet du ministre de la culture et de la communication
• Arrêté du 11 février 2003 portant nomination au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Banque de données juridiques inter-fonctions publiques »
• Madagascar : un développement "durable et rapide" est-il enfin possible ?
• Proposition de loi rétablissant les compétences de l'État en matière d'incendie et de secours.
• Proposition de loi relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie.
• Proposition de loi tendant à étendre aux communautés d'agglomération créées ex nihilo le régime de garantie d'évolution de la DGF
• La carte nationale d'identité
• La double peine
• Arrêté du 12 février 2003 portant nomination au comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
• Arrêté du 11 février 2003 relatif à la composition du comité consultatif de la santé et de la protection animales
• Arrêté du 11 février 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations issues d'une enquête auprès de salariés d'établissements de santé
• Décret n° 2003-145 du 21 février 2003 portant création du comité interministériel pour le développement durable
• Décret n° 2003-141 du 21 février 2003 portant création de services interministériels pour la réforme de l'Etat
• Infoguerre.com lance une ALERTE contre les opérations de guerre de l.information
• Messieurs les Anglais vous avez tiré les premiers !

vendredi, 21 février 2003

• Décrets du 14 février 2003 rapportant des décrets de naturalisation
• Arreté du 17 février 2003 portant nomination du directeur de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
• Décret no 2003-139 du 14 février 2003 pris pour l'application des articles 199 ter D, 220 D et 244 quarter E du code général des impôts, relatif au crédit d'impôt pour certains investissements réalisés et exploités en Corse et modifiant l'annexe III à ce code
• Rumsfeld « n'exclut pas » l'expérimentation de mini-bombes nucléaires sur les cobayes irakiens
• L Le Réveil du Midi,journal d'annonces légales du Gard
• Avis aux importateurs de fibres discontinues de polyesters originaires de la République de Corée soumises à mesures antidumping
• Arrêté du 7 février 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à une enquête « histoire de vie » sur la construction des identités
• When the sun shit (guerre de l'information)
• Forbach (57)
• La Pommeraie-sur-Sevre (85)
• Castetnau camblong (64)
• Arnouville-lès-Gonesse (95)
• Muy (83)
• Bléré (37)
• Chançay (37)
• La Ville-aux-Dames (37)
• Ligueil (37)
• Loches (37)
• Luynes (37)
• Montrésor (37)
• Monts (37)
• Saint-Cyr-sur-Loire (37)
• Saint-Patern-Racan (37)
• Vernou sur Brenne (37)
• Reugny (37)
• Argol (29)
• Audierne (29)
• Bannalec (27)
• Bodilis (29)
• Camaret-sur-Mer (29)
• Carhaix (29)
• Cléder (29)
• Commana (29)
• Crozon (29)
• Dineault (29)
• Edern (29)
• Esquibien (29)
• Le Guilvinec (29)
• Guimaëc (29)
• Henvic (29)
• L'Hopital-Camfrout (29)
• Ile Tudy (29)
• Kergloff (29)
• La forêt-Fouesnant (29)
• La Martyre (29)
• Landévennec (29)
• Landrévarzec (29)
• Landudal (29)
• Langolen (29)
• Lanhouarneau (29)
• Lanildut (29)
• Lanvéoc (29)
• Leconquet (29)
• Le Relecq-Kerhuon (29)
• Loc-Maria-Plouzané (29)
• Locquirec (29)
• Locronan (29)
• Loctudy (29)
• Lothey (29)
• Morlaix (29)
• Ouessant (29)
• Pleyben (29)
• Ploéven (29)
• Plogoff (29)
• Plogonnec (29)
• Plomelin (29)
• Plomodiern (29)
• Ploneis (29)
• Plonévez Porsay (29)
• Plouarzel (29)
• Ploudalmézeau (29)
• Plouedern (29)
• Plouescat (29)
• Plougasnou (29)
• Plougonvelin (29)
• Plouguerneau (29)
• Plouguin (29)
• Plouider (29)
• Ploumoguer (29)
• Pont de Buis (29)
• Pouldergat (29)
• Roscanvel (29)
• Saint-Coulitz (29)
• Saint Hernin (29)
• Saint Nic Pentrez (29)
• Saint Pol de Léon (29)
• Saint Renan (29)
• Saint Ségal (29)
• Spezet (29)
• Telgruc-sur-Mer (29)
• Tréflaouénan (29)
• Tréflez (29)
• Décision du 13 février 2003 portant nomination à la commission du soutien sélectif à la production (cinéma)
• Décret du 19 février 2003 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté de Liechtenstein, en résidence à Berne
• Plasturgie Alençon Développement : étude de valorisation du territoire du Pays d'Alençon
• L'imaginaire d'Internet par Patrice Flichy
• PISTES POUR L'ÉTUDE DE LA SOCIABILITÉ ÉLECTRONIQUE
• ITIN, Institut de formation en informatique, réseaux et télécoms (CERGY PONTOISE)

jeudi, 20 février 2003

• Site du Bureau des élèves de Télécom Paris
• La France, vue par la CIA
• Tableau de bord des textes pris en application de la loi du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
  • le texte consolidé de la loi du 10 février 2000 modifiée par l'ordonnance du12 décembre 2002 et par la loi du 3 janvier 2003
• Lycée Jules Verne à Sartrouville
• Site officiel de la mairie de Tourrettes - Var
• Avis de concours régionaux pour l'emploi de secrétaire comptable réservés aux candidats travailleurs handicapés et assimilés (femmes et hommes) (Banque de France)
• Avis relatif à l'application du décret n° 94-566 du 7 juillet 1994 modifié relatif à l'indication de la consommation en énergie et des nuisances sonores des appareils à usage domestique
• Avis aux importateurs de certaines parties de bicyclettes en provenance de la République populaire de Chine
• Décision du 6 février 2003 portant retrait d'agrément d'association de financement d'un parti ou d'une organisation politique
• Décision du 6 février 2003 portant agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique
• Arrêté du 12 février 2003 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai dans la discipline « chimie physique analytique »
• Décret n° 2003-137 du 18 février 2003 instituant des sanctions pour la violation de dispositions relatives aux contrats conclus à distance et modifiant le code de la consommation
• Décret n° 2003-136 du 18 février 2003 abrogeant le décret n° 49-438 du 29 mars 1949 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 en ce qui concerne le commerce des glaces et des crèmes glacées
• Composition of the French Government
• Décret du 18 février 2003 portant nomination à titre exceptionnel
• Rapport Boyon sur le numérique hertzien : la réaction de l'AFORM
• Diversité culturelle : discours prononcé par M. Michel-Yves Peissik, Ambassadeur chargé du Sommet mondial sur la société de l'information
• Belleville-sur-Vie (85)
• Verfeif sur Seye (82)
• Darnouville (95)
• Arronville (95)
• Asnières-sur-Oise (95)
• Haravilliers (95)
• Magny en Vexin (95)
• Marly-la-Ville (95)
• Neuville-sur-Oise (95)
• Saint Leu la Forêt (95)
• Bagnols en Forêt (83)
• Bras (83)
• Callas (83)
• Châteauvert (83)
• Cuers (83)
• Fayence (83)
• Figanières (83)
• La Londe les Maures (83)
• La Valette (83)
• Le Muy (83)
• Le Pradet (83)
• Le Thoronet (83)
• Les arcs sur Argens (83)
• Montauroux (83)
• Ollioules (83)
• Pourcieux (83)
• Pourrières (83)
• Puget (83)
• Saint Cyr sur Mer (83)
• Saint Maximin La sainte Baume (83)
• Signes (83)
• Audaux (64)
• Beyrie (64)
• Idron (64)
• Lasseube (64)
• Pontacq (64)
• Saint Castin (64)
• Sauvagnon (64)
• Viellenave Navarrenx (64)
• Beaux (43)
• Champagnac le Vieux (43)
• Cohade (43)
• Espaly-Saint-Michel (43)
• Pont Salomon (43)
• Saint Etienne Lardeyrol (43)
• Chomelix (43)
• Battrans (70)
• Breurey (70)
• Chassey les Scey (70)
• Nantilly (70)
• Navenne (70)
• Pesmes (70)
• Port-sur-Saône (70)
• Saulx de Vesoul (70)
• Villersexel (70)
• Bougue (40)
• Brassempouy (40)
• Grenade sur Adour (40)
• Moliets et Maa (40)
• Montfort en Chalosse (40)
• Nousse (40)
• Pissos (40)
• Saint Perdon (40)
• Nanteuil Lès Meaux (77)
• Protocole additionnel à la Convention sur la cybercriminalité, relatif à l'incrimination d'actes de nature raciste et xénophobe commis par le biais de systèmes informatiques

mercredi, 19 février 2003

• Compte-rendu du Conseil des ministres du 19 février 2003
• G8 EVIAN 2003 - La ville d'Evian, hôte du Sommet
• DESS de droit de l'entreprise médicale, pharmaceutique
• May sur Orne
• Global Watch : Le secteur des TIC en France, vu par l'UNESCO
• Le projet de loi relatif à l'économie numérique (vu par IRIS)
• Point presse du Premier ministre sur la crise irakienne
• International Strategy for Disaster Reduction (ONU)
• Commerce électronique et développement (OCDE)
• Arrêté du 13 février 2003 portant nomination au cabinet de la ministre de l'écologie et du développement durable
• Arrêté du 13 février 2003 portant nomination au cabinet de la ministre de l'écologie et du développement durable
• Arrêté du 22 janvier 2003 portant nomination au cabinet du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Vote à l'Assemblée d'un amendement créant un guichet unique pour le recouvrement des cotisations et contributions sociales des commerçants et des artisans
• Attribution de population fictive
• Alerte Météo-France Niveau 3 sur la région Poitou-Charentes
• Villers-Bretonneux (80)
• Aiguebelle (73)
• Le Croisty (56)
• Avrainville (91)
• Bievres (91)
• Boissy-sous-Saint-Yon (91)
• Brouy (91)
• Cheptainville (91)
• Corbeil-Essonnes (91)
• Epinay sous Sénart (91)
• Maisse (91)
• Mauchamps (91)
• Nainville les Roches (91)
• Roinville sous Dourdan (91)
• Sauls les Chartreux (91)
• Villiers-le-Bacle (91)
• Villiers sur Orge (91)
• Angles (85)
• La Bruffiere (85)
• La Faute sur Mer (85)
• Les Epesses (85)
• Nieul le Dolent (85)
• Olonne sur-mer (85)
• Pouzauges (85)
• Saint-Florent-desBois (85)
• Saint-Martin-des-Noyers (85)
• Saligny (85)
• Treize-septiers (85)
• Venansault (85)
• Albias (82)
• Asques (82)
• Bardigues (82)
• Beaumont (82)
• Bouillac (82)
• Bourret (82)
• Castanet (82)
• Cazals (82)
• Durfort Lacapelette (82)
• Espalais (82)
• Faudoas (82)
• Fauroux (82)
• Finhan (82)
• Garganvillars (82)
• Gasques (82)
• Ville Dieu du Temple (82)
• Labastide SaintPierre (82)
• Laguepie (82)
• Larrazet (82)
• Lauzerte (82)
• Léojac-Bellegarde (82)
• Loze (82)
• Malauze (82)
• Meauzac (82)
• Mirabel (82)
• Molières (82)
• Monclar (82)
• Montalzat (82)
• Monteils (82)
• Montpezat (82)
• Mouillac (82)
• Négrepelisse (82)
• Parisot (82)
• Pommevic (82)
• Puylagarde (82)
• Roquecor (82)
• Saint Antonin Noble-val (82)
• Saint Paul d'Espis (82)
• Saint Projet (82)
• Vaïssac (82)
• Varen (82)
• Verdun sur Garonne (82)
• Villebrumier (82)
• Arrêté du 17 février 2003 relatif à la composition de la commission d'appel d'offres pour les marchés passés par la direction de la Documentation française

mardi, 18 février 2003

• Responsabilités sur Internet : loi applicable et juridiction compétente
• Arrêté du 7 février 2003 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2001 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage
• Arrêté du 6 janvier 2003 fixant les dates du calendrier d'inscription et des épreuves du diplôme préparatoire aux études comptables et financières (DPECF), du diplôme d'études comptables et financières (DECF) et du diplôme d'études supérieures comptables et financières (DESCF) de la session 2003
• Décret no 2003-124 du 17 février 2003 modifiant le décret no 88-554 du 6 mai 1988 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents techniques territoriaux
• Décret no 2003-123 du 11 février 2003 modifiant le décret no 99-1107 du 21 décembre 1999 relatif à l'alimentation des militaires de la gendarmerie déplacés hors de la commune ou, pour les territoires d'outre-mer, de la localité d'implantation de leur unité, sur réquisition de l'autorité civile ou sur ordre du ministre de la défense ou du commandement militaire
• Arrêté du 14 janvier 2003 portant nomination au comité interprofessionnel du gruyère de Comté
• Décret du 17 février 2003 portant nomination du vice-président du conseil d'administration de l'ERAP
• Arrêté du 10 février 2003 portant reconnaissance de la Bourse de Varsovie par la France
• Suivez en direct les débats du Prepcom2 (préparation du Sommet Mondial de la Société de l'Information)
• Arrêté du 10 février 2003 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement de conseillers techniques de service social au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

lundi, 17 février 2003

• Huppy (80)
• Roye (80)
• Thennes (80)
• Villers-aux-Erables (80)
• Aix-les-Bains (73)
• Avrieux (73)
• Barberaz (73)
• Drumettaz-Clarafond (73)
• La Ravoire (73)
• Le Bourget-du-Lac (73)
• Rochefort (73)
• Saint Jean d'Arves (73)
• Saint-Oyen (73)
• Saint Sorlin d'Arves (73)
• Arradon (56)
• Carnac (56)
• Larmor-Plage (56)
• Le Bono (56)
• Mohon (56)
• Pluneret (56)
• Saint-Avé (56)
• Sainte Anne d'Auray (56)
• Aubiet (32)
• Eauze (32)
• Boulaur (32)
• Aignan (32)
• Gimont (32)
• Lectoure (32)
• Ligardes (32)
• Manciet (32)
• Marciac (32)
• Montaut-les-creneaux (32)
• Montreal (32)
• Seissan (32)
• Valence-sur-Baise (32)
• Vic-Fezensac (32)
• Andel (22)
• Canihuel (22)
• Kerpert (22)
• La roche-Derrien (22)
• Lancieux (22)
• Lehon (22)
• Maël-Carhaix (22)
• Perros-Guirec (22)
• Pleubian (22)
• Pleumeur-Bodou (22)
• Ploubezre (22)
• Ploulec'h (22)
• Plumaudan (22)
• Plumaugat (22)
• Pordic (22)
• Saint Connan (22)
• Saint Gilles Pligeaux (22)
• Saint Jouan de l'Isle (22)
• Saint Julien (22)
• Bienvenue sur le site de la ville de Joeuf
• Le site de la ville de Tours et de sa région
• Académie de Rennes - HG ECJS - Ressources pédagogiques et didactiques

dimanche, 16 février 2003

• « Il importe que M. Bush réponde aux questions suscitées par les événements du 11 septembre » (Cynthia Mc Kinney, députée des Etats-Unis)
• Guerre humanitaire : Les États-Unis tentent de torpiller la conférence humanitaire suisse sur l'Irak [Voltaire]
• Intervention du Ministre des Affaires étrangères, Dominique de Villepin, au Conseil de sécurité
• Site de la commune de Saint-Beauzire (63)
• site web de l'eplea desclaude de saintes
• Les volontaires pour la mission "Human Shields" s'organisent
• L'Europe préfère-t-elle jouer la Grèce face à la Rome d'aujourd'hui ? [Conscience Politique]
  • Le système de domination de Rome (Don quijote)
• La cour d'une école du 13e arrondissement de Paris s'effondre (AP)
• La crise irakienne vue par la France - L'usage de la force ne se justifie pas aujourd'hui (Dominique de Villepin)
• Avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d'aménagement foncier ont été ordonnées (art. R. 121-25 du code rural) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (art. R. 121-29 du code rural)
• JOB OFFER : Avis relatif à un emploi de directeur de projet « handicap »
• Arrêté du 30 décembre 2002 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur des actes et jugements déclaratifs de décès

samedi, 15 février 2003

• Dissent in NATO [Kavkaz]
• Ailly-sur-Noye (80)
• Beaucourt-en-Santerre (80)
• Berteaucourt-les-Thennes (80)
• Contoire-Hamel (80)
• Démuin (80)
• Hailles (80)
• Hangard (80)
• Ignauc (80)
• Neuville-sire-Bernard (80)
• Mézières en Santerre (80)
• Monsures (80)
• HISTORIQUE DES CRUES DANS LE DÉPARTEMENT DE L'AUDE
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 14 février 2003
• "Vieille Europe" ou vieille Amérique ? par Graham E. Fuller [Le Monde]
• Expat-telecom : Le service de téléphonie call-back des expatriés français à l'étranger
• Arrêté du 6 janvier 2003 portant nomination au cabinet du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
• Arrêté du 10 février 2003 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat au tourisme
• Arrêté du 12 février 2003 portant nomination au cabinet du ministre délégué à l'enseignement scolaire
• Arrêté du 31 janvier 2003 conférant un grade à une officière recrutée au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires
• Arrêté du 7 février 2003 relatif à la composition et aux modalités de fonctionnement de l'Observatoire national de la faune sauvage et de ses habitats
• La mise en cause de M. Voirain est intervenue dans l'affaire dite du "Sentier 2"
• Arrêté du 17 janvier 2003 relatif à la prévention des accidents majeurs dans les stockages souterrains de gaz, d'hydrocarbures liquides ou liquéfiés
• Arrêté du 12 février 2003 relatif aux modalités de mise en oeuvre du délai supplémentaire accordé pour le dépôt des déclarations de revenus souscrites par voie électronique
• Liste des manifs francaises du 15 fevrier
• Arrêté du 13 février 2003 portant nomination à la présidence de la République

vendredi, 14 février 2003

• Avis relatif au Loto Foot Matches n° 13
• Arrêté du 7 février 2003 fixant les montants annuels et les modalités d'attribution de l'indemnité de responsabilité du corps préfectoral
• Une « anomalie » dans le manteau de la Terre
• Campagne de concours 2003 pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques au CNRS : ouverture début mars
• Préfecture maritime de l'Atlantique
• Lettre ouverte à monsieur Thomas L. Friedman [InfoGuerre]
• Ceux qui n'appellent pas à manifester pour la paix
• Les Juifs de France cherchent leur voix [20 minutes]
• Dominique de Villepin applaudi à l'ONU
• Les NTIC, enjeu de l'action internationale de la France
• Quand la prose l'ATICA choque la DGLFLF... (sic)
• APEAI de Figeac
• At 22, Anthony Levandowski is already a veteran businessman
• Bienvenue à Roye, ville au coeur de la Picardie et de l'Europe.
• Site officiel de la Communauté de Communes de Flandre
• Site officiel de la Communauté de Communes Piège et du Lauragais
• Site officiel de l'EHPAD "Les Babelottes" à Mougon
• Site officiel de la mairie de Brenouille
• Site officiel de la mairie de Fouquereuil
• Site officiel de la mairie de Goldbach-AltenBach
• Site officiel de la mairie de Hauteluce
• Site officiel de la mairie de La Varenne
• Projet de loi pour la sécurité intérieure
• Projet de loi portant diverses dispositions relatives à l'urbanisme, à l'habitat et à la construction
• L'Inde au vingt et unième siècle : entre tradition et modernité
• Québec : Le choc des modèles en terre américaine de langue française
• Proposition de loi organique tendant à fixer à six ans la durée du mandat de sénateur.
• Proposition de loi relative à la simplification des procédures d'agrément délivré auxentreprises et associations de services aux particuliers
• Décret no 2002-709 du 2 mai 2002 pris pour l'application de l'article L. 141-4 du code monétaire et financier et relatif à l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
• Arrêté du 13 février 2003 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre de l'écologie et du développement durable
• Décret du 13 février 2003 portant nomination de la directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
• Arrêté du 6 février 2003 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'automobile
• Le Dicomoche , dictionnaire des mots moches
• LSNT : Langues de Spécialité Néologie Terminologie (CNRS)
• Eichhoffen (67)
• Woerth (67)
• Massy (91)
• Le Thor (84)
• Lourmarin (84)
• Orange (84)
• Sainte Cécile les Vignes (84)
• Les Taillades (84)
• Vaison la romaine (84)
• Vedene (84)
• Villedieu (84)
• Audincourt (25)
• Avanne-Aveney (25)
• Charquemont (25)
• Ecot (25)
• Chemaudin (25)
• Gonsans (25)
• Meslieres (25)
• Metabief (25)
• Communauté de communes du val de Morteau (25)
• Sainte-Suzanne (25)
• Villars lès Blamont (25)
• Villers-le-Lac (25)
• Bousse (72)
• Chateau-du-Loir (72)
• Connerré (72)
• Pontvallain (72)
• Roëze sur Sarthe (72)
• Saint Cosme en Vairais (72)
• Arches (88)
• Basse sur le Rupt (88)
• Corcieux (88)
• La Grande Fosse (88)
• Moussey (88)
• Nayemont les Fosses (88)
• Thaon-les-Vosges (88)
• Tremonzey (88)
• Clermont d'Excideuil (24)
• La bastide d'Eymet (24)
• Gardonne (24)
• Marsaneix (24)
• Montagrier (24)
• Plazac (24)
• Queyssac (24)
• Saint Aulaye (24)
• Saint-Léon sur Vézère (24)
• Sorges (24)
• Thiviers (24)
• Barjac (80)
• Brignon (80)
• Chamborigaud (80)
• Gagnieres (80)
• La Vernarede (80)
• Les Angles (80)
• Poulx (80)
• Rodilhan (80)
• Saint Privat des Vieux (80)
• Saint André de Roquepertuis (80)
• Saint Christol les Ales (80)
• Saint Dionisy (80)
• Saint Victor la Coste (80)
• Thoiras (80)
• Vauvert (80)
• Auxerre (89)
• Brannay (89)
• Carisey (89)
• Chablis (89)
• Champigny (89)
• Champvallon (89)
• Epineuil (89)
• Guillon (89)
• La Belliole (89)
• Michery (89)
• Noyers sur Serein (89)
• Pierre-Perthuis (89)
• Saint Georges sur Baulche (89)
• Saint Martin du Tertre (89)
• Seignelay (89)
• Senan (89)
• Vermenton (89)
• Villemanoche (89)
• Sciences et technologies de l'information et de la communication (STIC) (CNRS)