Législation communautaire en vigueur Document 390Y0303(03) Chapitres du répertoire où le document peut être trouvé: [ 13.30.14 - Denrées alimentaires ] [ 03.60.55 - Vin ] Actes modifiés: 390Y0104(02) (Modification) 390Y0303(03) Communication de la Commission - Modification de la liste des boissons spiritueuses énumérées à l'annexe II du règlement (CEE) n° 1576/89 du Conseil dont le titre alcoométrique minimal déterminé par les législations nationales est supérieur aux valeurs fixées par la réglementation communautaire pour la catégorie à laquelle elles appartiennent Journal officiel n° C 052 du 03/03/1990 p. 0011 - 0011 Texte: Modification de la liste des boissons spiritueuses énumérées à l'annexe II du règlement (CEE) n° 1576/89 du Conseil (1) dont le titre alcoométrique minimal déterminé par les législations nationales est supérieur aux valeurs fixées par la réglementation communautaire pour la catégorie à laquelle elles appartiennent (90/C 52/05) Publié en vertu de l'article 3 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 1576/89 («Journal officiel des Communautés européennes» n° C 1 du 4 janvier 1990.) Page 14, la liste est complétée par: «PORTUGAL >EMPLACEMENT TABLE> (1) JO n° L 160 du 12. 6. 1989, p. 1. Fin du document Document livré le: 11/03/1999

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