- Une grioonaute commente
l'agression mensongère du RER D
-
Le gouvernement approuve la baisse des tarifs de l'ADSL
- Le 1er juillet
2004, tous les consommateurs professionnels d'électricité
ou de gaz naturel deviennent "éligibles", c'est-à-dire
qu'ils peuvent choisir librement leurs fournisseurs d'électricité
et de gaz.
-
Un métier d'avenir : écrivain public
- Stéphane
Hessel, le diplomate humaniste
- Quatre Français
détenus à Guantanamo remis aux autorités françaises
(AFP)
-
Que faire si vous avez été victime d'actes ou de propos
de nature antisémite ? (CJE)
-
La citoyenneté Avant-propos, par Francine Best
- Le satellite
"Sonde No 2" est placé sur l'orbite prévue
- L'Année de
la France en Chine prévue pour octobre 2004 (Peopledaily)
- Le dossier
consacré à la diffusion des textes juridiques a été
rafraîchi
- UMIH 17 : Union
des Métiers et des Industries de l'Hôtellerie Poitou-Charentes
- Escale
en Méditerranée avec le Tour de France des Territoires Maritimes
du WEB, le Cawa Club et l'Association Culturelle Internet DIACOCYBER.
-
70% de la population française a un portable
- Décision
no 2004-302 du 5 juillet 2004 modifiant la décision no 2002-943
du 22 octobre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée
à l'Association radiophonique du diocèse d'Albi (ARDA) à
exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre
en modulation de fréquence dénommé RCF Pays tarnais
- Avis relatif
à l'application du décret no 92-587 du 26 juin 1992 modifié
relatif à la compatibilité électromagnétique
des appareils électriques et électroniques
- Discussion de carré
ouverte à tous, les marins de commerce et les autres, mais aussi
tous les terriens qui s'interessent à ce milieu
-
Marion Guillou-Charpin nommée présidente de l'Inra (Voila)
- Arrêté
du 23 juillet 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
de l'écologie et du développement durable
- Arrêté
du 1er juin 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué
au tourisme
- Décret
du 26 juillet 2004 portant fin de fonctions du directeur de l'Etablissement
national des invalides de la marine
- Décret
du 26 juillet 2004 portant nomination d'un ambassadeur en mission,
haut représentant pour la sécurité et la prévention
des conflits
- Arrêté
du 20 juillet 2004 portant nomination au cabinet de la secrétaire
d'Etat aux droits des victimes
- Arrêté
du 21 juillet 2004 portant nomination au cabinet du garde des sceaux,
ministre de la justice
- Arrêté
du 26 juillet 2004 relatif à la composition du cabinet du Premier
ministre
-
Voir Guantanamo et... revenir Par Abdelhak Najib et Karim Serraj
- Arrêté
du 1er juillet 2004 modifiant l'arrêté du 4 février
2004 portant ouverture du concours de rédacteur territorial en
2004, spécialité administration générale
- Arrêté
du 15 juillet 2004 portant agrément d'une association aux fins
d'exercer les droits reconnus à la partie civile
- Raffarin
dégaine le 49-3 (RTL)
- Arrêté
du 6 juillet 2004 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter
une installation de production d'électricité d'Electricité
de France à la Compagnie thermique de Bois-Rouge
- Arrêté
du 7 juillet 2004 relatif aux modalités de contrôle des
chronotachygraphes numériques
-
"ditesleauministre" : Un site officiel pour signaler les incohérences
de la signalisation routière (AFP)
- Identification
d'un cadavre du canal de l'Ourcq (Christophe Cornevin)
- Le loup
face à l'économie de marché
- Lyon, ville pilote
UMTS Orange
- Quand les cerveaux
ne pensent pas à la pub, TF1 sort son revolver (acrimed)
- Le nouveau dessin
de Marianne qui ornera bientôt les timbres poste a été
dévoilé mardi au Palais Bourbon (france 2)
- Qui a dessiné
la croix gammée ?
-
Renaud Donnedieu de Vabres, ministre français de la culture, souhaite
organiser une "journée européenne du téléchargement
légal", le 15 juillet 2004
- EUCD.INFO - Au secours de la copie
privée
- Circulaire
UHC/DH-2 n° 2004-15 du 6 juillet 2004 du Secrétaire d'Etat
au Logement fixant les loyers maxi du secteur locatif social
-
1er juillet 2004 : Ouverture à la concurrence des marchés
de l'électricité et du gaz naturel pour les professionnels
(CRE)
- Evoluer
pour mieux servir le public (IGPDE)
- Proposition
de loi de M. Jean Louis MASSON, relative à la publication des
mentions figurant dans les déclarations de candidatures aux élections
législatives
-
D'autres tahitiens m'ont dit d'utiliser cet opérateur téléphonique...
-
Les tarifs de dépannage sur autoroute augmentent au 1er août
2004
- France Nature Environnement
- Société française
de santé publique
- Les Capacitaires en
Droit de Lille célèbrent leur bicentenaire et celui du Code
Civil
- Première
étape d'une coopération internationale anti-spam à
Genève
-
Les pesticides coulent de source (l'Humanité)
- ADPC 91 : L'Association Départementale
de Protection Civile de l'Essonne
- IBM choisit la France
pour promouvoir la RFID en Europe (l'Expansion)
-
Launch delayed of Ariane-5 rocket with Canadian satellite (AFP)
- UMIH : Syndicat hôtelier, Union
Métiers Industries Hôtellerie
- Bosch
: première entaille aux 35 heures (tf1)
- Avis relatif
à la publication du rapport 1998-2002 du Conseil national des opérations
funéraires
- Décision
du 28 juin 2004 portant autorisation d'exercer la profession d'architecte
en France
- Arrêté
du 2 juillet 2004 portant acceptation de la démission d'un
élève analyste de la promotion 2004-2005 de l'institut régional
d'administration de Lille
- Décret
du 12 juillet 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire
et plénipotentiaire de la République française à
la Barbade en résidence à Port-d'Espagne
- Décret
du 12 juillet 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire
et plénipotentiaire de la République française auprès
de la République des îles Marshall en résidence à
Suva
- Décret
du 12 juillet 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire
et plénipotentiaire de la République française en
Irlande
- Arrêté
du 1er juillet 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué
aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat,
aux professions libérales et à la consommation
- Arrêté
du 12 juillet 2004 portant nomination au Conseil d'analyse de la société
- Discours pour
notre République
- Arrêté
du 6 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2001
portant création de l'institut de la gestion publique et du développement
économique
- Arrêté
du 6 juillet 2004 portant organisation du service de la communication
- Arrêté
du 6 juillet 2004 portant organisation des sous-directions du service
de la communication
- L'expression
française : "Crier au loup"
- Circulaire
du 16 juin 2004 relative à l'application du décret n°
2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions
et les départements
- Arrêté
du 21 juin 2004 portant application à un agent titulaire des
services du Premier ministre en service à l'étranger du
décret n° 67-290 du 28 mars 1967 modifié fixant les modalités
de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements
publics de l'Etat à caractère administratif en service à
l'étranger
- Les
stations-service contrôlées en Bourgogne
- Décret
n° 2003-296 du 31 mars 2003 relatif à la protection des travailleurs
contre les dangers des rayonnements ionisants
-
Instruction générale no 030039IGHS du 24 juin 2003 relative
à l.hygiène et la sécurité ainsi qu.à
la santé au travail au Centre national de la recherche scientifique
- RADIOPROTECTION
: TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
- Avis aux demandeurs
d'autorisation pour la pratique des activités de transplantations
d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse
- JOB OFFER :
Avis de vacance de l'emploi de secrétaire général
de l'académie de la Guyane
- Arrêté
du 22 juin 2004 portant agrément des associations sportives
dénommées Fédération française de golf,
Fédération française des sociétés d'aviron,
Fédération française pour l'entraînement physique
dans le monde moderne sports pour tous
- Décret
n° 2004-646 du 30 juin 2004 modifiant le décret n° 2000-1349
du 26 décembre 2000 pris pour l'application des articles 266 sexies
(I, 8, b) et 266 nonies-8 du code des douanes et relatif à la taxe
générale sur les activités polluantes due par les
exploitants des établissements dont certaines installations sont
soumises à autorisation au titre de la législation sur les
installations classées pour la protection de l'environnement et
dont les activités font courir, par leur nature ou leur volume,
des risques particuliers à l'environnement
- Décret
n° 2004-645 du 30 juin 2004 modifiant la nomenclature des installations
classées
- Arrêté
du 21 juin 2004 portant modification de l'arrêté du 23
novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
- Décret
n° 2004-643 du 1er juillet 2004 modifiant le décret n° 84-332
du 3 mai 1984 fixant la composition du conseil d'administration de la
Société nationale d'étude et de construction de moteurs
d'aviation
- Arrêté
du 25 juin 2004 fixant les dates des épreuves écrite
et orale de l'examen à subir en vue de la nomination à des
offices créés de notaire
- Décret
du 28 juin 2004 portant reconnaissance légale d'une congrégation
- Arrêté
du 17 juin 2004 prononçant le retrait d'une concession de mines
de manganèse (Aude)
- Arrêté
du 17 juin 2004 prononçant le retrait d'une concession de mines
de cuivre, argent et autres métaux associés (Aude) >
Arrêté du 23 juin 2004 modifiant l'arrêté
du 10 mars 2003 fixant la nature, le programme des épreuves et
les conditions d'organisation du concours pour le recrutement de graveurs
de l'administration des Monnaies et médailles
- LOI n° 2004-639
du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer
- Avis aux demandeurs
d'autorisation pour l'installation d'appareils de diagnostic utilisant
l'émission de radioéléments artificiels (caméra
à scintillation munie de détecteur d'émission de
positons en coïncidence, tomographe à émissions de
positons, caméra à positons)
- Décret
n° 2004-648 du 2 juillet 2004 relatif au montant de la taxe annuelle
sur les spécialités pharmaceutiques bénéficiant
d'une autorisation de mise sur le marché
- Arrêté
du 29 juin 2004 relatif aux commissions d'appel d'offres du ministère
de la justice
- Arrêté
du 22 juin 2004 portant création d'un traitement automatisé
d'informations individuelles relatif à la partie variable "vacances
" de l'enquête permanente sur les conditions de vie des ménages
Vous pouvez aussi consulter nos archives.
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écrire pour nous signaler vos propres nouveautés.
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