Le CAWA : Quoi de neuf dans le Web public français ? Archives

Le CAWA : Quoi de neuf dans le Web public français ?

Liberté, Egalité, Fraternité

cérémonie anniversaire du roi de Wallis

mercredi, 30 juin 1999

PAMM : Pôle Aquitaine Matériaux Mécanique
Arrêté du 2 juin 1999 autorisant la société EGN BV à établir et exploiter un réseau de télécommunications expérimental de boucle locale radio ouvert au public
Arrêté du 7 juin 1999 portant admission au titre de l'année 1998 des élèves de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane.
Code des Douanes
Textes réglementaires sur les productions animales
L'Observatoire des sciences et des techniques (OST) : activités - définition - méthodologie
M. Christian Pierret soutient les logiciels libres en Lorraine
PARISMAIRIES, Le Guide de vos Arrondissements
Modèle de statuts de EURL et SARL (APCE)
LabWeb,la toile des labos
Observatoire du Véhicule industriel UFB Locabail
Observatoire ORT des défaillances d'entreprises
Observatoire intelligent de la banque finance assurance
TIBN : l'annuaire des compétences régionales dans le domaine des technologies de l'information en Basse-Normandie
L'UNEDIC et les ASSEDIC
Enquête sur le saturnisme infantile dans les logements anciens
Portail des communes, villes et villages de france
EAU ET ENVIRONNEMENT Jacques Beauchamp
Société de l'information - chiffres clés
Société de l'information - téléprocédures
La Télévision Numérique Hertzienne Terrestre
Reseau de développement Industriel Haute Saône
Bourgogne Shopping

mardi, 29 juin 1999

lundi, 28 juin 1999

Le site de Jean-Michel Yolin et le rapport Internet et PME
Collège européen de technologie - Longwy
Préfecture du Calvados : rubrique des aides aux entreprises
Hubert Fournier nouveau Préfet de Région de Basse-Normandie, nouveau Préfet du Calvados
Incremental improvement or transformation: A negotiation framework for groupware (Olivier Nora)
Brevetabilité des logiciels
Discours de Charles de Gaulle et Légion étrangère en 1939
Le CHNDS, fusion des hopitaux de bressuire, parthenay et thouars
Le nouvel appel à propositions UCIP (Utilisation Collective d'Internet par les PME), est ouvert jusqu'au 20 septembre.
Les Européens veulent diminuer de moitié le coût des brevets
Audenge
comprendre la méditerranée ...
Décret n' 89-3 du 3 janvier 1989 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles (J.O. du 4 avril 1989) modifié par le décret n°90-330 du 10 avril 1990 (J.O. du 13 avril 1990), par le décret n°91-257 du 7 mars 1991 (J.O. du 8 mars 1991) et par le décret n°95-363 du 5 avril 1995 (J.O. du 7 avril 1995).
un éléphant dans l'entonnoir au milieu des icebergs ! réflexions sur le développement de produits industriels innovants
Université d'été "LE TEMPS DE L'HOMME MONDIAL" Hourtin - France - 23 au 27 Août 1999

dimanche, 27 juin 1999

samedi, 26 juin 1999

vendredi, 25 juin 1999

mercredi, 23 juin 1999

Observatoire Tenor/Cesmo des cartes pré-payées
Découvrez la ville de Moret sur Loing
Décret n° 91-462 du 14 mai 1991 fixant les dispositions statutaires applicables aux corps des ouvriers d'entretien et d'accueil, des ouvriers professionnels et des maîtres ouvriers des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale et au corps des techniciens de l'éducation nationale.
bievenue sur le site de l'école sainte-famille.
la gestion des connaissances : nouveau levier de performance et de compétitivite [Grégoire Postel-Vinay]
Loi n° 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique.
Loi n° 85-660 du 3 juillet 1985 relative aux droits d'auteur et aux droits des artistes-interprètes, des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes et des entreprises de communication audiovisuelle.
ACTIVITÉS/ FICHES et RESSOURCES POUR ACCOMPAGNER LA LECTURE du PETIT PRINCE
VINGT JOURS DE GREVE DE LA FAIM A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE
lycée professionnel F. Dolto (74)
PAMSI : fonction publique
CQC_COM.ELEC : Charte Qualité du Conseil en Commerce Electronique pour les PME-PMI
Observatoire de l'EDI et du Commerce Electronique
Vos Droits : sites destinés aux entreprises
UIT : Textiles de France
Site eclipse 99 de la Société Astronomique de France
Coca Cola : en France ca se calme... mais l''usine de Lisbonne au Portugal a eu des pbs...
CSNE au Liban
ADETEF Supports Modernisation of Finance Ministries
Collège Doctoral Européen de Strasbourg
Université Robert Schuman :
Pôle Universitaire Européen de Strasbourg
Site du campus universitaire de Strasbourg : Réseau Osiris
Université Marc Bloch
ULP : Université Louis Pasteur (Strasbourg)
Premiers commentaires sur le Rapport de Mission "Développement Technique de l'Internet" de Jean-François Abramatic [AdmiRoutes]
les escadrons de chasse de l'armée de l'air
harmonie municipale de merville
École Louis Pergaud - Primaire - Trappes - Yvelines (78)
Ecole Saint Martin de France - Collège, lycée - Pontoise - Val-d'Oise (95)
Ecole Ave Maria - Maternelle, primaire - Chaudefonds-sur-Layon - Maine-et-Loire (49)
ESTP-CACHAN : Ecole Supérieure des Travaux Publics
Bienvenue sur le site de l'école Croix-Bosset (92 Sèvres)

mardi, 22 juin 1999

lundi, 21 juin 1999

samedi, 19 juin 1999

Etude de la loi du 10 Janvier 1936 relative aux groupes de combat et de milices privées par M. le Professeur Mathieu, Université de Paris I - Sorbonne.
Un autre trou chez Microsoft [Amgot]
ABSTRACTS of ANNALES des MINES SERIALS

vendredi, 18 juin 1999

jeudi, 17 juin 1999

Création d'entreprises de technologies innovantes
Ministère de l'Equipement dans le Calvados
Osservatorio per l'imprenditorialità femminile (it)
EVARISTE- Deutschland
une bouteille de coca cola sera offerte a chaque participant 8-)
L'Observatoire de Camille Flammarion
ville de MARLY (57)
les sapeurs pompiers de gières (isère / france)
Kosovo brings France, United States together [CNN ]
centre de formation de la cci de l'indre
Décret no 92-171 du 21 février 1992 portant statuts particuliers des corps d'enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
Décret N° 84-431 du 6 juin 1984 Fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maitres de conférences (consolidé)
Le Compte-rendu du club des responsables de sites web administratifs par Vincent Bénard

mercredi, 16 juin 1999

Décret no 99-360 du 5 mai 1999 modifiant le décret no 81-542 du 13 mai 1981 pris pour l'application des titres Ier, II et III de la loi no 80-531 du 15 juillet 1980 relative aux économies d'énergie et à l'utilisation de la chaleur
Les dispositions nationales en faveur des véhicules alternatifs
le guide de la réglementation énergétique des installations de combustion
Décret no 98-833 du 16 septembre 1998 relatif aux contrôles périodiques des installations consommant de l'énergie thermique
Décret no 98-817 du 11 septembre 1998 relatif aux rendements minimaux et à l'équipement des chaudières de puissance comprise entre 400 kW et 50 MW
Belgium, France Still Ban Coke Drinks [Reuters]
Coca-Cola France travaille avec les autorités [AFP]
Annuaire Touristique de la Polynésie Française.
Evariste - Portail chinois (en coopération avec Zhaodaola)
SYGMA : 700 000 photos haute resolution en ligne
RADIONAZE la radio des supercultes : Albator, Sant barbara, peter & Sloane, la Croisière s'amuse...
Le Radon [IPSN]

mardi, 15 juin 1999

lundi, 14 juin 1999

dimanche, 13 juin 1999

samedi, 12 juin 1999

vendredi, 11 juin 1999

LOI no 99-5 du 6 janvier 1999 relative aux animaux dangereux et errants et à la protection des animaux
Décret no 99-452 du 28 mai 1999 portant publication de l'avenant aux conventions diplomatiques des 14 mai et 8 septembre 1828 ainsi qu'à l'avenant du 4 mai 1974 entre la France et le Saint-Siège relatifs à l'église et au couvent de la Trinité-des-Monts, signé à Rome le 21 janvier 1999
Décret no 99-451 du 28 mai 1999 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République arabe d'Egypte portant modification du protocole no 3 annexé à l'accord de coopération culturelle, scientifique et technique du 18 mars 1968, signées au Caire les 11 et 18 juin 1996
Arrêté du 10 juin 1999 portant nomination à la présidence de la République
Arrêté du 8 juin 1999 autorisant au titre de l'année 1999 l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs-élèves des télécommunications (femmes et hommes)
Colloque Postes Europe Territoire du 2 juin 1999
Les Entretiens de l'Industrie du 17 juin 1999: "L'industrie des télécommunications à l'heure des mobiles et d'Internet"
L'appel à projets PRIAMM "Programme pour l'innovation dans l'audiovisuel et le multimédia"
EVALUATION ET REDUCTION DES RISQUES LIES A L'UTILISATION DES PESTICIDES : Appel à propositions de recherches 1999
chambre nationale d'arbitrage et de médiation
La création de la DiGiTIP
Le tour du monde des observatoires français
GENTIANE (Auvergne)
Exposition: 1959 - 1999 Le Sénat de la Ve République a quarante ans
Marché de l'Art : les chances de la France
QUELLES POLITIQUES DE L'EMPLOI POUR LA ZONE EURO
Un an après son lancement, la carte vitale reste dans les tiroirs [Marianne-en-ligne]
colombier de Vassé : charpente à sauver de la ruine
Bienvenue à Menomblet (Vendée-France)
Le guide exhaustif des élections européennes avec Le Figaro
Bibliothèque nationale de France
Décret no 99-365 du 12 mai 1999 portant convocation des électeurs pour l'élection des représentants au Parlement européen
Décret no 99-374 du 12 mai 1999 relatif à la mise sur le marché des piles et accumulateurs et à leur élimination

jeudi, 10 juin 1999

LA CARTOGRAPHIE DES ELECTIONS EUROPEENNES DIMANCHE 13 Juin 99 SUR INTERNET
ESIS, l'Observatoire Européen des Projects et Actions de la Société de l'Information
LOI no 99-478 du 9 juin 1999 visant à inciter au respect des droits de l'enfant dans le monde, notamment lors de l'achat des fournitures scolaires
LOI no 99-477 du 9 juin 1999 visant à garantir le droit à l'accès aux soins palliatifs
Arrêté du 7 mai 1999 abrogeant l'arrêté du 29 mai 1996 portant adjonction d'une épreuve facultative de tahitien aux concours externe et interne du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré pour les sections Lettres modernes, Langues vivantes étrangères (anglais) et Histoire et géographie
modèle de LETTRE DE RECONNAISSANCE DE DETTE (François TANNIOU)
Site de la ville de Clermont-ferrand
Décret n° 90-347 du 13 avril 1990 fixant des conditions particulières pour l'attribution de la délégation du ministre chargé des sports aux fédérations gérant des activités sportives de caractère professionnel
CODE DE DEONTOLOGIE DES PSYCHOLOGUES
INSTITUT DE PSYCHOLOGIE (Université René Descartes)
Instruction du 12 mai 1997 prise en application de l'arrêté du 12 mai 1997 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS 1).
Arrêté du 12 mai 1997 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS 1)

mercredi, 9 juin 1999

mardi, 8 juin 1999

European harmonized standards under the New Approach directives
Directive 1999/36/CE du Conseil du 29 avril 1999 relative aux équipements sous pression transportables
Arreté du 2 juin 1999 portant nomination au conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Arretés du 22 février 1999 fixant des modèles de formulaire
Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture,
Etude NTIC Picardie
AdValvas Dioxine FAQ (be)
Internet : faire la Fête toute l'année [AdmiRoutes]
Chroniques du bêta-bloquant - attribution du mulot d'honneur de mai [AdmiRoutes]
Chroniques du bêta-bloquant - histoire vraie - Internet et le placard [AdmiRoutes]
Le guide-âne du webmestre: SSII (faire appel à) [AdmiRoutes]
"les Postes d'Expansion Economiques : outils publics d'intelligence économique au service des entreprises françaises ?"

lundi, 7 juin 1999

Direction des matières premières et des hydrocarbures (DIMAH)
Loi n° 87-979 du 7 décembre 1987 modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
le 15 Juin 1999 - CNIT Paris La Défense Technologia 99 : "Faire de la France un acteur majeur des nouvelles technologies "
Les pouvoirs moralisateurs du maire : exemple des arrêtés couvre-feu pour les mineurs. Commentaire de l'arrêt du Tribunal Administratif d'Orléans du 2 Octobre 1997.
GSIT : Groupement pour un Système Interbancaire de Télécompensation
Annuaire de La Poste
CROS - Comités Régionaux Olympiques et Sportifs de la Région Rhône-Alpes
Réflexion publique sur la création des Systèmes d'Information Territoriaux (MTIC)
Du moteur de recherche à la veille stratégique (MTIC)
Décret n° 90-712 du 1 août 1990 relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps d'agents administratifs des administrations de l'Etat
Règlement (CEE) n° 1601/91 du Conseil, du 10 juin 1991, établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles
DIFFUSION DES DONNEES PUBLIQUES ET MARCHE DE L'INFORMATION (GFII)
Décret n° 67-236 du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales.
le 30 Juin 1999 - Parthenay : rencontres entre entreprises et acteurs du développement
Université Montesquieu (Bordeaux IV)

samedi, 5 juin 1999

Décret no 99-445 du 31 mai 1999 portant création de l'université de la Polynésie française et de l'université de la Nouvelle-Calédonie
Loi n° 82-610 du 15 juillet 1982 d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France
ADIS : Développer Internet en Afrique
Le site du Technopole de Haute-Alsace
Le 30 juin 1999 - Parthenay : "Les Rencontres de Parthenay : DEVeloppement & interNET"
Agriculture : les formulaires en ligne
L'Implantation étrangère dans l'industrie (au 01/01/97)

vendredi, 4 juin 1999

Arrêté du 13 avril 1988 relatif aux équipements et aux caractéristiques thermiques dans les bâtiments à usage de bureaux ou de commerce.
Site des services de l'Etat en Haute-Vienne et région Limousin
Loi n° 87-979 du 7 décembre 1987 modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives.
bienvenue sur le site des pompiers de Gières.
Application de la loi littoral par le Conseil d'État (L')
Centre hospitalier de Rouffach
"En attendant l'éclipse... ...l'éclipse totale de Soleil du 11 août 1999"
2ème rencontre juridique eurorégionale : Le Cyber-Juriste

jeudi, 3 juin 1999

mercredi, 2 juin 1999

Surveillance épidémiologique Air et Santé
Efficacité et Politique
Ville de Châteaubriant
Circulaire FIM du 14 mai 1999 Financement de projets de modernisation de l'administration dans les domaines de l'informatique et des télécommunications.
le site de lettres de l'Académie de Rennes
[LETTRES.NET] !
La version 2 du dossier pédagogique consacré à Jean Moulin
Ecole élémentaire de Henouville
Un générateur de pages personnelles d'élèves

lundi, 31 mai 1999

Le bulletin Ademirnet N°12 "L'Internet à l'école" vient de paraître
CHU - Hôpitaux de Bordeaux
Le Pakistan peut "utiliser toutes ses armes" pour se défendre Par Jean-Claude CHAPON (AFP)
Le Trombinoscope de la Direction du Personnel, de la Modernisation et de l'Administration
Décret no 99-260 du 2 avril 1999 relatif à l'étiquetage et à la traçabilité des viandes bovines
Arrêté du 29 décembre 1998 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives à la conservation, à la transformation et au transport des tissus d'origine humaine utilisés à des fins thérapeutiques
des étudiants fraîchement diplômés aident les jeunes des quartiers difficiles de Marseille à trouver un emploi [Nomade et Rebondir]
Liste de textes réglementaires relatifs à la politique de la ville
LES CONTRATS DE VILLE 2000 - 2006 : Circulaire n°14-153, du 31 décembre 1998
Circulaire DGS/DH n° 99/288 du 20 mai 1999 relative à la prévention des accidents ophtalmologiques et à la veille sanitaire à l'occasion de l'éclipse solaire du 11 août 1999
Décret no 98-879 du 29 septembre 1998 modifiant les dispositions réglementaires du code de la consommation relatives à l'étiquetage des denrées alimentaires
Décret n° 93-1130 du 27 septembre 1993 concernant l'étiquetage relatif aux qualités nutritionnelles des denrées alimentaires
Arrêté du 3 décembre 1993 portant application du décret n° 93-1130 du 27 septembre 1993 concernant l'étiquetage relatif aux qualités nutritionnelles des denrées alimentaires
Convention collective des H.C.R.
Les licences délivrées par l'ART
Offres préférentielles d'ordinateurs, d'abonnements à Internet et de produits multimédias pédagogiques
La coordination "Eclipse 99"
Les DRIRE, partenaires du transfert technologique
DRRT : Les partenaires du transfert technologique

dimanche, 30 mai 1999

samedi, 29 mai 1999

vendredi, 28 mai 1999

centre hospitalier nord deux-sèvres
inspection académique de la Manche
ENITAC : Ecole Nationale d'Ingénieurs des Travaux Agricoles de Clermont-Ferrand
CASIMIR a des amis
Décret n° 90-128 du 9 février 1990 portant dispositions statutaires particulières aux emplois et directeur général et directeur des services techniques des communes
Décret n° 90-725 du 8 août 1990 relatif aux modalités d'organisation des examens professionnels d'accès au grade d'ingénieur subdivisionnaire territorial
Société de l'information - Commerce électronique - Textes de référence
Top French Court Sends Einhorn Back To U.S. [Reuters]
Le Système métrique décimal

jeudi, 27 mai 1999

mercredi, 26 mai 1999

mardi, 25 mai 1999

lundi, 24 mai 1999

Ville de GIVET
Arrêté du 19 mai 1999 relatif à la création d'une commission d'adjudication et d'appel d'offres
Arrêté du 11 mai 1999 établissant les règles de circulation et d'utilisation des piquets et tuteurs de châtaignier
RMS/Sorema cat bond [GRMN]

samedi, 22 mai 1999

vendredi, 21 mai 1999

Syndicat SNITPECT-FO
Les subdivisions de la DRIRE Auvergne
Accès aux Conventions collectives [AdmiFrance]
L'abattage rituel juif
Regulations on companies : The on-line reference for the French meat industry
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA PHARMACIE D'OFFICINE n
Juris Serveur - Conventions Collectives
OQIL : Observatoire québécois des industries de la langue
La Légion Etrangère - The Foreign Legion
France is a developed and stable democracy. (us)
Décret n° 83-1025 du 28 novembre 1983 relations entre l'administration et les usagers.
LOI n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'Administration et le public
Instruction du 4 juin 1984 relations entre l'Administration et les usagers
Décret n° 93-701 du 27 mars 1993 relatif aux praticiens contractuels des établissements publics de santé
"Pour une prospective des métiers et des qualifications" (Jacques FREYSSINET)
chambre des métiers de l'aude: l'artisanat audois a votre service

jeudi, 20 mai 1999

MNEF
DRIRE Poitou-Charentes
statistiques sur l'évolution des prix des carburants et des combustibles en France et dans l'Union européenne.
Louvre Museum Closed In Strike Over Jobs [Reuters]
praloup.net
bienvenue sur le site de chaillol
gestprof (logiciel de gestion de notes scolaires)
CIRCULAIRE N° 80-91 DU 7 JUILLET 1980 relative à l'amélioration des logements locatifs à occupation sociale.
ACCORD DE REGULATION N° 3. Fait à Paris, le 30 décembre 1981 RELATIF AUX PRIX DES SERVICES AFFERENTS AUX ASCENSEURS, MONTE-CHARGE, ESCALIERS MECANIQUES ET TROTTOIRS ROULANTS
ACCORD DE REGULATION N° 86-4. Fait à Paris, le 24 décembre 1985 RELATIF AUX PRIX DES SERVICES AFFERENTS AUX ASCENSEURS, MONTE-CHARGE, ESCALIERS MECANIQUES ET TROTTOIRS ROULANTS
Avis du 16 avril 1986 relatif à la situation de la concurrence sur le marché de la maintenance des ascenseurs et monte-charge et avis de la commission de la concurrence
Décision n° 86-8/DC du 24 juin 1986 relative à la situation de la concurrence sur le marché de la maintenance des ascenseurs et monte-charge.
Décision n° 89-D-07 du 21 mars 1989 relative à des pratiques relevées dans le secteur du contrôle technique
Arrêté du 20 septembre 1982 règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs et monte-charges électriques
Arrêté du 4 juin 1984 installation d'ascenseurs électriques dans les bâtiments d'habitation
Kosovo : la résurgence de l'acteur étatique dans les relations internationales, par Stéphan Ludot, Doctorant en Droit et Webmestre de JuriCours.
Ratification du Statut de la Cour Pénale Internationale : La révision constitutionnelle française et rapide tour du monde des problèmes posés., par Benoît Tabaka, Rédacteur en chef de Jurisweb.
exercices interactifs illustrant la chute libre
Décret n° 85-1148 du 24 octobre 1985 relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat et des personnels des collectivités territoriales
NEW REPORT REVEALS HIGH LEASED LINE PRICING IS DAMAGING EC COMPETITIVENESS

mardi, 18 mai 1999

lundi, 17 mai 1999

Loi n° 77-804 du 19 juillet 1977 concernant certains contrats de fourniture et d'exploitation de chauffage et relatif aux économies d'énergie
Loi n° 74-908 du 29 octobre 1974 relative aux économies d'énergie.
Le rapport d'activité 1998 du Conseil Général des Mines
La France vue par un Ethnologue
Décret n° 90-567 du 5 juillet 1990 relatif aux portes automatiques de garage.
Réseau de Bassin Réunion
Le Rapport Cottet-Eymery sur La Télévision Numérique Terrestre Hertzienne
collège jeanne d'arc (Orléans)
Station Marine de Wimereux
arrêté du 15 avril 1999 et ses annexes sur les conditions techniques de raccordement des installations de production autonome d'énergie électrique aux réseaux publics HTA et BT non reliés à un grand réseau interconnecté.
circulaire du 21 avril 1999 relative à l'organisation de la distribution du gaz et à l'élaboration du Plan triennal de desserte gazière.
la prospective énergétique.

dimanche, 16 mai 1999

samedi, 15 mai 1999

vendredi, 14 mai 1999

Poèmes Sudistes - Un ouvrage de Ivan CHIAVERINI et de Hélèna RICHARDOT
L'électricité : Textes de référence, analyses
Arrêté du 15 avril 1999 relatif aux conditions techniques de raccordement des installations de production autonome d'énergie électrique aux réseaux publics HTA et BT non reliés à un grand réseau interconnecté
Arrêté du 15 avril 1999 relatif aux conditions techniques de raccordement des installations de production autonome d'énergie électrique aux réseaux publics HTA et BT non reliés à un grand réseau interconnecté
La chasse ne sera plus ce qu'elle était [Marianne-en-ligne]
CAFIM : Centre d'AutoFormation et d'Innovation Multimédia

jeudi, 13 mai 1999

Communauté de Communes de Saint-James (50)
Ville d'Equeurdreville (50)
Ville d'Honfleur (14)
Manche Expansion
Evariste en Basse-Normandie
domèvre-en-haye
tarifs préférentiels d'ordinateurs, d'abonnements à Internet et de produits multimédias pédagogiques
Frédéric Passy, prix Nobel de la Paix
Rencontres nationales - Nantes les 28 et 29 juin 1999 - sur le thème du développement économique et de l'emploi - appel à expériences
L'économie des logiciels libre [Smets]
DDTEFP Rhône : Aide aux entreprises
DRIRE Rhône-Alpes
Préfecture du Rhône
Arrêté du 2 avril 1999 portant ouverture en 1999 de concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes (informaticiens)
Arrêté du 2 avril 1999 fixant la nature, la durée et le programme des épreuves des concours spéciaux organisés pour le recrutement de fonctionnaires destinés à être affectés au traitement de l'information (fonctions d'analyste) dans les corps recrutés par la voie des instituts régionaux d'administration

Saint-Tropez "le Byblos"

mercredi, 12 mai 1999

mardi, 11 mai 1999

lundi, 10 mai 1999

Le plan de Paris et sa banlieue complet. Toutes les rues et les stations de métro
C. PIERRET - "Science et économie : les grands défis"
C. PIERRET - 4ème conférence stratégique annuelles de l'IRIS
Thomson Invests in MP3
Décret no 99-354 du 3 mai 1999 portant publication du traité d'amitié, d'entente et de coopération entre la République française et la République d'Azerbaïdjan, signé à Paris le 20 décembre 1993
Arrêté du 31 mars 1999 fixant le nombre de postes ouverts par discipline au concours d'accès au troisième cycle des études médicales au titre de l'année universitaire 1999-2000 pour les médecins étrangers autres que les ressortissants d'Etats appartenant à l'Union européenne ou de la Principauté d'Andorre
SOS Tribunal d'Instance de Vanves (92, Tiers Monde) [Doléances]
Faire passer votre véhicule importé au service des mines en vue de son immatriculation
Arrêté du 30 avril 1999 modifiant l'arrêté du 28 avril 1987 relatif à la création d'un traitement informatisé de simplification de la gestion des informations de recoupement
Forum : la réforme des marchés publics
Décret n° 89-3 du 3 janvier 1989 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles.
Décret n° 86-770 du 10 juin 1986 fixant la liste des maladies dont la déclaration est obligatoire en application de l'article L. 11 du code de la santé publique
Décret n° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense
Décret n° 84-1147 du 7 décembre 1984 portant application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits ou de services en ce qui concerne l'étiquetage et la présentation des denrées alimentaires.
ISAB : Institut supérieur agricole de Beauvais
Arrêté du 29 septembre 1997 fixant les conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration collective à caractère social
Les Arcs-Bourg Saint Maurice
FAQ : Tarifs téléphoniques sociaux
Intelligence économique Internet et stratégie globale de l'entreprise
ADIL du Morbihan information logement
La présidence allemande de l'UE
L'observatoire des DRIRE sur le Web - Développement durable

dimanche, 9 mai 1999

samedi, 8 mai 1999

vendredi, 7 mai 1999

Rapport intermédiaire sur les projets pilotes du G8 relatifs à la société mondiale de l'information: Vers une société mondiale de l'information
Toute l'information sur les tarifs téléphoniques sociaux
Déclaration de Christian Pierret au forum "Science, économie et société"
prévenir et combattre le piratage des noms de domaine sur internet, les recommandations de l'OMPI (organisation mondiale de la propriété intellectuelle)
DRIRE Ile-de-France
Le Ministère de la recherche sera bientôt doté d'un moteur
Le Critt METALL 2T, basé à l'Ecole des Mines de Nancy, est reconnu comme expert par les entreprises de la transformation et du traitement des métaux.
ICANN : Sélectionnés au nouveau système d'enregistrement des .com .net .org
Arrêté du 13 avril 1999 portant ouverture de concours pour le recrutement d'administrateurs territoriaux (session de 1999)
Arrêté du 27 avril 1999 modifiant l'arrêté du 29 décembre 1998 fixant les taux de l'indemnité de sujétion allouée aux fonctionnaires des corps des transmissions du ministère de l'intérieur et aux ingénieurs des télécommunications en fonction au ministère de l'intérieur
VOTRE AVIS SUR WWW.INDUSTRIE.GOUV.FR EST BIENVENU
Procédure d'adossement du crédit foncier de France
Agenda de M. Christian Sautter, Secrétaire d'Etat au Budget
Les gendarmes n'en étaient pas à leur première paillote [Libération]
Gaillac et Cordes réinventent la Zone Bleue !
Proposition de développement local sur le Quartier de la Grésigne
pepiniere d'entreprise de l'ema
MEURTRES A LA PREFECTURE, par Claire de BEAUVAU
LA PREFECTURE DES BOUCHES-DU-RHONE 1860-1866
Groupe Bull
Arrêté du 4 mai 1999 fixant la nature et le programme des épreuves du concours interne spécial pour l'emploi de contrôleur du Trésor public
Arrêté du 15 avril 1999 modifiant l'arrêté du 29 avril 1970 fixant pour les fuel-oils et les carburéacteurs des conditions d'emploi ouvrant droit à l'application du régime fiscal privilégié institué par l'article 265 du code des douanes en matière de taxe intérieure de consommation
Centre Hospitalier Specialise de Lorquin
Ecole Regionale Beaux-Arts Valence
Commune de Saint Ouen
Mairie de Gradignan
Hotel de Ville d'Hayange
MAIRIE DE STE LIVRADE
Tout sur Parmain, une petite ville du Val d'Oise
PACA : Le guide des appuis économiques aux entreprises
avoir une certaine présence, fut-elle infinitésimale, sur ce grand réseau de l'Internet.
Joel de Rosnay : Le Carrefour du Futur - Regard vers le 3ème millénaire
liste des bookmarks promis par Joël de Rosnay
DRIRE Alsace - Rapport d'activité 1998
commune de laudrefang - 57385 - village de moselle
établissement catholique saint charles à athis-mons
La chasse ne sera plus ce qu'elle était. [marianne-en-ligne]
INPI : Recherche de brevets

jeudi, 6 mai 1999

mercredi, 5 mai 1999

Decision du 19 mars 1999 portant agrement d'artifices de divertissement
Agence nationale du médicament vétérinaire
La nouvelle formulation de la doctrine de la Commission Technique des Ingénieurs (CTI) de février 1998
Décret no 99-343 du 4 mai 1999 relatif à la participation d'enseignants-chercheurs à des missions d'expertise et de conseil pour le compte des administrations de l'Etat et de leurs établissements publics à caractère administratif
Chambre de Commerce et d'Industrie française au JAPON
ESA-IGELEC
Les sites institutionnels français utiles (Cyrano)
Rapport Bloche : L'Egypte, vers de nouvelles coopérations (eg)
CEFRIO : Centre francophone d'informatisation des organisations (qc)
BIPE : Les technologies-clés pour la Lorraine en l'an 2000
Contrôle technique des véhicules légers
Liste officielle des IUT ayant un serveur Web
Le dossier corse [Yahoo]
L'ingénieur entrepreneur [EMA]
Corse : interventions du PM à l'Assemblée nationale et sur TF1
Corse : un nouveau préfet sera nommé en Conseil des ministres
RUFEREQ / Le Réseau Universitaire Français pour l'Enseignement et la REcherche en Qualité
Le Code de la Route [Rabenou, LégiFrance]
CEFISITE : Web site on Engineering education in France
Le Petit BOUCHON 1998 : Liste générale des formations d'ingénieurs
DRIRE Bourgogne (vue par BOURGOGNE RESEAU)

mardi, 4 mai 1999

lundi, 3 mai 1999

samedi, 1 mai 1999

vendredi, 30 avril 1999

Ecole Jean Rostand à Marly-le-Roy
Préfiguration pédagogique de l'Université Française en Egypte (eg)
Décret n° 90-686 du 31 juillet 1990 modifiant l'article 1er du décret n° 86-495 du 14 mars 1986 portant dispositions statutaires obligatoires pour les associations sportives scolaires et universitaires
Décret n° 76-1053 du 16 novembre 1976 relatif à l'enregistrement et à la revision des formulaires administratifs
Décret n° 90-1125 du 18 décembre 1990 relatif aux simplifications administratives
tricentenaire de la mort de Racine

jeudi, 29 avril 1999

mercredi, 28 avril 1999

Surface contamination of nuclear spent fuel transports (Common Report of the Competent Authorities of France, Germany, Switzerland and the United Kingdom)
Intervention de M. Lionel Jospin, Premier ministre lors des Questions d'actualité à l'Assemblée nationale
Déplacement du Premier ministre en Macédoine et en Albanie les 30 avril et 1er mai
Le Palmarès 1999 du Prix Français de la Qualité [intervention de M. Christian Pierret, Secrétaire d'Etat à l'Industrie]
la nouvelle adresse Web de LiliMath
Le Monde - Plantu
Couverture maladie universelle (CMU) : Projet de loi, examen du projet de loi en commission, rapports parlementaires
décret no 99-316 du 26 avril 1999 relatif aux modalités de tarification et de financement des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes,
décret no 99-317 du 26 avril 1999 relatif à la gestion budgétaire et comptable des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes.
59 sites expérimentaux de police de proximité
Corse : un mystère à dissiper rapidement [DNA]
Ecole Publique J.Y. Cousteau

mardi, 27 avril 1999

AUDIPOG : Association des Utilisateurs de Dossiers Informatisés en Périnatalogie, Obstétrique et Gynécologie
Collectivités territoriales et télécommunications : une véritable sécurité juridique pour l'aménagement du territoire et l'emploi
Chroniques du bêta-bloquant: Mais qui a peur d'internet? [AdmiRoutes]
VILLE DE BRIENNE LE CHATEAU
Arrêté du 22 avril 1999 fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour le second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur en droit public et en sciences de gestion (art. 49-2 2o) pour l'année 1999
Arrêté du 23 avril 1999 complétant l'arrêté du 3 avril 1998 relatif à l'organisation générale du second concours d'agrégation pour le recrutement de professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
Décret du 19 avril 1999 déclarant d'utilité publique le prolongement de la ligne de tramway T 1 Saint-Denis-Bobigny depuis la station Bobigny - Pablo-Picasso, à Bobigny, jusqu'à la gare SNCF de Noisy-le-Sec et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Bobigny et de Noisy-le-Sec
Arrêté du 1er avril 1999 portant déclaration d'utilité publique pour l'expropriation par l'Etat de biens exposés au risque naturel majeur de crue torrentielle
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
Assises Régionales sur la Société de l'Information, du Conseil Régional Midi-Pyrénées.
AME, Association Mairies Emploi : compétences et mini CV destinés aux employeurs.
22/04/1999 : Intervention de Christian Pierret sur l'UMTS lors du Conseil européen des ministres des télécommunications de Luxembourg
Arrêté du 16 avril 1999 autorisant au titre de l'année 1999 l'ouverture de concours pour le recrutement d'administrateurs des affaires maritimes
Arrêté du 19 avril 1999 relatif aux critères d'attribution de plantations, de replantations de vignes destinées à la production de vins à appellation d'origine et de surgreffages de vignes en place les rendant aptes à produire du vin d'appellation d'origine pour la campagne 1999-2001
Arrêté du 13 avril 1999 portant ouverture en 1999 de concours d'accès au grade de conservateur territorial du patrimoine (session de 1999)
Décret du 1er avril 1999 portant délégation de signature
Festival des 3 cultures, regroupant les villes de ciboure, calvi et collioure
Les collectivités territoriales saisissent les députés par E-MAILING

lundi, 26 avril 1999

dimanche, 25 avril 1999

samedi, 24 avril 1999

AdmiNet au Moyen Age
Bourse de technologies Céramiques - 28 et 29 avril 1999, Limoges
L'Observatoire du Commerce électronique
CARIF-OREF Midi-Pyrénées
IDLS / ESTIA : La Pépinière d'Entreprises de la Côte Basque
Publications des services publics [Doléances]
Opération "en ville, sans ma voiture ?"
L'Avis du Réseau - Recherche des compétences du mois d'avril 1999
du 27 au 30 avril 1999 - Lyon : Lyon Eurexpo - Alliance - Les nouvelles Solutions du Développement Industriel
Du faubourg Montmartre au Corps des Mines L'étonnant parcours du répulicain Jean-Henry Hassenfratz (1755-1827)
Le soutènement des galeries minières
POSTES A POURVOIR : 2 Agents de developpement Commerce Electronique
Décision du 29 mars 1999 relative à la mise en oeuvre de traitements automatisés d'informations nominatives sur le site Internet de l'Autorité de régulation des télécommunications
Arrêté du 13 avril 1999 fixant le prix de vente de l'appareil électronique correcteur de surdité Phonak Pico Forte PP-C-P 2
Arrêté du 20 avril 1999 autorisant au titre de l'année 1999 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'un agent technique de la recherche
Arrêté du 20 avril 1999 autorisant au titre de l'année 1999 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'un ingénieur d'études
Arrêté du 12 mars 1999 relatif aux conditions d'attribution de l'aide à l'amélioration de l'encépagement d'exploitations viticoles pour la campagne 1998-1999
Décret no 99-310 du 22 avril 1999 modifiant le décret no 92-537 du 18 juin 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine
Arrêté du 21 avril 1999 autorisant au titre de l'année 1999 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de surveillants et de surveillantes des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
electron : le site de la formation en électronique

vendredi, 23 avril 1999

Le site de l'Assemblée des départements de France (ADF) et des 102 départements français
LA LETTRE DE DENIS LAGNIEZ Numéro 27
Propositions pour la Fête de l'Internet 2000 par Jean-Paul Baquiast
Elaboration des contrats de Plan Etat-régions. L'exemple de la Wallonie
appel a projet : "performances"
office du tourisme de nîmes
Doullens, une ville sympathique
Arrêté du 15 avril 1999 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Arrêté du 9 avril 1999 relatif à la création par le Conseil d'Etat d'un site Internet
Arrêté du 6 avril 1999 relatif à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques en ce qui concerne les portes
Arrêté du 15 avril 1999 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences et de professeur des universités par les groupes du Conseil national des universités (année 1999)
Les Eglises face à la guerre [Marianne-en-ligne]
IUT de LORIENT - Organisation et Génie de la Production
l'arrivée du chemin de fer en bretagne sud

jeudi, 22 avril 1999

Loi n° 65-543 du 8 juillet 1965 relative aux conditions nécessaires à la modernisation du marché de la viande.
Loi n° 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage
Arrêté du 22 juin 1992 relatif aux procédures d'attestation de la conformité des instruments de pesage à fonctionnement non automatique.
Décret n° 75-1201 du 4 décembre 1975 réglementant la catégorie d'instruments de mesure: instruments de pesage à fonctionnement non automatique et instruments de pesage indiquant le prix
European Patent Office
Mission LEFAS : Défis et opportunités des informations apportées par les nouvelles technologies.
Loi n° 84-46 du 24 janvier 1984 relative à l'activité et au contrôle des établissements de crédit
Le guide-âne du webmestre [AdmiRoutes]
Arrêté du 25 octobre 1982 Elevage, garde et détention des animaux
Stratégie de l'Etat en Auvergne : Orientations programmatiques
Le Document d'Orientations du IVème PLAN REGIONAL - Nord Pas de Calais
Les brevets comme indicateurs de l'innovation

mercredi, 21 avril 1999

mardi, 20 avril 1999

lundi, 19 avril 1999

Décret no 99-244 du 29 mars 1999 pris pour l'application de l'article 31 du code général des impôts et relatif aux locations de logements intermédiaires
LOI no 99-291 du 15 avril 1999 relative aux polices municipales
Tableau de bord de l'innovation
Conseil des ministres des télécommunications du 22 avril 1999 : L'intégralité de l'ordre du jour
nommage dans la zone "fr" : création d'un nom de domaine libre : Le Conseil d'administration de l'AFNIC (Association française pour le nommage internet en coopération) a enteriné deux décisions-clés
Décret n° 87-238 du 6 avril 1987 réglementant les tarifs des courses de taxi.
Arrêté du 7 janvier 1991 relatif à la construction, au contrôle et aux modalités techniques d'utilisation des cinémomètres de contrôle routier
EIFFEL : European IBM Forum for Education and Learning
"la Gazette de Bonchamp"
Les Accidents d'Exposition au VIH
JESSICA-PUCE
Arrêté du 13 mars 1998 fixant la liste des organismes agréés pouvant recevoir dépôt des conventions secrètes
LA DIRECTION REGIONALE ET DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE BASSE-NORMANDIE ET DU CALVADOS
Des sous-préfets à la personnalité variée
La Sous-Préfecture de Vire
LA SOUS-PREFECTURE DE BAYEUX
Décret n° 92-626 du 6 juillet 1992 relatif aux missions et à l'organisation des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement et aux conditions de désignation des directeurs régionaux de l'industrie, de la recherche et de l'environnement.
Décision du 30 septembre 1998 fixant la date d'application des accréditations par le Comité français d'accréditation dans le cadre du contrôle de certains instruments de mesure
Circulaire du AP 91-02 GA3 du 25 mars 1991 Effet de la grâce sur la période de sûreté
CIRCULAIRE N° 3668/SG DU 25 MARS 1991 Relative à l'harmonisation et à la simplification des formulaires administratifs
Arrêté du 1 mars 1990 fixant les modalités d'application de certaines dispositions du décret n° 88-682 du 6 mai 1988 relatif au contrôle des instruments de mesure
Décret n° 89-625 du 31 août 1989 complétant la liste annexée au décret relatif au contrôle des instruments de mesure
Décret n° 78-363 du 13 mars 1978 réglementant la catégorie d'instruments de mesure Taximètres
Décret n° 86-1071 du 24 septembre 1986 portant déconcentration de procédures en matière de contrôle des instruments de mesure.
Décret n° 73-788 du 4 août 1973 portant application des prescriptions de la Communauté économique européenne relatives aux dispositions communes aux instruments de mesurage et aux méthodes de contrôle métrologique
Décret n° 84-1107 du 6 décembre 1984 modifiant le décret n° 73-788 du 4 août 1973 portant application des prescriptions de la Communauté économique européenne relatives aux dispositions communes aux instruments de mesure et aux méthodes de contrôle métrologique
Décret n° 85-1500 du 30 décembre 1985 modifiant le décret n° 61-501 du 3 mai 1961 modifié relatif aux unités de mesure et au contrôle des instruments de mesure
Décret n° 66-16 du 5 janvier 1966 modifiant le décret n° 61-501 du 3 mai 1961 relatif aux unités de mesure et au contrôle des instruments de mesure.
Décret n° 82-203 du 26 février 1982 modifiant le décret n° 61-501 du 3 mai 1961 modifié relatif aux unités de mesure et au contrôle des instruments de mesure.
Loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière. (Loi Quilès-Méhaignerie)
SACHEZ-QUE ET NOTEZ LE [Machines Production]
" Vers un nouveau contrôle de la sûreté nucléaire " [Dominique VOYNET]
Centre Hospitalier Nord Deux-Sèvres
Association des Cadres Bretons