Textes officiels sur la métrologie (instruments de mesure)

La liste de documents provient de la sous-direction de la métrologie
La version intégrale des textes provient du site AdmiNet
Lisez d'abord notre avertissement
Consultez les LOIS ET DECRETS anciens

LISTE DES DOMAINES REGLEMENTAIRES

CONTROLE DES INSTRUMENTS DE MESURE
UNITES DE MESURE CONTROLE METROLOGIQUE DES INSTRUMENTS DE MESURE ORGANISATION DU CONTROLE IMPORTATION ET EXPORTATION
CONTROLE DES PREEMBALLAGES
CONTROLE METROLOGIQUE DES PREEMBALLAGES
TEXTES FINANCIERS
TAXES ET REDEVANCES FONDS DE CONCOURS
ORGANISMES EXTERIEURS
COMMISSION TECHNIQUE DES INSTRUMENTS DE MESURE BUREAU NATIONAL DE METROLOGIE
MESURAGE DES LONGUEURS ET DES SURFACES
MESURES DE LONGUEUR INSTRUMENTS MESUREURS DE LONGUEUR MACHINES PLANIMETRIQUES
MESURAGE DES VITESSES ET DES TEMPS
CINEMOMETRES TAXIMETRES CHRONOTACHYGRAPHES
PESAGE ET CONDITIONNEMENT
PESAGE ET CONDITIONNEMENT
MASSES ET POIDS
MASSES ET POIDS POIDS
INSTRUMENTS DE PESAGE A FONCTIONNEMENT NON AUTOMATIQUE
INSTRUMENTS DE PESAGE A FONCTIONNEMENT NON AUTOMATIQUE INSTRUMENTS DE PESAGE INDUSTRIELS INSTRUMENTS DE PESAGE SPECIAUX ELEMENTS CONSTITUTIFS DES INSTRUMENTS DE PESAGE
INSTRUMENTS DE PESAGE A FONCTIONNEMENT AUTOMATIQUE
INSTRUMENTS DE PESAGE TOTALISATEURS DISCONTINUS INSTRUMENTS DE PESAGE TOTALISATEURS CONTINUS SUR BANDE DOSEUSES PONDERALES TRIEURS-ETIQUETEURS AUTRES INSTRUMENTS DE PESAGE A FONCTIONNEMENT AUTOMATIQUE
MESURAGE DES FLUIDES ET DE L'ENERGIE
MESURAGE DES FLUIDES ET DE L'ENERGIE
MESURAGE STATIQUE DES VOLUMES
MESURES DE CAPACITE BOUTEILLES RECIPIENTS-MESURES RECIPIENTS-MESURES JAUGEURS
MESURAGE DES GAZ
COMPTEURS DE VOLUME DE GAZ COMPTEURS DE MASSE DE GAZ VOLUDEPRIMOMETRES ENSEMBLES DE CORRECTION DE VOLUME DE GAZ
MESURAGE DE L'EAU
MESURAGE DE L'EAU COMPTEURS D'EAU FROIDE COMPTEURS D'EAU CHAUDE
MESURAGE DES LIQUIDES AUTRES QUE L'EAU
MESURAGE DES LIQUIDES AUTRES QUE L'EAU COMPTEURS VOLUMETRIQUES ET ENSEMBLES DE MESURAGE ASSOCIES COMPTEURS TURBINES ET ENSEMBLES DE MESURAGE ASSOCIES ENSEMBLES DE MESURAGE ROUTIERS ENSEMBLES DE MESURAGE SUR CAMIONS MESURAGE DES LIQUIDES ALIMENTAIRES MESURAGE DES LIQUIDES CRYOGENIQUES COMPTEURS ET ENSEMBLES DE MESURAGE MASSIQUES
MESURAGE DE L'ENERGIE
COMPTEURS D'ENERGIE ELECTRIQUE COMPTEURS D'ENERGIE THERMIQUE REPARTITEURS DE FRAIS DE CHAUFFAGE
MESURAGE DANS LE DOMAINE AGRICOLE
DETERMINATION DE LA MASSE A L'HECTOLITRE DES CEREALES DENSIMETRES, ALCOOMETRES ET AREOMETRES POUR ALCOOL HUMIDIMETRES REFRACTOMETRES SACCHARIMETRES
MESURAGE DANS LES DOMAINES DE LA SANTE ET DE LA SECURITE
THERMOMETRES MEDICAUX THERMOMETRES POUR DENREES PERISSABLES MANOMETRES POUR PNEUMATIQUES DES VEHICULES AUTOMOBILES ETHYLOMETRES
MESURAGE DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT
MESURAGE DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT ANALYSEURS DE GAZ D'ECHAPPEMENT OPACIMETRES SONOMETRES INSTRUMENTS EQUIPANT LES INSTALLATIONS THERMIQUES
MESURAGE DIVERS
DIVERS