Site des Ingénieurs du Corps National des Mines

Quelques informations sur le
Syndicat des Ingénieurs du Corps National des Mines

Observations sur les mines, par HASSENFRATZ Jean Henri (1755-1827)
ORDONNANCE du 5 décembre 1816, relative à l'organisation et à l'administration de l'Ecole des Mines.
Ordonnance du 2 août 1816, portant création d'une Ecole de mineurs à Saint-Etienne, département de la Loire
LOI de 1810 concernant les Mines, les Minières et les Carrières
Décret du 18 novembre 1810 contenant organisation du corps impérial des ingénieurs des mines
Decret du 24 decembre 1851 portant règlement du service des mines :
Décret n° 50-381 du 27 mars 1950 relatif au statut des ingénieurs des mines
Décret no 2001-528 du 18 juin 2001 modifiant le décret no 55-1226 du 19 septembre 1955 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat et le décret no 2000-449 du 23 mai 2000 relatif aux emplois de directeur de projet