Législation communautaire en vigueur Document 385Y0131(01) Chapitres du répertoire où le document peut être trouvé: [ 11.60.30.10 - Régimes préférentiels ] [ 02.30.30 - Mesures tarifaires dérogatoires ] 385Y0131(01) Communication de la Commission - Régimes tarifaires préférentiels appliqués par la Communauté (situation au 1er janvier 1985) Journal officiel n° C 030 du 31/01/1985 p. 0001 - 0326 Texte: ++++ REGIMES TARIFAIRES PREFERENTIELS APPLIQUES PAR LA COMMUNAUTE ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( situation au 1er janvier 1985 ) ( 85/C 30/01 ) Introduction générale 1 . La Communauté a conclu des accords préférentiels avec un certain nombre de pays tiers . Ces accords comportent diverses dispositions et , en particulier , des dispositions tarifaires prévoyant des réductions de droits de douane à l'importation dans la Communauté pour certains produits originaires des pays avec lesquels ces accords ont été conclus . 2 . Le tableau qui suit reprend pour chaque position du tarif douanier commun les droits de douane réduits , tels qu'ils résultent des dispositions des différents accords appliqués par la Communauté . 3 . Pour simplifier la présentation de l'ensemble , les positions du tarif douanier commun figurant à la première colonne ont été limitées à leur seule dénomination alphanumérique . Lorsque des produits ou des dates sont mentionnés dans cette colonne , ces produits ou ces dates résultent exclusivement des dispositions des accords . 4 . Les accords repris dans la présente publication sont les suivants , avec mention du Journal officiel des Communautés européennes où figurent les textes de base de ces accords : - accord CEE-Espagne ( JO n * L 182 du 16 . 8 . 1970 ) , - accord CEE-Autriche ( JO n * L 300 du 31 . 12 . 1972 ) , - accord CEE-Suisse ( JO n * L 300 du 31 . 12 . 1972 ) , - accord CEE-Suède ( JO n * L 300 du 31 . 12 . 1972 ) , - accord CEE-Norvège ( JO n * L 171 du 27 . 6 . 1973 ) , - accord CEE-Portugal ( JO n * L 301 du 31 . 12 . 1972 ) , - accord CEE-Islande ( JO n * L 301 du 31 . 12 . 1972 ) , - accord CEE-Finlande ( JO n * L 328 du 28 . 11 . 1973 ) , - accord CEE-Egypte ( JO n * L 266 du 27 . 9 . 1978 ) , - accord CEE-Jordanie ( JO n * L 268 du 27 . 9 . 1978 ) , - accord CEE-Syrie ( JO n * L 269 du 27 . 9 . 1978 ) , - accord CEE-Liban ( JO n * L 267 du 27 . 9 . 1978 ) , - accord CEE-Algérie ( JO n * L 263 du 27 . 9 . 1978 ) , - accord CEE-Maroc ( JO n * L 264 du 27 . 9 . 1978 ) , - accord CEE-Tunisie ( JO n * L 265 du 27 . 9 . 1978 ) , - accord CEE-Turquie ( JO n * 217 du 29 . 12 . 1964 ) , - accord CEE-Israël ( JO n * L 136 du 23 . 5 . 1975 ) , - accord CEE-Chypre ( JO n * L 133 du 21 . 5 . 1973 ) , - accord CEE-Malte ( JO n * L 61 du 14 . 3 . 1971 ) , - accord CEE-Yougoslavie ( JO n * L 41 du 14 . 2 . 1983 ) , - convention de Lomé II ( CEE-ACP ) ( JO n * L 347 du 22 . 12 . 1980 ) . 5 . Pour assurer l'intégralité des droits préférentiels , les droits découlant du régime autonome appliqué par la Communauté à l'égard des îles Féroé sont également incorporés dans le tableau ci-après . I . Abréviations ( 4 ) ad F/M * daf * ad S/Z * das * 2 ad S/Z * taux forfaitaire de 2 % pour le das * agr * ( P ) * agr r * ( P ) réduit * AT * Autriche * b/f * bonbonne * CH * Suisse * CY * Chypre * DK * Danemark * DZ * Algérie * ECU * unité de compte européenne * EG * Egypte * ES * Espagne * FI * Finlande * FO * îles Féroé * GB * Royaume-Uni * hl * hectolitre * % hl * hectolitre par % vol d'alcool * IE * Irlande * IL * Israël * IS * Islande * JO * Jordanie * kg/br * kilogramme poids brut * kg/net * kilogramme poids net * kg tot/alc * kilogramme total d'alcool * LB * Liban * Lomé * Etats d'Afrique , des Caraïbes et du Pacifique ( ACP ) et pays et territoires d'outre-mer ( PTOM ) * MA * Maroc * max * avec maximum de perception * min * avec minimum de perception * mob * élément mobile * mob r * élément mobile réduit * MT * Malte * NO * Norvège * PT * Portugal * p/st * pièce * SE * Suède * SY * Syrie * TDC * tarif douanier commun * TN * Tunisie * TR * Turquie * YU * Yougoslavie * II . Taux des droits Les cases vides correspondent aux droits du tarif douanier commun . III . Droits applicables à l'égard des îles Féroé Les droits indiqués au tableau sont ceux applicables pour tous les Etats membres à l'exclusion du Danemark qui applique le droit 0 . ( 1 ) A l'exclusion de la Grèce pendant la période de transition . ( 2 ) A l'exclusion du système des préférences généralisées . ( 3 ) La présente publication n'a pas de valeur juridique . ( 4 ) L'abréviation utilisée pour les noms des pays correspond à la norme ISO 3166 . VOIR TABLEAUX : J.O . ANNEXE I Suspensions - Suspensions pour certains produits agricoles : - applicables du 1er juillet 1984 au 30 juin 1985 * Tableau I * - applicables du 1er janvier 1985 au 30 juin 1985 * Tableau II * - Suspensions pour certains produits industriels : - applicables pour une durée indéterminée * Tableau III * - applicables du 1er juillet 1984 au 30 juin 1985 * Tableau IV * - applicables du 1er janvier 1985 au 31 mars 1985 * Tableau V * - applicables du 1er janvier 1985 au 30 juin 1985 * Tableau VI * TABLEAU I Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * 03.01 B I g ) 2 * Flétans noirs ( Reinhardtius bippoglossoides ) , frais , réfrigérés ou congelés , entiers , décapités ou tronçonnés * 0 * * ex 03.01 B I v ) * Esturgeons , frais , réfrigérés ou congelés , entiers , décapités ou tronçonnés , destinés à la transformation ( a ) ( b ) * 0 * * ex 03.01 C * Laitances de poissons , congelées , destinées à la production de l'acide désoxyribonucléique ( a ) * 0 * * ex 03.01 C * OEufs de poissons , frais , réfrigérés ou congelés * 0 * * ex 03.02 C * OEufs de poissons salés ou en saumure * 0 * * ex 07.05 B I * Haricots blancs , secs , de l'espèce Phaseolus vulgaris * 0 * * ex 08.01 A * Dattes fraîches ou sèches , destinées à l'industrie de la transformation , à l'exclusion de la fabrication d'alcool ( a ) * 0 * * ex 08.01 A * Dattes fraîches ou sèches , destinées à être conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 11 kg ( a ) * 0 * * ex 08.08 F I * Canneberges , fraîches ( Vaccinium macrocarpum ) * 0 * * ex 08.09 * Fruits de l'églantier , frais * 0 * * 08.10 ex B , C et ex D * Fruits des espèces de Vaccinium cuits ou non , à l'état congelé , sans addition de sucre * 0 * * ex 08.10 D * Fruits de l'églantier , cuits ou non , à l'état congelé , sans addition de sucre * 0 * * ex 08.10 D * Dattes congelées , présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 5 kg ou plus , non destinées à la fabrication d'alcool ( a ) * 0 * * ex 09.04 B I * Paprika moulu , destiné à l'alimentation des animaux ( a ) * 0 * * ex 16.04 A II * OEufs de poissons , lavés , débarrassés des parcelles d'entrailles adhérentes et simplement salés ou en saumure * 0 * * ex 23.07 A * Produits dits " solubles " de poissons ou de mammifères marins * 0 * * ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière . ( b ) La suspension est admise pour les poissons destinés à subir toute opération , sauf s'ils sont destinés à subir exclusivement une ou plusieurs des opérations suivantes : - nettoyage , éviscération , équeutage , étêtage , - découpage , à l'exclusion du filetage ou du découpage de blocs congelés , - échantillonnage , triage , - étiquetage , - conditionnement , - réfrigération , - congélation , - surgélation , - décongélation , séparation . La suspension n'est pas admise pour des produits destinés à subir par ailleurs des traitements ( ou opérations ) donnant droit au bénéfice de la suspension , si ces traitements ( ou opérations ) sont réalisés au niveau de la vente au détail ou de la restauration . La suspension des droits de douane s'applique uniquement aux poissons destinés à la consommation humaine . ( c ) Toutefois , la suspension n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration . TABLEAU II Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 03.01 B I e ) 1 * Aiguillats ( Squalus acanthias ) frais , réfrigérés ou congelés , entiers , décapités ou tronçonnés * 6 * * ex 03.02 A I f ) * Lieus noirs ( Pollachius virens ) salés ou en saumure , entiers , décapités ou tronçonnés , destinés à la fumaison ou au séchage ( a ) * 9 * * ex 03.02 A II d ) * Filets de lieus noirs ( Pollachius virens ) salés ou en saumure , destinés à la fumaison ou au séchage ( a ) * 10 * * ex 03.03 A V b ) * Krill , destiné à la transformation ( a ) * 9,5 * TR : 0 * ex 07.03 E * Champignons , à l'exception des champignons de couche au sens de la sous-position 07.01 Q I , présentés dans l'eau salée , soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation , mais non spécialement préparés pour la consommation immédiate * 0 * * ex 07.04 B * Champignons , à l'exception des champignons de couche au sens de la sous-position 07.01 Q I , desséchés , déshydratés ou évaporés , présentés entiers , en tranches ou morceaux identifiables , destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail ( a ) ( c ) * 0 * * ex 07.04 B * Piments doux , rouges ou verts , desséchés , déshydratés ou évaporés , en morceaux , d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 9,5 % mais non autrement préparés * 10 * PT : 9,4 ; TR : 0 * ex 15.07 D I b ) 2 * Huile de soja purifiée présentée en flacons de verre . Chaque flacon contient 10 l d'huile de soja purifiée contenant en poids : * * * * - au minimum 8,5 % et au maximum 12 % d'esters de l'acide palmitique , * * * * - au minimum 2,5 % et au maximum 4,7 % d'esters de l'acide stéarique , * * * * - au minimum 22,4 % et au maximum 29 % d'esters de l'acide oléique , * * * * - au minimum 46,6 % et au maximum 53,7 % d'esters de l'acide linoléique , * * * * - au minimum 7,4 % et au maximum 11 % d'esters de l'acide linolénique , * * * * et d'une teneur : * * * * - en acides gras libres non supérieure à 5 mmol/kg d'huile , * * * * - en phosphalipides correspondant à une teneur en azote non supérieure à 0,04 mg/g d'huile , * * * * L'huile de soja qui répond à la présente description est destinée à la fabrication d'émulsions injectables ( a ) * 8 , avec maximum de perception de 125 Ecus par 100 kg poids net plus un montant compensatoire prévu sous certaines conditions * * ex 16.05 A * Crabes des espèces crabe Royal ( Paralithodes camtchaticus ) , crabe Royal Hanasaki ( Paralithodes brevipes ) , crabe Kegani ( Erimacrus isenbecki ) , crabe des Neiges ( Chionoecetes spp . ) crabe Rouge ( Geryon quinquedens ) , Neolithodes asperrimus , et Lithodes antartica , simplement cuits à l'eau et décortiqués , même congelés , présentés en emballages immédiats d'un contenu net de 2 kg ou plus * 0 * * ex 16.05 B * Crevettes de l'espèce Pandalus borealis cuites à l'eau et décortiquées , même congelées ou séchées , destinées à l'industrie de la transformation des produits relevant du n * 16.05 ( a ) ( c ) * 17,5 * ES : 8,7 ; EG : 8,7 * ex 16.05 B * Chair de homard , cuite , destinée à l'industrie de la transformation pour la fabrication de beurres de homards , de terrines , de soupes ou de sauces ( a ) ( c ) * 10 * ES : 5 * ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière . ( c ) Toutefois , la suspension n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration . TABLEAU III Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * 84.06 A II a ) * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * * 84.06 A II b ) * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * * 84.06 D II a ) * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * * 84.08 A I b ) 1 * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * * 84.08 A I b ) 2 * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * * 84.08 A II b ) * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * * 84.08 B I b ) 1 * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * * 84.08 B I b ) 2 * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * * 84.08 D II a ) * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * * 88.03 B II b ) * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * * ( 1 ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière . TABLEAU IV Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 13.03 A V * Extrait de pyrèthre déciré * 0 * * ex 27.07 A I * Huiles légères brutes d'une teneur en poids : * * * * - de vinyltoluènes non inférieure à 10 % * * * * - d'indène non inférieure à 10 % * * * * - de naphtalène non inférieure à 1 % et non supérieure à 5 % * 0 * * ex 27.10 B III * Mélange d'hydrocarbures constitué d'au moins 85 % en poids de paraffines linéaires comportant de 8 à 16 atomes de carbone , et d'au plus 13 % en poids d'alkylbenzènes ayant une chaîne linéaire comportant de 10 à 12 atomes de carbone * 0 * * ex 27.13 B II * Paraffine synthétique de poids moléculaire compris entre 460 et 1 560 * 0 * * ex 28.04 B * Hélium * 0 * * ex 28.13 IJ * Dioxyde de tellure * 0 * * ex 28.14 B * Pentafluorure d'iode * 0 * * ex 28.21 * Dioxyde de chrome * 0 * * ex 28.38 C * Hydrogénoperoxomonosulfate de potassium * 0 * * ex 28.39 A * Nitrite de potassium , destiné à la fabrication de liquides de refroidissement et de coupage , pour le travail des métaux ou des carbures métalliques ( a ) * 0 * * ex 28.40 B II * Hydroxy-tris ( orthophosphate ) de pentacalcium , destiné à la métallurgie des métaux non ferreux ( a ) * 0 * * ex 28.42 A VI * Carbonates de lithium autres que celui répondant aux spécifications suivantes : * * * * - présenté sous forme de poudre blanche * * * * et * * * * - d'un titre en Li2CO3 égal ou supérieur à 98,5 % * * * * et * * * * - d'une teneur : * * * * - en arsenic inférieure à 2 ppm * * * * - en calcium inférieure à 200 ppm * * * * - en chlorures inférieure à 200 ppm * * * * - en fer inférieure à 20 ppm * * * * - en magnésium inférieure à 150 ppm * * * * - en métaux lourds inférieure à 20 ppm * * * * - en potassium inférieure à 300 ppm * * * * - en sodium inférieure à 300 ppm * * * * - en sulfates inférieure à 200 ppm * 0 * * 28.46 A I b ) * Borates de sodium , anhydres * 0 * * ex 28.46 A II * Tétraborate de disodium pentahydraté * 0 * * ex 28.47 C * Permanganate de potassium * 0 * * ex 28.48 B III * Hydrotalcite ( DCI ) * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * 28.51 A * Deutérium , oxyde de deutérium ( eau lourde ) et autres composés du deutérium ; hydrogène et ses composés , enrichis en deutérium ; mélanges et solutions contenant ces produits ( Euratom ) * 0 * * ex 28.52 B * Oxybromure de lanthane * 0 * * ex 28.57 A * Silane ( hydrure de silicium ) * 0 * * ex 29.01 C I * bêta-Pinène * 0 * * ex 29.01 D VII * Vinyltoluènes * 0 * * ex 29.01 D VII * 1,3-Diisopropylbenzène d'un degré de pureté en poids égal ou supérieur à 94 % * 0 * * ex 20.01 D VII * Tricyclo ( 8.2.2.2 4,7 ) hexadeca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène * 0 * * ex 29.02 A I * Tétrafluorure de carbone ( tétrafluorométhane ) * 0 * * ex 29.02 A II b ) * 1,2,3-Trichloropropènes * 0 * * ex 29.02 A III * Bromure de vinyle * 0 * * ex 29.02 A V * Bromochlorométhane * 0 * * ex 29.02 B * 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo ( 12.2.1.1 6,9.0 2,13.0 5,10 ) octadéca-7,15-diène , destiné à la fabrication du polyamide ( a ) * 0 * * ex 29.02 C * Mélanges d'isomères de di - ou tétra-chlorotricyclo ( 8.2.2.2 4,7 ) hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène * 0 * * ex 29.03 A * Acide méthanesulfonique * 0 * * ex 29.03 B II * Nitrométhane * 0 * * ex 29.03 B II * 1-Nitropropane * 0 * * ex 29.03 B II * 2-Nitropropane * 0 * * ex 2..03 B II * Nitroéthane * 0 * * ex 29.03 C I * Chlorure de méthanesulfonyle * 0 * * ex 29.04 A III a ) * 2-Methylpropane-2-ol ( alcool tert-butylique ) , d'une pureté en poids de 90 % au minimum et de 96 % au maximum * 0 * * ex 29.04 C I * Butane-1,3-diol * 0 * * ex 29.04 C I * 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol * 0 * * ex 29.04 C V * 2,2-Bis(bromométhyl)propanediol * 0 * * 29.05 A II * Menthol * 0 * * ex 29.06 A IV * 2-Isopropylphénol * 0 * * ex 29.06 B V * 4,4'-(2,3-Diméthyltétraméthylène)dipyrocatéchol , d'une pureté minimale de 98 % * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 29.06 B V * 6,6',6''-Tri-tert-butyl-4,4',4''-(1 - méthylpropane-1-yl-3-ylidéne)tri-m-crésol , même contenant du toluène de cristallisation * 0 * * ex 29.06 B V * 2,5-Di(tert-pentyl)hydroquinone * 0 * * ex 29.07 A * 4,4'-(Perfluoroisopropylidène ) diphénol * 0 * * ex 29.07 C III * 2,4-Dinitro-6-octylphénol * 0 * * ex 29.08 A III c ) * Mélanges d'isomères de bis(phénoxyphénoxy)benzène * 0 * * ex 29.08 B I * 3,3'-Oxydi(propylèneglycol ) * 0 * * ex 29.09 B * 1,2-Epoxybutane * 7 * ES : 2,8 * ex 29.09 B * 1,2-Epoxy-4-(épxyéthyl ) cyclohexane * 0 * * ex 29.13 A I * 5-Méthylhexane-2-one * 0 * * ex 29.13 A I * 3,3-Diméthylbutanone * 0 * * ex 29.13 B I b ) * Bornane-2-one ( camphre ) , naturel raffiné * 0 * * ex 29.13 D I b ) * 11-alpha,17,21-Trihydroxy-16-bêta - méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione * 0 * * ex 29.13 E * 4-Méthoxy-4-méthylpentane-2-one * 0 * * ex 29.13 F * 1,4-Naphthoquinone * 0 * * ex 29.13 G II * 1-Chloro-3,3-diméthylbutanone * 0 * * ex 29.14 A II c ) 4 * Acétate de 20-oxoprégna-5,16-diène-3-béta-yle * 0 * * ex 29.14 B IV b ) * Perchlorocrotonate de butyle * 0 * * 29.15 A IV a ) * Acide azélaïque , acide sébacique * 0 * * ex 29.15 A V * 1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium * 0 * * ex 29.15 C III * Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique * 0 * * ex 29.15 C III * 1,2-Anhydride de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique * 0 * * ex 29.15 C III * Anhydride tétrachlorophtalique * 0 * * ex 29.15 C III * Anhydride tétrabromophtalique * 0 * * ex 29.15 C III * Trichlorure de benzène-1,2,4-tricarbonyle * 0 * * ex 29.16 A II * Acide malique et ses sels , d'une teneur en isomère L non inférieure à 94 % * 0 * * ex 29.16 A VIII a ) * Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique * 0 * * ex 29.16 B VI * 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle * 0 * * ex 29.16 B VI * Tétrakis ( 3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate ) de pentaérythritol * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 29.16 D * Dinoprostone ( DCI ) * 0 * * ex 29.16 D * Alprostadil ( DCI ) * 0 * * ex 29.16 D * 5-(2,4-dichlorphénoxy)-2-nitrobenzoate de méthyle * 0 * * ex 29.19 C * Tétrakis ( 2-chloroéthyl ) bis ( phosphate ) de 2,2-bis ( chlorométhyl ) triméthylène * 5 * ES : 2 * ex 29.21 B II * O,O'-bis(2,4-di-tert-butylphényl)bis(phosphite ) de pentaérythritol * 0 * * ex 29.22 A III * tert-Butylamine * 0 * * ex 29.22 A III * 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine * 0 * * ex 29.22 A III * 1,1-Diméthylprop-2-ynylamine * 0 * * ex 29.22 B II * N,N,N',N'-Tétrabutylhexaméthylènediamine * 0 * * ex 29.22 E II * m-Phénylènebis(méthylamine ) * 0 * * ex 29.23 A II * Sel de trométamol ( DCI ) du dinoprost ( DCI ) * 0 * * ex 29.23 A II * (+)- 4-Diméthylamino-3-méthyl-1,2 - diphénylbutane-2-ol * 0 * * ex 29.23 A II * 1-Désoxy-1-(octylamino)-D-glucitol * 0 * * ex 29.23 B II * Dobutamine ( DCI ) et ses sels * 0 * * ex 29.23 C * Chlorhydrate de kétamine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.23 D V * Acide tranexamique ( DCI ) * 0 * * ex 29.23 D V * bêta-Alanine * 0 * * ex 29.23 E * Acétate de 4-(2-hydroxy-3 - isopropylaminopropoxy)-2,3,6-triméthylphényle * 0 * * ex 29.23 E * 1,3-Benzodioxol-5-ylaminométhylènemalonate de diéthyle * 0 * * ex 29.23 E * Chlorure de 6-acétyl-1,3-benzodioxol-5 - ylammonium * 0 * * ex 29.23 E * Levodopa ( DCI ) * 0 * * ex 29.23 E * Nadolol ( DCI ) * 0 * * ex 29.25 A II * Chlorure de ( 3-méthacrylamidopropyl)triméthylammonium * 0 * * ex 29.25 A II * Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique * 0 * * 29.25 B II a ) * Phénobarbital ( DCI ) et ses sels * 11 * ES : 4,4 * ex 29.25 B II c ) * Acide barbiturique * 0 * * ex 29.25 B III b ) * Bendiocarbe ( ISO ) * 0 * * ex 29.25 B III b ) * 3,5-Dichloro-N-(1,1-diméthylprop - 2ynyl)benzamide * 0 * * ex 29.26 A II * 3,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N '- éthylènediphtalimide * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 29.27 * (-)- N-(alpha-Cyano-4-hydroxy-3-méthoxy-alpha - méthyl-phénéthyl)acétamide * 0 * * ex 29.27 * 2-(3-Phénoxyphényl)propiononitrile * 0 * * ex 29.27 * Isoptalonitrile * 8 * ES : 3,2 * ex 29.29 * Acétate de 20-hydroxyiminoprégna-5,16-diène - 3-yle * 0 * * ex 29.29 * Carbidopa ( DCI ) * 0 * * ex 29.29 * Chlorhydrate de Robenidine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.29 * N.N-Diéthylhydroxylamine * 0 * * ex 29.29 * 3,3-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl )- N,N'-bipropionamide * 0 * * ex 29.29 * 2,4,6-Trichlorophénylhydrazine * 0 * * ex 29.30 * 0,0-Bis(4-tert-butylphényl)-N - cyclohexylphosphoroamidothioate * 0 * * ex 29.30 * Isocyanate de méthyle * 9 * ES : 3,6 * ex 29.30 * Mélange d'isomères de méthylènedicyclohexyldiisocyanate * 0 * * ex 29.31 B * 2-Méthyl-2-(méthylthio)propionaldéhyde-oxime * 0 * * ex 29.31 B * Thiophénol * 0 * * ex 29.31 B * Bis(3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl ) propionate ) de 2,2'-thiodiéthyle * 0 * * ex 29.31 B * 4,4'-Sulfonyldiphénol , d'une pureté non inférieure à 99,5 % en poids * 0 * * ex 29.31 B * Probucol ( DCI ) * 0 * * ex 29.31 B * Ethoprophos ( ISO ) * 0 * * ex 29.31 B * 3-((Z)-6-((S)-2,2 - Diméthylcyclopropanecarboxamido)-6-(sodiooxycarbonyl )- hex-5-énylthio)-L-alanine * 0 * * ex 29.31 B * Thiophanox ( ISO ) * 3 * ES : 1,2 * ex 29.34 C * Dichlorure de diméthylétain cristallin sous forme de poudre , destiné à la fabrication de produits repris au chapitre 70 ( a ) * 0 * * ex 29.34 C * Acide 2-chloroéthylphosphonique * 7,6 * ES : 3 * ex 29.34 C * Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque * 0 * * ex 29.34 C * Chlorodiphénylphosphine * 0 * * ex 29.35 Q * Octrizole ( DCI ) * 0 * * ex 29.35 Q * Drometrizol ( DCI ) * 0 * * ex 29.35 Q * 2,6-di-tert-butyl-4-(4,6-bis(octylthio )- 1,3,5-triazin-2-ylaminol)phénol * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 29.35 Q et ex 30.03 A II b ) * Butorphanole ( DCI ) et ses sels * 0 * * ex 29.35 Q * Timolol ( DCI ) * 0 * * ex 29.35 Q * Clotiazepam ( DCI ) * 0 * * ex 29.35 Q * 1,4-Diazabicyclo(2,2,2)octane ( triéthylènediamine ) * 0 * * ex 29.35 Q * 2,4-Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole - 2-yl)phénol * 0 * * ex 29.35 Q * Dichlorhydrate de carpipramine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.35 Q * 2,3-Dihydro-2,2-diméthylbenzofuranne-7 - ol ) * 0 * * ex 29.35 Q * 1-Ethyl-1,4-dihydro-4-oxo(1,3)dioxolo(4,5-g ) cinnoline-3-carbonitrile * 0 * * ex 29.35 Q * Méthylsulfate de diphémanil ( DCI ) * 0 * * ex 29.35 Q * ( 25 R)-Spirost-5-éne-3-bêta-ol(diosgénine ) et ses esters * 0 * * ex 29.35 Q * Dimaléate d'azatadine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.35 Q * Chlorhydrate d'amprolium ( DCIM ) * 0 * * ex 29.35 Q * Acide 2-(4-pyridyl)éthanesulfonique * 0 * * ex 29.35 Q * Bromure de prifinium ( DCI ) * 0 * * ex 29.35 Q * Glucorolactone ( DCI ) * 0 * * ex 29.35 Q * 2-Chlorodibenzo(bf)(1,4)oxazépine-11(10H)-one * 0 * * ex 29.35 Q * 2,3,5,6-Tétrachloropyridine * 0 * * ex 29.35 Q * Chlorhydrate de diltiazem ( DCIM ) * 0 * * ex 29.35 Q * Acide ( 6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-((R)-2 - formyloxy-2-phénylacétamido)-8-oxo-5-thia-1 - azabicyclo(4.2.0)oct-2-éne-2-carboxylique , ses sels et ses esters * 0 * * ex 29.35 Q et ex 30.03 A II b ) * Chlorhydrate de buspirone ( DCIM ) * 0 * * ex 29.35 Q et ex 30.03 A II b ) * Chlorhydrate d'encaïnide ( DCIM ) * 0 * * ex 29.35 Q * 5-Bromopyrimidine * 0 * * ex 29.35 Q * Minoxidil ( DCI ) * 0 * * ex 29.35 Q * Triazolam ( DCI ) * 0 * * ex 29.35 Q * Diazoxide ( DCI ) * 0 * * ex 29.35 Q * Acide ( 6R,7R)-7-amino-3-(5-méthyl-1,3,4 - thiadiazol-2-ylthiométhyl)-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo ( 4.2.0)oct-2-ène-2-carboxylique et ses sels * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 29.35 Q * Captopril ( DCI ) * 0 * * ex 29.35 Q * Flunixine méglumine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.35 Q * Tryptophane * 0 * * ex 29.35 Q * 2-Chloro-5-trifluorométhylpyridine * 0 * * ex 29.35 Q * Alprazolam ( DCI ) * 4,5 * ES : 1,8 * ex 29.35 Q * Norfloxacine ( DCI ) * 0 * * ex 29.35 Q * Sel de sodium de lasalocide ( DCIM ) * 0 * * ex 29.35 Q * Acide 1-hydroxy-4-(1-(4-hydroxy-3 - méthoxycarbonyl-1-naphtyle)-3-oxo-1H,3H-benzo(de ) isochromène-1-yle)-6-octadécycloxy-2-naphtoïque * 0 * * ex 29.35 Q * Isonicotinonitrile * 0 * * ex 29.35 Q * 6-Hydroxy-2-phénylpyridazine-3(2H)-one * 0 * * ex 29.35 Q * Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique * 3 * ES : 1,2 * ex 29.35 Q * Phosphate d'adénosine ( DCI ) * 3 * ES : 1,2 * ex 29.35 Q et ex 30.03 A II b ) * Tegafur ( DCI ) * 0 * * ex 29.35 Q * 3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium * 3 * ES : 1,2 * ex 29.35 Q * Bis(2-hydroxyéthyl ) succinate de 9,10-dihydro-10-oxo-9-oxa-10lambda-phospha-10 - phénanthrylméthyle ) * 0 * * ex 29.35 Q * 13,14,15,16-Tetranorlabdano-12,8 alpha-lactone * 0 * * ex 29.35 Q * Diacétate de 5-nitrofurfurylidène * 0 * * ex 29.36 * Acide 3-(1-(7-hexadécane-1-sulfonamidoindole - 3-yle)-3-oxo-1H,3H-benzo-(de)isochromène-1-yle)-indole - 7-carboxylique * 0 * * ex 29.36 * Quinéthazone ( DCI ) * 0 * * ex 29.36 * Sulfaguanidine ( DCI ) * 0 * * ex 29.36 * Sulfathiazol ( DCI ) * 0 * * ex 29.36 * 4-Chloro-5-sulfamoylanthranil-o - toluidine * 0 * * ex 29.38 A * Acide nicotinique ( DCI ) * 0 * * ex 29.38 B III * Acide folique ( DCI ) * 0 * * ex 29.38 B V * Nicotinamide ( DCI ) * 0 * * ex 29.39 C I * Gonadotrophine sérique ( DCI ) * 0 * * ex 29.39 D II * 17,21-Dipropionate de bêtaméthasone ( DCIM ) * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 29.39 D II * Diacétate de diflorasone ( DCIM ) * 0 * * ex 29.39 E * Calcitonine ( DCI ) du type saumon et ses sels * 0 * * ex 29.39 E * Prastérone ( DCI ) * 0 * * ex 29.39 E * Calcitonine ( DCI ) porcine * 0 * * 29.42 C I * Caféine et ses sels * 4,1 * ES : 1,6 * ex 29.42 C VII * Sulfate de vindesine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.43 B * Ribose * 0 * * ex 29.43 B * Sucralfate ( DCI ) * 0 * * ex 29.43 B * Benzoate de saccharose , ayant un indice de saponification non supérieur à 175 * 0 * * ex 29.44 A * Epicilline ( DCI ) * 0 * * ex 29.44 A * Pipéracilline ( DCI ) * 0 * * ex 29.44 A et ex 30.03 A II a ) I * Sel de sodium de pipéracilline ( DCIM ) * 0 * * ex 29.44 A et ex 30.03 A II a ) I * Amikacine ( DCI ) et ses sels * 0 * * ex 29.44 C et ex 30.03 A II b ) * Mitomycine ( DCI ) * 0 * * ex 29.44 C * Amphotéricine B ( DCI ) * 0 * * ex 29.44 C * Chlorhydrate-dihydrate de minocycline ( DCIM ) * 0 * * ex 29.44 C * Clindamycine ( DCI ) , ses sels et ses esters * 0 * * ex 29.44 C * Dichlorhydrate-pentahydrate de spectinomycine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.44 C * Nystatine ( DCI ) * 0 * * ex 29.44 C et ex 30.03 A II b ) * Sulfate de bléomycine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.44 C * Sulfate de sisomycine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.44 C * Sulfate de spectinomycine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.44 C * Tobramycine ( DCI ) et ses sels * 0 * * ex 29.44 C * Lincomycine ( DCI ) , ses sels et ses esters , destinés à la fabrication des produits du n * 30.03 ( a ) * 0 * * ex 29.44 C * Monensin ( DCI ) et ses sels * 0 * * ex 29.44 C * Céfaclor ( DCI ) , ses hydrates , sels et esters * 0 * * ex 29.44 C * Sulfate de nétilmicine ( DCIM ) * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 29.44 C * Sulfate de dibékacine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.44 C * Sel de sodium de cefoxitine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.44 C * Céfradine ( DCI ) * 0 * * ex 29.44 C * Céfamandole ( DCI ) , ses sels et ses esters * 0 * * ex 29.44 C * Céfazoline ( DCI ) et ses sels * 0 * * ex 29.44 C * Latamoxef ( DCI ) , ses sels et ses esters * 0 * * ex 29.44 C * Josamycine ( DCI ) * 0 * * ex 29.44 C * Propionate de josamycine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.44 C * Chlorhydrate d'aclarubicine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.44 C * Sulfate de ribostamycine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.44 C * Sel de dicyclohexylammonium de fumagilline ( DCIM ) * 0 * * ex 29.44 C * Ceftezole ( DCI ) * 0 * * ex 29.44 C * Acide ( Z)-2-(2-Aminothiazol-4-yl((2S,3S)-2 - méthyl-4-oxo-1-sulfoazétidine-3-ylcarbamoyl ) méthylène - amino-oxy)-2-méthylpropionique * 0 * * ex 29.44 C * Acide(5R,6S)-6-((R)-1-hydroxyéthyl)-3 - ( 2-iminométhylaminoéthylthio)-7-oxo-1-azabicyclo ( 3.2.0 ) hept-2-ène-2-carboxylique * 0 * * ex 29.44 C * Diacétate de midécamycine ( DCIM ) * 0 * * ex 29.44 C * Cefotetan ( DCI ) * 0 * * ex 29.45 * tert-Butylate de potassium * 0 * * ex 30.02 A * Immunoglobuline antitétanique * 0 * * ex 30.02 A * Immunplasma antitétanique * 0 * * ex 30.02 A * Immunplasma contre la rubéole * 0 * * ex 30.02 A * Immunplasma contre la coqueluche * 0 * * ex 30.02 A * Immunplasma antirabique * 0 * * ex 30.03 A II b ) et B II b ) * Albumine humaine , même en solution * 0 * * ex 30.03 A II b ) et B II b ) * Sérum conservé , obtenu à partir du sang humain * 0 * * ex 30.03 A II b ) et B II b ) * Globuline antihémophile et globuline anti-Rh0 ( D ) , obtenues à partir du sang humain * 0 * * ex 30.03 A II b ) * Mélanges pulvérulents à base d'oestrogènes d'origine équine * 0 * * ex 30.03 A II b ) * Mélanges de céfradine ( DCI ) et d'arginine ( DCI ) * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 30.03 A II b ) et B II b ) * Gammaglobuline en solution , obtenue à partir du sang humain * 0 * * ex 30.03 B II b ) * Gammaglobuline lyophilisée , obtenue à partir du sang humain * 0 * * ex 30.03 B II b ) * Collagène purifié , dispersé dans une solution saline physiologique tamponnée au phosphate , même contenant de la lidocaïne ( DCI ) * 5 * ES : 2 * 32.01 A I * Extraits tannants de mimosa * 0 * * ex 32.01 A IV * Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits myrobolan * 0 * * ex 32.01 A IV * Extraits tannants d'eucalyptus * 3,2 * ES : 1,2 * ex 32.07 B * Préparations de matières colorantes inorganiques au sens de la note 3 du chapitre 32 , contenues dans des sphèrês creuses en polyuréthane d'un diamètre inférieur à 200 micromètres * 0 * * ex 32.08 D * Verre sous forme de flocons d'une longueur variant entre 0,1 mm et 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 ou plus mais n'excèdant pas 5 micromètres * 0 * * ex 32.09 A II et ex 39.01 C V * Polyuréthane obtenu à partir de 2,2'-(tert-butyl imino ) diéthanol et 4,4'-méthylène-dicyclohexyldiisocyanate , dissous dans du N,N-diméthylacétamide , d'une teneur en poids de copolymère égale ou supérieure à 48 % * 0 * * ex 32.09 A II et ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère de p-crésol et divinylbenzène , dissous dans du N,N-diméthylacétamide , d'une teneur en poids de copolymère égale ou supérieure à 48 % * 0 * * ex 35.07 * Bromelaïne ( DCI ) * 0 * * ex 35.07 * Mèlange de streptokinase ( DCI ) et de streptodornase ( DCI ) * 0 * * ex 35.07 * Pyruvate : oxygène oxydoreductase * 0 * * ex 35.07 * Lipoprotéine lipase * 0 * * ex 35.07 * Serrapeptase ( DCI ) * 0 * * ex 37.02 B * Négatifs de films couleur , d'une largeur comprise entre 75 et 105 mm et d'une longueur de 100 m ou plus , utilisés dans la fabrication de films pour appareils photographiques à developpement instantané ( a ) * 0 * * ex 38.03 B * Montmorillonite activée à l'acide qui , soumise à diffraction pulvérulente par rayons X , se caractérise par les quatre raies Debye-Scherer correspondant à des distances réticulaires ( valeur d ) de 0,44 , 0,40 , 0,33 et 0,25 nm , la raie correspondant à 0,40 nm étant la plus intense , destinée à la fabrication de papiers dits " autocopiants " ( a ) * 0 * * 38.07 B * Essence de papeterie au sulfate ; dipenténe brut * 0 * * 38.07 C * Essence de bois de pin ou essence de pin , solvants terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements de bois de conifères , essence de papeterie au bisulfite ; huile de pin * 1,7 * ES : 0,6 * ex 38.08 C * Alcool hydroabiéthylique * 0 * * ex 38.19 G * Catalyseur constitué essentiellement par du pentaoxyde de disphosphore fixé sur un support inerte * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de sphères d'un diamètre d'au moins 1,4 mm et de 1,8 mm au plus , composé de trifluorure de bore sur un support d'oxyde d'aluminium * 0 * * ex 38.19 G * Catalyseur se présentant sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur ne dépassant pas 5 mm et d'un diamètre ne dépassant pas 3,6 mm , composé d'oxyde de cuivre et de trioxide de dichrome * 0 * * ex 38.19 G * Catalyseur constitué par du chlorure de cuivre fixé sur un oxyde d'aluminium pour la préparation de dichloroéthane à partir d'éthylène , d'acide chlorhydrique et d'oxygène , d'une superficie inférieure à 90 m2/g ( a ) * 0 * * ex 38.19 G * Catalyseur constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support de dioxyde de silicium , présentant un volume de pores , déterminé selon la méthode d'absorption d'azote , d'au moins 2 cm3/g * 0 * * ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur comprise entre 3 mm et 6 mm et d'un diamètre égal ou inférieur à 3,8 mm , contenant en poids 18 % au moins et 21 % au plus de trioxyde de dichrome et 78 % au moins et 81 % au plus d'oxyde d'aluminium * 0 * * ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de grenaille , constitué d'un mélange d'oxydes fixé sur un support d'oxyde d'aluminium et contenant en poids : * * * * - au moins 12 % et au plus 20 % de nickel * * * * - au moins 5 % et au plus 10 % de cuivre * * * * - au moins 0,5 % et au plus 1,5 % de manganèse * * * * Le volume de pores est d'au moins 0,25 et d'au plus 0,95 cm3/g et la densité apparente d'au moins 0,5 et d'au plus 1,25 * 0 * * ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de grains dont 90 % en poids au moins sont de dimension non supérieure à 10 micromètres consistant en un mélange d'oxydes fixé sur un support de silicate de magnésium et contenant en poids : * * * * - au moins 20 % et au plus 35 % de cuivre * * * * - au moins 2 % et au plus 3 % de bismuth * * * * Le catalyseur a une masse volumique apparente d'au moins 0,2 et de 1,0 au plus * 0 * * ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de granulés d'un diamètre maximal de 1,4 mm , se composant d'oxyde de cobalt fixé sur un support en dioxyde de silicium * 0 * * ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de poudre , constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium , contenant au moins 20 % et au plus 30 % en poids de titane et au moins 55 % et au plus 72 % en poids de chlore * 0 * * ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de grains ou d'anneaux , d'un diamètre compris entre 3 mm au minimum et 10 mm au maximum , se composant d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium , la teneur en argent étant en poids de 10 % au minimum et de 20 % au maximum * 0 * * ex 38.19 G * Catalyseur constitué d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium dissous dans du méthanol * 0 * * ex 38.19 G * Catalyseur constitué par du chlorure de cuivre fixé sur un oxyde d'aluminium , destiné à la fabrication de dichloroéthane à partir d'éthylène , d'acide chlorhydrique et d'oxygène par le procédé à " lit fixe " ( a ) * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de granulés , constitué par un mélange d'oxydes de vanadium et de phosphore , contenant au maximum 0,5 % en poids de lithium , ou de potassium , ou de sodium , ou de cadmium , ou de zinc , destiné à la fabrication d'anhydride maleïque à partir du butane ( a ) * 0 * * ex 38.19 K * Magnésite de frittage mélangée de petites quantités d'huiles minérales * 0 * * ex 38.19 X * Bauxite calcinée ( réfractaire ) * 0 * * ex 38.19 X * Diosgénine brute * 0 * * ex 38.19 X * Sulfure de 4-(6-fluoro-2-méthylinden-3-ylméthyl ) phénylméthyle en solution dans le toluène * 0 * * ex 38.19 X * Mélange de x-butyl-4,4'-isopropylidènediphénol et de x,x'-dibutyl-4,4'-isopropylidènediphénol * 0 * * ex 38.19 X * Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane * 0 * * ex 38.19 X * Résidu de fabrication contenant au moins 40 % en poids de 21-acétate de 11-bêta 17,20,21-tétrahydroxy-6-méthyl-pregna-1,4-diène-3-one * 0 * * ex 38.19 X * Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin * 0 * * ex 38.19 X * Hydroxyde de tétraméthylammonium , dissous dans du méthanol * 0 * * ex 38.19 X * Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la fermentation de strptomyces tenet rarius , même séchés * 0 * * ex 38.19 X * Produits obtenus par la N-éthylation de la sisomycine ( DCI ) * 0 * * ex 38.19 X * Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la fermentation de Micromonospora purpurea , même séchés * 0 * * ex 38.19 X * Acide cholique et acide 3-alpha , 12-alpha-dihydroxy-5-bêta-cholane-24-oique ( acide désoxycholique ) , bruts * 0 * * ex 38.19 X * Acides biliaires bruts * 0 * * ex 38.19 X * Pentaoxyde de diantimoine colloïdal * 0 * * ex 38.19 X * Tétrakis ( chloro-2-éthyl ) bis ( phosphate ) d'éthylène * 5 * ES : 2 * ex 38.19 X * Grains et/ou granulés consistant en un mélange de trioxyde d'aluminium et de dioxyde de zirconium contenant en poids 70 % au moins et 78 % au plus de trioxyde d'aluminium , et 19 % au moins et 26 % au plus de dioxyde de zirconium * 6,1 * ES : 2,4 * ex 38.19 X * Grains et/ou granulés consistant en un mélange de trioxyde d'aluminium et de dioxyde de zirconium contenant en poids 54 % au minimum et 62 % au maximum de trioxyde d'aluminium et 36 % au minimum et 44 % au maximum de dioxyde de zirconium * 6,1 * ES : 2,4 * ex 38.19 X * Bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine-1-ide dissous dans l'epsiloncaprolactame , dans une concentration au moins égale à 20 % et au plus égale à 25 % en poids * 0 * * ex 38.19 X * Produits de réaction de dihydrogénodiphosphate de dibutyle et de 1,2-époxypropane destinés à la fabrication de polyuréthane non rigide ( a ) * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 38.19 X * 2,3-Bis(2-(perfluoroalkyl)éthylthio ) butane-1,4-diol * 0 * * ex 38.19 X * Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la fermentation de Micromonospora inyoensis , même séchés * 0 * * ex 38.19 X * Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la fermentation de Streptomyces kasugaensis , même séchés * 0 * * ex 38.19 X * Pellicule constituée d'oxydes de baryum , de calcium et de titane ou de zirconium mélangés à des liants * 0 * * ex 39.01 A * Chlorhydrate de colestipol ( DCIM ) * 0 * * ex 39.01 C II a ) * Produits de polycondensation de la formaldéhyde et d'un mélange de toluène-2-sulfamide et de toluène-4-sulfamide * 0 * * ex 39.01 C III a ) * Pellicules réfléchissantes constituées de polyester présentant des impressions en forme de pyramides * 0 * * ex 39.01 C III a ) * Pellicules réfléchissantes constituées de polyester contenant des microsphères * 0 * * ex 39.01 C III a ) * Pellicules transparentes constituées de polyester , revêtues d'une couche d'indium et d'argent * 0 * * ex 39.01 C III a ) * Feuilles réfléchissantes autocollantes , constituées de diverses pellicules de polyester , métallisées * 0 * * ex 39.01 C III b ) et ex 39.03 B II b ) 2 , B III b ) 4 aa ) et B IV b ) 4 aa ) * Déchets et débris de pellicules ( y compris pour la cinématographie ) et de pellicules radiographiques * 0 * * ex 39.01 C III b ) * Polyester obtenu à partir d'un mélange d'acide isophtalique et d'acide téréphtalique avec du 4,4'-isopropylidènediphénol * 0 * * ex 39.01 C III b ) * Déchets de débris de feuilles de polyester recouvertes d'un composé de tungstène ou d'autres composés de métaux de terres rares * 0 * * ex 39.01 C III b ) * Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle ) sous forme de poudre * 0 * * ex 39.01 C V * Polyuréthanes présentés sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) du chapitre 39 , à base d'un mélange de 2-méthyl - 4-méthyl-m-phénylène di-isocya-nates et de triols à chaîne ramifiée d'un poids moléculaire moyen égal ou supérieur à 6 000 , contenant des groupes époxy terminaux * 10 * ES : 4 * ex 39.01 C V * Feuilles réfléchissantes en polyréthane * 0 * * ex 39.01 C VII * Feuilles et lames de polyimide * 0 * * ex 39.01 C VII * Oxyde de polyéthylène d'un poids moléculaire non inférieur à 4 000 000 * 8 * ES : 3,2 * ex 39.01 C VII * Poly(oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène )) destiné à la fabrication du polyamide ( a ) * 0 * * ex 39.01 C VII * Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4 - phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4 - phénylène ) , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * * ex 39.01 C VII * Poly(oxypropylène ) liquide comportant le groupe terminal 3-(3-(2-(2-(2-mercaptoéthoxy)éthoxv)éthylthio ) propoxycarbornylamino)-p-tolycarbomoyloxy * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 39.01 C VII * Poly(oxy-1,4-phénylèneisopropylidène -1,4-phénylèneoxy-(2-hydroxytriméthylène )) d'un poids moléculaire moyen supérieur à 26 000 , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * * ex 39.02 A * Membranes constituées d'un tissu recouvert sur chaque face d'un copolymère de poly(tétrafluoroéthylène ) et de poly(oxy(perfluoropropylène )) à groupe acide carboxylique en bout de chaine * 0 * * ex 39.02 A * Membranes constituées d'un tissu recouvert sur une face d'un copolymère de poly(tétrafluoroéthylène ) et de poly(oxy(perfluoropropylène )) à groupe acide carboxylique en bout de chaîne et couvert sur l'autre face d'un copolymère de poly(tétrafluoroéthylène ) et de poly(oxy(perfluoropropylène )) à groupe acide sulfonique en bout de chaîne * 0 * * ex 39.02 A * Membrane constituée d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluoré à groupes acide carboxylique terminaux présents sous forme d'ester , recouverte sur chaque face d'un composé métallique inorganique * 0 * * ex 39.02 A * Membrane constituée d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluoré à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique terminaux présents sous forme de sel de potassium , recouverte sur chaque face d'un composé métallique inorganique * 0 * * ex 39.02 A * Membrane constituée d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluoré à groupes acide carboxylique terminaux présents sous forme d'ester , contenant un support en tissu de polytétrafluoroéthylène , recouverte sur chaque face d'un composé métallique inorganique * 0 * * ex 39.02 C I a ) * Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène , mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion non supérieure à 15 % contenant , comme agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau * 0 * * ex 39.02 C I a ) * Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibriles non cohérentes en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère de polyéthylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion non supérieure à 15 % , contenant , comme agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau * 0 * * ex 39.02 C I b ) * Film transparent en polyéthylène destiné à la fabrication de rubans encreurs de machines à écriré ou de rubans encreurs similaires , qui se partage en deux dans le sens de la longueur lorsqu'on exerce une traction perpendiculairement à celle-ci , d'une densité d'au moins 0,925 et d'un poids au m2 d'au moins 7 g et de 19 g au plus ( a ) * 0 * * ex 39.02 C II * Film microporeux de polytétrafluoroéthylène enduit sur une face d'un polymère perméable à la vapeur d'eau , d'une largeur égale ou supérieure à 30 cm et d'un poids égal ou inférieur à 50 g/m2 * 0 * * ex 39.02 C II * Film microporeux de polytétrafluoroéthylène d'une largeur non inférieure à 30 cm et dont le poids n'excède pas 22,4 g/m2 * 0 * * ex 39.02 C II * Pellicule de poly(1-chlorotrifluoroéthylène ) * 0 * * ex 39.02 C IV * Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibriles non cohérentes en polypropylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion non supérieure à 15 % , contenant , comme agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 39.02 C VI a ) * Copolymères en blocs du type A-B-A de polystyrène , de copolymère éthylènebutylène et de polystyrène , ne contenant pas plus de 35 % en poids de styrène sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * * ex 39.02 C VI a ) et b ) * Copolymères uniquement d'alcool allylique et de styrène ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175 * 0 * * ex 39.02 C VI a ) * Copolymère entièrement d'anhydride maléique et de styrène , même comprenant un copolymère en bloc de styrène et de butadiène , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * * ex 39.02 C VI b ) * Plaques constituées d'un copolymère d'anhydride maléique et de styrène , comportant également une certaine proportion de styrène copolymérisé en bloc , dont les deux côtés sont recouverts d'une feuille dudit copolymère modifié au butadiène ou pigmenté * 0 * * ex 39.02 C VII b ) * Feuilles de chlorure de polyvinyle , d'une épaisseur inférieure à 1 mm , pourvues de billes creuses en verre d'un diamètre inférieur ou égal à 100 micromètres , incorporées dans une substance adhésive * 0 * * ex 39.02 C VII b ) * Pellicules réfléchissantes constituées de chlorure de polyvinyle , présentant sur la totalité d'un côté des impressions en forme de pyramides * 0 * * ex 39.02 C VIII * Copolymères de chlorure de vinyle et de chlorure de vinylidène comportant au moins 79,5 % en poids de chlorure de vinylidène sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du chapitre 39 , destinés à la fabrication de fibres de monofils ou de lames ( a ) * 0 * * ex 39.02 C XI * Formal polyvinylique , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 , d'un poids moléculaire non inférieur à 10 000 et non supérieur à 40 000 et contenant en poids : * * * * - pas moins de 9,5 % et pas plus de 13 % de groupes acétyle , exprimés en acétate de vinyle * * * * - pas moins de 5 % et pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy , exprimés en alcool vinylique * 0 * * ex 39.02 C XI * Feuilles entièrement en alcool polyvinylique , d'une épaisseur non supérieure à 1 mm , ne contenant pas plus de 2 % en poids des groupes acétate non hydrolysés exprimés en acétate de vinyle , et pas moins de 5 % et pas plus de 15 % en poids de glycérol utilisé comme plastifiant * 0 * * ex 39.02 C XI * Feuille d'alcool polyvinylique , recouverte sur les deux faces , d'une épaisseur totale inférieure à 1 mm , ne pouvant subir sans se rompre un allongement ( longitudinal ou transversal ) supérieur ou égal à 65 % * 0 * * ex 39.02 C XI * Feuille d'alcool polyvinylique , non enduite , d'une épaisseur non supérieure à 1 mm d'une teneur en poids d'alcool polyvinylique égale ou supérieure à 99 % * 0 * * ex 39.02 C XII * Copolymères de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décyl-méthacrylate , dissous dans du N,N-diméthyla-cétamide , d'une teneur en poids de copolymère égale ou supérieure à 55 % * 0 * * ex 39.02 C XII * Copolymères d'esters acryliques et méthacryliques sous forme de film d'une épaisseur non supérieure à 150 micromètres * 0 * * ex 39.02 C XII * Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle d'une teneur en poids d'acrylate de 2-éthylhexyle égale ou supérieure à 10 % , mais inférieure à 11 % * 0 * * ex 39.02 C XII * Poly(N-(3-hydroxyimino-1,1 -diméthylbutyl)acrylamide ) * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 39.02 C XII * Film polyacrylique réfléchissant , contenant des microsphères * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile sous la forme de billes extensibles d'un diamètre compris entre 4 micromètres inclus et 20 micromètres inclus * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Copolymères à base de chlorure de vinyle , d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique , sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du chapitre 39 , d'une teneur en chlorure de vinyle comprise entre 89 % et 92 % en poids , en acétate de vinyle comprise entre 2 % et 6 % en poids et en alcool vinylique comprise entre 4 % et 8 % en poids * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Poly(1-éthyléthylène ) ( Polybutène-1 ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère alterné d'éthylène et d'anhydride maléique destiné à être utilisé comme épaississant dans la production de pâtes d'impression pigmentaire des textiles ( a ) * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère de tétrafluoroéthylène et d'hexafluoropropylène contenant des substances opaques aux rayons X présentes dans des concentrations non inférieures à 15 % et non supérieures à 30 % en poids * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle , modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile ( NBR ) * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Fluorure de polyvinyle sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Polytribromostyrène sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 , d'une teneur en brome non inférieure à 66 % et non supérieure à 71 % en poids * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène modifié par un acide organique , mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion non supérieure à 15 % , contenant , comme agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous dans l'eau * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Produits de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé , destinés à être utilisés comme épaississant dans la production des pâtes d'impression pigmentaire des textiles ou destinés à la fabrication des produits du n * 30.03 ( a ) * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Terpolymère d'éthylène , d'acrylate de méthyle et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant , même mélangé à de la silice * 8 * ES : 3,2 * ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère d'un ester de poly(oxyalkylène ) d'un acide polycarboxylique , et de l'epsilon-caprolactame * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère d'alcool vinylique et d'éthylène , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * * ex 39.02 C XIV b ) * Feuilles de fluorure de polyvinyle * 0 * * ex 39.02 C XIV b ) * Film réfléchissant de polymère acrylique modifié par la mélamine-formaldéhyde * 0 * * ex 39.02 C XIV b ) * Film de fluorure de polyvinylidène * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 39.02 C XIV b ) * Copolymère d'éthylène et de propylène sous la forme de bandes auto-adhésives d'une largeur non inférieure à 18 mm et non supérieure à 27 mm et d'une épaisseur non supérieure à 1 mm * 0 * * ex 39.02 C XIV b ) * Feuilles d'une épaisseur non supérieure à 1 mm , constituées d'un copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique à l'exclusion de tout autre produit de polymérisation ou de copolymérisation , ne pouvant subir sans se rompre un allongement ( longitudinal ou transversal ) supérieur ou égal à 65 % * 0 * * 39.03 B V a ) 1 * Ethylcellulose non plastifiée * 4 * ES : 1,6 * ex 39.03 B V a ) 2 * Ethylhydroxyéthylcellulose insoluble dans l'eau * 4 * ES : 1,6 * ex 39.03 B V a ) 2 * Hydroxypropylcellulose * 0 * * ex 39.06 B * Hydrolysat de O-(2-hydroxyéthyl)amylopectine * 0 * * ex 39.07 B V d ) * Pellicules ou feuilles réfléchissantes constituées d'une face supérieure en chlorure de polyvinyle présentant des impressions régulières en forme de pyramides , thermoscellées en lignes parallèles ou en forme de grilles , à un dos en matière plastique ou en tissus tricoté ou tissé , recouvert d'un côté de matière plastique * 0 * * ex 40.05 C * Bandes constituées de polybutadiène-acrylonitrile contenant dans la masse des microsphères revêtues sur la face supérieure d'une feuille de chlorure de polyvinyle contenant des microsphères . * 0 * * 41.02 B * Cuirs et peaux de bovins ( y compris les buffles ) , simplement tannés au chrome , à l'état humide ( wet blue ) * 0 * * ex 41.02 C * Peaux de vachette des Indes ( " kips " ) , entières ou même dépourvues de la tête et des pattes , d'un poids net par unité supérieur à 4,5 kg et inférieur ou égal à 8 kg , simplement tannées à l'aide de substances végétales , même ayant subi d'autres préparations mais manifestement non utilisables , en l'état , pour la fabrication d'ouvrages en cuir * 0 * * 41.03 B I * Peaux d'ovins , préparées , autres que celles des n * 41.06 et 41.08 : autres peaux , simplement tannées * 0 * * 41.04 B I * Peaux de caprins , préparées , autres que celles des n * 41.06 et 41.08 : autres peaux , simplement tannées * 0 * * 41.05 B I * Peaux préparées d'autres animaux , à l'exclusion de celles des n * 41.06 et 41.08 : autres peaux , simplement tannées * 0 * * ex 44.22 B * Futailles et cuves en bois de chêne usagées , assemblées ou non ; leurs douves et fonds * 0 * * ex 44.28 C * Brins de bois fabriqués à partir de bois de tremble ( Populus tremuloides ) , pour la fabrication d'allumettes ne nécessitant aucune s * de frottement particulière ( dites " allumettes " strike anywhere " ) ( a ) * 0 * * ex 44.28 D II * Bardeaux pour toitures ou façades , en bois de conifères * 0 * * 45.01 * Liège naturel brut et déchets de liège : liège concassé , granulé ou pulvérisé * 0 * * 45.02 * Cubes , plaques , feuilles et bandes en liège naturel , y compris les cubes ou carrés pour la fabrication des bouchons * 4 * * ex 48.07 C * Papier de pâte blanchie , imprégné de résine acrylique et enduit soit de chlorure de polyvinylidène , soit de résine acrylique , d'une épaisseur égale ou supérieure à 200 micromètres et inférieure ou égale à 255 micromètres et d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 165 grammes et inférieur ou égal à 185 grammes * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 48.07 D * Papier colorié , imprégné de résine acrylique et enduit soit de chlorure de polyvinylidène , soit de résine acrylique , d'une épaisseur égale ou supérieure à 200 micromètres et inférieure ou égale à 255 micromètres et d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 165 grammes et inférieur ou égal à 185 grammes * 0 * * ex 48.21 F II * Bandes en papier imprégné à l'aide d'un dérivé cuivrique , d'une largeur non supérieure à 13 centimètres , partiellement contrecollées et formant une structure en nid d'abeilles * 0 * * ex 49.11 B * Sérigraphies d'art , signées et numérotées ( du n * 1 au n * 200 ) par leur auteur * 0 * * ex 49.11 B * Microreproductions sur support opaque destinées aux banques de données et aux bibliothèques ( a ) * 0 * * ex 51.01 A * Fils de polytétrafluoroéthylène * 0 * * ex 51.01 A * Fils d'alcool polyvinylique se dissolvant dans l'eau à une température de 50 * C , destinés à la fabrication de feutres sans trame utilisés sur les machines à papier ( a ) * 0 * * ex 51.01 A * Fils de polyamide , retors et enduits , imprégnés ou couverts de résine phénolique * 0 * * ex 51.01 A * Fils constitués d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales ( a ) * 0 * * ex 51.01 A * Fils entièrement en acide polyglycolique * 0 * * ex 51.01 A * Fils en poly(1,4-dioxanone ) * 0 * * ex 51.01 A * Fils de poly(p-phénylènetéréphtalamide ) destinés à toute autre utilisation que la fabrication de pneumatiques ou de produits utilisés dans la fabrication de pneumatiques ( a ) * 2 * ES : 0,8 * ex 51.01 A * Fils en alcool polyvinylique , non texturés , destinés à la fabrication de manchons pour cylindres d'imprimerie ( a ) * 0 * * ex 51.01 A * Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de métaphénylène-diamine et d'acide isophtalique * 0 * * ex 51.01 A * Fils de fibres biocomposées , rétractables , constituées de poly(hexaméthylène adipamide ) et d'un copolyamide , non texturés sans torsion ou d'une torsion non supérieure à 22 tours par m , destinés à la fabrication de mi-bas , de la sous-position 60.03 B I , de bas pour femmes , de la sous-position 60.03 B II a ) , ou de bas-culottes de la sous-position 60.04 B III a ) 1 ( a ) * 0 * * ex 51.02 A I * Monofils en polytétrafluoréthylène * 0 * * ex 51.02 A I * Monofils en poly ( 1,4-dioxanone ) * 0 * * ex 51.02 A I * Monofils constitués d'un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de 1,4-dioxan-2,5-dione , destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales ( a ) * 0 * * ex 51.02 A II * Lames de polyimide * 0 * * ex 51.02 A II * Lames de polytétrafluoroéthylène ne pouvant pas subir sans se rompre un allongement supérieur ou égal à 25 % * 0 * * ex 51.04 A IV * Tissus de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie mécanique * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 54.03 B I a ) * Fils de lins écrus ( à l'exception des fils d'étoupe ) mesurant au kg 30 000 m ou moins , destinés à la fabrication des fils retors ou câblés , pour l'industrie de la chaussure et pour ligaturer les câbles ( a ) * 1,9 * ES : 0,7 * ex 56.01 A * Fibres textiles en polytétrafluoroéthylène * 0 * * ex 56.01 A et ex 59.01 B I * Fibres en poly(p-phénylènetérephtalamide ) * 2 * ES : 0,8 * ex 56.01 A * Fibres textiles entièrement en polyamide aromatique obtenues par polycondensation de méta-phénylènediamine et d'acide isophtalique , destinées à toute autre utilisation que la fabrication d'articles relevant des chapitres 60 , 61 , 64 et 65 ou de produits utilisés dans la fabrication de ces articles ( a ) * 0 * * ex 56.01 A * Fibres en alcool polyvinylique , même acétalisées * 0 * * ex 56.01 A * Fibres textiles ne contenant pas moins de 1 % en poids et pas plus de 15 % en poids de fibres en poly(p-phénylènetéréphtalamide ) et contenant au moins 85 % en poids de fibres de polyamide aromatique obtenues par polycondensation de métaphénylènediamine et d'acide isophtalique * 5 * ES : 2 * ex 56.01 A * Fibres entièrement constituées de poly(thio-1,4-phénylène ) * 0 * * ex 56.01 B * Fibres entièrement en modal ( ISO ) * 0 * * ex 58.07 A et ex 59.04 * Tresses entièrement faites de fils en acide polyglycolique * 0 * * ex 58.07 A et ex 59.04 * Tresses faites de fils , même enduits , constitués d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique , destinées à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales ( a ) * 0 * * ex 59.03 * Tissus " non tissés " en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire , en polyamide aromatique obtenus par polycondensation de métaphénylènediamine et acide isophtalique , même imprégnés ou enduits * 0 * * ex 59.03 * Tissus " non tissés " en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire , en fibres d'alcool polyvinylique , d'une épaisseur non inférieure à 200 micromètres et non supérieure à 280 micromètres et d'un poids au m2 non inférieur à 20 g et non supérieur à 50 g , même imprégnés ou enduits * 0 * * ex 59.03 * Tissus " non tissés " en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire , en polyéthylène , sans addition de liant , de colle ou de matière de remplissage , d'un poids au m2 de 115 g au maximum et d'une épaisseur inférieure à 300 micromètres , même imprégnés ou enduits * 0 * * ex 59.03 * " Tissus non tissés " en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire , constitués par une nappe de fibres de polypropylène obtenue par pulvérisation du polymère fondu , thermoscellée sur chaque face à une nappe de fibre de polypropylène obtenue par filature directe , d'une épaisseur non supérieure à 550 micromètres et d'un poids au m2 non supérieur à 80 g , ni imprégnés , ni enduits * 0 * * ex 59.04 * Fils de coco destinés à la fabrication de tapis , paillassons et articles similaires ( a ) * 0 * * ex 59.08 * Tissus ou étoffes de bonneterie , enduits ou recouverts sur une face d'une couche de matières plastiques artificielles , dans laquelle sont incorporées des microsphères * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 59.08 * Tissus en polytétrafluoroéthylène recouvert sur une face d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorèes à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique présents sous forme de sel de potassium , ou de sodium , même enduit sur la même face d'un composé métallique que inorganique * 0 * * ex 59.12 * Tissus enduits d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des microsphères d'un diamètre non supérieur à 75 micromètres , d'un poids au m2 non supérieur à 550 g * 0 * * ex 59.17 D * Fils de poly(p-phénylènetéréphtalamide ) , imprégnés et huilés * 0 * * ex 59.17 D * Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène , imprégnés , même huilés ou graphités * 0 * * 62.03 A I * Sacs et sachets d'emballage , usagés , en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n * 57.03 * 0 * * 62.03 B I a ) * Sacs et sachets d'emballage usagés , en tissus de lin ou de sisal * 0 * * ex 68.16 B * Microsphères contenant en poids plus de 90 % de baryum et de titane , exprimés en oxyde de baryum et en dioxyde de titane , ayant un diamètre inférieur à 100 micromètres et un indice de réfraction égal ou supérieur à 2,1 mais inférieur ou égal à 2,4 * 0 * * ex 69.09 B * Supports pour catalyseurs constitués d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite , d'une section plus ou moins circulaire , ovale , carrée ou rectangulaire , dont les côtés parallèles ont un volume global compris entre 240 ml et 11 100 ml , d'une dimension extérieure rectiligne égale ou supérieure à 20 mm et égale ou inférieure à 480 mm , munis d'au moins un canal continu par centaine de mm2 , parallèle à l'axe principal de symétrie , la surface totale de la section des canaux étant comprise entre 10 % et 80 % de la surface totale de la section de l'élément * 0 * * ex 70.20 A * Fibres de verre non textiles d'un diamètre inférieur à 4 micromètres * 0 * * ex 70.20 B * Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 , obtenus à partir des fibres de verre continues filables d'un diamètre se situant entre 2,5 et 5,1 micromètres , autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères * 0 * * ex 74.05 B * Tablettes et plaques , non rigides , de polytétrafluoroéthylène contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane ou armées d'un tissu de fibres de verre , recouvertes sur les deux faces d'une pellicule de cuivre * 0 * * ex 75.04 A * Tuyaux de nickel non allié , d'une pureté d'au moins 99 % du poids avec un écart maximal par rapport à la ligne droite de 1 mm sur 150 cm , et un diamètre extérieur entre : * * * * - 213,36 mm et 214,00 mm * * * * ou * * * * - 209,95 mm et 210,59 mm * * * * ou * * * * - 168,28 mm et 168,78 mm * 0 * * 76.01 B I b ) * Autres déchets d'aluminium ( y compris les rebuts de fabrication ) * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 81.03 B * Fils de tantale non allié d'un diamètre d'au moins 0,2 mm et de 0,5 mm au plus destinés à la fabrication de condensateurs ( a ) * 0 * * ex 81.04 D I b ) * Chrome présenté sous la forme de paillettes de briquettes ou de grains cathodiques , ne contenant pas en poids plus de 0,10 % d'oxygène total , plus de 0,015 % d'aluminium total et plus de 0,001 % ( évalué en aluminium ) de composés d'aluminium ne se dissolvant pas dans l'acide chlorhydrique 5 N en ébullition et dans l'acide perchlorique fumant en ébullition , destiné à la production d'alliage pour la fabrications des parties suivantes de turbines à gaz et de réacteurs ( a ) : * * * * - Tubes fixes ou mobiles , y compris leur anneaux * * * * - Vannes * * * * - Tuyères * 0 * * ex 81.04 G I * Manganèse électrolytique d'une pureté d'au moins 99,7 % en poids destiné à l'industrie chimique ( a ) * 0 * * ex 81.04 G I * Manganèse électrolytique d'un degré de pureté d'au moins 99,7 % en poids destiné à la fabrication d'alliages non ferreux ( a ) * 0 * * ex 81.04 K I * Déchets et débris de titane * 0 * * ex 84.17 F II * Faisceaux à immersion constitués par l'assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque extrémité par une structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord * 0 * * ex 84.31 A * Rouleaux aspirants en acier allié , non perforés , d'une longueur non inférieure à 5 207 mm , d'un diamètre extérieur non inférieur à 754 mm , destinés à être utilisés dans des machines pour la fabrication du papier ou du carton ( a ) * 0 * * ex 84.51 A * Machines à écrire en caractères Braille * 0 * * ex 84.51 A * Machines à écrire électroniques de format de poche à l'usage des handicapés , fonctionnant à l'aide d'un ruban imprimé au moyen d'une tête d'impression thermique commandée par touches sortant de la machine * 0 * * ex 85.03 * Piles sèches au carbone/zinc d'une tension non inférieure à 5,5 V et non supérieure à 6,5 V , dont les dimensions ne sont pas supérieures à 110 fois 90 fois 5 mm , destinées à être incorporées dans des cassettes de films pour photographies à développement instantané ( a ) * 0 * * ex 85.19 A * Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'est pas supérieure à 35 mm , fils non compris , et dont le taux de déperdition n'est pas supérieur à 10 -6 cm3 d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et 160 * C , destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques ( a ) * 0 * * ex 90.01 A * Lentille de Fresnel octogonale en résine acrylique , non montée , destinée à être utilisée dans l'assemblage de rétroprojecteurs ( a ) * 0 * * ex 90.01 B * Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau transparent * 0 * * ex 90.02 * Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques * 0 * * ex 90.19 A III * Prothèses vasculaires dont l'orifice le plus large a un diamètre intérieur n'excédant pas 8 mm * 0 * * ex 90.19 A III * Prothèses vasculaires se composant d'une trame tubulaire constituée de fils , entourée de collagène d'origine animale * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 90.19 B I * Ecouteurs pour appareils auditifs contenus dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords ne dépassent pas 4 fois 5 fois 7 mm * 0 * * ex 90.19 B II * Appareils de lecture pour aveugles , composés d'une caméra miniature qui transpose à l'aide de phototransistors des caractères sur un clavier muni de touches piézoélectriques , et leurs parties , pièces détachées et accessoires * 0 * * ex 98.10 B * Molettes avec ou sans entraîneurs , destinées à la fabrication de briquets de poche à gaz non rechargeables ( a ) * 0 * * ex 98.10 B * Mécanisme d'allumage piézoélectrique * 0 * * ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière . TABLEAU V Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 39.02 C I a ) * Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 , d'une densité égale ou supérieure à 0,92 et inférieure ou égale à 0,98 destiné à la fabrication de rubans encreurs de machine à écrire ou de rubans encreurs similaires ( a ) * 0 * * ex 39.02 C XI * Feuilles de butyral polyvinylique , comportant une bande colorée dégradée * 8 * ES : 3,2 * ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière . TABLEAU VI Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 28.20 A * Hydroxyde oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite * 4 * ES : 1,6 * ex 28.47 F * Tungstate ( wolframate ) de calcium destiné à la fabrication de ferro-alliages ou de 41-oxododécatungstate de décaammonium pentahydraté ( parawolframate d'ammonium ) ( a ) * 0 * * ex 28.49 C II * Carboplatine ( DCI ) * 0 * * ex 28.55 A * Phosphures de fer ( ferrophosphores ) d'une teneur en poids : * * * * - de fer non inférieure à 68 % et non supérieure à 72 % * * * * - de phosphore non inférieure à 22 % et non supérieure à 26 % * * * * - de silicium non supérieure à 3,5 % * * * * et dont 99 % au moins en poids des particules sont de dimensions inférieures à 20 micromètres , destinés à la fabrication de peintures et vernis ( a ) * 0 * * ex 29.01 D VII * P-Cymène * 0 * * ex 29.02 A III * 1,2-Dibromoéthane * 4 * ES : 1,6 * ex 29.08 A III c ) * 2-Bromo-6-méthoxynaphtalène * 0 * * ex 29.08 A III c ) * 1,2-bis(24,6-tribromophénoxy)éthane utilisés pour la production d'acrylonitrilebutadiène styrène ( ABS ) ( a ) * 0 * * ex 29.08 B I * 2-(2-Chloroéthoxy)éthanol * 0 * * ex 29.10 B * 8,9-Epoxy-3-(3,4-époxycyclohexyl)-2,4 -dioxaspiro/5.5/undécane * 0 * * ex 29.14 A VII * Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène * 0 * * ex 29.14 A XI * Acide 2,2-dichloropropionique * 6 * ES : 2,4 * ex 29.14 B IV b ) * Acide crotonique * 0 * * ex 29.16 D * 3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle * 0 * * ex 29.21 B II * 0,0'-Dioctadécyl bis(phosphite ) de pentaérythritol * 0 * * ex 29.21 B II * Tétraphényl bis(phosphite ) de 1,1'-diméthyl-2,2'-oxydiéthylène * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 29.22 C II * Cyclohex-1,3-ylènediamine(1,3 -Diaminocyclohexane ) * 0 * * ex 29.22 D VII * Pendiméthaline ( ISO ) * 7 * ES : 2,8 * ex 29.22 E II * 1,8-Naphtylènediamine * 0 * * ex 29.23 E * Méthyldopa ( DCI ) * 0 * * ex 29.23 E * Chlorhydrate d'indénolol ( DCIM ) * 0 * * ex 29.25 A II * Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique , ses sels de sodium ou d'ammonium * 0 * * ex 29.30 * Diisocyanate de p-phénylène * 0 * * ex 29.30 * trans-(Diisocyanate de cyclohex-1,4-ylène ) pour la production de polyuréthanes élastomères thermoplastiques ( a ) * 0 * * ex 29.30 * Diisocyanate de 3,3'-diméthylbiphényle-4,4'-diyle * 0 * * ex 29.35 Q * Tétrahydrofuranne , contenant au total au maximum 40 mg/litre de tétrahydro-2-méthylfuranne et de tétrahydro-3-méthylfuranne destiné à la fabrication de alpha-4-hydroxybutyl-omega-hydroxypoly(oxytétraméthylène ) ( a ) * 0 * * ex 29.35 Q * Estazolam ( DCI ) * 0 * * ex 29.37 * ( 2,3-Dihydro-3-oxobenz(d)isothiazol-2-yl ) -N-5-méthylisoxazol-3-ylacétamide-S , S-dioxyde * 0 * * ex 29.44 C * Sel de sodium de ceftizoxime ( DCIM ) * 0 * * ex 30.03 A II b ) * Chlorhydrate d'aclarubicine ( DCIM ) * 0 * * ex 34.02 * alpha-méthyl-omega-hydroxypolyoxypropylène d'un poids moléculaire moyen compris entre 240 et 260 * 0 * * ex 34.02 * Mélange de docusate sodique ( DCI ) et de benzoate de sodium * 0 * * ex 34.02 * Hydroxyde de 2-alkyl-1-(2-(sodiooxy -carbonylméthoxy)éthyl)-1-sodiooxycarbonylméthyl)-2 -imidazolinium * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 34.02 * Préparation ne contenant pas moins de 30 % en poids de dodécylsulfate de 2-alkyl-1-(2 -( sodiooxycarbonylméthoxy)éthyl)-1-sodiooxycarbonylméthyl -2-imida-zolinium * 0 * * ex 38.19 F II ou ex 38.19 X * Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de nonamagnésium heptahydrate recouvert d'un agent tensio-actif * 0 * * ex 38.19 X * Mélange de méthylphosphonate de méthyle de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2 l5-dioxaphosphoran-5 -ylméthyl et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2 l5-dioxaphosphoran-5 -ylméthyl ) * 0 * * ex 38.19 X * Butyléthylmagnésium dissous dans des solvants organiques dans une concentration au moins égale à 19 % et au plus égale à 30 % en poids * 0 * * ex 38.19 X * Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés , d'un poids moléculaire moyen compris entre 520 et 550 * 0 * * ex 38.19 X * Mélange obtenu par fermentation , contenant au moins 5 % en poids des peptides ayant la structure de la chaîne " A " de l'insuline humaine , sous la forme d'un sel de dérivé S-sulfoné * 0 * * ex 38.19 X * Mélange obtenu par fermentation , contenant au moins 5 % en poids des peptides ayant la structure de la chaîne " B " de l'insuline humaine , sous la forme d'un sel de dérivé S-sulfoné * 0 * * ex 38.19 X * Hypochlorite de lithium brut * 0 * * ex 38.19 X * Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle , et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle * 0 * * ex 38.19 X * Mélanges de 2-(perfluoroalkyl)éthanethiols ayant des chaînes perfluoroalkylées comportant de 6 à 14 atomes de carbone * 0 * * ex 39.01 C I a ) * Résine thermodurcissable obtenue par polycondensation en catalyse alcaline de phénol et formaldéhyde , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 4 * ES : 1,6 * ex 39.01 C III a ) * Pellicules de polyester , d'une épaisseur non inférieure à 74 micromètres et non supérieure à 76 micromètres , destiné à la fabrication de disques magnétiques souples ( a ) * 0 * * ex 39.01 C III a ) * Feuilles réfléchissantes stratifiées , métallisées , même teintées , constituées d'au moins deux pellicules de polyester , revêtues sur une face d'une couche adhésive protégée par une pellicule détachable * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 39.01 C III a ) * Pellicule en polyester teinté dans la masse d'une épaisseur n'excédant pas 15 micromètres , métallisé sur une face * 6 * ES : 2,4 * ex 39.01 C IV * Poly(iminométhylène-1,3 -phénylèneméthylène-iminoadipoyle ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * * ex 39.02 C I a ) * Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 , d'une densité non inférieure à 0,958 à 23 * C , et contenant en poids pas plus de : * * * * - 50 ppm d'aluminium * * * * - 2 ppm de calcium * * * * - 2 ppm de chrome * * * * - 2 ppm de fer * * * * - 2 ppm de nickel * * * * - 2 ppm de titane * * * * - 8 ppm de vanadium * * * * destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné ( a ) * 0 * * ex 39.02 C XII * Copolymère d'acide acrylique contenant au plus 10 % en poids d'alkylesters d'acide méthacrylique destiné à être utilisé comme épaississant dans la production de pâtes pour l'impression de textiles ( a ) * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Ionomère constitue d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Ionomère constitué d'un sel d'un terpolymère d'éthylène , d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Copolymères d'éthylène et soit d'acide acrylique , soit d'acide méthacrylique , contenant en poids au moins 3 % et pas plus de 30 % d'acide acrylique ou d'acide méthacrylique , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère de tétrafluoroéthylène et d'hexafluoropropylène , contenant l'un des produits suivants : * * * * - de 5 à 25 % en poids de sulfate de baryum * * * * - de 3 à 5 % en poids de trioxyde de dibismuth * * * * - de 7 à 9 % en poids de dioxycarbonate de dibismuth * * * * - de 11 à 14 % en poids de tungstène * * * * sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Produits de polymérisation d'un polybutadiène-polyol et de deux lactames reliés , par les atomes d'azote , au radical acyl bivalent d'un acide dicarboxylique * 0 * * ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoréthylène sous l'une des formes visée à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 39.02 C XIV a ) * Terpolymère d'éthylène , de chlorotrifluoroéthylène et d'hexafluoro(2-méthylpropène ) , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * * ex 56.01 A * Fibres textiles multicomposées , acétalisées , ayant une matrice à structure fibrillaire , constituées de chlorure de vinyle et d'alcool vinylique polymérisés par émulsion * 0 * * ex 59.01 B I * Fibres en alcool polyvinylique , même acétalisées * 0 * * ex 59.17 A * Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques sur une base en fibres synthétiques tissées enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène destiné à la fabrication de produits de filtration ( a ) * 0 * * ex 69.09 B * Fils constitués de filaments céramiques continus ne contenant chacun pas moins de 12 % en poids de trioxyde de dibore , pas plus de 26 % en poids de dioxyde de silicium et pas moins de 60 % en poids de trioxyde de dialuminium * 0 * * ex 69.09 B * Plaques constituées d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de carbure de titane , de dimensions non supérieures à 48 fois 48 millimètres , destinées à la fabrication de têtes magnétiques ( a ) * 0 * * ex 70.20 A * Nappes en fibres de verre non textiles d'un poids au m2 inférieur ou égal à 120 g et d'un calibre de fibres inférieur ou égal à 7 micromètres ( enduction éventuelle non comprise ) , destinés à la fabrication de produits de filtration ( a ) * 0 * * ex 70.20 B * Fils de fibres de verre textiles continues de 33 ou 34 tex ou un de leurs multiples , d'un diamètre égal ou supérieur à 5,7 micromètres et inférieur ou égal à 6,5 micromètres * 0 * * ex 70.20 B * Fils obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre se situant entre 12,5 et 13,5 micromètres traités à la résine formaldéhyderésorcinol , d'un titre de 340 tex au minimum et 680 tex au maximum * 7 * ES : 2,8 * ex 77.02 * Plaques de magnésium doucies et polies , dont les dimensions ne sont pas supérieures à 770 fois 1 020 mm , revêtues sur une face de résine époxy insensible à la lumière * 0 * * ex 81.04 K I * Titane spongieux * 0 * * ex 84.18 C II b ) * Eléments d'appareils pour la séparation de gaz à partir de mélanges gazeux , consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables traversant à une extrémité un élément de matière plastique et scellé à l'autre extrémité , le tout étant inséré dans un conteneur métallique , même perforé , d'une longueur totale non inférieure à 300 mm mais non supérieure à 3 700 mm et d'un diamètre non supérieur à 350 mm * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 84.18 C II b ) * Parties d'appareils se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables , noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant , à l'autre extrémité , un bloc de matière plastique artificielle , le tout étant inséré dans un cylindre de matière plastique artificielle , destinées au filtrage ou l'épuration des eaux ( a ) * 0 * * ex 84.18 C II b ) * Dispositif pour la transformation catalytique des oxydes d'azote en azote et eau , constitué d'un mélange d'oxydes ou de sulfates de vanadium et de dioxyde de titane ou de sulfate de baryum , façonné en forme d'alvéoles et cuit , les unités ainsi obtenues étant contenues dans un boîtier métallique dont les dimensions n'excèdent pas 120 fois 120 fois 160 centimètres * 0 * * ex 84.18 C II b ) * Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse , constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu , enroulées autour d'un tube perforé en matière plastique , l'ensemble étant dans un cylindre en matière plastique * 0 * * ex 84.55 C * Têtes magnétiques réalisées en technologie Winchester ou à couche mince , pour équipements périphériques de mémoire à disques rigides , permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par mm , même montées sur leurs bras porteurs * 0 * * ex 84.55 C * Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 fois 90 fois 280 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 30 720 points ( disposés sur 64 rangées et 480 colonnes ) , monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur * 0 * * ex 84.55 C * Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 181 fois 76 fois 15 mm , constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré entre 2 plaques ou feuilles de verre avec 15 360 points ( disposés en 64 rangées et 240 colonnes ) , complété par un circuit électronique d'interface , comportant au maximum 544 points de contact * 0 * * ex 84.55 C * Eléments magnétiques de lecture-écriture réalisés en technologie à couche mince , destinés à la fabrication de têtes magnétiques pour équipements périphériques de mémoires à disques rigides permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par millimètre se présentant soit sous la forme de plaques dont les dimensions n'excèdent pas 48 fois 48 mm , d'au moins 200 têtes , soit sous la forme de bandes dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 4 fois 48 mm , d'au moins 10 têtes ( a ) * 0 * * ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , d'une capacité de stockage de 256 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm sur lequel sont montés : * * * * - 2 mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , sous la forme de circuit intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de stockage de 128 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure * * * * - un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique * * * * - un condensateur de découplage * * * * - deux résistances * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 84.55 C ( suite ) * Ces assemblages portent : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * EDH 7832 MM-30 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages d'EPROM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , d'une capacité de stockage de 256 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm sur lequel sont montés : * * * * - 4 mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , sous la forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de stockage de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure * * * * - un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique * * * * - un condensateur de découplage * * * * Ces assemblages portent : * * * * - un sigle d'identification constituant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * EDH 7832 MC-35 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 84.55 C * Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux de substrat superposés munis chacun de deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en technologie N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) en forme de circuit intégré monolithique , ayant chacune une capacité de mémorisation de 2 Kbits équivalant à une capacité de mémorisation totale de 8 K fois 1 bit ou 4 K fois 2 bits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13 fois 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes : * * * * 4598601 * * * * 5121850 * * * * 5121934 * * * * 5121935 * * * * 5122148 * * * * 5123059 * * * * 5123120 * * * * 5123128 * * * * 5123129 * * * * 5123337 * * * * 5123339 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des composants de machines automatiques de traitement de l'information qui satisfont à la présente description * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , d'une capacité de stockage de 32 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm sur lequel sont montés : * * * * - 2 mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de stockage de 16 Kbits * * * * - un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique * * * * - un condensateur de découplage * * * * Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant l'une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * EDH-8804 C-20 * * * * EDH 8804 CL-20 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement automatique des donnés qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , d'une capacité de stockage de 64 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm sur lequel sont montés : * * * * - 4 mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de stockage de 16 Kbits * * * * - un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique * * * * - un condensateur de découplage * * * * Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant l'une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * EDH 8808 B-20 * * * * EDH 8808 C-10 * * * * EDH 8808 C-12 * * * * EDH 8808 C-15 * * * * EDH 8808 C-20 * * * * EDH 8808 CL-15 * * * * EDH 8808 CL-20 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement automatique des données qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , d'une capacité de stockage de 256 Kbits dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm et constitués d'un substrat multicouches sur lequel sont montés : * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 84.55 C ( suite ) * - 4 mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de stockage de 64 Kbits * * * * - un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique * * * * - un condensateur de découplage * * * * Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * EDH 8832 MC-20 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement automatique des données qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 84.55 C * Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux de substrat superposés munis chacun de deux mémoires quasi statiques à lecture-écrite à accès aléatoire réalisées en technologie N-MOS ( N-MOS-S-RAM quasi-static ) en forme de circuit intégré monolithique , ayant chacune une capacité de mémorisation de 4 Kbits équivalant à une capacité de mémorisation totale de 16 K fois 1 bit ou de 8 K fois 2 bits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13 fois 13 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes : * * * * 4599766 * * * * 4599767 * * * * 4599768 * * * * 4599769 * * * * 4599770 * * * * 4599771 * * * * 4599772 * * * * 4599773 * * * * 4599774 * * * * 4599893 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des composants de machines automatiques de traitement de l'information qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement de l'information comprenant une mémoire de lecture exclusivement programmable ( EPROM ) effacable aux rayons ultraviolets et des mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , constitué d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 fois 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et sur lequel sont montés : * * * * - une mémoire de lecture exclusivement programmable ( EPROM ) , effaçable aux rayons ultraviolets , sous forme de circuit intégré monolithique , ayant une capacité de mémorisation de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure * * * * - 2 mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire ( C-MOS-S-RAM ) sous forme de circuit intégré monolithique ayant chacune une capacité de mémorisation de 16 Kbits * * * * - un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 84.55 C ( suite ) * - un condensateur de découplage * * * * - 2 résistances * * * * Ces assemblages portent : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * EDH 90804 BS-25 ( 15 ) * * * * EDH 90804 BS-30 ( 20 ) * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , d'une capacité de stockage de 128 Kbits et des mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits , et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et sur lequel sont montés : * * * * - 2 mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , sous la forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de stockage de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure * * * * - 2 mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire ( C-MOS-S-RAM ) sous la forme d'un circuit intégré monolithique ayant chacune une capacité de mémorisation de 64 Kbits * * * * - un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique * * * * - un condensateur de découplage * * * * - deux résistances * * * * Ces assemblages portent : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * EDH 91616 CL-30 ( 20 ) * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 84.55 C * Mémoires à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Mbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 43 fois 44 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion ou points de contact et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * BDL 0133 * * * * BDL 0134 * * * * BDN 0151 * * * * MBM 2011 * * * * MBM 2256 * * * * FBM 54 DB * * * * FBM 64 DA * * * * 7110 * * * * 7114-1 * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 84.55 C ( suite ) * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires à bulles magnétiques qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement automatique de données comprenant des mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) , effaçables aux rayons ultraviolets , d'une capacité de stockage de 64 Kbits et des mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) en technologie C-MOS d'une capacité de mémorisation de 48 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 fois 39 mm , sur lequel sont montés : * * * * - 1 mémoire de lecture exclusivement programmable ( EPROM ) , effaçable aux rayons ultraviolets , sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de stockage de 64 Kbits , ayant une fenêtre de quartz sur la face supérieure * * * * - 3 mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) en technologie C-MOS sous forme de circuits intégrés monolithiques , ayant chacune une capacité de mémorisation de 16 Kbits * * * * - 1 décodeur sous forme de circuit intégré monolithique * * * * - 1 condensateur de découplage * * * * - 2 résistances * * * * Ces assemblages comportent aux maximum 28 broches de connexion et portent : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * EDH 90806 BS-25 ( 15 ) * * * * EDH 90806 BS-30 ( 20 ) * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 84.55 C * Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de neuf circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290 fois 310 mm sur chacun desquels sont montés soit 121 réseaux de portes programmés ( Gate Arrays ) , soit 121 mémoires de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) , soit une combinaison de ces deux types de circuits , rélisés en technologie ECL , le tout étant enserré dans un cadre dont les dimensions n'excèdent pas 611 fois 501 fois 596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les connexions entre les circuits imprimés et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * CO1B 2675 E 500 * * * * CO1B 2675 H 500 * * * * CO1B 2675 H 501 * * * * CO1B 2675 H 502 * * * * CO1B 2675 H 503 * * * * CO1B 2675 H 504 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 84.59 B * Pièces de réservoirs sous pression de réacteurs , fondues d'un seul tenant et dégrossies au tour , pesant plus de 150 tonnes chacune * 0 * * ex 84.61 B * Valve hydraulique à 5 modes de fonctionnement , constituée essentiellement de trois corps en matière plastique et deux vannes magnétiques de servo-commande , destinée à être montée sur des appareils adoucisseurs d'eau à processus de régénération automatique ( à circulation alternée ) d'une capacité maximale de substances échangeuses d'ions de 650 litres ( a ) * 0 * * ex 84.63 B II * Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul tenant , forgés et dégrossis , d'un poids unitaire supérieur à 180 tonnes * 0 * * ex 85.01 B I b ) * Moteur à courant continu sans balais , avec rotor interne d'un diamètre maximal de 55 millimètres , bride de fixation d'un diamètre de 77 millimètres et mandrin de précision d'un diamètre de 44 millimètres , enroulement à quatre phases , vitesse nominale de 3 600 tours/minute , tension d'alimentation de 10,8 à 13,2 volts , muni de câbles électriques avec connecteurs * 0 * * ex 85.01 B I b ) * Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré et 400 pas par révolution , séquence de rotation à 4 phases avec enroulements de type bipolaire , constitué par un rotor , un stator laminé enserré entre deux plaques de section carrée de 40 millimètres de côté au maximum , comportant un arbre traversant de part en part , et des fils électriques avec connecteurs * 0 * * ex 85.01 B I b ) * Moteur à courant continu sans balais , avec plaquette électronique de contrôle incorporée , rotor externe à section circulaire d'un diamètre maximal de 95 millimètres , mandrin de précision en aluminium d'un diamètre interne de 28,6 millimètres , vitesse de 300 tours/minute , tension d'alimentation de 12 plus ou moins 10 % * 0 * * ex 85.21 A III et/ou ex 85.21 A V * Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé dot mask avec canons à électrons placés en triangle ( technique delta ) ou placés les uns à côté des autres ( techniques in line ) avec des erreurs de convergences dans les angles , non supérieures à 0,80 mm , dont l'angle de déviation diagonal s'élève à 90 * maximum et la distance entre les points couleur est inférieure à 0,40 mm * 0 * * ex 85.21 A V * Tubes cathodiques couleur à masque perforé , technologie " en lignes " où les images sont affichées sur un écran dont la surface utile ne dépasse pas 165 fois 165 mm , destinés à être utilisés dans un instrument électronique de navigation aérienne pour l'affichage de signaux d'avertissement et de système ( a ) * 0 * * ex 85.21 A V * Indicateurs sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions non supérieures à 350 fois 300 mm , câble non compris . Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées . Chacun des caractères ou des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents . Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons . * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 A V * Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé dot mask avec canons à électrons placés en triangle ( technique delta ) , dont la distance entre les points couleur n'excède pas 0,31 mm , pourvus de dispositifs de convergence automatique * 0 * * ex 85.21 A V * Tube cathodique à mémoire ( Direct View storage tube ) pour la reproduction de données alphanumériques et analogiques , équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des images formées * 0 * * ex 85.21 D II * Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , à un seul caractère , avec ou sans les signes " + " ou " - " et/ou à deux points décimaux au maximum , équipés d'un couvercle en plastique de dimensions non supérieures à 25 fois 35 mm , composés de 22 diodes lumineuses à base de gallium semi-conducteur au maximum * 0 * * ex 85.21 D II * Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , dont les dimensions sont inférieures à 35 fois 90 mm , et en une rangée de caractères non inférieurs à trois composés de diodes à corps solides lumineuses fabriquées à base de gallium semi-conducteur et montées sur le tableau . Chaque caractère est composé de huit segments au maximum avec ou sans point décimal . La rangée de caractères est recouverte d'une pellicule de protection en plastique * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit intégré monolithique constitué de 8 éléments indépendants , capable de commander les 8 segments et/ou caractères d'un afficheur fluorescent ou à gaz à décharge , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 7 fois 23 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes : * * * * 513 * * * * 514 * * * * 534 * * * * 594 * * * * 6118 * * * * 6128 * * * * 6138 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire morte à lecture exclusivement ( ROM ) , non programmable , en forme de circuit intégré monolothique , d'une capacité de mémorisation de 16 K fois 8 bits dotée d'un registre de lecture et d'un contrôle de sortie , en série , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 fois 50 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes : * * * * 62000 à 62999 * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des ROM qui satisfont à la présente description * 0 * * Numéro du tarif douanie commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * Mémoire morte à lecture exclusivement , non programmable , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ) , ayant une alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA en forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 50 mm , comportant au maximum 54 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * HN 61256 * * * * HN 613256 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des ROM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire morte à lecture exclusivement , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ) , en forme de circuit intégré monolithique , ayant une capacité de mémorisation de 1 mégabit , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 39 fois 17 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * HN 62301 P * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ) , programmable , non effaçable , sous forme de circuit intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schottky , d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * 27 S 12 * * * * 27 S 13 * * * * 28 L 22 * * * * 28 LA 22 * * * * 28 L2 XMFC * * * * 29613 * * * * 29770 * * * * 29771 * * * * 38510 * * * * 5305 * * * * 5306 * * * * 5308 * * * * 5309 * * * * 53 S 240 * * * * 53 S 241 * * * * 54 S 570 * * * * 54 S 571 * * * * 5604 * * * * 5624 * * * * 6305 * * * * 6306 * * * * 6308 * * * * 6309 * * * * 63 S 240 * * * * 63 S 241 * * * * 6335 * * * * 6336 * * * * 7053 * * * * 7058 * * * * 74 S 570 * * * * 74 S 571 * * * * 76 LS 03 * * * * 7620 * * * * 7621 * * * * 82 S 114 * * * * 82 S 130 * * * * 82 S 131 * * * * 93436 * * * * 93446 * * * * MB 7115 * * * * MB 7116 * * * * MB 7117 * * * * MB 7118 * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant a des PROM qui satisfont à la présente description * 11,5 * ES : 4,6 * ex 85.21 D II * Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ) , programmable , non effaçable , d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou 28 points de contact et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * 18 S 42 * * * * 18 S 46 * * * * 18 SA 42 * * * * 18 SA 46 * * * * 24 S 41 * * * * 24 SA 41 * * * * 27 S 15 * * * * 27 S 25 * * * * 27 S 26 * * * * 27 S 27 * * * * 27 S 28 * * * * 27 S 29 * * * * 27 S 30 * * * * 27 S 31 * * * * 27 S 32 * * * * 27 S 33 * * * * 28 L 42 * * * * 28 L 45 * * * * 28 L 46 * * * * 28 P 42 * * * * 28 P 45 * * * * 28 R 45 * * * * 28 S 4 XFD * * * * 28 SA 41 * * * * 28 S 42 * * * * 28 SA 42 * * * * 28 S 45 * * * * 28 S 46 * * * * 28 SA 46 * * * * 29620 * * * * 29621 * * * * 29622 * * * * 29623 * * * * 29624 * * * * 29625 * * * * 29626 * * * * 29627 * * * * 3604 * * * * 3624 * * * * 3625 * * * * 38510 * * * * 5340 * * * * 5341 * * * * 53 S 440 * * * * 53 RA 441 * * * * 53 RS 441 * * * * 53 S 441 * * * * 5348 * * * * 5349 * * * * 5350 * * * * 5351 * * * * 5352 * * * * 5353 * * * * 54 S 472 * * * * 54 S 473 * * * * 54 S 474 * * * * 54 S 475 * * * * 54 S 476 * * * * 54 S 477 * * * * 54 S 572 * * * * 54 S 573 * * * * 54740 * * * * 54741 * * * * 5605 * * * * 5625 * * * * 6340 * * * * 6341 * * * * 63 S 440 * * * * 63 RA 441 * * * * 63 RS 441 * * * * 63 S 441 * * * * 6348 * * * * 6349 * * * * 6350 * * * * 6351 * * * * 6352 * * * * 6353 * * * * HM 6641 * * * * 7054 * * * * 7059 * * * * 7121 * * * * 7122 * * * * 7123 * * * * 7124 * * * * 7125 * * * * 7126 * * * * 74 S 472 * * * * 74 S 473 * * * * 74 S 474 * * * * 74 S 475 * * * * 74 S 476 * * * * 74 S 477 * * * * 74 S 572 * * * * 74 S 573 * * * * 7640 * * * * 7641 * * * * 7642 * * * * 7643 * * * * 7644 * * * * 7645 * * * * 7646 * * * * 7647 * * * * 7648 * * * * 7649 * * * * 82 HS 137 * * * * 82 HS 147 * * * * 82 S 115 * * * * 82 S 136 * * * * 82 S 137 * * * * 82 S 140 * * * * 82 S 141 * * * * 82 S 142 * * * * 82 S 146 * * * * 82 S 147 * * * * 93438 * * * * 93448 * * * * 93452 * * * * 93453 * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires mortes à lecture exclusivement , qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ) , programmable , non effaçable , d'une capacité de mémorisation de 8 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou 28 points de contact et portant : * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * 24 S 81 * * * * 24 SA 81 * * * * 24 S 86 * * * * 27 S 180 * * * * 27 S 181 * * * * 27 S 185 * * * * 27 S 35 * * * * 28 L 85 * * * * 28 L 86 * * * * 28 P 85 * * * * 28 R 35 * * * * 28 R 85 * * * * 28 S 2708 * * * * 28 S 85 * * * * 28 S 86 * * * * 28 SA 86 * * * * 28 S 8 XMFE * * * * 29623 * * * * 29630 * * * * 29631 * * * * 29632 * * * * 29633 * * * * 29634 * * * * 29635 * * * * 29636 * * * * 29637 * * * * 29650 * * * * 29651 * * * * 29652 * * * * 29653 * * * * 3628 * * * * 5380 * * * * 5381 * * * * 5388 * * * * 5389 * * * * 53 S 840 * * * * 53 S 841 * * * * 54 LS 478 * * * * 54 S 2708 * * * * 54 S 454 * * * * 54 S 455 * * * * 54 S 478 * * * * 54 S 479 * * * * 6380 * * * * 6381 * * * * 6388 * * * * 6389 * * * * 63 S 840 * * * * 63 S 841 * * * * 7050 * * * * 7055 * * * * 7060 * * * * 7127 * * * * 7128 * * * * 7129 * * * * 7130 * * * * 7131 * * * * 7132 * * * * 74 LS 478 * * * * 74 S 2708 * * * * 74 S 454 * * * * 74 S 455 * * * * 74 S 478 * * * * 74 S 479 * * * * 7608 * * * * 7680 * * * * 7681 * * * * 7684 * * * * 7685 * * * * 7686 * * * * 7687 * * * * 7688 * * * * 7689 * * * * 77 S 180 * * * * 77 S 181 * * * * 77 S 184 * * * * 77 S 185 * * * * 77 S 186 * * * * 77 S 187 * * * * TBPS 81 M * * * * 82707 * * * * 82708 * * * * 82 HS 185 * * * * 82 LS 180 * * * * 82 LS 181 * * * * 82 S 180 * * * * 82 S 181 * * * * 82 S 182 * * * * 82 S 183 * * * * 82 S 184 * * * * 82 S 185 * * * * 82 S 2708 * * * * 87 S 180 * * * * 87 S 181 * * * * 87 S 184 * * * * 87 S 185 * * * * 87 S 186 * * * * 87 S 187 * * * * 93450 * * * * 93451 * * * * 93460 * * * * 93461 * * * * 93465 * * * * 93466 * * * * 93 L 450 * * * * 93 L 451 * * * * 9460 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des PROM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ) , programmable , effaçable aux rayons ultraviolets , en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre à quartz et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * B 1702 A * * * * AMI 702 ADC * * * * 82140 PP * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des EPROM qui satisfont à la présente description * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ) , programmable , effaçable aux rayons ultraviolets , en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 16 K fois 8 bits enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante : * * * * 27128 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des EPROM qui satisfont à la présente description * 8,5 * ES : 3,4 * ex 85.21 D II * Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ) , programmable , effaçable aux rayons ultraviolets , en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numérique ou alphanumériques suivantes : * * * * D 27256 * * * * 27256 * * * * TMS 27256 JL * * * * 27 C 256 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-EPROM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ) , programmable , effaçable aux rayons ultraviolets , en forme de circuit intégré monolithique , constituée d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 19 mm sur lequel sont montés un décodeur , un condensateur de couplage , deux résistances et deux puces ayant chacune une capacité de mémorisation de 128 Kbits , ayant une capacité de mémorisation totale de 256 Kbits , présentant 2 fenêtres de quartz sur la face supérieure et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * EDH 7832 MM-30 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ) , programmable , effaçable aux rayons ultraviolets , en forme de circuit intégré monolithique , constituée d'un substrat multicouches dont les dimensions ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm sur lequel sont montés un décodeur , un condensateur de couplage et 4 puces ayant chacune une capacité de mémorisation de 64 Kbits et une capacité totale de 256 Kbits , présentant 4 fenêtres de quartz sur la face supérieure et portant : * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * EDH 7832 MC-35 * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des EPROM qui satisfont à la présent description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement ( E2PROM ) , programmable , en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 10 fois 12 mm , comportant au maximum 8 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * NMC 9306 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des E2PROM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement ( E2PROM ) , programmable , en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * X 2804 A * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des E2PROM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement ( E2PROM ) , programmable , en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * X 2816 A * * * * 52 B 13 * * * * 52 B 13 H * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des E2PROM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement ( E2PROM ) , programmable , en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * X 2864 A * * * * MCM 2864 * * * * 52 B 33 * * * * 52 B 33 H * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des E2PROM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement ( E2PROM ) , programmable , en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * X 28128 A * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des E2PROM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement ( E2PROM ) , programmable , en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * X 28256 A * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des E2PROM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS ( N-MOS-D-RAM ) en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits fois 1 , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 34 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion ou points de contact et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * 41245 * * * * PD 41256 D * * * * TMM 41257 * * * * TMM 4256 AP * * * * TMM 4256 P * * * * MCM 4256 S * * * * TMS 4256 * * * * TMS 4257 * * * * MCM 4267 S * * * * HM 50257 * * * * MCM 6256 * * * * MCM 6257 * * * * 81256 * * * * 81257 * * * * 82256 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-D-RAM qui satisfont à la présente description * 5 * ES : 2 * ex 85.21 D II * Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS ( N-MOS-D-RAM ) en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits fois 4 , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 34 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion ou points de contact et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * TMS 4464 NL * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-D-RAM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monolithique , réalisée en technologie N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) , d'une capacité de mémorisation de 256 fois 4 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * M 120 * * * * 2101 * * * * 21 H 01 * * * * 2102 * * * * 2111 * * * * 21 H 11 * * * * 2112 * * * * 21 H 12 * * * * 8101 * * * * 8111 * * * * 9101 * * * * 91 L 01 * * * * 9111 * * * * 91 L 11 * * * * 9112 * * * * 91 L 12 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente description * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , en forme de circuit intégré monolithique , réalisée en technologie TTL ( TTL-S-RAM ) , d'une capacité de mémorisation de 1 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 fois 30 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * 2205 * * * * 2510 * * * * 2511 * * * * 74 LS 214 * * * * 74 LS 215 * * * * 74 LS 314 * * * * 74 LS 315 * * * * 74 S 207 * * * * 74 S 208 * * * * 74 S 214 * * * * 74 S 314 * * * * 93412 * * * * 93 L 412 * * * * 93415 * * * * 93 L 415 * * * * 93422 * * * * 93 L 422 * * * * 93425 * * * * 93 F 425 * * * * 93 L 425 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des TTL-S-RAM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie H-MOS ( H-MOS-S-RAM ) , en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 1 K fois 4 bits et ayant un temps d'accès non supérieur à 70 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 fois 23 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * AM 2149 * * * * PD 2149 * * * * SY 2149 H * * * * TMS 2149 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des H-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente description * 8,5 * ES : 3,4 * ex 85.21 D II * Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , en forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 4 K fois 1 bit et ayant un temps d'accès non supérieur à 70 nanosecondes , équipée d'une alimentation d'attente d'une intensité inférieure à 1 mA , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 9 fois 26 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * 6147 * * * * MCM 61 L 47 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente description * 4 * ES : 1,6 * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monolithique , réalisée en technologie N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) , d'une capacité de mémorisation de 8 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * 4008 * * * * 4118 * * * * PD 421 * * * * 4801 * * * * 8104 * * * * 8108 * * * * 8112 * * * * 8114 * * * * 8185 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 16 K fois 1 bit , ayant un temps d'accès non supérieur à 35 ns et une puissance de réserve non supérieure à 150 mW enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 fois 33 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * HM 6267 HP-35 * * * * MCM 2016-35 * * * * MB 81 C 67-35 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des S-RAM qui satisfont à la présente description * 8,5 * ES : 3,4 * ex 85.21 D II * Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monolithique , réalisée en technologie N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) , d'une capacité de mémorisation de 2 K fois 8 bits , ayant un temps d'accès non supérieur à 45 ns enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 fois 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * TMM 2018 H-35 * * * * TMM 2018 H-45 * * * * 65161 * * * * 65162 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente description * 8,5 * ES : 3,4 * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , ayant une capacité de mémorisation de 2 K fois 8 bits et une alimentation d'attente d'une intensité maximale de 0,025 milliwatt à 25 * C , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 33 fois 17 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * TC 5516 A * * * * TC 5517 A * * * * MB 8416-20 L * * * * MB 8416-25 L * * * * MB 8417-20 L * * * * MB 8417-25 L * * * * MB 8418-20 L * * * * MB 8418-25 L * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente description * 8,5 * ES : 3,4 * ex 85.21 D II * Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monolithique , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 18 fois 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * TC 5564 * * * * TC 5565 C * * * * MB 8464 * * * * MCM 6164 * * * * HM 6264 P-12 * * * * HM 6264 P-15 * * * * 6264 LFP-15 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire réalisée en technologie N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) en forme de circuit intégré monolithique , constituée de deux niveaux de substrat superposés munis chacun de deux puces ayant chacune une capacité de mémorisation de 2 Kbits équivalant à une capacité de mémorisation totale de 8 K fois 1 bit ou 4 K fois 2 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13 fois 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes : * * * * 4598601 * * * * 5121850 * * * * 5121934 * * * * 5121935 * * * * 5122148 * * * * 5123059 * * * * 5123120 * * * * 5123128 * * * * 5123129 * * * * 5123337 * * * * 5123339 * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préferentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , en forme de circuit intégré monolothique , constituée d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm sur lequel sont montés un décodeur , un condensateur de couplage et 2 puces ayant chacune une capacité de mémorisation de 16 Kbits , ayant une capacité de mémorisation totale de 32 Kbits , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * EDH 8804 C-20 * * * * EDH 8804 CL-20 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , en forme de circuit intégré monolothique , constituée d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm sur lequel sont montés un décodeur , un condensateur de couplage et quatre puces ayant chacune une capacité de mémorisation de 16 Kbits , ayant une capacité de mémorisation totale de 64 Kbits , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * EDH 8808 B-20 * * * * EDH 8808 C-10 * * * * EDH 8808 C-12 * * * * EDH 8808 C-15 * * * * EDH 8808 C-20 * * * * EDH 8808 CL-15 * * * * EDH 8808 CL-20 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , en forme de circuit intégré monolothique , constituée d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm sur lequel sont montés un décodeur , un condensateur de couplage et quatre puces ayant chacune une capacité de mémorisation de 64 Kbits , ayant une capacité de mémorisation totale de 256 Kbits , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * EDH 8832 MC-20 * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit intégré monolothique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement ( E2PROM ) , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 fois 24 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * X 2210 * * * * X 2443 * * * * X 2444 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement ( E2PROM ) , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 fois 24 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * X 2001 * * * * X 2201 A * * * * X 2212 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement ( E2PROM ) , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 fois 24 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivante : * * * * X 2002 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui satisfont à la présente description * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement ( E2PROM ) , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 fois 24 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * X 2004 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire quasi statique à lecture-écriture à accès aléatoire réalisée en technologie N-MOS ( N-MOS-RAM quasi-static ) en forme de circuit intégré monolithique , constituée de deux niveaux de substrat superposés munis chacun de deux puces ayant chacune une capacité de mémorisation de 4 Kbits équivalant à une capacité de mémorisation totale de 16 K fois 1 bit ou de 8 K fois 2 bits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13 fois 13 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes : * * * * 4599766 * * * * 4599767 * * * * 4599768 * * * * 4599769 * * * * 4599770 * * * * 4599771 * * * * 4599772 * * * * 4599773 * * * * 4599774 * * * * 4599893 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-RAM quasi-static qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ) en forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 1 K fois 4 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 10 fois 10 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * PB 10474 * * * * 100474 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des ECL-RAM qui satisfont à la présente description * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * Mémoire sous forme de circuits intégrés monolithiques , constituée d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 fois 39 mm sur lequel sont montés un décodeur , un condensateur de découplage , deux résistances , une mémoire de lecture exclusivement effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) ayant une capacité de mémorisation de 64 Kbits et de deux mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) ayant chacune une capacité de mémorisation de 16 Kbits , ayant une capacité de mémorisation totale de 32 Kbits , présentant une fenêtre en quartz sur la face supérieure et comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * EDH 90804 BS-25 ( 15 ) * * * * EDH 90804 BS-30 ( 20 ) * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire sous forme de circuits intégrés monolithiques , constituée d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures n'escèdent pas 17 fois 39 mm sur lequel sont montés un décodeur , un condensateur de découplages , deux résistances , 2 mémoires de lecture exclusivement effaçables aux rayons ultraviolets ( EPROM ) ayant chacune une capacité de mémorisation de 64 Kbits et une capacité totale de 128 Kbits , et de deux mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) ayant chacune une capacité de mémorisation de 64 Kbits , ayant une capacité de mémorisation totale de 128 Kbits , présentant 2 fenêtres en quartz sur la face supérieure et comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * EDH 91616 CL-30 ( 20 ) * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Réseau logique programmable ( PLA ) partiellement programmable par l'utilisateur , réalisé en technologie bipolaire en forme de circuit intégré monolithique à fusibles , doté d'un réseau AND programmable et d'un réseau OR fixe avec ou sans registres , ayant au maximum 20 entrées et 10 sorties , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 19 fois 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * 10 H 8 * * * * 10 L 8 * * * * 12 H 6 * * * * 12 L 6 * * * * 12 L 10 * * * * 14 H 4 * * * * 14 L 4 * * * * 14 L 8 * * * * 16 A 4 * * * * 16 C 1 * * * * 16 H 2 * * * * 16 L 2 * * * * 16 L 6 * * * * 16 L 8 * * * * 16 R 4 * * * * 16 R 6 * * * * 16 R 8 * * * * 16 X 4 * * * * 18 L 4 * * * * 20 C 1 * * * * 20 L 2 * * * * 20 L 10 * * * * 20 X 4 * * * * 20 X 8 * * * * 20 X 10 * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des PLA qui satisfont à la présente description * 5 * ES : 2 * ex 85.21 D II * Réseau logique programmable par l'utilisateur ( FPLA ) , non effaçable , réalisé en technologie TTL-Schttky en forme de circuit intégré monolithique , doté de 48 fonctions AND au maximum , de 8 fonctions OR au maximum et de 16 entrées au maximum , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * FP 54 AS 839 * * * * FP 54 AS 840 * * * * SN 54 LS 333 * * * * SN 54 LS 334 * * * * SN 54 LS 335 * * * * SN 54 LS 336 * * * * FP 74 AS 839 * * * * FP 74 AS 840 * * * * SN 74 LS 333 * * * * SN 74 LS 334 * * * * SN 74 LS 335 * * * * SN 74 LS 336 * * * * 82 S 100 * * * * 82 S 101 * * * * 93458 * * * * 93459 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des FPLA qui satisfont à la présente description * 5 * ES : 2 * ex 85.21 D II * Réseau de portes programmées ( Gate Arrays ) , non programmable par l'utilisateur , réalisé en technologie C-MOS en forme de circuit intégré monolithique , ayant un minimum de 8 000 fonctions NAND à deux entrées , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 39 fois 39 mm , comportant au minimum 179 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * MB 66000 VH * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des Gate Arrays qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 4 bits , d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 18 Kbits à 65 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( PAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits à 4 Kbits , en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 58 mm , comportant au maximum 80 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * CD 3200 à 3299 * * * * TMC 0270 à 0279 * * * * TMC 0500 à 0599 * * * * TMC 0980 à 0989 * * * * TMC 1500 à 1599 * * * * TMC 1980 à 1999 * * * * TP 0310 à 03299 * * * * TP 0450 à 04599 * * * * TP 0480 à 04899 * * * * TP 0500 à 05999 * * * * HD 38800 * * * * HD 38820 * * * * HD 44796 * * * * HD 44800 * * * * HD 44801 * * * * HD 44820 * * * * HD 44840 * * * * HD 44860 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Unité centrale de traitement ( CPU ) , réalisée en technologie H-MOS , constituée par 4 mémoires de service de capacités de mémorisation de 8 fois 8 bits , 16 fois 16 bits , 16 fois 20 bits et 32 fois 32 bits , un registre de 8 bits , un registre de 12 bits , un registre de 16 bits et deux registres de 20 bits , un compteur à 5 bits et une horloge , présentée sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 fois 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * LSI-604041855 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des CPU qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Unité de commande de réseau local permettant de régler les conflits d'utilisation , en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 fois 53 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * MCM 68590 * * * * AM 7990 * * * * 8001 * * * * 8003 * * * * 82586 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de commande de réseau local permettant de régler les conflits d'utilisation qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit électronique de connexion périphérique ( DMA-Controller ) , réalisé en technologie N-MOS , en forme de circuit monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 23 fois 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant : * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * HD 6844 * * * * HD 68 A 44 * * * * HD 68 B 44 * * * * HD 68450-4 * * * * HD 68450-6 * * * * HD 68450-8 * * * * 8237 * * * * 8257 * * * * AM 9517 A * * * * CO 21698 * * * * MCM 68440 * * * * MCM 68450 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des DMA-Controller qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit électronique de contrôle pour affichages de graphiques couleurs ( GDC ) pouvant gérer une mémoire de 256 K mots fois 16 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 fois 52 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * PD 7220 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des GDC qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit électronique en technologie N-MOS , de contrôle de disques rigides ( N-MOS-HDC ) , en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 fois 53 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * WD 1010 * * * * PD 7261 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-HDC qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Contrôleur de multiprotocole de communication réalisé en technologie MOS ( MOS-MPCC ) permettant de recevoir et de transmettre des données en mode synchrone , en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 fois 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * 16456 * * * * 2652 * * * * 68652 * * * * 8273 * * * * 8274 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des MOS-MPCC qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Unité arithmétique et logique , réalisée en technologie H-MOS , constituée par un registre de 32 bits , un registre de 24 bits , un registre de 4 bits , douze registres de 1 bit , deux mémoires de service d'une capacité de mémorisation de 16 fois 24 bits , des circuits effectuant des opérations arithmétiques et logiques , une logique de décodage , une logique de diagnose , un compteur à 8 bits et une horloge , présentée sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 23 fois 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant : * * * * - le sigle d'identification : * * * * ALU 0486 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités arithmétiques et logiques qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit de contrôle logique réalisé en technologie H-MOS , constitué par un registre à 7 bits , trois compteurs , un multiplexeur , des circuits séquentiels et combinatoires effectuant des opérations de contrôle , une logique de décodage , une logique de diagnose et une horloge , présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 23 fois 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant : * * * * - le sigle d'identification : * * * * MIC 0482 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle logiques qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit logique réalisé en technologie H-MOS permettant de produire des tops horloge pour l'unité centrale de traitement , la mémoire principale et les interfaces d'entrée-sortie ( E/S ) , présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 fois 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * H 108982 ( MCC ) * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente description * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie H-MOS , constitué par un registre de 32 bits , trois registres de 16 bits , une mémoire d'une capacité de mémorisation de 16 fois 16 bits , une mémoire LIFO d'une capacité de mémorisation de 7 fois 17 bits , un additionneur , une logique de décodage , une logique de priorité , une logique de diagnose , un multiplexeur à 16 bits , un compteur à 8 bits et une horloge , présenté sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 23 fois 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant : * * * * - le sigle d'identification : * * * * CSS 0484 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle de séquences qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit électronique en technologie bipolaire permettant de détecter et de corriger les erreurs ( ECDU ) , en forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 fois 62 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * 2960 * * * * 74 F 630 * * * * 74 F 631 * * * * DP 8400 * * * * 74 LS 630 * * * * 74 LS 631 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des ECDU qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit logique réalisé en technologie H-MOS , permettant de détecter et de corriger les erreurs d'un bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 fois 25 mm , comportant au maximum 68 points de contact et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante : * * * * 8206 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit logique réalisé en technologie H-MOS , permettant de détecter et corriger les erreurs multiples provenant d'une ligne de disques magnétiques , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 fois 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant : * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * Z 8065 * * * * AM 9520 * * * * AM 9521 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit électronique de contrôle , réalisé en technologie bipolaire , rous forme de circuit intégré monolithique pour la commande de mémoires D-RAM , assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur d'impulsions enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 62 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * DP 8408 * * * * DP 8409 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle bipolaires D-RAMs , qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Interface programmable pour la transmission de données réalisé en technologie N-MOS ( N-MOS-PCI ) en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * 8251 A * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-PCI qui satisfont à la présente description * 11,5 * ES : 4,6 * ex 85.21 D II * Circuit électronique de communication pour connexion ( EPCI ) entre un microprocesseur et un canal de données , en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 fois 38 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante : * * * * 2661 * * * * ou * * * * - d'autre sigles d'identification se rapportant à des EPCI qui satisfont à la présente description * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * înterface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les fonctions de commande connexes dans un réseau local , se présentant sous la forme d'un circuit intégré monolithique contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 fois 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * AM 7991 * * * * 8002 * * * * 8023 * * * * 82501 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces série qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Horloge électronique programmable réalisée en technologie N-MOS ( N-MOS-PIT ) en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante : * * * * 8253 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-PIT qui satisfont à la présente description * 11,5 * ES : 4,6 * ex 85.21 D II * Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS se présentant sous la forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 fois 54 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * HI 2060 * * * * HI 2065 * * * * T 3605 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la présente description * * * * Ce circuit est destiné à la fabrication de minuteries automatiques , de montres de tableaux de bord et similaires pour véhicules automobiles et motocycles ( a ) * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , fonctionnant avec une tension d'alimentation unique de 1,5 V , comprenant un pilote ( driver ) à cristaux liquides ( LCD ) , se présentant sous la forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 fois 21 mm , comportant au maximum 56 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * TC 8219 AF * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit de montre 12/24 h P-MOS comportant un totalisateur de temps , se présentant sous la forme d'un circuit intégré monolithique placé dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 fois 54 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * MM 53124 * * * * LM 8363 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Amplificateur en forme d'un circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 2 fois 4 fois 4 mm , comportant au maximum 10 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * V 35 * * * * C 05 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente description * * * * Cet amplificateur est destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position 90.19 B I ( a ) * 0 * * ex 85.21 D II * Emetteur-récepteur à quadruple canal ( Quad-bus ) réalisé en technologie Schottky faible puissance ( ALP-Schottky ) avec registres de type D sur microplaquette et un générateur/vérificateur de parité interne ODD 4 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 9 fois 28 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant : * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * AM 2907 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des bus émetteurs-récepteurs qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Pilote à quatre lignes , réalisé en technologie Schottky faible puissance , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 20 fois 7 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * AM 26LS29 * * * * SN 75172 * * * * SN 75174 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des pilotes à quatre lignes qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Microprocesseur d'une capacité de 16 bits réalisé en technologie bipolaire sous forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures maximales sont de 67 fois 24 mm , comportant au maximum 52 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * AM 29116 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs de 16 bits qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Unité de calcul pour données numériques ( NPX ) en technologie H-MOS ne comportant pas plus de 14 registres sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 fois 52 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * C 8087-3 * * * * 8087-2 * * * * 80287 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de calcul qui satisfont à la présente description * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * Circuit séparateur de données pour disques souples ( FDDS ) sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 fois 10 mm , comportant au maximum 8 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * FDC 9216 * * * * FDC 9216-B * * * * WD 9216-00 * * * * WD 9216-01 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits séparateurs de données qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Synthétiseur vocal réalisé en technologie C-MOS ( C-MOS-Phoneme Speech Syntesizer ) ayant une alimentation d'une intensité inférieure à 10 mA , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 17 fois 39 mm et ne comportant pas plus de 24 broches de connexion . Le dispositif porte : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * SC 01 * * * * SSI 263 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des synthétiseurs vocaux qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Convertisseur vidéo numérique-analogique ( VDAC ) , à trois canaux , chacun ayant une capacité non supérieure à 8 bits ayant un temps de conversion n'excédant pas 25 nanosecondes , sous la forme d'un circuit intégré hybride , même comprenant 3 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) , ayant une capacité de mémorisation non supérieure à 2 Kbits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 54 fois 62 mm , comportant au maximum 61 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * VDAC 444 TD * * * * RGB DAC 4 T * * * * RGB DAC 8 E * * * * RGB DAC 8 T * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente description * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * Amplificateur électronique différentiel réglable pour signaux d'une fréquence allant de 0 à 400 mégahertz au moins , en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 11 fois 11 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante : * * * * 0078-10 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à un amplificateur qui satisfait à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie bipolaire ( SRAM bipolaire ) , sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64 fois 9 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 15 fois 40 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * 82 S 09 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des RAM statiques bipolaires qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Microprocesseur d'une capacité de 16 bits , réalisé en technologie H-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ) , d'un horloge , de 2 canaux indépendants d'accès direct à la mémoire d'un contrôleur d'interruptions programmable , de trois horloges à 16 bits programmables , d'une mémoire programmable et d'un générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle des bus , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 fois 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * C 80186 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs à 16 bits qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit électronique réalisé en technologie bipolaire , pour le pilotage de mémoires dynamiques octales sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 fois 33 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant : * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * AM 2965 * * * * AM 2966 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits bipolaires qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire , ayant des registres à 9 ou 10 bits sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 fois 34 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * AM 29821 * * * * AM 29823 * * * * AM 29824 * * * * AM 29843 * * * * AM 29844 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'interface bus qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit d'interface à bus multiple réalisé en technologie Low Power Schottky , permettant l'interface entre une unité de correction et détection d'erreur , le flux de données transitant par le bus et une mémoire dynamique de lecture écriture à accès aléatoire ( D-RAM ) en forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 8 fois 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * AM 2961 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit électronique permettant le contrôle des décalages et de l'état ( status and Shift control unit ) , réalisé en technologie bipolaire sous forme de circuit monolithique intégré , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16 fois 57 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion et portant : * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * AM 2904 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de contrôle bipolaire à état à décalage qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 3 fois 3 mm , destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position 90.19 B I ( a ) * 0 * * ex 85.21 D II * Coprocesseur de textes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 25 fois 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * C 82730 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des coprocesseurs de textes qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 8 bits , d'une mémoire de lecture programmable effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits , d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbits , deux compteurs à 16 bits , en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 fois 50 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion présentant une fenêtre en quartz sur la face supérieure et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante : * * * * 8751 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont à la présente description * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné , muni de deux processeurs de signaux numériques , d'un convertisseur analogique - numérique et d'un convertisseur numérique-analogique , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîter dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * AM 7901 * * * * AM 7905 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description * 8,5 * ES : 3,4 * ex 85.21 D II * Circuit électronique sous forme de circuit intégré monolithique permettant la modulation des impulsion ( PCM ) , réalisé em technologie N-MOS , doté de fonctions de codage , décodage et filtrage , ayant une fréquence de base maximale des données supérieure à 3,5 mégahertz , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 fois 26 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification en/ou comprenant la combinaison numérique suivante : * * * * 2913 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la presente description * 8,5 * ES : 3,4 * ex 85.21 D II * Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monolithique , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 33 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * MK 48 Z 02 ( B ) * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Micro-ordinateur monochip réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité arithmétique logique à 32 bits , d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 24 Kbits , d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas inférieures à 30 fois 30 mm , comportant au minimum 88 broches de connexion et portant : * * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II ( suite ) * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * MB 8764 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit d'interface de lignes d'abonnés ( SLIC ) avec commande directe interne par relais sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 18 fois 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * 5502 * * * * ICME 00155/RIFA ( PBL ) 3735 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS , doté d'une horloge , ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) , d'une capacité de mémorisation de 128 fois 8 bits , en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 fois 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * 6532 * * * * CO 10750 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle des données qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit de pilotage de moteurs " pas-à-pas " , à quatre canaux , avec diodes incorporées , en forme de circuit intégré monolithique , en technologie bipolaire , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 6 fois 20 mm , comportant 16 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * HA 13007 * * * * 75437 A * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de pilotage de moteurs qui satisfont à la présente description * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * Circuit intégré monolithique analogique-digital capable de contrôler des moteurs brushless ( sans balais ) en maintenant constante leur vitesse , enserré dans un boîter dont les dimensions maximales sont de 6 fois 25 mm , comportant 18 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * MGA 3015 A * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit intégré monolithique analogique-digital réalisé en technologie bipolaire pour signaux d'interface entre l'unité périphérique de mémoire à disques rigides et l'unité centrale , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 15 fois 50 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * AD 581 C * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit sous forme de circuit intégré monolithique , permettant de multiplier la tension d'alimentation électrique pour actionner des moteurs " pas-à-pas " , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6 fois 24 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * P 20 A579 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits multiplicateurs de tension qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit de gestion de la mémoire ( MMU ) réalisé en technologie H-MOS , permettant d'adresser une mémoire de 16 mégabytes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dans les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 82 fois 25 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion ou 68 points de contact et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * 68451 L 6 * * * * 68451 L 8 * * * * 68451 L 10 * * * * 68451 ZBL 6 * * * * 68451 ZBL 8 * * * * 68451 ZBL 10 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à un circuit MMU/H-MOS qui satisfait à la présente description * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * Circuit électronique réalisé en technologie faible puissance Schottky ( ALPS ) pour le contrôle asynchrone de lignes de signaux ( BUS ) et la conversion des BUS locaux en BUS multiplexés ( BAM ) , en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 37 fois 13 mm , comportant 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante : * * * * 68452 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit de contrôle réalisé en technologie N-MOS pour la gestion des écrans cathodiques , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 62 fois 16 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * AM 8052 * * * * D 8275 H * * * * P 8275 H * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des CRTC qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères réalisé en technologie C-MOS , permettant les affichages sur écran à cristaux liquides , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 fois 26 mm , comportant au maximum 60 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * * * HD 61830 * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des contrôleurs d'unités de visualisation C-MOS et générateurs de caractère qui satisfont à la présente description * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 85.21 D II * Convertisseur vidéo numérique-analogique , ayant un temps de conversion n'excédant pas 10 nanosecondes , sous la forme d'un circuit intégré hybride , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 20 fois 35 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * VDAC 0405 H * * * * VDAC 0605 H * * * * VDAC 0805 H * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.21 D II * Mémoires sous forme de circuits intégrés monolithiques , constituées d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 fois 39 mm sur lequel sont montés un décodeur , un condensateur de découplage , 2 résistances , 1 mémoire de lecture exclusivement effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) , ayant une fenêtre de quartz sur la face supérieure , d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits et de 3 mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) ayant chacune une capacité de mémorisation de 16 Kbits et une capacité totale de 48 Kbits , comportant 28 broches de connexion et portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * * * EDH 90 806 BS-25 ( 15 ) * * * * EDH 90 806 BS-30 ( 20 ) * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description * 0 * * ex 85.22 C II * Système d'affichage électromagnétique constitué de 7 bobines électromagnétiques qui permettent une mémoire permanente due au magnétisme rémanent des noyaux des bobines et de 7 segments pivotants réfléchissant la lumière , chacun d'entre eux étant monté sur un barreau magnétique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 28 fois 36 fois 50 mm * * * ex 85.22 C II * Appareil portable de lecture et d'écriture Braille à affichage et à enregistrement sur cassette à bande magnétique , équipé d'un clavier électromécanique standard de machine à écrire Braille , d'un microphone , d'un haut-parleur et d'un afficheur Braille électromécanique de 20 caractères . Les dimensions extérieures de l'appareil ne sont pas supérieures à 11 fois 24 fois 36 cm * 0 * * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) * ex 90.13 * Dispositif d'affichage à cristaux liquides nématiques , dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 40 fois 154 mm et comportant au maximum 192 points de contact , constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré entre deux lamelles de verre , équipé d'un minimum de 7 et d'un maximum de 32 chiffres ou lettres , portant : * * * * - un sigle d'identification consistant en une série de chiffres compris entre 1000000-0001 inclus et 9999999-9999 inclus * * * * ou * * * * - d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs d'affichage qui satisfont à la présente description * 4 * ES : 1,6 * ex 90.19 A III * Valvules cardiaques , leurs parties en pièces détachées * 0 * * ex 98.04 A II * Pountes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs , comportant un canal interne * 0 * * ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière . ANNEXE II Liste des contingents 1 . Contingent tarifaire communautaire à droit nul concernant certains produits faits à la main ( handicrafts ) originaires de : Inde Pakistan Thaïlande Indonésie Philippines Iran Panama Malaysia Honduras Chili Argentine Sri Lanka Uruguay Bangladesh Laos Equateur Paraguay El Salvador Bolivie Pérou Guatemala Mexique Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * 42.02 * Articles de voyage ( malles , valises , boîtes à chapeaux , sacs de voyage , sacs à dos , etc . ) , sacs à provisions , sacs à mains , cartables , serviettes , portefeuilles , porte-monnaie , trousses de toilette , trousses à outils , blagues à tabac , gaines , étuis , boîtes ( pour armes , instruments de musique , jumelles , bijoux , flacons , cols , chaussures , brosses , etc . ) et contenants similaires en cuir naturel , artificiel ou reconstitué , en fibre vulcanisée , en feuilles de matières plastiques artificielles , en carton ou en tissus : * * B . en autres matières * 42.03 * Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel , artificiel ou reconstitué : * * C . autres accessoires du vêtement * 44.24 * Ustensiles de ménage en bois * 44.27 * Ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie ( boîtes , coffrets , étuis , écrins , plumiers , portemanteaux , lampadaires et autres appareils d'éclairage , etc . ) , objets d'ornement , d'étagère et articles de parure , en bois ; parties en bois de ces ouvrages ou objets * 48.21 * Autres ouvrages en pâte à papier , papier , carton ou ouate de cellulose : * * D . Linge de lit , de table , de toilette ( y compris les serviettes à démaquiller et les mouchoirs ) , d'office ou de cuisine ; linge de corps et autres vêtements * * F . autres : * * I . Articles à usage chirurgical , médical ou hygiénique , non conditionnés pour la vente au détail * * II . non dénommés * ex 55.09 * Autres tissus de coton : * * - Tissus teints ou imprimés à la main selon le procédé " batik " * 58.01 * Tapis à points noués ou enroulés , même confectionnés : * * A . de laine ou de poils fins : * * I . contenant en poids plus de 10 % au total de soie ou de bourre de soie ( schappe ) * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * 58.01 ( suite ) * B . de soie , de bourre de soie ( schappe ) , de fibres textiles synthétiques , de filés ou fils du n * 52.01 ou de fils de métal * * C . d'autres matières textiles * 58.10 * Broderies en pièces , en bandes ou en motifs * 59.02 * Feutres et articles en feutre , même imprégnés ou enduits : * * ex B . autres : * * - Tapis , carpettes * 60.05 * Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée : * * A . Vêtement de dessus et accessires du vêtement : * * II . autres : * * b ) autres : * * 4 . autres vêtements de dessus : * * bb ) Chandails , pullovers ( avec ou sans manches ) , twinsets , gilets et vestes ( à l'exclusion des vestes visées à la sous-position 60.05 A II b ) 4 hh ) ) : * * 11 . pour hommes et garçonnets : * * ex bbb ) de poils fins : * * - Chandails , pullovers * * ( avec ou sans manches ) * * 22 . pour femmes , fillettes et jeunes enfants : * * ex ccc ) de poils fins : * * - Chandails , pullovers * * ( avec ou sans manches ) * * ll ) autres vêtements de dessus : * * ex 11 . de laine ou de poils fins : * * - Ponchos en poils fins * ex 61.01 * Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets : * * ex B . autres : * * - articles teints ou imprimés à la main selon le procédé " batik " * * B . autres : * * V . autres : * * b ) Pardessus , imperméables et autres manteaux , y compris les capes : * * ex 1 . de laine ou de poils fins : * * - Ponchos * ex 61.02 * Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes enfants : * * - Vêtements teints ou imprimés à la main selon le procédé " batik " * 61.02 * Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes enfants : * * B . autres : * * II . autres : * * e ) autres : * * 2 . Manteaux et imperméables , y compris les capes : * * ex aa ) de laine ou de poils fins : * * - Ponchos et capes en laine * * - Ponchos en poils fins * * 5 . Jupes , y compris les jupes-culottes : * * ex aa ) de laine ou de poils fins : * * - Jupes , coupes pour jupes , en laine * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * 61.05 * Mouchoirs et pochettes : * * A . en tissus de coton * 61.06 * Châles , écharpes , foulards , cache-nez , cache-col , mantilles , voiles et voilettes , et articles similaires * 61.07 * Cravates * 61.11 * Autres accessoires confectionnés du vêtement : dessous de bras , bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs , ceintures et ceinturons , manchons , manches protectrices , etc . * 62.01 * Couvertures * 62.02 * Linge de lit , de table , de toilette , d'office ou de cuisine ; rideaux , vitrages et autres articles d'ameublement : * * ex B . autres : * * - Articles en tissus de coton teints ou imprimés à la main selon le procédé " batik " * 62.02 * Linge de lit , de table , de toilette , d'office ou de cuisine ; rideaux , vitrages et autres articles d'ameublement : * * B . autres : * * IV . Rideaux et autres articles d'ameublement : * * ex c ) d'autres matières textiles : * * - Doubles rideaux en laine * 62.05 * Autres articles confectionnés en tissus , y compris les patrons de vêtements * 64.05 * Parties de chaussures ( y compris les semelles intérieures et les talonnettes ) en toutes matières autres que le métal * ex 65.05 * Chapeaux et autres coiffures ( y compris les résilles et filets à cheveux ) en bonneterie ou confectionnés à l'aide de tissus , de dentelles ou de feutre ( en pièces , mais non en bandes ) , garnis ou non : * * - Bérets en laine * 66.02 * Cannes ( y compris les cannes d'alpinistes et les cannes-sièges ) , fouets , cravaches et similaires * 68.02 * Ouvrages en pierres de taille ou de construction , à l'exclusion de ceux du n * 68.01 et de ceux du chapitre 69 ; cubes et dés pour mosaïques : * * A . Ouvrages en pierres de taille ou de construction : * * IV . sculptés * 74.18 * Articles de ménage , d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties , en cuivre * 74.19 * Autres ouvrages en cuivre * 83.06 * Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur , en métaux communs ; cadres pour photographies , gravures et similaires , en métaux communs ; miroiterie en métaux communs : * * A . Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * 83.07 * Appareils d'éclairage , articles de lampisterie et de lustrerie , ainsi que leurs parties non électriques , en métaux communs : * * B . autres * ex 83.09 * Fermoirs , montures-fermoirs , boucles , boucles-fermoirs , agrafes , crochets , oeillets et articles similaires , en métaux communs , pour vêtements , chaussures , bâches , maroquinerie et pour toutes confections ou équipements , rivets tubulaires ou à tige fendue , en métaux communs ; perles et paillettes découpées , en métaux communs : * * - Perles et paillettes découpées , en métaux communs * 83.11 * Cloches , clochettes , sonnettes , timbres , grelots et similaires ( non électriques ) et leurs parties , en métaux communs * 94.03 * Autres meubles et leurs parties * 95.05 * Ecaille , nacre , ivoire , os , corne , bois d'animaux , corail naturel ou reconstitué et autres matières animales à tailler , travaillés ( y compris les ouvrages ) : * * B . autres : * * II . non dénommés * 95.08 * Matières végétales ou minérales à tailler , travaillées ( y compris les ouvrages ) , ouvrages moulés ou taillés en cire naturelle ( animale ou végétale ) , minérale ou artificielle , en paraffine , en stéarine , en gommes ou résines naturelles ( copal , colophane , etc . ) , en pâtes à modeler , et autres ouvrages moulés ou taillés , non dénommés ni compris ailleurs ; gélatine non durcie travaillée , autre que celle reprise sous le n * 35.03 , et ouvrages en cette matière : * * B . autres * 97.02 * Poupées de tous genres : * * ex A . Poupées ( habillées ou non ) : * * - Poupées décoratives habillées d'une manière folklorique caractéristique du pays d'origine * 97.03 * Autres jouets ; modèles réduits pour le divertissement : * * A . en bois * 2 . Contingents tarifaires communautaires à droit nul pour certains produits tissés sur métiers à main , originaires de : Inde Thaïlande Laos El Salvador Indonésie Argentine Pakistan Bangladesh Sri Lanka Honduras Guatemala Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * ex 50.09 * Tissus de soie , de bourre de soie ( schappe ) ou de déchets de bourre de soie ( bourrette ) , tissés sur métiers à main * ex 55.07 * Tissus de coton à point de gaze , tissés sur métiers à main * ex 55.09 * Autres tissus de coton , tissés sur métiers à main * ex 58.04 * Velours , peluches , tissus bouclés et tissus de chenille , à l'exclusion des articles des n * 55.08 et 58.05 , en coton , tissés sur métiers à main * 3 . Autres contingents tarifaires : Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits * ex 01.02 A II b ) * Génisses et vaches , autres que celles destinées à la boucherie , des races de montagne ci-après : race grise , race brune , race jaune , race tachetée du Simmental et race du Pinzgau ( 1 ) * 4 % * ex 01.02 A II b ) * Taureaux , vaches et génisses , autres que ceux destinés à la boucherie , de la race tachetée du Simmental , de la race de Schwyz et de la race de Fribourg ( 1 ) * 4 % * ex 02.01 A II * Viandes dites " de haute qualité " * 20 % ; TR : 4 % * 02.01 A II b ) * Viandes congelées * 20 % ; TR : 4 % * ex 02.01 A II b ) 4 bb ) 33 * Viandes de buffle * 20 % * 03.01 A II * Anguilles * 0 * 03.01 B I a ) 2 * Harengs frais , réfrigérés ou congelés , du 16 juin au 14 février * 0 * ex 03.01 B I a ) 2 aa ) * Harengs entiers et flancs de harengs , frais ou réfrigérés , à chair ferme et blanche , ayant une teneur en graisse moyenne de 12 % et qui , lorsqu'il s'agit de harengs entiers , satisfont aux critères de fraîcheur E et de taille 2 et 3 , tels qu'ils sont définis dans le règlement ( CEE ) n * 103/76 ( 1 ) * 9,5 ; TR : 0 * ex 03.01 B I f ) 2 * Rascasses du Nord ou sébastes ( Sebastes spp . ) , congelés , entiers ou décapités ( 1 ) * 3,7 % * ex 03.01 B I h ) 2 * Cabillauds ( Gadus morhua ) , congelés , entiers ou décapités ( 1 ) * 3,7 % * ex 03.01 B I v ) * Merlus argentés ( Mertuccius bilinearis ) * 8 % ; TR : 0 * 03.01 B II b ) 1 * Filets de cabillaud , congelés * 8 % ; TR : 0 * ex 03.01 B II b ) 1 * Filets de cabillaud ( Gadus morhua ) , congelés ( 1 ) * 4 % * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits * ex 04.04 E I b ) 1 * Cheddar en formes entières standard d'une teneur minimale en matières grasses de 50 % en poids de la matière sèche , d'une maturation d'au moins trois mois et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 241,58 Ecus par 100 kg poids net ( 1 ) * agr r * ex 04.04 E I b ) 1 * Cheddar d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 217,40 Ecus par 100 kg poids net , destiné à la transformation ( 1 ) * agr r * ex 04.04 E I b ) 5 * Autres fromages d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 217,40 Ecus par 100 kg poids net , destinés à la transformation ( 1 ) * agr r * 07.01 A II b ) * Pommes de terre de primeur , du 16 mai au 30 juin * CY : 9,4 % * ex 07.01 G II * Carottes , du 1er avril au 15 mai * CY : 6,8 % * ex 07.01 G IV * Betteraves à salade * CY : 8,5 % * ex 07.01 M I * Tomates , du 15 novembre au 30 avril * Lomé : 4,4 min 0,8 Ecu/100 kg net * 07.01 S * Piments doux ou poivrons * CY : 4,5 % * ex 07.01 T II * Aubergines , du 1er octobre au 30 novembre * CY : 6,4 % * 07.06 A * Racines de manioc , d'arrow-root et de salep et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon , à l'exclusion des patates douces * 6 % * 08.01 B * Bananes ( république fédérale d'Allemagne ) * 0 * ex 08.03 B * Figues en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 15 kg * ES : 3 % * ex 08.04 A I a ) 2 * Raisins de table , du 8 juin au 14 juillet * CY : 7,2 % * ex 08.04 A I b ) * Raisins de table , du 15 juillet au 31 juillet * CY : 8,8 % * 08.04 B I * - présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 15 kg , originaires d'Espagne * ES : 0 * * - présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 15 kg , originaires de Chypre * CY : 0 * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits * ex 08.05 G * Noisettes * TR : 0 * ex 08.08 A II * Fraises , du 1er novembre à fin février * Lomé : 5,6 * ex 08.10 D * Boysenberries , congelées , sans addition de sucre , destinées à toute transformation , à l'exception de la fabrication de confiture entièrement de boysenberries ( 1 ) * 15 ; MA : 10,5 ; TR : 3 * ex 16.04 C II * Harengs épicés et salés , présentés en emballages immédiats d'un contenu net de 10 kg ou plus , avec un poids moyen pour quatre harengs entiers ou six harengs étêtés de plus de 1 kg * 10 ; TR : 0 * ex 16.04 C II * Flancs de harengs , préparés ou conservés au vinaigre , présentés en emballages d'un contenu net de 10 kg ou plus * 10 % ; TR : 0 * 16.04 D * Sardines * MA : 0 ; 10 % ; TN : 0 * ex 20.06 B I e ) 2 bb ) * Cerises douces à chair claire , conservées dans de l'alcool , d'un diamètre inférieur ou égal à 18,9 mm , dénoyautées , destinées à la fabrication de produits en chocolat ( 1 ) * 10 % ; TR : 0 * ex 20.06 B II c ) 1 aa ) * Pulpes d'abricots * MA : 11,9 % ; TN : 11,9 % ; TR : 2,3 % ; IL : 11,9 % * ex 22.05 C I a ) * Vins de raisins frais : * * * - Vins de Jumilla , Priorato , Rioja et Valdepenas * ES : 10,1 Ecus/hl * * - Vins Verde et Dao * PT : 10,1 Ecus/hl * * - Vins d'appellation d'origine * DZ : 0 ; MA : 0 ; TN : 0 ; YU : 10,1 Ecus/hl ( 2 ) * * - autres * CY : 3,6 Ecus/hl * 22.05 C II a ) * Vins de raisins frais : * * * - Vins de Jumilla , Priorato , Rioja et Valdepenas * ES : 11,8 Ecus/hl * * - Vins Dao * PT : 11,8 Ecus/hl * * - Vins d'appellation d'origine * DZ : 0 ; MA : 0 ; TN : 0 ; YU : 11,8 Ecus/hl ( 2 ) * * - autres : * * * - Vins de liqueur * CY : 5 Ecus/hl * * - autres * CY : 4,2 Ecus/hl * * autres : * * * - Vins de liqueur * CY : 5 Ecus/hl * ex 22.05 C II b ) * Vins de raisins frais : * * * - Vins de liqueur * CY : 3,9 Ecus/hl * * autres : * * * - Vins de liqueur * CY : 3,9 Ecus/hl * ex 22.05 C III a ) 1 * Vins de Xérés * ES : 6,5 Ecus/hl * * Vins de Porto , de Madère et moscatel de Setubal * PT : 6,5 Ecus/hl * ex 22.05 C III a ) 2 * Vins de raisins frais : * * * - Vins de Jumilla , Priorato , Rioja et Valdepenas * ES : 14,4 Ecus/hl * * - Vins de Malaga * ES : 10,3 Ecus/hl * * - autres : * * * - Vins de liqueur * CY : 6,1 Ecus/hl * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits * ex 22.05 C III a ) 2 ( suite ) * autres : * * * - Vins de Malaga * ES : 10,3 Ecus/hl * * - Vins de liqueur * CY : 6,1 Ecus/hl * 22.05 C III b ) 1 * Vins de Xérés * ES : 6,6 Ecus/hl * * autres vins * PT : 6,6 Ecus/hl * ex 22.05 C III b ) 3 * Vins de liqueur * CY : 5 Ecus/hl * ex 22.05 C IV a ) 1 * Vins de Xérés * ES : 7 Ecus/hl * * Vins de Porto , de Madère et moscatel de Setubal * PT : 7 Ecus/hl * ex 22.05 C IV a ) 2 * Vins de raisins frais : * * * - Vins de Malaga * ES : 11,5 Ecus/hl * * - autres : * * * - Vins de liqueur * CY : 6,9 Ecus/hl * * autres : * * * - Vins de Malaga * ES : 11,5 Ecus/hl * * - autres : * * * - Vins de liqueur * CY : 6,9 Ecus/hl * 22.05 C IV b ) 1 * Vins de Xérès * ES : 7,2 Ecus/hl * * autres * PT : 7,2 Ecus/hl * ex 22.05 C IV b ) 3 * Vins de liqueur * CY : 6,9 Ecus/hl * 22.09 C I a ) * en récipients contenant 2 l ou moins * Lomé : 0 * 22.09 C I b ) * en récipients contenant plus de 2 l * Lomé : 0 * ex 22.09 C IV a ) * Eaux-de-vie de prunes dénommées " slijvovica " * YU : 0,3 Ecu % hl + 3 Ecus/hl * ex 24.01 B * Tabac du type " Prilep " * YU : 7 % min 13 Ecus max * * * 45 Ecus/100 kg net * 27.10 A III * destinés à d'autres usages * ES : 2,4 % * 27.10 B III * destinés à d'autres usages * ES : 2,4 % * 27.10 C I c ) * destinés à d'autres usages * ES : 1,4 % * 27.10 C II c ) * destinés à d'autres usages * ES : 1,4 % * 27.10 C III c ) * destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 7 du présent chapitre * ES : 1,6 % * 27.10 C III d ) * destinées à d'autres usages * ES : 2,4 % * 27.11 B I c ) * destinés à d'autres usages * ES : 0,6 % * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits * 27.12 A III * destinée à d'autres usages * ES : 0,7 % * 27.12 B * autre vaseline * ES : 2,1 % * 27.13 B I c ) * destinés à d'autres usages * ES : 0,7 % * 27.13 B II * non dénommés * ES : 1,9 % * 27.14 C II * non dénommés * ES : 0,7 % * ex 28.55 A * Ferrophosphores , contenant en poids 15 % et plus de phosphore , destinés à la fabrication de fontes phosphoreuses d'affinage ou d'aciers ( 1 ) * 0 * ex 29.13 F * 2'-tert-penthylanthraquinone * 0 * 38.08 A * Colophanes ( y compris les produits dits " brais résineux " ) * 0 * ex 39.01 C III a ) * Pellicules de polyester , non enduites , d'une épaisseur n'excédant pas 12 micromètres , destinées à la fabrication de bandes magnétiques vidéo ( 1 ) * 0 * ex 44.15 * Bois contre-plaqués de conifères , sans adjonction d'autres matières , dont les faces sont brutes de déroulage - d'une épaisseur supérieure à 8,5 mm , ou poncés - d'une épaisseur supérieure à 18,5 mm * 0 * 48.01 A * Papier journal * 0 * 50.02 * Soie grège ( non moulinée ) * 0 * * * 2,5 % * ex 50.04 * Fils entièrement de soie * ES : 1 % * ex 50.05 A * Fils entièrement de bourre de soie * 0 * ex 51.01 A * Fils de poly ( p-phénylène téréphtalamide ) , destinés à être utilisés dans la fabrication de pneumatiques * 2 % ; ES : 0,8 * 55.09 A I * Autres tissus de coton , contenant ... * ES : 4,4 % * 55.09 A II * Autres tissus de coton , contenant ... * ES : 4,5 % * 55.09 B I * Autres tissus de coton , autres * ES : 4,5 % * 55.09 B II * Autres tissus de coton , autres * ES : 4,6 % * 73.02 C * Ferrosilicium * 0 * 73.02 D * Ferrosilicomanganèse * 0 * ex 73.02 E I * Ferrochrome contenant en poids 0,10 % ou moins de carbone et plus de 30 % jusqu'à 90 % inclus de chrome * 0 * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits * ex 73.02 E I * Ferrochrome contenant en poids 4 % ou plus de carbone * 0 * ex 73.02 E I * Ferrochrome contenant en poids 6 % ou plus de carbone * 0 * ( 1 ) L'admission a ce contigent est subordonnée à certaines conditions . ( 2 ) Sous condition du respect du prix conventionnel ANNEXE III Liste de produits admis en suspension totale des droits du tarif douanier commun lorsqu'ils sont destinés à être incorporés dans la construction d'avions d'un poids à vide de plus de 15 000 kilogrammes ( du 1er janvier au 30 juin 1985 ) Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 38.19 * Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes ( y compris celles consistant en mélanges de produits naturels ) , non dénommés ni compris ailleurs ; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes , non dénommés ni compris ailleurs : * * * * ex P . Préparations dites " liquides pour transmissions hydrauliques " ( pour freins hydrauliques notamment ) ne contenant pas ou contenant moins de 70 % en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : * * * * - à base d'esters silicates ou phosphoriques * 0 % * Tous avions * 39.02 * Produits de polymérisation et copolymérisation ( polyéthylène , polytétrahaloéthylènes , polyisobutylène , polystyrène , chlorure de polyvinyle , acétate de polyvinyle , chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques , dérivés polyacryliques et polyméthacryliques , résines de coumarone-indène , etc . ) : * * * * C . autres : * * * * VI . Polystyrène et ses copolymères : * * * * ex b ) sous d'autres formes : * * * * - Acrylonitrilebutadiène styrène présenté en feuilles spécialement conçues pour le revêtement des parois intérieures des avions * 0 % * Airbus , F 28 * * VII . Chlorure de polyvinyle : * * * * ex a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre : * * * * - homologué pour la construction aéronautique et présenté sous la forme de granulés * 0 % * Airbus * * ex b ) sous d'autres formes : * * * * - présenté en feuilles spécialement conçues pour le revêtement des parois intérieures des avions * 0 % * Airbus * * ex VIII . Chlorure de polyvinylidène , copolymères de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle : * * * * - présentés en feuilles , spécialement conçues pour le revêtement des parois intérieures des avions * 0 % * Airbus * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 39.02 ( suite ) * C . XIV . autres produits de polymérisation ou de copolymérisation : * * * * ex a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre : * * * * - pour le remplissage des alvéoles * 0 % * Airbus * 70.20 * Laine de verre , fibres de verre et ouvrages en ces matières : * * * * ex A . Fibres non textiles et ouvrages en fibres non textiles : * * * * - Laine de verre surfine à faible capacité hydrophile * 0 % * Airbus , F 28 * 73.18 * Tubes et tuyaux ( y compris leurs ébauches ) en fer ou en acier , à l'exclusion des articles du n * 73.19 : * * * * B . autres : * * * * ex III . autres : * * * * - Tubes pour circuits hydrauliques en acier 21.6.9 répondant à la norme Deutsche Airbus DAN 41/BMS 7185 * 0 % * Airbus * 73.20 * Accessoires de tuyauterie en fonte , fer ou acier ( raccords , coudes , joints , manchons , brides , etc . ) * 0 % * Tous avions * 73.40 * Autres ouvrages en fonte , fer ou acier : * * * * ex B . autres : * * * * - Dispositifs pour l'arrimage et le verrouillage du fret * 0 % * Airbus * * - Billes utilisées dans le système de chargement du fret * 0 % * Airbus * ex 76.02 * Barres , profilés et fils de section pleine , en aluminium : * * * * - Profilés coniques pour le renforcement des empennages latéraux * 0 % * Airbus * ex 76.03 * Tôles , planches , feuilles et bandes en aluminium , d'une épaisseur de plus de 0,20 mm : * * * * - Tôles à épaisseur variable obtenues par laminage pour des largeurs supérieures ou égales à 1 200 mm * 0 % * F 28 * 76.16 * Autres ouvrages en aluminium : * * * * ex D . autres : * * * * - Dispositifs quick change permettant la transformation d'avions de transport de passagers en avions de transport de marchandises et vice versa * 0 % * F 28 * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 81.04 * Autres métaux communs , bruts ou ouvrés ; cermets , bruts ou ouvrés : * * * * K . Titane : * * * * II . ouvré : * * * * b * * * * ex b ) autre : * * * * - Tubes à parois minces prêts à l'emploi , utilisés dans le système de conditionnement de l'air * 0 % * Airbus * 84.61 * Articles de robinetterie et autres organes similaires ( y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques ) pour tuyauteries , chaudières , réservoirs , cuves et autres contenants similaires : * * * * A . Détendeurs * 0 % * F 28 * * ex B . autres : * * * * - Vannes utilisées dans le système de conditionnement de l'air et de pressurisation des cabines * 0 % * Airbus , F 28 * * - Vannes utilisées dans le système de protection contre l'incende * 0 % * Airbus , F 28 * * - Vannes utilisées dans le système de circuit des eaux * 0 % * Airbus , F 28 * ex 84.62 * Roulements de tous genres ( à billes , à aiguilles , à galets ou à rouleaux de toute forme ) : * * * * - Roulements utilisés dans le système de chargement du fret * 0 % * Airbus * 85.01 * Machines génératrices , moteurs ; convertisseurs rotatifs ou statiques ( redresseurs , etc . ) ; transformateurs ; bobines de réactance et selfs : * * * * B . autres machines et appareils : * * * * 1 . Machines génératrices , moteurs ( même avec réducteur , variateur ou multiplicateur de vitesse ) , convertisseurs rotatifs : * * * * ex b ) autres : * * * * - Actionneurs électriques utilisés dans le système de conditionnement de l'air , d'une puissance inférieure à 0,75 kW * 0 % * Airbus * * - Moteurs , avec réducteur de vitesse , pour le système de chargement du fret , d'une puissance inférieure à 0,75 kW * 0 % * Airbus * * - Moteurs électriques d'une puissance de 0,5 kW , à courant continu de 28 V pour la commande de la porte de fret * 0 % * F 28 * * ex C . Parties et pièces détachées : * * * * - des alternateurs à grande vitesse ( de plus de 3 600 tr/min ) * 0 % * Airbus , F 28 * * - de moteurs , avec réducteur de vitesse , pour le système de chargement du fret * 0 % * Airbus * * - des génératrices pour le système antiblocage incorporé dans le train d'atterrissage * 0 % * Airbus , F 28 , BAC 1-11 * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 85.01 ( suite ) * ex C . - des actionneurs électriques utilisés dans le système de conditionnement de l'air , d'une puissance inférieure à 0,75 kW * 0 % * F 28 * * - des moteurs électriques d'une puissance de 0,5 kW à courant continu de 28 V pour la commande de la porte de fret * 0 % * F 28 * * - des convertisseurs statiques d'une puissance de 250 VA transformant un courant continu de 28 V en courant alternatif de 115 V * 0 % * F 28 * * - des transformateurs redresseurs à intensité nominale de 100 A sous 28 V pour le système de génération électrique de courant continu * 0 % * F 28 * 85.15 * Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie ; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et la télévision ( y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ) et appareils de prise de vues pour la télévision ; appareils de radioguidage , de radiodétection , de radiosondage et de radiotélécommande : * * * * A . Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie ; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et la télévision ( y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ) et appareils de prise de vues pour la télévision : * * * * III . Appareils récepteurs , même combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son : * * * * b ) autres : * * * * ex 2 . non dénommés : * * * * - Projecteur vidéo contenant 3 tubes à rayons cathodiques munis chacun d'une lentille * 0 % * Tous avions * * C . Parties et pièces détachées : * * * * II . autres : * * * * ex c ) non dénommés : * * * * - Antennes VOR LOC pour appareils VOR répondant aux normes ARINC 547 ou 579 * 0 % * Airbus , F 28 , BAC 1-11 * * - Coupleurs d'antennes pour émetteurs-récepteurs HF * 0 % * Airbus , F 28 , BAC 1-11 * * - Antennes pour radar météorologique répondant à la norme ARINC 564 * 0 % * Airbus , F 28 , BAC 1-11 * 85.19 * Appareillage pour la coupure , le sectionnement , la protection , le branchement ou la connexion des circuits électriques ( interrupteurs , commutateurs , relais , coupe-circuits , parafoudres , étaleurs d'onde , prises de courant , douilles pour lampes , boîtes de jonction , etc . ) , résistances non chauffantes , potentiomètres et rhéostats ; circuits imprimés ; tableaux de commande ou de distribution : * * * * ex A . Appareils pour la coupure et le sectionnement ; appareils pour la protection , le branchement ou la connexion des circuits électriques : * * * * - Interrupteurs utilisés dans les systèmes de chargement du fret , de l'APU ( auxiliary power unit ) et de l'éclairage de secours * 0 % * Airbus , F 28 * * - Boîte de jonction pour équipement vidéo * 0 % * Tous avions * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 85.19 ( suite ) * ex D . Tableaux de commande ou de distribution : * * * * - Système d'unité de contrôle et de commande pour systèmes vidéo * 0 % * Tous avions * 92.11 * Phonographes , machines à dicter et autres appareils d'enregistrement ou de reproduction du son , y compris les tournedisques , les tourne-films et les tourne-fils , avec ou sans lecteur de son ; appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision : * * * * A . Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son : * * * * ex II . Appareils de reproduction : * * * * - Reproducteurs de musique et annonceurs automatiques * 0 % * Airbus , F 28 * * ex B . Appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision : * * * * - Reproducteurs pour bandes vidéo * 0 % * Tous avions * ANNEXE IV Liste des produits admis en suspension totale des droits du tarif douanier commun lorsqu'ils sont destinés à être utilisés à des fins d'entretien ou de réparation sur des avions d'un poids à vide de plus de 15 000 kilogrammes Note pour l'interprétation du tableau ci-après a ) Rentrent dans la catégorie A les avions d'un poids à vide de plus de 15 000 kilogrammes autres que ceux désignés sous b ) ci-après . b ) Rentrent dans la catégorie B les avions des types ci-après : BAC 1-11 , Siddeley Trident , Airbus , Concorde , Mercure et F 28 . ( du 1er janvier au 30 juin 1985 ) Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Avions catégorie A * Avions catégorie B * * * Taux des droits * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * ex 38.17 * Composition et charges pour appareils extincteurs ; grenades et bombes extinctrices : * * * * * - Compositions et charges pour extincteurs visés au n * 84.21 de la présente liste * 0 % * 0 % * Tous avions * 38.19 * Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes ( y compris celles consistant en mélanges de produits naturels ) , non dénommés ni compris ailleurs ; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes , non dénommés ni compris ailleurs : * * * * * ex P . Préparations dites " liquides pour transmissions hydrauliques " ( pour freins hydrauliques notamment ) , ne contenant pas ou contenant moins de 70 % en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : * * * * * - à base d'esters silicates ou phosphoriques * 0 % * 0 % * Tous avions * 39.02 * Produits de polymérisation et copolymérisation ( polyéthylène , polytétrahaloéthylènes , polyisobutylène , polystyrène , chlorure de polyvinyle , acétate de polyvinyle , chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques , dérivés polyacryliques et polyméthacryliques , résines de coumarone-indène , etc . ) : * * * * * C . autres : * * * * * I . Polyéthylène : * * * * * b ) sous d'autres formes * 0 % * - * - * * ex IV . Polypropylène : * * * * * - sous l'une des formes visées à la note 3 sous c ) et d ) du présent chapitre * 0 % * - * - * * VI . Polystyrène et ses copolymères : * * * * * ex b ) sous d'autres formes : * * * * * - Acrylonitrilebutadiène styrène , présenté en feuilles spécialement conçues pour le revêtement des parois intérieures des avions * - * 0 % * Airbus , F 28 * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Avions catégorie A * Avions catégorie B * * * Taux des droits * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 39.02 ( suite ) * C . VII . Chlorure de polyvinyle : * * * * * ex a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre : * * * * * - homologué pour la construction aéronautique et présenté sous la forme de granulés * - * 0 % * Airbus * * ex b ) sous d'autres formes : * * * * * - présenté en feuilles spécialement conçues pour le revêtement des parois intérieures des avions * 0 % * 0 % * Airbus * * - autres * 0 % * - * - * * ex VIII . Chlorure de ployvinylidène , copolymères de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle : * * * * * - présentés en feuilles spécialement conçues pour le revêtement des parois intérieures des avions * - * 0 % * Airbus * * XIV . autres produits de polymérisation ou de copolymérisation : * * * * * ex a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre : * * * * * - pour le remplissage des alvéoles * - * 0 % * Airbus * * b ) sous d'autres formes * 0 % * - * - * 62.05 * Autres articles confectionnés en tissus , y compris les patrons de vêtements : * * * * * E . autres : * * * * * ex II . non dénommés : * * * * * - Gilets de sauvetage * 0 % * - * - * 68.16 * Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales ( y compris les ouvrages en tourbe ) , non dénommés ni compris ailleurs : * * * * * ex B . autres : * * * * * - Filtres , rondelles et autres articles en charbon aggloméré ou en graphite * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure * 70.20 * Laine de verre , fibres de verre et ouvrages en ces matières : * * * * * ex A . Fibres non textiles et ouvrages en fibres non textiles : * * * * * - Laine de verre surfine à faible capacité hydrophile * - * 0 % * Airbus , Mercure , F 28 , Concorde * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Avions catégorie A * Avions catégorie B * * * Taux des droits * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 73.18 * Tubes et tuyaux ( y compris leurs ébauches ) en fer ou en acier , à l'exclusion des articles du n * 73.19 : * * * * * B . autres : * * * * * ex III . non dénommés : * * * * * - Tubes et tuyaux prêts à l'emploi , utilisables comme conduites hydrauliques ou comme conduites pour carburants ou lubrifiants * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure * * - Tubes pour circuits hydrauliques en acier 21.6.9 répondant à la norme Deutsche Airbus DAN 41/BMS 7185 * - * 0 % * Airbus * 73.20 * Accessoires de tuyauterie en fonte , fer ou acier ( raccords , coudes , joints , manchons , brides , etc . ) * 0 % * 0 % * Tous avions * ex 73.24 * Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou liquéfiés : * * * * * - Récipients destinés à la pressurisation * 0 % * - * - * 73.32 * Boulons et écrous ( filetés ou non ) , tire-fond , vis , pitons et crochets à pas de vis , rivets , goupilles , chevilles , clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fonte , fer ou acier ; rondelles ( y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort ) en fer ou en acier : * * * * * A . non filetés : * * * * * - destinés aux systèmes de propulseurs à réaction * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure * * - autres * 0 % * - * - * * B . filetés : * * * * * ex II . autres : * * * * * - autres que boulons et écrous à blocage par simple vissage du type Hi-lok : * * * * * - destinés aux systèmes de propulseurs à réaction * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure * * - autres * 0 % * - * - * 73.35 * Ressorts et lames de ressorts , en fer ou en acier * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure * 73.40 * Autres ouvrages en fonte , fer ou acier : * * * * * ex B . autres : * * * * * - Colliers , brides et dispositifs de soutien , de raccordement , de serrage ou d'espacement * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure * * - Dispositifs pour l'arrimage et le verrouillage du fret * 0 % * 0 % * Airbus * * - Billes utilisées dans le système de chargement du fret * - * 0 % * Airbus * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Avions catégorie A * Avions catégorie B * * * Taux des droits * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * ex 76.02 * Barres , profilés et fils de section pleine , en aluminium : * * * * * - Profilés revêtus d'un numéro de fabrication spécifique * 0 % * - * - * * - Profilés coniques pour le renforcement des empennages latéraux * - * 0 % * Airbus * ex 76.03 * Tôles , planches , feuilles et bandes en aluminium , d'une épaisseur de plus de 0,20 mm : * * * * * - Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique * 0 % * - * - * * - Tôles à épaisseur variable obtenues par laminage pour des largeurs égales ou supérieures à 1 200 mm * - * 0 % * F 28 * 76.06 * Tubes et tuyaux ( y compris leurs ébauches ) et barres creuses , en aluminium : * * * * * ex B . autres : * * * * * - Tubes et tuyaux prêts à l'emploi utilisables comme conduites hydrauliques ou comme conduites pour carburants ou lubrifiants * 0 % * - * - * 76.07 * Accessoires de tuyauterie en aluminium ( raccords , coudes , joints , manchons , brides , etc . ) * 0 % * - * - * 76.16 * Autres ouvrages en aluminium : * * * * * C . Pointes , clous , crampons , crochets et similaires ; articles de boulonnerie et de visserie ; rondelles , y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort : * * * * * ex II . autres : * * * * * - autres que boulons et écrous à blocage par simple vissage du type Hi-lok * 0 % * - * - * * ex D . autres : * * * * * - Colliers , brides et dispositifs de soutien de raccordement , de serrage et d'espacement * 0 % * - * - * * - Dispositifs quick change permettant la transformation d'avions de transport de passagers en avions de transport de marchandises et vice versa * - * 0 % * F 28 * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Avions catégorie A * Avions catégorie B * * * Taux des droits * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 81.04 * Autres métaux communs , bruts ou ouvrés , cermets , bruts ou ouvrés : * * * * * K . Titane : * * * * * II . ouvré : * * * * * ex b ) autre : * * * * * - Tubes à parois minces prêts à l'emploi , utilisés dans le système de conditionnement de l'air * - * 0 % * Airbus , Mercure * * - Boulons , écrous , vis , rivets et articles similaires de boulonnerie et de visserie , répondant aux normes US , autres que boulons et écrous à blocage par simple vissage du type Hi-lok * 0 % * - * - * ex 83.09 * Fermoirs , montures-fermoirs , boucles , boucles-fermoirs , agrafes , crochets , oeillets et articles similaires , en métaux communs , pour vêtements , chaussures , bâches , maroquinerie et pour toutes confections ou équipements : rivets tubulaires ou à tige fendue , en métaux communs ; perles et paillettes découpées , en métaux communs : * * * * * - Rivets tubulaires ou à tige fendue * 0 % * - * - * 84.15 * Matériel , machines et appareils pour la production du froid , à équipement électrique ou autre : * * * * * B . Evaporateurs et condenseurs , autres que pour appareils à usage domestique * 0 % * - * - * * C . autres : * * * * * ex II . non dénommés : * * * * * - Parties et pièces détachées d'appareils pour la production du froid adaptés au système de conditionnement de l'air * 0 % * 0 % * F 28 * 84.18 * Centrifugeuses et essoreuses centrifuges ; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz : * * * * * C . autres : * * * * * II . non dénommés : * * * * * ex b ) Appareils ( autres que centrifuges ) pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz : * * * * * - Parties et pièces détachées * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure , F 28 * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Avions catégorie A * Avions catégorie B * * * Taux des droits * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 84.21 * Appareils mécaniques ( même à main ) à projeter , disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre : extincteurs , chargés ou non ; pistolets aérographes et appareils similaires ; machines et appareils à jet de sable , à jet de vapeur , et appareils à jet similaires : * * * * * ex B . autres : * * * * * - Parties et pièces détachées d'extincteurs * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure , F 28 * 84.22 * Machines et appareils de levage , de chargement , de déchargement et de manutention ( ascenseurs , skips , treuils , crics , palans , grues , ponts roulants , transporteurs , téléphériques , etc . ) , à l'exclusion des machines et appareils du n * 84.23 : * * * * * B . autres : * * * * * ex IV . non dénommés : * * * * * - Parties et pièces détachées de vérins * 0 % * - * - * * - Parties et pièces détachées d'appareils pour le chargement , le déchargement et l'arrimage du fret destinés à être incorporés à demeure sur les avions * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure * 84.55 * Pièces détachées et accessoires ( autres que les coffrets , les housses et similaires ) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils des n * 84.51 à 84.54 inclus : * * * * * ex C . autres : * * * * * - des calculateurs du n * 84.53 , parties constitutives d'instruments ou d'appareils de navigation du n * 90.28 , utilisés exclusivement pour effectuer les calculs propres à ces instruments ou appareils * 0 % * - * - * 84.61 * Articles de robinetterie et autres organes similaires ( y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques ) pour tuyauteries , chaudières , réservoirs , cuves et autres contenants similaires : * * * * * A . Détendeurs * 0 % * 0 % * F 28 * * B . autres : * * * * * - Valves de la vanne d'isolation de l'inverseur de poussée * 0 % * 0 % * Concorde * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Avions catégorie A * Avions catégorie B * * * Taux des droits * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 84.61 ( suite ) * B . - Vannes utilisées dans le système de conditionnement de l'air et de pressurisation des cabines * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure , F 28 * * - Vannes utilisées dans le système de protection contre l'incendie * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure , F 28 * * - Vannes utilisées dans le système de circuit des eaux * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure , F 28 * * - non dénommés * 0 % * - * - * 84.62 * Roulements de tous genres ( à billes ) , à aiguilles , à galets ou à rouleaux de toute forme ) : * * * * * - Roulements utilisés dans le système de chargement du fret * 0 % * 0 % * Airbus * * - autres : * * * * * - destinés aux systèmes de propulseurs à réaction * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure * * - autres * 0 % * - * - * 84.65 * Parties et pièces détachées de machines , d'appareils et d'engins mécaniques , non dénommées ni comprises dans d'autres positions du présent chapitre , ne comportant pas de connexions électriques , de parties isolées électriquement , de bobinages , de contacts ou d'autres caractéristiques électriques * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure * 85.01 * Machines génératrices ; moteurs ; convertisseurs rotatifs ou statiques ( redresseurs , etc . ) ; transformateurs ; bobines de réactance et selfs : * * * * * B . autres machines et appareils : * * * * * I . Machines génératrices , moteurs ( même avec réducteur , variateur ou multiplicateur de vitesse ) , convertisseurs rotatifs : * * * * * a ) Moteurs synchrones d'une puissance inférieure ou égale à 18 W * 0 % * - * - * * ex b ) autres : * * * * * - Actionneurs électriques utilisés dans le système de conditionnement de l'air , d'une puissance inférieure à 0,75 kW * 0 % * 0 % * Airbus * * - Moteurs avec réducteur de vitesse , pour le système de chargement du fret , d'une puissance inférieure à 0,75 kW * 0 % * 0 % * Airbus * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Avions catégorie A * Avions catégorie B * * * Taux des droits * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 85.01 ( suite ) * B . I . ex b ) - Moteurs électriques d'une puissance de 0,5 kW à courant continu de 28 V , pour la commande de la porte de fret * 0 % * 0 % * F 28 * * - autres moteurs d'une puissance inférieure à 0,75 kW et égale ou supérieure à 150 kW * 0 % * - * - * * C . Parties et pièces détachées : * * * * * - des alternateurs à grande vitesse ( de plus de 3 600 tr/min * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure , F 28 * * - des moteurs , avec réducteur de vitesse , pour le système de chargement du fret * 0 % * 0 % * Airbus * * - des génératrices pour le système antiblocage incorporé dans le train d'atterissage * 0 % * 0 % * Airbus , Concorde , Mercure , F 28 , BAC 1-11 * * - des autres appareils des n * 85.01 A et 85.01 B * 0 % * 0 % * F 28 * 85.02 * Electro-aimants ; aimants permanents , magnétisés ou non ; plateaux , mandrins et autres dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation ; accouplements , embrayages , variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques * 0 % * - * - * 85.08 * Appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage pour moteurs à explosion ou à combustion interne ( magnétos , dynamos-magnétos , bobines d'allumage , bougies d'allumage et de chauffage , démarreurs , etc . ) ; génératrices ( dynamos et alternateurs ) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs : * * * * * ex B . autres : * * * * * - Parties et pièces détachées * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure * 85.12 * Chauffe-eau , chauffe-bains et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure ( sèchecheveux , appareils à friser , chauffe-fers à friser , etc . ) ; fers à repasser électriques ; appareils électrothermiques pour usages domestiques ; résistances chauffantes autres que celles du n * 85.24 : * * * * Numéro du tarif douaniers commun * Désignation des marchandises * Avions catégorie A * Avions catégorie B * * * Taux des droits * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 85.12 ( suite ) * B . Appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires : * * * * * ex II . autres : * * * * * - Parties et pièces détachées pour le chauffage des aérodynes et des surfaces portantes , montés sur les avions à hélices * 0 % * - * - * 85.14 * Microphones et leurs supports , haut-parleurs et amplificateurs électriques de basse fréquence : * * * * * ex B . autres : * * * * * - Parties et pièces détachées * 0 % * - * - * 85.15 * Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie ; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et la télévision ( y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ) et appareils de prise de vues pour la télévision ; appareils de radioguidage , de radiodétection , de radiosondage et de radiotélécommande : * * * * * A . Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie ; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et la télévision ( y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ) et appareils de prise de vues pour la télévision : * * * * * III . Appareils récepteurs , même combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son : * * * * * b ) autres : * * * * * ex 2 . non dénommés : * * * * * - Projecteur vidéo contenant 3 tubes rayons cathodiques munis chacun d'une lentille * 0 % * 0 % * Tous avions * * C . Parties et pièces détachées : * * * * * II . autres : * * * * * ex b ) Pièces décolletées dans la masse , en métaux communs , dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm : * * * * * - des appareils émetteurs * 0 % ( 1 ) * - * - * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Avions catégorie A * Avions catégorie B * * * Taux des droits * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 85.15 ( suite ) * C . II . ex b ) - des appareils émetteurs-récepteurs : * * * * * - des appareils émetteurs récepteurs HF * 0 % * 0 % * Airbus , Concorde , Mercure , F 28 , BAC 1-11 * * - des autres appareils émetteurs-récepteurs à l'exclusion des émetteurs-récepteurs VHF de communication répondant à la norme ARINC 566 A et des systèmes d'intercommunication de bord répondant aux normes ARINC 306 ou 412 * 0 % ( 1 ) * - * - * * - des appareils récepteurs même combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son , à l'exclusion des appareils de radio-diffusion ou de télévision et des récepteurs pour systèmes d'appel sélectif Selcal répondant aux normes ARINC 531 ou 596 * 0 % ( 1 ) * - * - * * - des autres appareils : * * * * * - des radars météorologiques tous temps répondant à la norme ARINC 564 * 0 % * 0 % * Airbus , Concorde , Mercure , F 28 , BAC 1-11 * * - des récepteurs de navigation VOR répondant aux normes ARINC 547 ou 579 * 0 % ( 1 ) * 0 % * Airbus , Concorde , Mercure , F 28 , BAC 1-11 * * - des récepteurs de radioguidage ILS répondant à la norme ARINC 547 ou 578 * 0 % ( 1 ) * 0 % * Airbus , Concorde , Mercure , F 28 , BAC 1-11 * * - des indicateurs combinés RD-DRMI pour VOR et DME * 0 % ( 1 ) * 0 % * Airbus * * - des autres appareils , à l'exclusion des récepteurs de radionavigation Omega répondant aux normes ARINC 580 ou 599 * 0 % ( 1 ) * - * - * * ex c ) non dénommés : * * * * * - Antennes VOR LOC répondant aux normes ARINC 547 ou 579 * 0 % * 0 % * Airbus , Concorde , Mercure , F 28 , BAC 1-11 * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Avions catégorie A * Avions catégorie B * * * Taux des droits * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 85.15 ( suite ) * C . II . ex c ) - Coupleurs d'antennes pour émetteurs-récepteurs HF * 0 % * 0 % * Airbus , Concorde , Mercure , F 28 , BAC 1-11 * * - Antennes du radar météorologique , répondant à la norme ARINC 564 * 0 % * 0 % * Airbus , Concorde , Mercure , F 28 , BAC 1-11 * * - non dénommés : * * * * * - des appareils émetteurs * 0 % ( 1 ) * - * - * * - des appareils émetteurs-récepteurs : * * * * * - des appareils émetteurs-récepteurs HF * 0 % * 0 % * Airbus , Concorde , Mercure , F 28 , BAC 1-11 * * - des autres appareils émetteurs-récepteurs à l'exclusion des émetteurs-récepteurs VHF de communication rénondant à la norme ARINC 566 A et des systèmes d'intercommunication de bord répondant aux normes ARINC 306 ou 412 * 0 % ( 1 ) * - * - * * - des appareils récepteurs , même combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à l'exclusion des appareils de radiodiffusion ou de télévision et des récepteurs pour systèmes d'appel sélectif Selcal répondant aux normes ARINC 531 ou 596 * 0 % ( 1 ) * - * - * * - des autres appareils : * * * * * - des radars météorologiques tous temps répondant à la norme ARINC 564 * 0 % * 0 % * Airbus , Concorde , Mercure , F 28 , BAC 1-11 * * - des récepteurs de navigation VOR répondant aux normes ARINC 547 ou 579 * 0 % ( 1 ) * 0 % * Airbus , Concorde , Mercure , F 28 , BAC 1-11 * * - des récepteurs de radioguidage ILS répondant aux normes ARINC 547 ou 578 * 0 % ( 1 ) * 0 % * Airbus , Concorde , Mercure , F 28 , BAC 1-11 * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Avions catégorie A * Avions catégorie B * * * Taux des droits * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 85.15 ( suite ) * C . II . ex c ) - des indicateurs combinés RD-DRMI pour VOR et DME * 0 % ( 1 ) * 0 % * Airbus * * - des autres appareils , à l'exclusion des récepteurs de radionavigation Omega répondant aux normes ARINC 580 ou 599 * 0 % ( 1 ) * - * - * 85.17 * Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle ( sonneries , sirènes , tableaux annonciateurs , appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie , etc . ) , autres que ceux des n * 85.09 et 85.16 : * * * * * ex B . autres : * * * * * - Parties et pièces détachées d'appareils avertisseurs pour la protection contre l'incendie * 0 % * 0 % * Airbus , F 28 * * - Parties et pièces détachées de détecteurs de fumée * 0 % * 0 % * Concorde , Mercure , F 28 * * - Parties et pièces détachées de feux à éclats anticollision * 0 % * 0 % * Tous avions * * - Parties et pièces détachées d'autres appareils électriques de signalissation acoustique ou visuelle * 0 % * 0 % * F 28 * 85.18 * Condensateurs électriques , fixes , variables ou ajustables * 0 % * - * - * 85.19 * Appareillage pour la coupure , le sectionnement , la protection , le branchement ou la connexion des circuits électriques ( interrupteurs , commutateurs , relais , coupe-circuits , parafoudres , étaleurs d'onde , prises de courant , douilles pour lampes , boîtes de jonction , etc . ) ; résistances non chauffantes , potentiomètres et rhéostats ; circuits imprimés ; tableaux de commande ou de distribution : * * * * * A . Appareils pour la coupure et le sectionnement ; appareils pour la protection , le branchement ou la commande des circuits électriques : * * * * * - Interrupteurs utilisés dans les systèmes de chargement du fret , de l'APU ( auxiliary power unit ) et de l'éclairage de secours * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure , F 28 * * - Boîte de jonction pour équipement vidéo * 0 % * 0 % * Tous avions * * - autres appareils : * * * * * - destinés aux systèmes de propulseurs à réaction * 0 % * 0 % * Airbus , Mercure * * - autres * 0 % * - * - * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Avions catégorie A * Avions catégorie B * * * Taux des droits * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 85.19 ( suite ) * B . Résistances non chauffantes , potentiomètres et rhéostats * 0 % * - * - * * C . Circuits imprimés * 0 % * - * - * * D . Tableaux de commande ou de distribution : * * * * * - Système d'unité de contrôle et de commande pour systèmes vidéo * 0 % * 0 % * Tous avions * * - non dénommés * 0 % * - * - * 85.20 * Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge ( y compris ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges ) ; lampes à arc : * * * * * A . Lampes et tubes à incandescence pour l'éclairage : * * * * * II . autres * 0 % * - * - * * ex B . autres lampes et tubes : * * * * * - Lampes et tubes à décharge pour l'éclairage , y compris ceux à lumière mixte * 0 % * - * - * 85.21 * Lampes , tubes et valves électroniques ( à cathode chaude , à cathode froide ou à photocathode , autres que ceux du n * 85.20 ) , tels que lampes , tubes et valves à vide , à vapeur ou à gaz ( y compris les tubes redresseurs à vapeur de mercure ) , tubes cathodiques , tubes et valves pour appareils de prise de vues en télévision , etc . ; cellules photo-électriques ; cristaux piézo-électriques montés ; diodes , transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur ; diodes émettrices de lumière ; microstructures électroniques : * * * * * A . Lampes , tubes et valves * 0 % * - * - * * B . Cellules photo-électriques , y compris les phototransistors * 0 % * - * - * * C . Cristaux pièzo-électriques montés * 0 % * - * - * 85.22 * Machines et appareils électroniques non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre : * * * * * C . autres : * * * * * ex II . autres machines et appareils : * * * * * - Appareils indicateurs de la pression des moteurs * 0 % ( 1 ) * - * - * 85.28 * Parties et pièces détachées électriques de machines et appareils , non dénommées ni comprises dans d'autres positions du présent chapitre * 0 % * - * - * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Avions catégorie A * Avions catégorie B * * * Taux des droits * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 90.08 * Appareils cinématographiques ( appareils de prise de vues et de prise de son , même combinés ; appareils de projection avec ou sans reproduction du son ) : * * * * * B . Appareils de projection et de reproduction du son , même combinés * 0 % * - * - * 90.14 * Instruments et appareils de géodésie , de topographie , d'arpentage , de nivellement , de photogrammétrie et d'hydrographie , de navigation ( maritime , fluviale ou aérienne ) , de météorologie , d'hydrologie , de géophysique ; boussoles , télémètres : * * * * * A . Boussoles et compas de navigation : * * * * * III . Parties et pièces détachées : * * * * * b ) autres * 0 % ( 1 ) * - * - * * B . autres : * * * * * I . Instruments et appareils optiques de navigation aérienne : * * * * * ex b ) autres : * * * * * - Parties et pièces détachées * 0 % ( 1 ) * - * - * * ex III . non dénommés : * * * * * - Instruments de météorologie , télémètres , leurs parties et pièces détachées * 0 % ( 1 ) * - * - * 90.18 * Appareils de mécanothérapie et de massage ; appareils de psychotechnie , d'ozonothérapie , d'oxygénothérapie , de réanimation , d'aérosolthérapie et autres appareils respiratoires de tous genres ( y compris les masques à gaz ) : * * * * * ex B . autres : * * * * * - Parties et pièces détachées de masques à oxygène et d'appareils respiratoires pour l'équipage et les passagers des avions * 0 % * 0 % * Airbus * ex 91.06 * Appareils munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone permettant de déclencher un mécanisme à temps donné ( interrupteurs horaires , horloges de commutation , etc . ) : * * * * * - Mécanismes d'horlogerie utilisés dans les systèmes automatisés * 0 % * - * - * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Avions catégorie A * Avions catégorie B * * * Taux des droits * Taux des droits * Avions concernés * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 91.11 * Autres fournitures d'horlogerie : * * * * * ex F . autres : * * * * * - des appareils repris au n * 91.06 de la présente liste * 0 % * - * - * 92.11 * Phonographes , machines à dicter et autres appareils d'enregistrement ou de reproduction du son , y compris les tourne-disques , les tourne-films et les tourne-fils , avec ou sans lecteur de son ; appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision : * * * * * A . Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son : * * * * * ex II . Appareils de reproduction : * * * * * - Reproducteurs de musique et annonceurs automatiques * 0 % * 0 % * Airbus , Concorde , Mercure , F 28 * * ex B . Appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision : * * * * * - Reproducteurs pour bandes vidéo * 0 % * 0 % * Tous avions * ex 92.13 * Autres parties , pièces détachées et accessoires des appareils repris au n * 92.11 : * * * * * - des enregistreurs de voix dans la cabine de pilotage repris à la sous-position 92.11 A I * 0 % * 0 % * Airbus , Concorde , Mercure , F 28 * * - des reproducteurs de musique et annonceurs automatiques repris à la sous-position 92.11 A II de la présente liste * 0 % * 0 % * Airbus , Concorde , Mercure , F 28 * 94.01 * Sièges mêmes transformables en lits ( à l'exclusion de ceux du n * 94.02 ) , et leurs parties : * * * * * B . autres : * * * * * ex I . spécialement conçus pour aérodynes : * * * * * - Sièges recouverts de cuir spécialement conçus pour l'équipage * 0 % * - * - * * - Parties et pièces détachées de sièges spécialement conçus pour l'équipage * 0 % * - * - * ( 1 ) Pour être admis au bénéfice de la suspension , les produits de l'espèce doivent être destinés à l'entretien ou à la réparation d'avions appartenant à des types certifiés pour la première fois dans un des Etats membres de la Communauté avant le 7 mai 1973 et ayant été soit construits dans la Communauté , soit importés et utilisés à cette date sur des lignes régulières par des compagnies aériennes de la Communauté . ANNEXE V Liste des produits admis en suspension totale ou partielle des droits du tarif douanier commun lorsqu'ils sont destinés à être utilisés à des fins d'entretien et de réparation sur des avions et des hélicoptères d'un poids à vide de 2 000 kilogrammes exclus à 15 000 kilogrammes inclus ( du 1er janvier au 30 juin 1985 ) Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits * Appareils concernés * * * * Avions * Hélicoptères * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 38.19 * Produits chimiques et préparations des industries chimiques , ou des industries connexes ( y compris celles consistant en mélanges de produits naturels ) , non dénommés ni compris ailleurs ; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes , non dénommés ailleurs : * * * * * ex P . Préparations dites " liquides pour transmissions hydrauliques " ( pour freins hydrauliques notamment ) ne contenant pas ou contenant moins de 70 % en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : * * * * * - à base d'esters silicates ou phosphoriques * 0 % * Tous avions * Tous hélicoptères * 73.20 * Accessoires de tuyauterie en fonte , fer ou acier ( raccords , coudes , joints , manchons , brides , etc . ) * 0 % * Tous avions * Tous hélicoptères * 84.61 * Articles de robinetterie et autres organes similaires ( y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques ) pour tuyauteries , chaudières , réservoirs , cuves et autres contenants similaires : * * * * * A . Détendeurs * 0 % * Tous avions * Tous hélicoptères * * ex B . autres : * * * * * - Vannes utilisées dans le système pneumatique et le système de conditionnement de l'air * 0 % * F 27 * - * 85.01 * Machines génératrices , moteurs ; convertisseurs rotatifs ou statiques ( redresseurs , etc . ) ; transformateurs ; bobines de réactance et selfs : * * * * * ex C . Parties et pièces détachées : * * * * * - des génératrices à courant continu d'une puissance de 10,5 kW * 0 % * F 27 * - * * - des convertisseurs rotatifs à courant alternatif 115 V , 400 Hz , d'une puissance de 250 VA ou 1 800 VA * 0 % * F 27 * - * * - des génératrices à courant alternatif 120-208 V , d'une puissance de 15 kVA * 0 % * F 27 * - * * - des actionneurs électriques pour la commande des ailerons et des volets auxiliaires * 0 % * F 27 * - * * - des convertisseurs statiques de courant alternatif 115 V , 400 Hz , d'une puissance de 250 VA ou 700 VA * 0 % * F 27 * - * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits * Appareils concernés * * * * Avions * Hélicoptères * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 85.15 * Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie ; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et la télévision ( y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ) et appareils de prise de vues pour la télévision ; appareils de radioguidage , de radiodétection , de radiosondage et de radiotélécommande : * * * * * C . Parties et pièces détachées : * * * * * II . autres : * * * * * ex c ) non dénommés à l'exclusion des parties et pièces détachées pour récepteurs de radionavigation Omega répondant aux normes ARINC 580 ou 599 * 8 % ( 1 ) ES : 3,2 * Tous avions * Tous hélicoptères * ( 1 ) Pour être admis au bénéfice de la suspension , les produits de l'espèce doivent être destinés à l'entretien ou à la réparation d'avions ou d'hélicoptères appartenant à des types certifiés pour la première fois dans un des Etats membres de la Communauté avant le 1er janvier 1973 et ayant été soit construit dans la Communauté , soit importés et utilisés à cette date sur des lignes régulières par des compagnies aériennes de la Communauté . ANNEXE VI 1 . Liste des Etats d'Afrique , des Caraïbes et du Pacifique ( ACP ) Antigua et Barbuda Bahamas ( îles ) Barbade Belize Bénin Botswana Burkina Faso Burundi Cameroun Cap-Vert Comores Congo ( république populaire du ) Côte-d'Ivoire Djibouti Dominique Ethiopie Fidji ( îles ) Gabon Gambie Ghana Grenade Guinée Guinée-Bissau Guinée équatoriale Guyana Jamaïque Kenya Kiribati Lesotho Libéria Madagascar Malawi Mali Maurice ( île ) Mauritanie Niger Nigeria Ouganda Papouasie-Nouvelle-Guinée République Centrafricaine Rwanda Saint-Christophe-et-Nevis Sainte-Lucie Saint-Vincent Salomon ( îles ) Samoa occidentales Sao Tomé et Prince Sénégal Seychelles Sierra Leone Somalie Soudan Surinam Swaziland Tanzanie Tchad Togo Tonga Trinité et Tobago Tuvalu Vanuatu Zaïre Zambie Zimbabwe 2 . Liste des pays et territoires d'outre-mer 1 . Pays d'outre-mer relevant du royaume des Pays-Bas : les Antilles néerlandaises ( Aruba , Bonaire , Curaçao ; Saint-Martin , Saba , Saint-Eustache ) . 2 . Territoires d'outre-mer de la République française : - la Nouvelle-Calédonie et ses dépendances , - les îles Wallis-et-Futuna , - la Polynésie française , - les terres australes et antarctiques françaises . 3 . Collectivité territoriale de la République française : Mayotte . 4 . Pays et territoires d'outre-mer relevant du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord : - Anguilla , - les îles Cayman , - les îles Falkland et leurs dépendances , - les îles Turks et Caicos , - les îles Vierges britanniques , - Montserrat , - Pitcairn , - Sainte-Hélène et ses dépendances , - le territoire de l'Antarctique britannique , - les territoires britanniques de l'océan Indien . 3 . Liste des pays visés à la position 17.01 du tarif douanier commun Anguilla Barbade Belize Congo ( république populaire du ) Fidji ( îles ) Guyana Jamaïque Kenya Madagascar Malawi Maurice ( île ) Ouganda Saint-Christophe-et-Nevis Surinam Swaziland Tanzanie Trinité et Tobago ANNEXE VII Liste de certains produits textiles soumis à des plafonds annuels Catégorie des produits * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * 1 * 55.05 * Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail * 2 * 55.09 * Autres tissus de coton * 3 * 56.07 * Tissus de fibres synthétiques discontinues * 4 * 60.04 B I , II a ) , b ) , c ) , IV b ) 1 aa ) , dd ) , 2 ee ) , d ) 1 aa ) , dd ) , 2 dd ) * Chemises , chemisettes , T-shirts , sous-pulls , maillots de corps et articles similaires , de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , autres que vêtements pour bébés , en coton ou en fibres textiles synthétiques ; T-shirts et sous-pulls de fibres textiles artificielles , autres que vêtements pour bébés * 5 * 60.05 A I , II b ) 4 bb ) 11 aaa ) , bbb ) , ccc ) , ddd ) , 22 bbb ) , ccc ) , ddd ) , eee ) * Chandails , pullovers ( avec ou sans manches ) , twinsets , gilets et vestes ( à l'exclusion des vestes visées à la sous-position 60.05 A II b ) 4 hh ) ) , de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , de laine , de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles * 6 * 61.01 B V d ) 1 , 2 , 3 , e ) 1 , 2 , 3 * Culottes , shorts et pantalons , tissés , pour hommes et garçonnets ; pantalons tissés , pour femmes , fillettes et jeunes enfants , de laine , de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles * * 61.02 B II e ) 6 aa ) , bb ) , cc ) * * 7 * 60.05 A II b ) 4 aa ) 22 , 33 , 44 , 55 * Chemisiers , blouses-chemisiers et blouses de bonneterie ( non élastique ni caoutchoutée ) , ou tissés , pour femmes , fillettes et jeunes enfants , de laine , de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles * * 61.02 B II e ) 7 bb ) , cc ) , dd ) * * 8 * 61.03 A * Chemises et chemisettes tissées , pour hommes et garçonnets de laine , de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles * Catégorie des produits * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * 9 * 55.08 * Tissus de coton bouclés du genre éponge * * 62.02 B III a ) 1 * Linge de toilette , d'office ou de cuisine , bouclé du genre éponge , de coton * 12 * 60.03 A , B I , II b ) , C , D * Bas , sous-bas , chaussettes , socquettes , protège-bas et articles similaires de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , autres que bas de fibres textiles synthétiques , pour femmes * 15 B * 61.02 B II e ) 1 aa ) , bb ) , cc ) , 2 aa ) , bb ) , cc ) * Manteaux , imperméables ( y compris les capes ) et vestes , tissés , pour femmes , fillettes et jeunes enfants , autres que les vêtements de la catégorie 15 A ( de tissus imprégnés , enduits ou recouverts ) , de laine , de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles * 16 * 61.01 B V c ) 1 , 2 , 3 * Costumes et complets , tissés ( y compris les ensembles qui se composent de deux ou trois pièces qui sont commandées , conditionnées , transportées et normalement vendues ensemble ) , de laine , de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles , à l'exception des vêtements de ski * 18 * 61.03 B , C * Sous-vêtements tissés , autres que chemises et chemisettes , pour hommes et garçonnets , de laine , de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles * 22 * 56.05 A * Fils de fibres textiles synthétiques discontinues , non conditionnés pour la vente au détail * 23 * 56.05 B * Fils de fibres textiles artificielles discontinues , non conditionnés pour la vente au détail * 24 * 60.04 B IV b ) 1 bb ) , d ) 1 bb ) * Pyjamas de bonneterie , de coton ou de fibres textiles synthétiques , pour hommes et garçonnets * 25 * 60.04 B IV b ) 2 aa ) , bb ) , d ) 2 aa ) , bb ) * Pyjamas et chemises de nuit de bonneterie , de coton ou de fibres textiles synthétiques , pour femmes , fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés ) * 33 * 51.04 A III a ) * Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène , de moins de 3 m de largeur * * 62.03 B II b ) 1 * Sacs tissés obtenus à partir de ces lames ou formes similaires * 37 * 56.07 B * Tissus de fibres textiles artificielles discontinues * 48 * 53.07 * Fils de laine ou de poils fins , peignés , non conditionnés pour la vente au détail * * 53.08 B * * 52 * 55.06 * Fils de coton conditionnés pour la vente au détail * Catégorie des produits * Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * 56 * 56.06 A * Fils de fibres textiles synthétiques discontinues ( y compris les déchets ) , conditionnés pour la vente au détail * 57 * 56.06 B * Fils de fibres textiles artificielles discontinues ( y compris les déchets ) conditionnés pour la vente au détail * 67 * 60.05 A II b ) 5 , B * Accessoires du vêtement et autres articles ( à l'exception des vêtements ) de bonneterie non élastique ni caoutchoutée * * 60.06 B II , III * Articles ( autres que les maillots de bain ) de bonneterie élastique ou caoutchoutée , de laine , de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles * 73 * 60.05 A II b ) 3 * Survêtements de sport ( trainings ) de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , de laine , de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles * - * 59.04 * Ficelles , cordes et cordages , tressés ou non * Fin du document Document livré le: 11/03/1999

[ Enregistrement ] - [ Plan du site ] - [ Recherche ] - [ Aide ] - [ Commentaires ] - [ © ]