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Sécurité routière : développer la recherche pour sauver des vies
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Projet de loi pour la sécurité intérieure
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Proposition de loi portant modification de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
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Proposition de loi relative à la responsabilité civile médicale
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L'Energie: quels enjeux pour le nouveau siècle? (Problèmes économiques, n° 2781, 23 octobre 2002)
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Declaration by the Danish Prime Minister, Anders Fogh Rasmussen, President of the
European Council, on the termination of the hostage taking in Moscow
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Portail du risque QHSE
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MIT France Program
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EU Presidency statement on the attack Sunday (27 Oct. 2002) near the West Bank
settlement of Ariel, leaving two killed and more injured
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Placer les réseaux sous surveillance
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Interview du Premier ministre par Pierre-Luc Séguillon sur LCI
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Avis aux industriels qui fabriquent, transforment et se livrent au commerce intérieur ou international
(importateurs-exportateurs) de stupéfiants ou de substances psychotropes et de leurs préparations
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Arrêté du 11 octobre 2002 portant fermeture de la pêche de cabillaud (Gadus morhua) en zone CIEM VII b à k,
VIII, IX, X, COPACE 34.1.1 (eaux de la CE) pour l'année 2002
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projet d'instruction relatif au traitement fiscal des dépenses engagées lors de
la création ou de l'acquisition de sites Internet par les entreprises
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Jean-Pierre Raffarin s'exprime sur les TIC pour Sciences et Vie Micro (SVM)
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Suite de la réunion du Cawa Local : Quelques liens à suivre [Artesi]
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@NetVille
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Arrêté du 14 octobre 2002 portant nomination à la commission interministérielle de contrôle des manifestations
aériennes organisées dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
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Arrêté du 14 octobre 2002 relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les
établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et les
centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires
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CVtic | Campus virtuel des TIC
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Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 25 octobre 2002
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Décret n° 2002-1288 du 24 octobre 2002 portant organisation de concours de recrutement de fonctionnaires de
l'Etat des catégories A, B et C et d'examens professionnels de recrutement de fonctionnaires de l'Etat de catégorie
C réservés à certains agents non titulaires au titre du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés
locales en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire
et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique
territoriale
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Télévision Numérique Terrestre : rapport de M. Boyon
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Circulaire n° 2002-42 du 3 mai 2002 relative à la mise en oeuvre des échanges de courriers électroniques entre les services du ministère
de l'Equipement, des Transports et du Logement et les préfectures
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Forum : réussir l'administration en réseau pour offrir un meilleur service à l'usager
15 octobre 2002 - 15 novembre 2002 : Donner la parole aux acteurs de "l'e-administration"
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OSCE Permanent Council: EU statement on Belarus
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ACTIFS D'AUJOURD'HUI, RETRAITÉS DE DEMAIN : Quelles nouvelles solutions pour l'encadrement supérieur de l'Etat ? , le mercredi 13 novembre 2002 à l'Ecole Nationale d'Administration,
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Liens utiles de sciences-po.ma
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Organigram'art : quand l'organigramme devient un art
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A propos du "Funambule virtuel" de Marie-Hélène Tramus et Michel Bret
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Le COMEX93 s'apprête à déménager
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Bernard Stasi, Le Médiateur de la République visite la Seine-Saint-Denis
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LES GRANDS ECRANS A DIODES ELECTROLUMINESCENTES PREPARENT L'ENTREE DANS LE TROISIEME MILLENAIRE
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"Danse avec moi" par Marie-Hélène Tramus
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Des souvenirs plein les poches.com
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National parliaments must play a greater role in European politics. COSAC meeting in
Copenhagen on 17-18 October 2002
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Décret N°72-19 du 7 janvier 1972
relatif à l'enrichissement de la langue française
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INFRADIO : INFOSPHERE RADIO [RNRT 2001]
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Réalité virtuelle : un état des activités en France
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SAFARI : Services Ad hoc/Filaires : Développement d'une Architecture de Réseau intégré [RNRT 2001]
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EVERYWARE : Nouveaux usages basés sur le déploiement de services mobiles, sécurisés et
multimédia dans un environnement sans fil hétérogène. [RNRT 2001]
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Convergence image-son : l'animation temps réel
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NETcrise : Réseau ad hoc intégrant plusieurs NTIC pour améliorer la prise en charge des victimes en situation de crise majeure. [RNRT 2001]
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Avis de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité
(M. Hans Schwab, Widensolen)
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Arrêté du 14 octobre 2002 portant nomination au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire,
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UNCTAD Trade and Development Board 7 -18 October 2002, Review of technical cooperation activities of UNCTAD
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Arrêté du 15 octobre 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants
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Arrêté du 16 octobre 2002 relatif aux péages autoroutiers
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Arrêté du 29 août 2002 portant attribution à titre de dotation au profit de l'Ecole nationale supérieure des mines de
Saint-Etienne d'un ensemble immobilier domanial sis à Saint-Etienne (Loire)
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Décret n° 2002-1261 du 9 octobre 2002 portant publication du traité sur le régime "Ciel ouvert" (ensemble douze
annexes), signé à Helsinki le 24 mars 1992
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