dimanche, 30 décembre 2001 |
vendredi, 28 décembre 2001 |
mercredi, 26 décembre 2001 |
dimanche, 23 décembre 2001 |
vendredi, 21 décembre 2001 |
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Arrêté du 10 décembre 2001
portant création d'un traitement automatisé d'informations
nominatives au secrétariat général de la défense nationale
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Arrêté du 5 décembre 2001
fixant le montant des redevances pour utilisation du matériel de
l'Etat à l'occasion du contrôle des instruments de mesure et des travaux effectués par les agents
de l'Etat chargés de ce contrôle
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Arrêté du 5 décembre 2001 fixant les taux de redevances pour vérifications techniques, épreuves,
requalifications périodiques ou essais de générateurs de vapeur ou de liquide surchauffé utilisés à
terre, des chaudières nucléaires à eau et de certains appareils à pression, pipelines, tubes et
canalisations
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Arrêté du 5 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 19 avril 1999 fixant les taux de redevances pour
les réceptions, vérifications et visites de certains véhicules
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Arrêté du 5 décembre 2001 fixant le montant des taxes et redevances perçues à l'occasion du
contrôle des instruments de mesure, des jaugeages, des étalonnages et des travaux effectués sous
le contrôle des agents de l'Etat
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Arrêté du 11 décembre 2001
modifiant l'arrêté du 30 mars 1968 fixant le montant de la somme que les notaires peuvent conserver en espèces dans leur
étude pendant plus de deux jours
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véhicules de moins de 3,5 tonnes
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section internationale entre Perpignan et Figueras
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Autrans / les animateurs des lieux d'accès publics à Internet de toute la France sont les bienvenus !
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"L'industrie française des technologies de l'information et de la communication en chiffres"
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La conjoncture sociale du transport routier de marchandises No 24-25 juillet 2001
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le Conseil régional de Midi-Pyrénées prévoit la création de 23 cyberbases et d'un réseau reliant tous les points d'accès publics animé par l'ARDESI
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le point sur le commerce électronique en France
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les 8 premiers Passeports pour l'internet et le multimedia (PIM) ont été délivrés au Salon de l'Education
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Paris lève un coin du voile sur la mission Héraclès en
Afghanistan (Reuters)
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Léopold Sédar Senghor, le chantre de la "négritude" n'est
plus (Reuters)
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INRIA à Sophia Antipolis
mercredi, 19 décembre 2001 |
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cahier Industries : Micro-entreprises, un tremplin pour l'emploi (format pdf).
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Pour Noël, offrez le Rapport YOLIN pour seulement 45 euros TTC
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Nomination d'un "Monsieur vélo" à la mairie de Paris
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Inauguration de l'Observatoire du Mail
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Arrêté du 30 novembre 2001 relatif à l'application du plan comptable unique des organismes de
sécurité sociale
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PLONGEE 29 : COMITE DEPARTEMENTAL DU FINISTERE ESSM
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Programmes européens : Objectif 2
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Le discours du Premier ministre à l'issue du débat sur les risques industriels
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Accord sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le traitement des données à caractère
personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques lors du Conseil des Ministres de
l'Union Européenne (Transports/Télécommunications) du 6 décembre 2001.
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Appel à candidature UMTS
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Qualité de l'air en Languedoc-Roussillon
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DIRPPR : prévention des pollutions et des risques majeurs
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Elections : "Evitez que les autres décident pour vous"
- 18-20 December 2001 - Pisa, Italy
EuroWeb 2001 - The Web in Public Administration
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Megalèse (RDT Ile-de-France)
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Euro, prêts ? Partez !
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Modèle de lettre à la DGCCRF pour obtenir la détaxe Windows
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Législation sur les explosifs (Mutimania]
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Arrêté du 13 décembre 2001 fixant les modalités d'organisation des examens professionnels pour
l'intégration des secrétaires de mairie dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux
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Arrêté du 12 décembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture et fixant la date des
épreuves écrites d'un concours commun interministériel externe pour le recrutement de secrétaires
administratifs d'administration centrale dans les services du Premier ministre (secrétariat général
du Gouvernement), de secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de la justice
(Conseil d'Etat), de secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'intérieur,
de secrétaires de protection des réfugiés et apatrides de l'Office français de protection des réfugiés
et apatrides, de secrétaires administratifs d'administration centrale, des services déconcentrés et de
contrôleurs des affaires maritimes (spécialité "droit social et administration générale des affaires
maritimes") du ministère de l'équipement, des transports et du logement, d'assistants
d'administration de la direction générale de l'aviation civile, de secrétaires administratifs
d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations et de secrétaires administratifs
d'administration centrale de l'Institut géographique national
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Décision du 13 décembre 2001 sur une requête présentée par M. Stéphane Hauchemaille
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Décret no 2001-1193 du 11 décembre 2001
modifiant le décret no 77-179 du 18 février 1977 relatif
aux dispositions statutaires applicables aux corps des officiers féminins des armées
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La Vie quotidienne des domestiques en France au XIXe siecle / Pierre Guiral, Guy Thuillier
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Arrêté du 27 novembre 2001
portant nomination au Haut Comité des célébrations nationales
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Décret no 2001-1192 du 13 décembre 2001
relatif au contrôle à l'exportation, à l'importation et au
transfert de biens et technologies à double usage
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Arrêté du 30 novembre 2001
fixant le contenu du dossier technique accompagnant la demande
d'autorisation de dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans le cadre de
recherches biomédicales portant sur les éléments et produits du corps humain génétiquement
modifiés après avoir été prélevés ou recueillis
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Décret no 2001-1191 du 12 décembre 2001 relatif à l'attribution d'une indemnité au commissaire
général à l'Exposition internationale de 2004
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Arrêté du 12 décembre 2001
fixant le montant de l'indemnité allouée au commissaire général à
l'Exposition internationale de 2004
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Décret du 13 décembre 2001
portant nomination au Haut Conseil de la coopération internationale
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Le lycée français de Kaboul
dimanche, 16 décembre 2001 |
vendredi, 14 décembre 2001 |
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Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 14 décembre 2001
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Les Dollars de la terreur : Les Etats-Unis et les islamistes
de Richard Labévière
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Projet de loi relatif à la modernisation sociale
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Projet de loi relatif à l'action sociale et médico-sociale
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Projet de loi relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport
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Projet de loi de finances rectificative pour 2001
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Proposition de loi autorisant la restitution par la France de la dépouille mortelle de Saartje Baartman, dite "Vénus hottentote", à
l'Afrique du sud
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résultats de la campagne de mesures
réalisée en 2001 par l'Agence Nationale des Fréquences (ANRF) sur les
champs radioélectriques ambiants constatés sur le territoire français.
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Première rencontre "Recherches et perspectives industrielles sur la pile à combustible et l'hydrogène"
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the French government "at a glance"
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Sanctions financières contre le terrorisme
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Rapport de l'inspection générale de l'environnement : Inspection périodique de l'ADEME 2000-2001
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Rapport de l'inspection générale de l'environnement sur les fonderies de Navarre à Evreux
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Appel à propositions de recherche "action publique, agriculture et biodiversité" - deuxième phase
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Approbation du 3000ème PPR - atelier débat national le 18 décembre
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L'Observatoire de l'Epargne Européenne
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Biotechnologies : l'avenir est en Alsace
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l'Observatoire des Caisses d'Epargne
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l'Observatoire national du tourisme
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Observatoire Lamont-Doherty
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Observatoire du véhicule industriel de BNP Paribas
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Observatoire de l'accueil et de l'intégration des personnes handicapées [Reuters]
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Observatoire des cartes de paiement
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Mathématique du secondaire, par Xavier Hubaut
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Décret du 10 décembre 2001
portant nomination du président du conseil
d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
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Arrêté du 11 décembre 2001 portant suspension d'importation, d'exportation et de mise sur le marché de confiseries dénommées "
gelées de konjac" ou "minigelées" et ordonnant leur retrait
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Arrêté du 5 décembre 2001
portant création d'un comité technique paritaire central à la direction de l'action régionale et de la petite et
moyenne industrie
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Arrêté du 29 novembre 2001
portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole
nationale supérieure des mines de Paris
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Arrêté du 11 décembre 2001
portant nomination au Conseil national de la création d'entreprises
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Arrêté du 29 novembre 2001
portant nomination au conseil d'administration de la Société financière pour favoriser l'industrialisation des
régions minières
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Arrêté du 6 décembre 2001 portant ouverture de la session 2002 du recrutement sur titres d'élèves stagiaires en formation initiale dans
les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines
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Arrêté du 6 décembre 2001 portant création du brevet d'études professionnelles des métiers de la production mécanique informatisée
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Arrêté du 6 décembre 2001
abrogeant l'arrêté du 25 mars 1980 fixant la durée de l'apprentissage pour la formation sanctionnée par le
certificat d'aptitude professionnelle "photographe"
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Arrêté du 3 décembre 2001
portant fermeture de certains sous-quotas de cabillaud (Gadus morhua) en zone CIEM VII b à k, VIII,
IX, X, COPACE 34.1.1 (eaux de la CE) attribués au FROM Bretagne, au FROM Sud-Ouest et aux Non-OP
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1 million de signatures pour placer internet au coeur du débat présidentiel
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French Ministers Take Early Delivery of Euros (Reuters)
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L'éthique des armes non létales
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United Airlines décèle un défaut sur la dérive d'un Airbus A320 (Reuters)
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Démantèlement d'un réseau de jeux clandestin en
France (Reuters)
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Assassinat d'un militant nationaliste corse à l'Ile-Rousse [Reuters]
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Pour reflagir (nouvelle edition) , Dominique CHAVANAT - Muller edition
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Ecrivez au Père Noël
mercredi, 12 décembre 2001 |
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Observatoire des résidus de pesticides
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Democraf : observatoire de la démocratie en Afrique
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Le débat national sur les risques industriels
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Les chiffres du câble au 30 septembre 2001 (communiqué AFORM)
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Le secteur de l'instrumentation en Ile-de-France
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Les enseignants français en grève pour "travailler mieux" (Reuters)
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Les policiers prennent les gendarmes en exemple (Reuters)
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Net-entreprises : Service officiel permettant aux entreprises d'effectuer en ligne leurs déclarations sociales
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Administration électronique - évaluation 2001 des sites internet publics
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Arrêté du 27 novembre 2001
autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le
recrutement de chercheurs au Centre national de la recherche scientifique
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Arrêté du 5 décembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs de sport (femmes et hommes)
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Véronique Tressens, Ecrivain Public en Haute-Garonne
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Arrêté du 24 octobre 2001
portant apposition de la mention "Mort en déportation" sur les actes
et jugements déclaratifs de décès
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Arrêté du 20 novembre 2001
pris en exécution de l'article 10, premier alinéa, du décret no 75-996
du 28 octobre 1975 portant application des dispositions de l'article 14-1 de la loi du 16 décembre
1964 modifiée relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution
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Jessica-Puce
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Décret du 3 décembre 2001
portant attribution à une association cultuelle des biens de trois
associations cultuelles de l'Eglise réformée de France ayant décidé leur dissolution
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Décret no 2001-683 du 30 juillet 2001 modifiant le code général des collectivités territoriales et relatif aux emplois de direction des services départementaux
d'incendie et de secours (rectificatif)
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Liste des élèves ayant obtenu en 2001 le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure
d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
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Liste des élèves ayant obtenu en 2001 le diplôme d'ingénieur des techniques des industries agricoles
et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et
alimentaires de Nantes
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Arrêté du 7 décembre 2001
fixant les conditions d'accès au gisement classé de la baie de Seine pour
la pêche de la coquille Saint-Jacques
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Décret du 7 décembre 2001
déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de l'autoroute A 88 entre Caen dans le département du
Calvados et Sées dans le département de l'Orne, comprenant la mise aux normes autoroutières de la section Caen (PR 38 + 400)-Aubigny (PR 11 + 500)
et la construction de l'autoroute en tracé neuf de la section Aubigny (PR 11 + 500)-Sées (raccordement avec l'échangeur A 28), classant dans la catégorie
des autoroutes la liaison autoroutière A 88 entre Caen (PR 38 + 400) et Sées (raccordement avec l'échangeur A 28) et portant mise en compatibilité des
plans d'occupation des sols des communes de Bourguébus, Fontenay-le-Marmion, Fresney-le-Puceux, Garcelles-Secqueville, Gouvix, Grentheville,
Hubert-Folie, Ifs, Rocquancourt, Saint-Aignan-deCramesnil, Saint-Martin-de-Fontenay, Soliers, Urville dans le département du Calvados et Argentan,
Chailloué, Mortrée, Moulins-sur-Orne, Sarceaux, Sées dans le département de l'Orne
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Arrêté du 20 novembre 2001
autorisant la société Jeumont Eole à exploiter une installation de
production d'électricité
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Arrêté du 20 novembre 2001
autorisant la société Energies Saint-Martin à exploiter une installation
de production d'électricité
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Arrêté du 29 novembre 2001
portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de
néologie de la chimie et des matériaux
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Découvrez la diversité du domaine "gouv.fr" (goov.org)
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Machines dangereuses
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LŽEurope interdit le spam par Solveig Godeluck
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Décret no 2001-1156 du 7 décembre 2001
modifiant le décret no 2001-1067 du 16 novembre 2001 instituant la nouvelle bonification indiciaire en
faveur des personnels exerçant des responsabilités supérieures dans les services du Premier ministre
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Décret du 6 décembre 2001
relatif à la discipline des membres de l'ordre national du Mérite
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VOS DROITS ET DÉMARCHES : Anciens combattants
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HISTORIALES MEDICOS ON LINE
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le patron des Renseignements généraux français voit des complots partout (source intérieure)
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Le projet I-Prof, conçu par la Direction des Personnels Enseignants
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APPEL D'OFFRES : assistance à maîtrise d'ouvrage et conseil pour le suivi du déploiement et pour les évolutions du réseau
régional haut débit Amplivia.
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le site des médiateurs associés
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Daniel Vaillant critique les manifestations de gendarmes (Reuters)
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Paris réfléchit à sa participation à la force de paix (Reuters)
dimanche, 9 décembre 2001 |
vendredi, 7 décembre 2001 |
mercredi, 5 décembre 2001 |
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Védrine déconseille aux français de se rendre en Algérie (Liberté, 08.11.01)
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Les Français de plus en plus mécontents de la politique économique (AFP)
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Table ronde sur la sécurité pour les convoyeurs de fonds (AFP)
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Évaluation 2001 des sites internet publics de l'État : le dossier de presse
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Pas de levée du secret défense sur l'affaire des frégates (Reuters)
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Vent de fronde chez les gendarmes (Reuters)
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Lionel Jospin appelle Israël à "ne pas céder au vertige d'une
déstabilisation d'Arafat" (AP)
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U.S., French, Italian Troops Arrive in Tajikistan (Reuters)
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Exclusion des candidats à l'élection présidentielle : L'Union Européenne suspend les financements ... (ci)
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Modèle de lettre pour rattraper une gaffe commise auprès d'une dame [Tanniou]
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VERITE HEBDO, Spéciale élection présidentielle (bj)
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A quand les sciences de la complexité au service de l'Etat ? , par Christophe Jacquemin
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Le Câble en France, Chronologie
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Tableau de Bord de l'Innovation du Minéfi [neteconomie.com]
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Institut Galilée
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PAROLE PUBLIQUE : l'extranet du dispositif DRS de Poitou-Charentes
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Gagnez 50 F en rejoignant la communaute Grandes Ecoles !
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NTIC : y a t-il un pilote dans l'avion ? Un dossier sur l'économie de la connaissance [le Net Territorial]
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Alexandre Okinczyc, médecin des pauvres
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Arrêté du 30 novembre 2001
fixant des critères permettant de déterminer les élevages issus de la
zone située autour de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Gilly-sur-Isère (Savoie)
soumis à des mesures de restriction en application de l'article L. 234-4 du code rural
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Arrêté du 8 novembre 2001 relatif à l'agrément d'organismes pour l'analyse critique du montant
des garanties financières de remise en état des carrières
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Arrêté du 19 novembre 2001
autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours pour
le recrutement d'ouvriers professionnels des services déconcentrés du ministère de la défense au
profit du commandement supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie (femmes et
hommes)
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Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) et
reliquat des listes des années antérieures
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Arrêté du 5 novembre 2001 portant agrément d'organismes de contrôle technique pour les contrôles périodiques des installations consommant de
l'énergie thermique
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Arrêté du 26 novembre 2001 prononçant le retrait d'une concession de mines (le Creusot, Saône-et-Loire)
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Arrêté du 26 novembre 2001 acceptant la renonciation à une concession de mines de fer (Fleury, Meurthe-et-Moselle)
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Arrêté du 23 novembre 2001 prolongeant la validité du permis d'exploitation de sables siliceux marins ( Permis des granulats
marins de Dieppe")
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Arrêté du 26 novembre 2001 autorisant la mutation de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dite "Concession des Arbousiers"
(Gironde) au profit des sociétés Esso de recherches et d'exploitation pétrolières et COPAREX Gascogne, conjointes et solidaires
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Arrêté du 26 novembre 2001 acceptant la renonciation à une concession de mines de fer ( Bazonville - Meurthe-et-Moselle)
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Arrêté du 26 novembre 2001 autorisant la mutation de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dite "Concession de Vert-le-Grand
" (Essonne) au profit des sociétés Elf Aquitaine Exploration Production France et Esso de recherches et d'exploitation pétrolières, conjointes et
solidaires
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Arrêté du 26 novembre 2001 autorisant la mutation de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dite "Concession des Pins"
(Gironde) au profit des sociétés Esso de recherches et d'exploitation pétrolières et COPAREX Gascogne, conjointes et solidaires
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Arrêté du 26 novembre 2001 prononçant le retrait d'une concession de mines (Nantuel - Savoie)
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Arrêté du 26 novembre 2001 acceptant la renonciation à une concession de mines de fer (Giraumont - Meurthe-et-Moselle)
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Arrêté du 26 novembre 2001 acceptant la renonciation à une concession de mines de fer ( Piennes - Meurthe-et-Moselle)
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LOI no 2001-1135 du 3 décembre 2001 relative aux droits du conjoint survivant et des enfants
adultérins et modernisant diverses dispositions de droit successoral
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Décret no 2001-1137 du 28 novembre 2001 relatif aux modalités d'attribution d'une prime à
l'internat
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Arrêté du 28 novembre 2001
fixant le taux de la prime à l'internat
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Arrêté du 26 novembre 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations
nominatives ayant trait à la gestion des dossiers de demandes de subventions déposés par les
acteurs de l'économie solidaire
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Décision du 23 novembre 2001 portant suspension de la mise sur le marché à titre gratuit ou
onéreux, de la délivrance et de l'utilisation, à des fins thérapeutiques chez l'homme, de badiane
de Chine (ou anis étoilé, Illicium verum) sous forme de plante pour tisane (vrac, sachet-dose) et
sous forme de poudre mise en forme pharmaceutique destinée à la voie orale
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Arrêté du 26 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 12 avril 1989 modifié fixant les taux des
indemnités forfaitaires de changement de résidence prévues aux articles 26 et 27 du décret no
89-271 du 12 avril 1989 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais de
déplacement des personnels civils à l'intérieur des départements d'outre-mer, entre la métropole
et ces départements, et pour se rendre d'un département d'outre-mer à un autre
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Décret no 2001-1141 du 3 décembre 2001 définissant les conditions de production du vin de pays
du val de Montferrand
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Arrêté du 23 novembre 2001 portant nomination au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
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Site de la campagne présidentielle de Jacques Cheminade 2002
dimanche, 2 décembre 2001 |
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L'esclavage au féminin
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Une députée guyanaise candidate du PRG à la présidentielle (Reuters)
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Loi d'orientation sur la forêt: les dossiers en ligne.
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L'Internet après les présidentielles : POLITIQUE FICTION par Marc Laimé ,
Journaliste, coordinateur du dossier "La Folie de l'Internet" du Canard Enchaîné
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La nouvelle donne de la présidentielle [Le Parisien]
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Juan, Ibon, Fernandez Iradi, dit Susper, et Antonio, Agustin Figal Arranz
sont considérés comme les deux hommes en fuite après la tentative de
meurtre sur Gérard Larroudé [Sud-Ouest]
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MISS FRANCE : Les Miss se volent dans les plumes [Paris-Match]
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RÉPRESSION DU TERRORISME : le 17 mars 1944
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Un archéologue français situe Alésia dans le Jura, au sud-est de Champagnole
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Marie-Odile Flambard , écrivain public dans la banlieue toulousaine
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Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 30 novembre 2001
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Gendarme blessé près de Pau: deux membres de l'ETA identifiés (AP)
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IT Visions 3.0 La journée franco-suédoise du 3 décembre 2001
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convention collective des employés de maison
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France Convicts 19 on Terrorism Charges (Reuters)
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Alain Richard tente de calmer la grogne des militaires (Reuters)
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L'Algérie, point d'orgue de la tournée de Chirac au Maghreb (Reuters)
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