J.O. 179 du 5 août 2003
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Texte paru au JORF/LD page 13494
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Arrêté du 9 juillet 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)
NOR : AGRP0301513A
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret no 2002-495 du 8 avril 2002 ;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu l'arrêté du 17 mars 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et de chicorée industrielle) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section betteraves et chicorée industrielle),
Arrête :
Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 179 du 05/08/2003 page 13494 à 13494
Article 2
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Kyros.
Betterave sucrière : Active, Alligator, Almera, Amazone, Amidor, Anik, Antais, Apogée, Aramis, Athos, Auris, Bahia, Barrage, Bolide, Boreale, Capricorne, Class, Clip, Clovis, Conto, Cordoba, Cosmos, Diam, Etendard, First, Fleuron, Galaxy, Galion, Geode, Gipsy, Hilma, Hoggar, Icare, Image, Inova, Inox, Kostau, Latine, Ludo, Metro, Modena, Next, Odyssee, Oracle, Perfo, Reper, Safrane, Saphir, Scoop, Sensas, Silver, Slalom, Sprint, Standing, Storia, Success, Super, Symphonie, Texane, Ulysse, Uranus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.Article 3
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Alberta, Amira, Content, Cremona, Escort, Kredo, Kyi, Liliana, Rocket, Vitara.Article 4
Est rectifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 17 mars 2003 pour les variétés Providence, Orvanta, Hamleta et Akitta :
Pour la variété Providence, dans la colonne Espèce, lire : « Betterave sucrière monogerme triploïde », au lieu de : « Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie » ;
Pour les variétés Akitta, Hamleta et Orvanta, dans la colonne Responsable du maintien, lire : « Syngenta Seeds AB (SE) », au lieu de : « Novartis Seeds AB (SE) » ;
Pour la variété Akitta, lire : « Akitta », au lieu de : « Akkita ».Article 5
Est rectifié comme suit l'article 2 de l'arrêté du 17 mars 2003, pour les variétés Pecora et Dream :
Pour la variété Pecora, dans la colonne Espèce, lire : « Betterave sucrière monogerme diploïde », au lieu de « Betterave fourragère monogerme diploïde » ;
Pour la variété Dream, dans les colonnes Obtenteur et Responsable du maintien, lire : « Syngenta Seeds AB (SE) », au lieu de : « Syngeta Seeds AB (SE) ».Article 6
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 juillet 2003.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
M.-F. Cazalère